Code du droit canonique: modifications introduites dans la précédente législation de ''Église

Name: Code du droit canonique: modifications introduites dans la précédente législation de ''Église
Author: Louis Georges Bareille

Louis Georges Bareille

Idées et philosophieLecture classique18 h 45 de lecture

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De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 18 h 45 (75 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Le présent ouvrage ri est ni une étude sur la législation ecclésiastique en général, ni un commentaire ou une explication détaillée du Droit canonique, ni même une traduction du Codex.…

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Chapitres

AVERTISSEMENT15 min
Partie première. — Des clercs15 min
Partie seconde. — Des religieux15 min
Partie III. —Des laïques15 min
Partie première. — Des sacrements15 min
IV. — Des empêchements diri15 min
Partie seconde. — Des lieux et des temps sacrés15 min
Partie quatrième. — Du magistère ecclésiastique15 min
Partie cinquième. — Des bénéfices et autres15 min
Partie première, — Des jugements15 min
Partie seconde. — Des peines15 min
Partie troisième. — Des peines contre chaque délit15 min
CODE15 min
RÈGLES GÉNÉRALES15 min
Préliminaires : ce que le Code laisse intact. — 1, Le15 min
Ce à quoi il touche. Relativement aux coutumes15 min
DES LOIS ECCLESIASTIQUES15 min
Les lois locales particulières n'obligent que ceux qui15 min
II. Enjarticulier. — Les voyageurs. — 1. On15 min
Les lois destinées à prévenir un danger général15 min
COUTUME, SUPPUTATION DU TEMPS15 min
Le jour se compose de vingt-quatre heures inin15 min
DES RESCRITS15 min
Dans le doute.^ les rescrits relatifs aux procès.^ ou15 min
Lorsque l'exécuteur n'a pas été choisi pour son15 min
DES PRIVILEGES15 min
DES DISPENSES. I Q15 min
DES PERSONNES15 min
Rite. — L'Église reconnaît plusieurs rites15 min
DES RITES15 min
I. Actes des personnes morales collégiales15 min
PERSON"XES PHYSIQUES OU MORALES15 min
DES CLERCS15 min
Notions préliminaires. — 1. DéHnition. — 1° Le15 min
C'est par la ré£ej)li£n de la^pranièm tonsure qu'un15 min
chapitre, c15 min
En ce qui concerne les religieux, v. n. 19S15 min
Exercices spirituels. Les uns sont ordinaires, tels15 min
Cohabitation avec les femmes. — 1. Les clercs15 min
DES OFFICES ECCLESIASTIQUES. S15 min
Aux offices de bénéfices en particulier s'appliquent15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
II. Modes de provision. — I.Par qui et comment15 min
DE LA LIBRE COLLATION15 min
VI. Remarques. — 1. Celui qui, suppléant la négligence15 min
DE LA PERTE DEC OFFICES15 min
CHAPITRE II15 min
Acceptation ou refus (le la renonciation15 min
POUVOIR DE JURIDICTION15 min
EXERCICE DE LA JURIDICTION15 min
Exercice de la juridiction quant au for. — 1. L'acte15 min
EXTINCTION DU POUVOIR DÉLÉGUÉ OU ORDINAIRE15 min
RÉDUCTION DES CLERCS A LÉTAT LAÏQUE15 min
DU PONTIFE ROMAIN15 min
CHAPITRE PREMIER Du Pontife Romain15 min
Décrets. — Lès décrets n'ont de force définitive15 min
CHAPITRE III Des Cardinaux15 min
DES CARDINAUX15 min
DES CARDINAUX. G15 min
C'est au premier des cardinaux diacres d'imposer, à la15 min
CHAPITRE IV De la curie romaine15 min
LE SAINT OFFICE15 min
Congrégation de la discipline d^^^acremeiits15 min
CONGRÉGATION DU CONCILE15 min
CONGUEGATION DE LA PROPAGANDE ET DES HITES15 min
Congrégation des Séminaires et des Universités15 min
Leur choix est réservé au Pape. c15 min
L\ ROTE ET LA SIGNATURE15 min
SECRETARIAT D ETAT ET DES BREFS15 min
CHAPITRE V15 min
CHAPITRE VI15 min
CHAPITRE VIL15 min
Concile provincial. — 1. Célébration ou tenue15 min
