et suiv

4. — 435 et 436, 5, 1 bis et suiv., 24, 43, 63 et suiv., 73, 140, 152, 154, 157, 172.

«- (Déchéance de 1'). — 381, 3 4,6.

— (Droits de T). — 381, 5, 6.

— (Obligations de 1). — 373, 14,15.

(OptiondeT). — 369, 2 et suiv. —371, 1.

— conunissionnaire. — 433, 13 et suiv.

Assureur. — 368, 1. — 403, 3, 6. — 404, 3, 5, 8, 10 et suiv.

— 405, 1.— 407. 58, 65, 67.— 408, 1, 6, 18 et suiv. — 469, 2 et suiv. — 431, 2 et suiv, — 435 et 436, 5, 9 et suiv., 23,

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

37, 4â et soiv., 55^ 62 et suiv., 73, 127, 136, 140, 149 et suiv.

Assurance (Faute de T). — 381,8.

— (ResponsabiUté de 1'). — 350, 1, 3, 6 et suiv., 18 et suiv., 21 et suiv., 29 bis et suiv, 31 et suiv., 35 et suiv., 83 et suiv. — 35:^9 1 et suiv., 9 et suiv., 20, 23 et suiv., — 3S^, 2 bis et suiv., 11 et suiv., 20, 22 et suiv.

— (IrresponsaJiilité de 1'). —

350, 4, 5, 16, 29 et suiv., 34, 82 et suiv.

— (Solvabilité de 1).— 349,18.

Assureur et réassureur. —

Attestation de douane.— 383,

Autorité administrative. —

369, 24. — 401, 20 et suiv.

Autorité Judiciaire. — 401, 21

et suiv.

Avances aux armateurs. —

Avaries. — 350, 14, 18 bis, 38

et suiv., 43 et suiv., 52 et suiv.,

62, 66 et suiv., 79 et suiv. —

351, 12, 22. — 35;$, 21, 26, 28,30.-353, 5,96w. — 358, 8. — 363, 6. — 369, 2, 9, 38. 406 et suiv. — 40ir, 57. — 408, 1 et suiv. (tous les numéros). — 499, 7. — 419, 13,15, 17,19. — 43», 36. —435 et 436, 6 et suiv., 8, 10, 12, 14, 17, 22, 26 et suiv., 31 ei suiv., 37, 39, 41 et suiv., 55, 57 et suiv., 61 et suiv., 108, 141, 148 etsuiv., 158 et suiv.

— (Action d'). — 499, 4 et suiv.

416, 11. — ^XS, 1. — 439, 1.

-* (Ck>ntributionaux).— 359,

— (Procès-verbal d'). — 359,

— (Règlement d'). — 350, 48 et suiv., 55 et suiv., 76 et suiv. — 383, 30. - 499, 27, 61, 111, 115. — 419, 5. — 414, 1, 2, 3, 10, 12, 21, 80. — 415, 1 et suiv..

416, 2. 4, 5, 8, 10, 13 et suiv.,

Avaries ( Règlement entra étrangers). — 414, 26, 27.

— (Règlement d*) sur corps. — 499, 22, 27.

— (Réparation d'). — 334, 16.

— 341, 10. — 359,39, 42 et suiv.

— communes. — 398, 1 et suiv.

— 499, 1 et suiv. (tous les numéros). — 493, 1, 3. — 497, 23, 58. - 498, 5, 17. — 411, 2. — 416, 3. — 41*7, 5, 8 13, 14, 15. — 419, 6. - 499, 4,5, 12.-493,3, 4,-494,1.

496, 3. — 49*7, 1, 2, 5. — 498, 1. 2. — 435 et 436, 5, 9.

— (Règlement d'). — 499, 27, 61, 111, 115.-491, 1, et suiv., 1, 16 et suiv., 22 et suiv., 29.

-— (Caractères généraux des).

— 499, 1 et suiv. — 493, 1 et suiv., 23 et suiv., 87 et suiv.

~- dans la machine. — 493, 33 et suiv.

— parUculières. — 491, 2, 31.

— (Règlement d'). — 494, 1 et suiv.

Avenant d'application.— 334, 19. — 331^, 6 et suiv., 20. — 348, 14 et suiv. — 359, 2.

Baraterie. — 359, 7, 9, 11, 84.

351, 13 bis, 17. — 353, 1 et suiv. — 3*75, 6. — 384, 8. — 499, 5. — >S:i5et 436, 140.

BateUers. — 359, 39.

BesUaux. — 499, 107.

Blanc. — 339, 28 et suiv.

Blocus. — 359, 28.

Bonne loi. — 348, 12. — 365, 1,5. —368,4et suiv. —389,4.

Bris. — 369, 19, 28.

TABLE ALPHABÉTIQUE DBS MATIÈRES

Cabotage (PeUt). - 41», 4.

- 4»t, ii, 12, 18.

Canot. — 4mfy S9.

Capitaino. — 339, 40 et suiv 3CM>, 11, 12. 18, 64, 70, 77, 84.

