Code pratique des assurances maritimes: du délaissement des avaries, du jet
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 12 h 30 (50 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Toutes dépenses extraordinaires faites pour le navire et leâ marchandises, conjointement ou séparément.…
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Chapitres
- TITRE XI2 h 30
- II15 min
- SUIT1 h 00
- Lorsque le navire a éprouvé divers dommages dans un15 min
- En cas d'abordage successif d'un appareil maritime, le15 min
- L'article 15 du règlement international du 1*^ septembre45 min
- DU JET ET DE LA CONTRIBUTION30 min
- ABT.S15 min
- DES PRESCRIPTIONS15 min
- TT15 min
- Voir la jurisprudence rapportée sous Tarticle15 min
- V. aussi les articles 332 et suiv. dans le premier volume15 min
- V. sup, art30 min
- CODE CIVIL15 min
- FINS DE NON-RECEVOIR15 min
- CODE DE PROCÉDURE CIVILE1 h 00
- Les délais de signification de protestation , dans une15 min
- Cass., 4 mars 1861 ; D15 min
- Peu importe que la société ou le liquidateur ait30 min
- JANVIER30 min
- V SOMME ASSURÉE15 min
- D'ASSURANCE MARITIME SUR MARCHANDISES OU FACULTÉS15 min
- TROIS POUR CENT SUR15 min
- QUINZE POUR CENT SUR15 min
- SPÉCIALE POUR LES LIQUIDES EN FUTS15 min
- MISE EN VIGUEUR LE 1« JANVIER15 min
- POLICE ANGLAISE15 min
- I. — CONDITIONS GÉNÉRALES DE BRÈME30 min
- IV. — AUTRES RÈGLES GÉNÉRALES SDR LE RÈGLEMENT DE L'INDEMNITÉ15 min
- Dans assuré est15 min
- MODÈLE D'UN RÈGLEMENT D'AVARIE ET DE CONTRIBUTION15 min
- Ensemble15 min
- I. — Droit oommeroial en général15 min
- Acte authentique. — 33d15 min
- et suiv15 min
- et suiv15 min
- et15 min
- et suiv15 min
- et suiv, — 28 et suiv.. 31 et suiv15 min
- Livre de hord15 min
- et suiv15 min
- et15 min
- et sniv., 21 et15 min
- et suiv. — 439, 3, ^ et suiv15 min
- et 436, 91 et suiv15 min
- etsuiv15 min
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