CHAPITRE VIII15 min
ADMINISTRATEURS APOSTOLIQUES. QI15 min
CHAPITRE IX15 min
CHAPITRE X15 min
III. Possession à prendre et bcnédicUon à recevoir15 min
PRELATS INFERIEURS15 min
CHAPITRE PREMIER Des Evêques15 min
EVEQUES15 min
Il doit veiller à ce que des abus ne se glissent pas15 min
En cas d'absence illégitime pendant plus de six mois15 min
Ces cinq années sont fixes et communes, partant du15 min
Privilèges particuliers aux évoques résidentiels15 min
CHAPITRE II15 min
II. Droiis. — Droits du coadjutcur de la personne15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE IV15 min
Cessation de Toffice de vicaire général. — 1. Le15 min
IV. Fonctions des notaires ou secrétaires. — i. Les15 min
Seul le chancelier doit en avoir la clef. c15 min
CHAPITRE15 min
CHAPITRE V15 min
CHANOINES15 min
I. Droits honorifiques des chapitres. — 1. Le15 min
CHAPITRE ET PAROISSE15 min
PRESENCE AU CHŒUR. I15 min
Le jubilaire, même sans résider dans le lieu de son15 min
CHAPITRE VI15 min
L'évêque les nomme en s'en tenant au c. 426. c15 min
CHAPITRE VII15 min
Élection du vicaire capitiilairc. — 1. Il est15 min
La charge du vicaire capitulaire et de l'économe cesse15 min
CHAPITRE VIII15 min
CHAPITRE IX15 min
FONCTIONS DU CURE15 min
RÉSIDENCE. MESSE « PRO POPULO15 min
CHAPITRE X Des vicaires paroissiaux15 min
DES VICAIRES15 min
CHAPITRE XI15 min
DES RELIGIEUX15 min
DES RELIGIEUX15 min
TITRE IX15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
Confesseurs pour les religieuses. — I. Nombre15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE II15 min
La supérieure de n'importe quelles religieuses, même15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE PREMIER Des obligations15 min
CHAPITRE II15 min
Les réguliers, ou ordres mendiants proprement dits15 min
CHAPITRE III15 min
DE LA SORTIE DE RELIGION. I15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
DU RENVOI DES RELIGIEUX15 min
CHAPITRE II15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE IV15 min
TITRE XVII15 min
DES LAÏQUES15 min
On ne peut renvoyer un membre que pour de justes15 min
Quand un tiers-ordre séculier est divisé en plusieurs15 min
VI. Fonctions dans leurs propres églises. — 1. Les15 min
CHAPITRE III15 min
DES CHOSES15 min
Simonie. — 1. Simonie de droit divin. — La15 min
DES SACREMENTS15 min
DU BAPTÊME. I15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
CHAPITRE II15 min
En danger de mort^ et dans l'impossibilité de pouvoir15 min
BAPTÊME NON SOLENNEL15 min
II. Rite. —Voir le n. 34. l- ^ ^ (C^-lSù15 min
DES PARRAINS15 min
CHAPITRE IV15 min
DU TEMPS ET DU LIEU DU BAPTEME15 min
CHAPITRE V15 min
CHAPITRE VI15 min
DE LA CONFIRMATION15 min
CHAPITRE PREMIER Du ministre15 min
Le prêtre latin ^ qui possède ce pouvoir par induit15 min
DU PARRAIN A LA CONFIRMATION15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE IV15 min
II. Conditions pour la validité. — 1. Le parrain de la15 min
CHAPITRE V15 min
DU SAINT SACRIFICE DE LA MESSE15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
Le pain (2) doit être de pur froment, pain assez récent15 min
Obligations résultant des honoraires reçus15 min
QUAND CELEBRER LA MESSE. 2I15 min
CHAPITRE II15 min
DROIT IJES ENFANTS A COMMUNIER15 min
COMMUNION PASCALE15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
Cette juridiction spéciale est donnée par l'Ordinaire15 min
Obligations du confesseur. — I. La forme15 min
CHAPITRE II15 min
SUJET DU SACREMENT DE PÉNITENCE15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE IV15 min
CHAPITRE V15 min
AUTEL PRIVILÉGIÉ15 min
Autel privilégié. — I. Pouvoir de le désigner15 min
