Seront aussi déposés dans une caisse ou ar

,fo6 QUATRIÈME PARTIE.

moire les papiers, titres et docuinens concernant les revenus et affaires de la fabrique , et notamment les comptes avec les pièces justificatives , les registres de délibérations , autres que le registre courant , le sommier des titres et des inventaires ou récolemens dont il est fait mention aux deux articles qui suivent.

55. 11 sera fait incessamment, et sans frais, deux inventaires, l’un , des ornemens, linges, vases sacrés, argenterie, ustensiles , et en général de tout le mobilier «le l'église ; l’autre , des titres , papiers et renseigneniens, avec mention des biens contenus dans cha- (jue litre, «lu revenu cju’ils prodiiisent, de la fondation à la charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis .an curé ou desservant.

Il sera fait , tous les ans , un récolement desdits inventaires, afin d’y porter les additions, réformes ou autres changemens : ces inventaires et récolemens seront signés par le curé ou desservant, et par le président du bureau.

56. Le secrétaire du bureau transcrira , par suite «le numéros et par ordre de dates, sur un registre sommier,

i“ Les actes de fondation , et généralement tous les titres de propriété ;

a® Les baux à ferme ou loyer.

I..a transcription sera entre deux marges, qui serviront pour y porter, dans l’une les revenus, et dans l’autre les charges.

Chaque pièce sera signée et certifiée conforme à l'original par le curé ou desserv'aut, et par le président du bureau.

5y. Nul titre ni pièce ne pourra être extrait de la «caisse sans un récépissé qui fera mention de la pièce