‹ Code pratique des assurances maritimes: du délaissement des avaries, du jetChapitre 34 sur 46 · Acte authentique. — 33d · texte numérisé non relu

Acte authentique. — 33d

— dliostiUté. — 343, 2.

— équivalents.— 435 et 436, 25. 50 et suiv.

— justificatifs. — 383, 1, et suiv., 18.

Action en Justice. — 31^, 14.

— en remboursement.— 43:^,

— en réparation. — • 435 et 436,14.

— personnelle. — 40V, 82.

— pubUque. — 348, 47.

— réelle. — 401, 27 et 8uiv« AdJudicaUon — 430, 1.

Administration de la marine.

— 43:^, 4 et suiv. — 435 et 436,81.

Affréteur. — 405, 7. — 435 et 436, 5, 12.

Affrètement pour l*aller et le retour. — 401,15.

AgitaUon des flots. — SS», 27.

Agrès.-41'7,4.

Algérie. — 435 et 436, 17.

Alknent complet. — 331^, 1.

Allèges. — 400, 61 et suiv. — (frais d') 4»'7, 4.

Amarrage. — 40T, 38.

Amende. — 33:^, 103.

Ancres. — 369, 99. — (abandon d*) 400, 35 et suiv.— 410, 19.

Animaux destructeurs • — 350, 36.

Apparaux. —41*7, 4.

Appel maritime. — 40T, 3 et suiv.

AppareU. — 359, 26.- 401, 31.

416, 67. —435 et 436, 133, 144, 151.

Appréciation souveraine. — 348, 1,34, 38, 46. — 350, 14 et suiv. — 351, 8. — 353, 28 et suiv., 81. — 359, 6, 15. — 364,8. - 380, 9. — 39T, 2 et suiv. — 400, 7, 9 et suiv., 38, 58. — 403, 24. — 405, 11. — 40ir, 61, 64. — 435 et 436, 138.

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

Arbitre. —339, 74, 106 et soiv.

▲rmatèor. — 4Mnr, 40, 56, 66.

— 408, 19. — 435 et 436,

14etsuiv.,24,9i et soiv., 127, 134, 136, 149, 159.

— (InsolTabiUté dm 1*).— 34*7, 3 et suiT.

▲rrdt du prince. — 369. 80.

Arrêté de compte. — 434, 2, 6

et suiv.

Arrimage. — 405, 6 et soiv.,

18 et suiv.

Arrivée. — 368, 3. — 369,

Associé. -> 333, 96.

Assurance antérieure.— 348,

37 et suiv., 45 et suiv.

— du chargement. — 334, 3,

— caduque. — 337, 13 et suiv.

— à 1 étranger. — 333, 108.

— conjointe sur facultés. — 408,14.

— d'entrée. — 34^, 7 et suiv.

— de sortie. — 344, 8.

— fluviale. — 333, 76.

— générale. — 335, 3. — 369, 8, 17.

— In quovis. — 337, 1 et suiv.

— 359, 20 et suiv. — 363, 1.

— (effet de 1'). — 337, 2 et suiv.

— de morues. — 371, 5.

— mutuelle. — 343, 20. — 433, 7 et suiv. — 435 et 436

— particulière. — 337, 4 et suiv.

— par plusieurs. — 333, 3.

— pour aller. — 369 et suiv. 9.

— pour aller et retour. — 335, 8 et suiv., 12. — 346, 7.

— pour compte. — 333, 79 et suiv. — 339, 8 et suiv.— 344, 1 et suiv. —435 et 436, 142.

— à prime. — 351, 12, 22.

— prolongée. - 335, 20.

— à prorata. —359, 18.

— sur bonne arrivée. — 359^ 4, — 380, 8.

— (sur fret). — 348, 49.

Assurance sur bonnes ou mauvaises nouvelles.~-348, 10.

— sur corps. — 335, 1, 13. — 341, 1 et suiv., 18. —357,1.

15 et suiv. — 358, 1 et suiv. — 359,1.

— sur dernières nouvelles. — 341, 14.

— sur facultés. — 334, 4,18 et soiv. — 335,1. — 336, 22. — 344, 7.

— sur marchandises.— 357, 1 et suiv. — 358, 1 et suiv.

— 359, 1 et suiv., 18, 27 et suiv.

— (à expédier). — 348, 14 et suiv., 22.

— pour tant de Jours.— 344,

— à temps limité. — 335, 16 et suiv., 22 et suiv. — 359, 16.

— à terme. — 333, 61 et suiv.

— 351, 14 et suiv.

— terrestre. — 346, 10,11. — 359,29.

— distinctes. — 369, 117 et suiv.

— multiples. — 348, 44et suiv.

— 359, 10 et suiv.

— spéciales. — 359, 8 et suiv.,

— successives. — 359, 16.

Assuré. — 368, 2, 4, 8. — 403,

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