IV. Messe. — Le fait de célébrer la messe sur un autel15 min
I. Promulgation des indulgences. — 1. Les15 min
Lïndulgence plénière, ou partielle, accordée pour15 min
Sujet. — I. Qui peut gagner les indulgences15 min
VI. Pour qui peut-on gagner les indulgences? — 1. On15 min
DES INDULGENCES15 min
IV. Lorsqu'une prière est généralement prescrite aux15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
CHAPITRE II15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
III. Précautions à prendre. — 1. Témoignages15 min
CHAPITRE II15 min
Ne pas forcer un' clerc, qui s'y refuse, à recevoir un15 min
Titre canonique. — I. Pour les séculiers15 min
IRRÉGULARITÉS, EMPÊCHEMENTS15 min
III. Ex delicto, sont irréguliers : 1° par délit contre la15 min
Dispense des irrégularités et des empêchements15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE IV15 min
CHAPITRE V15 min
CHAPITRE VI15 min
FIANÇAILLES15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
PUBLICATION DES BANS15 min
DEVOIRS DU CCRÉ AVANT LE MARIAGE15 min
DISPENSE DES EMPÊCHEMENTS15 min
I. Quand tout est prêt pour le mariage15 min
Dans ces mêmes circonstances, les prêtres dont il15 min
DISPENSE DES EMPÊCHEMENTS15 min
I. Certains effets particuliers de la dispense15 min
EXECUTION DES DISPENSES15 min
CHAPITRE III15 min
Parenté légale résultant de l'adoption. — Cet15 min
CHAPITRE IV15 min
LE LIEN. LA DISPARITÉ DE CULTE15 min
CONSANGUINITÉ15 min
PARENTÉ SPIRITUELLE, LEGALE15 min
CHAPITRE V Du consentement matrimonia l15 min
CONSENTEMENT MATRIMONIAL15 min
FORME DE LA CÉLÉBRATION DL' MARL\GE15 min
CHAPITRE VI15 min
ASSISTANCE DU CURÉ. 29S15 min
I. En cas de nécessité. — 1. Si un grave incon15 min
RITES ET INSCRIPTION DU MARIAGE15 min
CHAPITRE VII15 min
CHAPITRE VIII15 min
CHAPITRE IX15 min
Mais le mariage ratum non consommé entre baptisés15 min
II. Ce qui dissout le lien du mariage légitime. — Le15 min
CHAPITRE XI15 min
Si l'empêchement est public.^ le consentement doit15 min
III. Seul le S. S. peut accorder la sanatio in radice15 min
CHAPITRE XII15 min
Mais tout prêtre peut donner les bénédictions .^ qui ne15 min
DES LIEUX ET DES TEMPS SACRÉS15 min
L Consécration ou bénédiction. — 1. On ne15 min
IV. Perte de la consécration ou de la bénédiction15 min
DES AUTELS15 min
TITRE XI15 min
DES AUTELS15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
DES CIMETIÈRES15 min
CHAPITRE II15 min
Celui qui meurt hors de sa propre paroisse^ doit être15 min
DES FUNÉRAILLES15 min
I. Droit de choisir l'église des funérailles15 min
DES FUNÉRAILLES15 min
CHAPITRE III15 min
Le corps d'un excommunié vitandus enterré, malgré15 min
JOURS DE FÊTE15 min
On satisfait au précepte d'entendre la messe, en15 min
LU CULTE DIVIN15 min
RÉGLEMENTATION DU CULTE15 min
LES QUARANTE HEURES15 min
CULTE DES RELIQUES15 min
Culte des reliques. — I. Notion. — 1. Ni les15 min
L'Ordinaire du lieu doit soustraire avec prudence15 min
DES PROCESSIONS. 3^Q15 min
Les autres églises paroissiales, et même celles des15 min
II. Sacra supellex d'un évêque résidentiel. — 1. A la15 min
Du vœu. — I. Notion. — 1. Le vœu est la15 min
Les vœux faits avant la profession religieuse sont15 min
PARTIE IV15 min
CATÉCHISME ET PREDICATION. 36 I15 min
CHAPITRE II15 min
Le curé, le recteur, le premier dignitaire du chapitre15 min
Pour les instituer, le curé.i qu'il soit séculier ou15 min
Cette taxe doit être générale et égale pour tous^ mais15 min
DES ÉCOLES15 min
III. Grades. — 1, Personne ne peut, sans une conces15 min
CENSEURS15 min
I. Droit et devoir de prohiber certains livres15 min
PROHIBITION DES LIVRES15 min
PARTIE V15 min
CHAPITRE II15 min
