‹ Code militaire [microforme]Chapitre 10 sur 71 · PAP · texte numérisé non relu

PAP

Tout ordre ayant rapport aux hommes doit leur être lu et ex- Ph pliqué dès qu’il est émis. Les articles de guerre doivent être EM LIL.

lus aux officiers et soldats tous les trois mois en présence de Bi autre

l'officier commandant, les capitaines à la tête de leur compa- Li Sa d

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Le système d’employer des soldats comme domestiques est une : U:

faveur qui ne doit être accordée que sous les restrictions sui- à La d

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Un officier de régiment a droit à un serviteur.

! Sans une permission spéciale nul autre qu’un officier du régi- 2 ment ne peut avoir un soldat comme serviteur et il ne doit pas 1 prendre d’autre qu’un ou des hommes de son régiment.

| Les officiers PA supérieurs, colonels, majors, adjudants, à deux. On doit choisir

ces domestiques parmi cenx quiont servi au moins pendant

complets.

! où l’officier auquel ils sont attachés commandera. Ils seront sujets à être

être présents à toute revue, etc., etc.

MN Jeux ans, qui connaissent’ bien leurs devoirs, et qui sont de [ls doivent avoir leur uniforme et habillement Ils doivent faire partie de toute garde ou autre service

Ils doivent

appelés à faire l’exercice lorsque l'officier commandant le jugera

à propos.

Les officiers commandants devront user de leur discrétion pour les cas où ils devront permettre qu’un soldat accompagne comme domestique un officier qui aura obtenu un court congé d’absence ; pourvu cependant que cet officier ne laisse pas la station où est son régiment et que son absence n’excède pas

deux mois.

Un sergent a la permission d’agir comme entrepreneur pour

domestique pour aucun motif.

à l'ordinaire des officiers, mais aucun officier non-commissionné AS ne devra être employé comme garde-cellier, ou en qualité de

L’allocat'on faite aux soldats domestiques est d’un chelin et

six pence jar semaine.

Nominations d'officiers non-commissionnés,

Le sergent-major doit être considéré au même niveau que les

D} autres sergents, quoiqu'il ait cependant la préséance sur eux.

Sa distinction sera quatre chevrons en or sur le bras droit sur-

} montés d’une couronne.

Un sergent porte-drapeau est nommé pour chaque compagnie. La distinction de celui-ci sera de deux drapeaux croisés au-

dessus de ses chevrons, et de deux sabres croisés au-dessous.

Son devoir sera d’escorter les drapeaux, mais cette distinction ne doit en aucune manière intervenir dans l’accomplissement de ses devoirs comme sergent,

L’officier commandant doit faire en sorte que cette distinction ne soit conférée qu’à des hommes dont la valeur et la fidélité aient été bien éprouvées, et qui, par leur bonne conduite et par Îl Paccomplissement fidèle de leur devoir, ont mérité ce grade. | | Les officiers non-commissionnés porteront comme marques ! distinctives des chevrons sur le bras droit :

Le sergent-major. .................. ......4 chevrons ROPMOM sans ondes ui ire 3 Le Caporaux. ............, rider 2 6 24 ‘ TR CT D 0 ‘

Les sergents de l’infanterie légère et de lartiilerie portent des chevrons sur les deux bras,

Le nombre des pionniers pour chaque régiment doit être de 18, et la distribution de leurs instruments est démontrée dan, le

tableau qui suit :

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Au lieu d’une carabine chaque pionnier doit porter un sabrescie, qui servira comme arme défensive et comme outil ; par cet

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un sabreil; par cet

arrangement il pourra comme un autre soldat porter un havresac.

On doit choisir les pionniers, autant que faire se pourra, parmi les charpentiers, forgerons, maçons, mécaniciens ; il devra y avoir au moins deux charpentiers et un forgeron parmi les soldats.

Les pionniers doivent porter moustache et barbe.

Banques d’Epargnes.

Les banques d’épargnes ont été fondées dans le but d’encourager les soldats à l’économie et diminuer l’intempérance qui est si préjudiciable à la discipline ; elles donnent aux épargnes des soldats la garantie du gouvernement, et leur permettent de retirer leurs capitaux quand il leur plaît. Les officiers non-commissionnés, et les soldats, particulièrement les commerçants et les journaliers, ceux qui touchent des gages, doivent êire encouragés à profiter de cet avantage qui lenx est offert pour sauvegarder et augmenter leurs épargnes.