351, 5 et suiv., 9 et suiv., 12, 13 bis. - 35», 4, 30. -353, 2 W« et suiv., 10, 18 et suiv., 19, 22. 24, 27 et suiv. — 381, 4. — 398, 3. — 400, 4, et suiv., 14, 15, 17, 24, 32 et suiv., 48. 53,57, 59, 61, 108, 110 et suiv. — 401 23 et suiv., 30, 33, 35. — 403, 45 et suiv., 404,2,9.-405,3 et suiv.,11,14.— 40ir,4 et suiv., 8, et suiv., 28, 35, 40, 47 et suiv., 56 et suiv., 60 et suiv., 70, 92. — 408,5.-410,2,3,13,17.- 414, 1, 13, 14 bis. - 410, 10, suiv., 26, 32 et suiv. — 435 et 436, 2, 4 et suiv.. 8, 10, 12, 14 et suiv., 17,20,22, 24,26,30, 33, 48. 51 et suiv., 56, 58, 60, 64, 74 et suiv., 81 et suiv., 87, 89 et suiv., 91, 93 et suiv., 98, 109 et suiv., 103. 109,113,117,119, 121, 123 et suiv., 130, 139 et suiv., 159.

— (Changement du). — 34», 5.

— (Choix du). — 353, 14 et

— (Faute du). — 353, 2 bis et suiv. — 403, 45 et suiv.

— (Obligation du). — 389, 15.

Capital distinct. — 3^3, 4.

Carénage et doublage.—

Cas lortuit. — 404, 10, 14.

Cas où l'assureur a connaissance du sinistre avant rassuré. — 390,4.

Caution. — 346, 3 et suiv., 7, 14, 15 et suiv.

Cédule. — 434, 2, 4.

Certificat de visite. — 350.

19^ 80. — 353, 14 bis et suiv. — 375,4.-403,4,37.

Cessation de paiement. — ' 340, 6.

Cession d'assurance.— 333,5.

Cessionnaire. — 344, 5.

Chaland. — 350, 17 &is et suiv.

Chaloupe. —334, 1.

Change maritime. — 309, 96,

Changement de nationalité.

Changement de route. — 350

82 et suiv. —351, 2, 5, 9. 40T,

Charbon. — 400. 106.

Chargement . — 334, 3, 20. —

344, 6 et suiv, — 351, 1, 6.

— (Assurance du). - 334, 8,20.

— (Avances sur). — 33*7, 14.

— (Preuve du). - 383, 12, 14.

Chargement de bois. — 400,

Chargeur. - 344, 4, 5. - 353,

24 et suiv.— 400, 12. — 401,

408, 19. — 435 et 436, 16,

135 et suiv., 149. 159.

Charte-partie. — 406, 5.

Chenal. - 40TP, 37.

Choc. — 40TP, 1 et suiv.— 409, 6.

Chômage. — 40^, 72 et suiv.

Chose jugée (autorité de la). —

Clause d'affrètement. — 398,

1 et suiv.

Clause compromissoire .

333, 106 et suiv. — 435 et

436, 168 et suiv.

Clause « de dérouter ».— 351,

— « de faire échelle ». — 351.

6 et suiv. ,^

— d en <iuoi le tout consiste »

— « franc d'avaries ». — ^W»

94 — 363, 5 et suiv. — 373, 12*. - 393, 1, 2. - 409, 1 et suiv. (tous les numéros).

— « franc d'avaries particu- Uères». — 351.14.

— « franc de carénage et doublage ». — 400, 8.

TABLE ALPHABÉTIQUB DES MATIÈRES

•^ c franc d« ooalag« i. — 3»^, 13. — 4tOS, 9 et sniv.

— de franchises totales eu partielles. — 4MI8, 8 et suiy.

~ imprimée. — 406, 5.

-^ d'irresponsabilié. — 40T,

— «marchandise chargée sor le pont aux risques du chargeur >. — 4:^1, 8, 13.

— « permis de charger sur couverte t. 4idl, 4.

— de «( prorogation i>. — 364,

— « pour compte de qpi il appartiendra ». — 348, 22 et suiv. — 365, 13.

— « qui dit être ». — 383, 7.

— « que l'assureur prend à sa charge tous les risques généralement quelconques. » — 393. 2.

— « que tous les transhordements et escales seraient gratuits ». — 391, 1

— déchéance de cette clause.

— de « rétrograder ». — 351, 6 et suiv.

— « sous le franc tillac ». «—

4;di,7.

— a sur bonnes ou mauvaises nouvelles i>36'7,l etsuiv.

^ spéciale de certaines po- Uces. — 394, 2, 3.

— « vaille plus vaille moins »

— « vaille que vaille ». — 35*7, 17 et suiv.

•* « valeur agrée ». — 336, 5 et suiv.

— (interprétaUondes)3»9, 24.

— stipulées par Fassureur.

Goassnrance. — 349, 11 et suiv.

Gode allemand. — 439, 21. —

433, 48 et suiv. — 435 et 436,72.174.

— anglais. — 439, 24. — 433,47.

* belge. - 439, 22. ~ 433, SO, -435 et 436, 175.

— espagnol. — 375,. 5. — 380,

— hollandais.— 435et 436, 72, 165 et suiv.

— itaUen.- 436 21, 439, 23. — 433, 51. — 435 et 436, 72»

— portugais.- 435 et 436, 72.

Commettant. — 365, 4 et suiv.

— 366, 5. -» 368, 3 et suiv.

Commissionnaire. — 339, 81 et

suiv., 100. — 35'7. 18 et suiv.

— 359, 15, 22. 28. - 365, 4 et suiv. —366, 5. — 368 3 et suiv. — 3*79, 2. — 41'7, 20. — 435 et 436, 14,67.

— de transports. — 464, 10 et suiv.

Connaissance personnelle. —

Connaissement. — 339, 48.

339. 6 et suiv — 344, 3, 6 et suiv., 11. — 383, 4 et suiv., 8, 18. — 384, 5, 7. -- 385, 7.—