UNION, TRANSLATION DES BÉNÉFICES15 min
La collation des bénéfices vacants revient de droit15 min
On doit conférer les bénéfices ecclésiastiques sans15 min
CHAPITRE IV15 min
DROIT DE PATRONAT15 min
Présentation. — I. Qui peut présenter15 min
PRÉSENTATION ET INSTI I L'TION15 min
CHAPITRE V Des droits et des devoirs des bénéficiers15 min
DÉMISSION, PERMUTATION15 min
CHAPITRE VI15 min
DES BIENS TEMPORELS DE L'ÉGLISE15 min
Moyens d'acquisition. — I. Dîmes et prémices15 min
III. Conseils particuliers. — 1. Outre ce conseil diocé15 min
ADMINISTRATION DES BIENS ECCLÉSI\STI0UES15 min
DES CONTRATS15 min
DES PROCES15 min
PARTIE PREMIERE15 min
DU FOR COMPETENT15 min
DEGRÉS ET ESPECES DE TRIBUNAUX. A^S15 min
CHAPITRE PREMIER Du tribunal ordinaire de première instance15 min
Toutefois s'il s'agit des droits ou des biens temporels15 min
DES JUGES15 min
AUDITEURS, RAPPORTEURS, NOTAIRES15 min
II. Rapporteur. - — Le président du tiibunal collégial15 min
II. Promoteur et défenseur. — 1. Un diocèse doit avoir15 min
TRIBUNAL DE SECONDE INSTANCE15 min
CHAPITRE II15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE IV Du tribunal délégué15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
SERMENT A PRÊTER15 min
IV. Durée du procès. — Juges et tribunaux doivent15 min
ORDRE DES CAUSES15 min
CHAPITRE II15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE IV15 min
CHAPITRE V15 min
JUGEMENT RENDU15 min
CHAPITRE PREMIER De V acteur et du défendeur15 min
ACTEUR ET DEFENDEUR15 min
CHAPITRE II15 min
On est libre de prendre plusieurs avocats, c15 min
CHAPITRE II15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE IV15 min
CHAPITRE V15 min
CHAPITRE VI15 min
Celui, en effet, qui a eu pendant un an entier la15 min
EXTINCTION DES ACTIONS15 min
CHAPITRE VII15 min
CHAPITRE II15 min
CITATION15 min
CONTESTATION DU LITIGE15 min
Une fois arrêtée, la formule des doutes ou articles15 min
INSTANCE, PÉREMPTION15 min
DU SERMENT ET DES PREUVES15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
II. Règles particulières. — 1. Sont exclus comme nofi15 min
I. Qui peut convoquer dos témoins? — 1. Les15 min
DES TÉMOINS15 min
DES TÉMOINS. 4? I15 min
CHAPITRE IIÎ15 min
V. Conclusion. — 1. Le juge doit peser attentivement15 min
CHAPITRE IV15 min
CHAPITRE V15 min
DES DOCUMENTS15 min
CHAPITRE VI15 min
CHAPITRE VII15 min
Serment décisoire. — L Notion. — 1. Non15 min
La contumace est le refus de comparution en j ustice15 min
DE LA CONTUMACE15 min
DES ATTENTATS PENDANT LE LITIGE15 min
TITRE XII15 min
DISCUSSION DE LA CAUSE15 min
Toutes les autfes décisions du juge sont des décrets15 min
Elle doit signaler par ordre le juge ou le tribunal15 min
CHAPITRE PREMIER De V appel15 min
CHAPITRE II De la plainte de nullité contre la sentence15 min
CHAPITRE III15 min
CHOSE JUGEE, RESTITUTION « IX INTEGRUM )) . ^QO15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
CHAPITRE II De V assistance gratuite et de la diminution des frais15 min
EXÉCUTION DE LA. SENTENCE15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
CHAPITRE II15 min
Observations préliminaires. — 1. Les délits15 min
CHAPITRE II15 min
CHAPITRE III De la correption du délinquant15 min
DU PROCES CRIMINEL. OO15 min
CHAPITRE IV15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
La dispense pour un mariage ratum non consommé15 min
CHAPITRE II15 min
II. Qui peut attaquer le mariage? — 1. Les époux dana15 min
CHAPITRE IV Des preuves15 min
CHAPITRE V15 min
CHAPITRE VI Des appels15 min
CHAPITRE VII15 min
DES CAUSES CONTRE L ORDINATION15 min
III. Règles à suivre. — 1. Tout ce qui a été dit dans15 min