Les livres de ces institutions doivent être produits et examinés aux inspections semi-annuelles.

Quand celui qui a déposé dans une banque d’épargne militaire est transféré d’un régiment à un autre, l’intérêt auquel il a droit jusqu’à la date de son transport, si c’était le dernier jour du mois, ou dans d’autres cas jusqu’au dernier jour du mois précédent, et qui jusqu’alors a été coté comme ‘“ intérêt dû mais non ajouté au principal,” ne doit plus être regardé ainsi, mais on devrait l’entrer dans la colonne d’intérêt des comptes d’où il a été transporté, et ajouté au capital.

D’après cet arrangement on verra que la balance d’une Banque d’Epargnes, au lieu d’être transportée en deux sommes, une de principale et l’autre ‘ d’intérêt dû mais non ajouté au principal ?” sera invariablement transportée en une seule somme, dans laquelle sera inclus l’intérêt jusqu’à la date mentionnée, somme sur laquelle l’intérêt pourra être chargée, depuis la date

subséquente, dans les comptes où le transport est relevé comme reçu. |

Après la décharge d’un soldat ses dépôts peuvent rester à intérét dans la Banque d’Epargnes d’un régiment pour une période n’excédant pas 6 mois, après lequel délai, l’intérêt cessera de se cumuler: mais, à la demande du soldat, le principal peut, pour sa sûreté, être retenu plus longtemps dans la banque,

A la mort d’un soldat, l’intérêt sur ses dépôts cessera du jour de parade qui suivra sa mort, et le montant de ses dépôts, avec l'intérêt, sera ajouté à ses autres effets ; on fera un rapport au Secrétaire de la Guerre qui, de la manière prescrite, et suivant les articles, les fera parvenir aux représentants légaux du défunt.

Un soldat convaincu de désertion devant une cour martiale, perdra ses dépôts dans la Banque d’Epargnes au profit de l'Etat. Cette confiscation ne pourra être remise que par le Secrétaire de la Guerre.

Le maximum du dépôt de chaque soldat est de £30 dans une année et de £200 en tout.

Le taux d’intérêt sur les dépôts sera de £3 15s. par cent, par année, mais aucun intérêt ne sera permis sur aucune autre partie d’un louis stg. que sur 6s. 8d. et sur 13s. 14d., ni sur aucune somme qui restera moins d’un mois en dépôt, à être calculé du jour de parade mensuel ; et l’intérêt ne sera permis que sur des sommes retirées jusqu’au jour de parade précédant le jour où le dépôt est reti:6, à moins que ce jour ne soit le jour de parade. L’intérêt sur toutes les sommes en dépôt sera ajouté au principal, par quartier, et portera, après, intérêt.

Un officier non-commissionné sera choisi par l’officier commandant pour agir comme clerc de la Banque d’Epargnes Régimentaire, et tel clerc fera toutes les entrées dans le grand livre de la Banque d’Epargnes Régimentaire, et recevra un salaire dans les proportions suivantes :

Par mois. s. d.

Si les déposants sont au-dessus de 50................ . 2 6 Si de 50 et au-dessus de 75......................... 3 6

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Par mois, 5. d,

Si de 75 et au-dessus de 100 ....................... 4 6 Si de 100 ‘6 150 ..... ss | 6 0 Si de 150 ‘4 200....... ET RS 7 6 Side 900: et au-donsuh. ss ss ssur nées es cu diese os 10 O0

On ne pr" ra faire des dépôts au-dessous d’un chelin dans une Banque d’Epargnes Régimentaire.

Des habillemenis et accoutrements, etc., cte., etc. Les shakos de l’infanterie ne doivent pas être portés sur un côté, mais ils doivent être placés droits sur la tête des soldats, et bien descendus sur leur front. La visière doit être placée horisontalement afin qu’elle ne nuise pas à la vue.

Les distinctions honorifiques des régiments, telles que portées sur les chapeaux des officiers de l’infanterie, ne doivent point paraître sur les chapeaux des officiers non-commissionnés ou des soldats.

Le numéro et le nom du régiment doivent être imprimés en lettres lisibles sur tous les accoutrements, sur les ceintures, gibernes et bandoulières.

Les officiers-commandants doivent répondre de la propreté et de l’ordre de tous ces accoütrements, dont ils feront de fréquentes inspections.

