‹ Code du droit canonique: modifications introduites dans la précédente législation de ''ÉgliseChapitre 9 sur 460 · Partie cinquième. — Des bénéfices et autres · texte numérisé non relu

Partie cinquième. — Des bénéfices et autres

instituts ecclésiastiques non collég:iaux 1409-1494 382

Titre XXV — Des bénéfices ecclésiastiques. . . 1409-1488 382

Chap. I. — De l'érection des bénéfices 1414-1418 383

— II. — De l'union, etc., des

bénéfices 1419-1430 385

— III. — De la collation des béné-

fices 1431-1447 389

— IV. — Du droit de patronat. . . 1448-1471 393

— V. — Droits et devoirs des béné-

ficiers 1472-1483 399

— VI. — ■ Démission des bénéfices,

permutation 1484-1488 401

Titre XXVI. — Des autres instituts non collégiaux 1489-1494 403

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