DES CAUSES CONTRE L ORDINATION15 min
PARTIE II15 min
DES CAUSES DE BEATIFICATION15 min
CHAPITRE PREMIER De r Acteur et du Postulateur15 min
CHAPITRE II15 min
DES CAUSES DE BEATIFICATION15 min
CHAPITRE IH15 min
On peut lui adjoindre un aide, le notaire adjoint15 min
CHAPITRE PREMIER Des preuves en général15 min
CAUSES DE BÉATIFICATION ET DE CANONISATION15 min
Le culte immémorial ne se prouve que par des docu15 min
CHAPITRE II15 min
TEMOINS ET EXPERTS15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
On clôt alors V archétype et on le scelle pour le conser15 min
INTRODUCTION UE LA CAUSE15 min
CHAPITRE II15 min
INTRODUCTION DE LA CAUSE15 min
Si la décision des cardinaux esttavorable,on propose15 min
CHAPITRE III Des procès apostoliques15 min
Les lettres rémissoriales sont remises au postulateur15 min
Le procès transmis doit être ouvert et transcrit à Rome15 min
Lorsque les deux-tiers des membres présents donnent15 min
DISCUSSION DES MIRACLES. 5A15 min
TITRE XXV15 min
PROCÉDURE POUR LA CANONISATION15 min
PARTIE m15 min
PROCEDURE CONTRE LES CURES INAMOVIBLES15 min
PROCEDURE POUR LA TRANSLATION DES CURES. ODC15 min
CONTRE LES CLERCS NON RÉSIDENTS15 min
II. Hypothèses. — l'"^ hypothèse : le clerc n'obéit pas15 min
TITRE XXXII15 min
DES DÉLITS ET DES PEINES15 min
DES DÉLITS15 min
NATURE ET ESPECES DE DELIT15 min
TITRE II15 min
Ignorance, inadvertance, erreur.— 1. L'/gnorance15 min
Omission de la diligence requise. — 1, Il y a15 min
La gravité d'un délit se mesure à l'abus de Vautorité15 min
DE LA TENTATIVE DU DELIT15 min
Pouvoir de l'Église d'infliger des peines15 min
DES PEINES15 min
En raison de son origine, la peine est a jure, lorsque15 min
Application de la peine. — Équité à garder15 min
DES PEINES A INFLIGER. O'JC15 min
CAUSES OUI EXCUSENT15 min
I. Nécessité d'une sentence déclaratoire. — 1. La15 min
DE LA REMISE DES PEINES15 min
PEINES MÉDICINALES OU CKNSURES15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
MULTIPLICATION DES CENSURES15 min
ABSOLUTION DES CENSURES15 min
IV. Valeur de l'absolution des censures. — i. La juridic15 min
I. Absolution des censures en danger de mort15 min
II. Absolution des censures en dehors du danger de mort15 min
CHAPITRE II15 min
II. Espèces. — 1. Deux classes d'excommuniés, les15 min
Privation du droit d'assister aux offices divins15 min
Privation de l'administration des sacrements15 min
Privation des actes légitimes ecclésiastiques15 min
Toutefois l'acte posé contre les nn. 1 , et 2 du § précé15 min
Privation des fruits, des dignités, etc — Après15 min
Interdit d'une communauté d'un collège15 min
Conlormément aux ce. 2260, § 1 et 2261, ils ne peu15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
La privation des sacramentaux. c. 2291, n15 min
La dégradation, n15 min
Privation du droit de porter l'habit ecclésiastique15 min
Devoir de rester ou de ne pas rester dans tel lieu15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
Ils sont au nombre de quatre : 1° la monition15 min
CHAPITRE II15 min
DES PEINES CONTRE CHAQUE DÉLIT15 min
DÉLITS CONTRE LA RELIGION15 min
Délits au sujet des honoraires de messes15 min
DELITS CONTRE L AUTORITE15 min
TITRE XIII15 min
Sectes. — 1. Ceux qui donnent leur nom à une15 min
Entraves à la juridiction paroissiale. — 1. Le15 min
VIOLATION DE LA CLÔTURE15 min
DÉLITS CONTUE LES BONNES MŒURS15 min
Tous les fabricateurs de lettres, décrets ou15 min
TITRE XVI15 min
DÉLITS CONTRE LES OBLIGATIONS CLÉRICALES15 min
TITRE XVII15 min
DÉLITS DANS LA COLLATION DES DIGNITES. C^ I15 min
Les clercs majeurs qui ont la présomption15 min

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