Les havresacs de tous les régiments doivent porter leurs numéros en chiffres arabes de la hauteur de 1% pouce.

Les étampes de numéros pour les havresacs sont fournies par les directeurs d’habillements de régiments.

Il n’y a qu’un seul ordre pour les parades, c’est-à-dire l’ordre de la marche, quand le soldat doit porter tous ses accoutrements.

La capote doit être ployée en arrière du havresac, et la gamelle sur le dessus. Le bord de la partie supérieure du havresac doit être en ligne avec la couture inférieure du collet de l’habit, Les bandes de cuir du havresac doivent invariablement être portées par-dessus les épaulettes; le sac de toile doit être suspendu en

travers de l’épaule droite, et lorsqu”il est vide le baudrier du ceinturon et le fourreau de la baïonnette doivent pendre par dessus.

La grande giberne doit pendre environ quatre doigts au-dessous du coudre ; la petite giberne doit être portée sur le devant, au côté droit.

La baïonnette doit pendre sur Ja hanche gauche, et pas trop en avant.

Les officiers commandant des compagnies doivent porter la plus grande attention à ces différentes choses, en ajustant les accoutrements on ne doit couper aucune ceinture sans une autorité de l’officier commandant.

Les officiers doivent veiller à ce que les articles nécessairer pour les soldats soient achetés à des conditions avantageuses et au prix d’argent comptant. Ces articles doivent être vendus aux soldats au prix coutant, sans aucune charge extra, à moins que ce ne soit pour le transport, lorsque les régiments sont stationnés à l’étranger.

Un soldat ne doit pas, pour aucun motif, vendre sa ration, son bc':, sa médaille, ses appointements, etc., etc.

Les soldats qui, sous ce rapport, se mettront en contravention, et les personnes qui achèteront ces objets, seront punis selon toute la rigueur des lois.

Le quartier-maître ne doit, sous aucun prétexte, donner des ordres pour les fournitures nécessaires, ni transiger avec les soldats, ni spéculer avec les commerçants ; mais il doit simplement, en sa qualité de garde-magasin, livrer les articles aux officiers non commissionnés et aux soldats que sur des ordres. écrits des officiers commandant des troupes ou compagnies.

Nul dans l’armée ne peut recevoir une gratification à titre: d’escompte, etc., sur le paiement d’articles et d’ouvrages fournis par lui.

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Regiements pour 1e commandement, la surintondance et ladministration des compagnies des régiments en Angleterre et a l'étranger,

Les lieutenants-colonels commandant gagnent leur promotion au rang de colonel de la même manière que s’ils commandaient des régiments de la ligne,

On permet aux officiers supérieurs et aux adjudants de disposer de leurs commissions par vente ou échange dans les régiments de la ligne, selon les règlements du service.

Pour la promotion des lieutenants-colonels, avec ou sans achat, tous les bataillons de dépôt sont considérés comme un régiment, et le major, junior ou senior, peut être recommandé pour la succession ; pourvu, toutefois, que ce major ait servi deux ans dans son bataillon ou qu’il ait combiné trois années de service dans un bataillon de dépôt ou dans la ligne.

Dans le cas de la mort d’un lieuterant-colonel, le major junior ou senior d’un des bataillons de dépôt pourra lui succéder, s’il a servi quatre ans avec ce grade.

Un officier à demi-vaie ou capitaine de la ligne peut succéder à un major; si c’est un capitaine qui lui succède, la vacance créée dans sa compagnie devra être remplie par un officier à demi-paie.

Les adjudants, après six ans de service effectif avec ce grade dans un bataillon de dépôt, sont éligibles à un grade plus élevé, mais comme non-attaché. |

Ils peuvent aussi être promus dans un bataillon de dépôt après un service le trois années dans ce bataillon comme adjudants, ou après un service collectif de dix ans dans l’armée.

Un officier, quoiqu’il soit investi par brevet d’un grade supérieur, ne doit pas intervenir dans l’accomplissement des devoirs d’un lieutenant-colonel ou d’un major, dans un bataillon de dépôt. Mais lorsqu’à la parade de tout le bataillon, l’officier supérieur appointé n’est pas présent, l’officier senior suivant, soit par grade substantif ou brevet, prendra le commandement,

On doit remplir les vacances causées par la promotion, la 9}

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mort, etc., des officiers non commissionnés d’un régiment qui est de service en Angleterre ou ailleurs, lorsque l’on peut avoir des communications faciles avec ce corps. Dans d’autres cas, l’officier commandant du bataillon en dépôt use de sa propre discrétion en remplissant la vacance; en faisant une nomination de ce genre, il devrait avoir égard à la recommandation de l’officier de service du dépôt, De telles nominations devraient être données à l’adjudant-général qui les soumet à la sanction du

commandant en chef.

