‹ Code du droit canonique: modifications introduites dans la précédente législation de ''ÉgliseChapitre 11 sur 460 · Partie seconde. — Des peines · texte numérisé non relu

Partie seconde. — Des peines

Section première. — Des -peines en général. 2214-2240 574

Titre IV. — Notion, espèces, interprétation et

application des peines 2215-2219 57S

TABLE DES MATIERES

Titre V — Du supérieur ayant pouToir

coactif 2220-2225 577

Titre VI. — Du sujet du pouvoir coactif 2226-2235 580

Titre VII. — De la remise des peines 2236-2240 583

Section II. — Des peines en particulier . . . . 2241-2313 5?5

Titre VIII. — Des peines médicinales ou censures 2241-2285 585

Chap. I. — Des censures en général. . 2241-2254 585

— II. — Des censures en particulier. 2255-2285 593

Art. I. — De l'excommunication. 2257-2267 594

Art. II. — De l'interdit 2268-2277 599

Art. III. — De la suspense 2278-2285 602

Titre IX. — Des peines vindicatives 2286-2305 605

Chap. I. — Des peines ('indicatives

communes 2291-2297 606

— II — Des peines vindicatives

particulières aux clercs 2298-2305 609

Titre X — Des remèdes pénaux et des pénitences 2306-2313 613

Chap. I. — Des remèdes pénaux 2306-2311 613

— II. — Des pénitences 2312-2313 615

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