DES MATIÈRES CONTENUES

Abréviations. — Dans la présente Table alphabétique , les articles du Code du travail sont indiqués simplement par des nombres précédés de l'abréviation : Trac. Liv. — Pour les lois, décrets et ordonnances insérés dans cet ouvrage, nous renvoyons aux pages qui contiennent leurs textes, et nous mentionnons leurs dates et leurs articles.

Ainsi :

Apprentissage Trav. Liv. I, a. 1 s., Signifie : Apprentissage, Code du travail, Livre I", articles 1" et suivants.

Accidents du travail, p. 109, L. 9 avr. 1898, a. 17, Signifie : Accidents du travail, page 109, Loi du 9 avril 1898, article 17.

— adhésion à la législation des accidents du travail p. 190, L. 18 juill.

— affiche p. 113, L. 9 avr. 1898, a. 31.

— Algérie p. 114, L. 9 avr. 1898, a. 34; p. 417, L. 25 sept. 1919.

— ankilostomiase (mineurs) p. 277, L. 13 juill. 1911, art. 139; p. 284, Décr. 17 juin 1913.

— appel p. 109, L. 9 avr. 1898, a. 17.

— asrendants-renfe viagère p. 103.