Marches,

On trouve tous les règlements relatifs aux marches de régiments ou de plus grands corps dans le livre des Exercices de Campagne et des Evolutions de l’Armée,

Ces règlements s’appliquent au service à l’intérieur et à l’6tranger. :

On reconnaît de suite la discipline d’un régiment sur sa marche et l’on s’assure de l’attention et de la vigilance d’un officier à maintenir l’ordre et la régularité.

Les officiers de tout grade doivent s’efforcer de préserver l’ordre compact d’une colonne sur la marche, en empêéchant les compagnies de perdre leur distance et de sortir en dehors de leurs cadres, excepté pendant les haltes périodiques, qui devraient être fréquentes et loin des maisons publiques.

Une colonne en marche doit avoir un front aussi large que lui permettra la route; les files doivent être serrées de manière à ne pas embarasser la marche.

Tous les officiers doivent demeurer constamment avec leurs divisions. Les capitaines doivent marcher en arrière de leurs compagnies.

Aucun soldat ne doit rester en arrière, quitter les rangs sous aucun prétexte, sans l-. permission de l’officier commandant sa compagnie.

Les officiers ne doivent permettre à leurs soldats de laisser les

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Quand un soldat sort des rangs, avec permission, pour un peu de temps, il doit laisser ses armes et son havresac aux soins de la section dont il fait partie, jusqu’à son retour.

Après une marche, les soldats doivent mettre en un ordre parfait tous leurs accoutrements et ne sortir de la caserne que proprement habillés.

L’ivresse et les irrégularités sur la marche doivent être regardées comme arrivées en devoir, ,

. Toutes les-marches doivent commencer à une heure aussi matinale que la saison le permet,

Sile temps le permet, on ne doit, pour aucun motif, se dispenser d’une parade du soir qui consiste en une marche.

Quoiqu’un régiment ou une division puisse, pour un soir seulement, demeurer dans un quartier, on doit cependant établir un poste d’alarme, et les officiers non commissionnés et les soldats doivent le connaître.

On doit établir des avant et des arrière-gardes ; cette dernière devra ramener tout huinme qui serait sorti des rangs ; s’il n’était pas capable de marcher, il serait donné en charge à un caporal ou à un soldat de confiance de sa compagnie. Le sergent de l’arrière-garde doit rapporter à l’adjudant toutes les éventualités de la marche.

L’officier chargé de la garde des bagages doit ordonner à ses hommes de veiller sur plusieurs chariots et les rendre responsables de leur contenu. Les soldats de garde ne doivent jamais mettre leur armes dans les chariots; mais ils doivent marcher à leurs côtés, en les portant, avec la baïonnette fixée. La nuit, les chariots doivent être placés les uns contre les autres et gardés par des sentinelles.

Chaque ballot, paquet, caisse, etc., appaitenant au régiment, doit être distinctement numéroté et marqué. Chaque article du bagage des officiers doit porter le nom et le grade de l’officier auquel il appartient.

Les troupes voyageant en chemin de fer, pendant les saisons froides, doivent porter leurs capotes.

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Transport de Soldats d’un régiment a un autre, ,

Le transport des soldats d’un régiment à un autre doit avoir lieu le dernier jour du mois ; ils devront régler leurs comptes, jusqu’à cette date inclusivement, avec leur ancien régiment. L’oflicier-commandant devra envoyer, avec les soldats ainsi transportés, les documents suivants :

1. Üne liste de leurs noms, âges, services, etc., extraite du registre du régiment.

2. Un original du rapport No. 1, contenant un état de leurs comptes selon la formule prescrite, avec une liste des articles nécessaires en la possession du soldat au moment de son départ du régiment.

3. Leurs attestations, ou s’ils sont à l’étranger, une copie de la troisième page de l’attestation du paie-maître.

4, Leurs records, ou, s’ils sont à l’étranger, des extraits vérifiés du livre du rôle.

5. Leurs feuilles de régiment, de punitions, de conr-martiale, s’il y en a. |

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