‹ Code pratique des assurances maritimes: du délaissement des avaries, du jetChapitre 37 sur 46 · et · texte numérisé non relu

et

Déficit. — 435 et 436, 1.

Définition. — 407, 1 et soiv.

Délai. — 339, 71. — 337, 17.

— 389, 10, 12, 13. — 435 et 436, 7 et suiv., 17 et suiv., 19 et suiv., 28, 31, 40,42,52,60, 74 et suiv., 81 et suiv., 86et suiv., 99, 101 et suiv., 106 et suiv., lU et suiv., 114, 118, 123 et suiv., 130, 187, 141, 147 et suiv., 156, 159 et suiv.

— pour Taffirmation. — 413,1.

— (Augmentation du) . — 374,6.

— (Calcul du). — 375, 2.

— (Point de départ du). — 373, 2 et suiv.

Délaissement. — 333, 4. — 336, 3. — 350, 53, 57, 62 et suiv.— 351, 16, 65 et suiv. — 353, 5. 13. — 357, 3. — 359, 19. — 369, 15 et suiv., 29, 118. — 400, 4. — 439, 2, 5. — 435 et 436, 11.

— après abandon. — 373, 7«

— dans le Code espagnol. — 373, 19, 21.

— irrévocable. — 385, 1 et suiv.

— partiel. — 379, 1 et suiv.

— CAction en). — 431, 2 et suiv.

— (Acceptation du). — 385 5 et suiv., 10.

TABLE ALPHABÉTIQUE DBS MATIÈRI-S

— (Cas de). ~ 369, 1 et suiv.

(tous les numéros).

— (Rétractation du).— 3T:S, 12.

Délibération motivée. — 400, 11, 13, 15 et suiv., 32, 48 et suiv., 57 et suiv., 82, 87 et suiv., 95, 102, 104. - 403, 20 et suiv., 25 et suiv.,3!, 33etsuiv., 45. — 405,4. — 410 , 4,12.— 41», 1, .% 9. — 4»e. 1. 2.

DéUt. — 305, 11.

Demande en Justice. —433, 32 et suiv. — 435 et 436, 11^ suiv., 141, 157, 159 et suiv.

— en restitution avant le départ. — 433, 42.

Dénaturation complète. —

Dépenses imprévues. — 369,

— nécessaires. — 369, 36, 88,82.

Désarmement. — 433, 11 et

suiv.

Dessein de nuire. — 35*7, 2, 6

et suiv.

Destinataire. — 403, 47 et suiv.

— 435 et 436, 24, 26, 80, 34, 38 et suiv., 42 et suiv., 49, 51, 54 et suiv., 57 et suiv., 60, 148.

Détérioration. — 369, 121.

Détournement frauduleux. —

435 et 436, m.

Déviation de route. —353, 13.

Différence du vieux au neuf.

— 350, 46 et suiv.. 73 et suiv.

— 369, 109. — 400, 22. — 401, 8 et suiv., 19. — 404, 4 et suiv.

Direction. — 40V, 36 et suiv.

Dispense de formalités.— 435

Dispense de Justification. —

Diversité d'avis. — 410, 1, 3.

Documents. — 410, 7.

Dol. — 380, 7.

Domicile du débiteur. — 433,

Dommages. — 403, 2 et suiv., 7

et suiv. — 413,4. *- 435 et

— causés par le Jet* — 400,

.— indirects. — 350, 7, 9. — 353, 4, 6, 9, 20.

— intérêts. — 350, 7 et suiv., 11. — 3*74, 2. — 381, 1, 4. — 4OV,20.— 433,24.38.-435 et 436, 16,45.

Douane. — 33», 47. — 339, 7.

404, 6. — 418, 2. — 435 et

436, 1, 34, 86, 46 et suiv., 56,

Doublage. — 400, 22. — 404,

Doute. — 407, 59, 71.

Droit commun. — 401^, 89 et

suiv. — 433, 6, 10, 22,31, 83 et

suiv.,45. — 434,7.

— de commission. -^ 403. 19.

— consulaires. — 410, 19.

— étroit. — 433, 1.

Échelle. — 33», 50, 55, 60.

Echouement.— 350,29. —353, 4 6i«.— 369, 25. — 403, 9, 14, 22,38. — 404,1.-409, 8.

— 435 et 436, 16.

— avec bris. — 369, 19, 35. — 381,2.-389,10.

— par fortune de mer. — 400, 8, 53 et suiv., 77.

— volontaire. — 400, 64 et suiv.

— (Frais d*). — 400, 68 et suiv.

Écoutilles. — 405, 3 et suiv.

Écrit. — 33», 1 et suiv.

— (double). — 33», 11.

Effets chargés sur allèges. —

— sur la dunette. — 4»1, 2.

— sur le tillac. — 4»1, 1, 3, 6, 9 et suiv.

— naufragés. — 4»9, 1. 2.

— sauvés. — 4»8, 1.* Embargo. — 435 et 436, 81.

Embarquement.— 435 et 436,

Emprunt à la grosse. — 34*7, 1 et suiv. — 350, 38, 43, 49 et suiv., 55 et soiv. — 369, 42 et suiv., 72 et suiv., 93, 100, 110 et

TABLE ALPHABÉTIQCE DES MATIÈRES

Boir. - 383, SI. - 439, 15.

Emprunt par le oapitaiiM. —

34*7, S- Ennemi. — 360, Si, 39 et suiT.,

Enonolation. — 306, 8.

Enquête.— 440, 7.

Enregistrement. — 333, 104 et

suiY.

Erreur. — 34», 31 4 1 . — 358, 4

et soiv.

Escale. — 354, 8, 10 et suiv. —

964, 6 et suiv. — 4€M>, 58,

— rétrogrades. — 404, 8.

Escroquerie. — 348. 47.— 368,

Estimation. — 333, 55 et suiv.

— 336. 1 et suiv., 10 et suiv.,— -(baeed').-383,19.

£ut de guerre. — 343. 2.

— de la mer. «- 3&0.15 et suiv.

Étendue de l'action. — 40V,93.

Étrangers. — 334, 22.

Évaluation de gré à gré. —

35*7, 17 et suiv., 21. — 358, 2 et suiv. — 404, 25.

— exagérée. — 336. 9. — 348,

— fausse. — 35*7. 6 et suiv.

— frauduleuse.- 35*7, 4 etsuiv.

Ëvénemeht antérieur. — 4€M>,

7 et suiv., 10 et suiv.

— impérieux. — 410, 8.

Évitage.-40V, 12, 25.

Exeat. —384,11.

Excès de charge. — 400, 68.

Expertise. — 369, 58. — 3V3, 6. - 400, 16, 113, 115. — 404, 24.- 407, 92. — 440, 19. - 444, 16, 17, 18, 28, 29. — 445, 5. -416,1, 2, 4. - 435 et 436, 21, 26, 85, 38, 44, 62.84,134, 158.

Experts. — 405, 8 et suiv., 12.

— étrangers. —446, 4.

Factura. — 339, 4. et suiv»

Faci:Atés chargées et à charger. — 335. 2.13 — de faire échelle* — 408, 15.

PailUte. — 343, 17. — 346, 9,

14, llî, 19 et suiv.— 433, 20.

Faits de guerre. — 350, 29.

— positif. —384, 1, 2.3 Faute. — 353,23. — 400, 4 et

suiv. 21. 35, 63, lOa— 404, 33.

— 463, 45.— 40T,3 et suiv.

7 et suiv., 10 et suiv, 32 et suiv, 35, 37. 41, 47, 49 et suiv, 56, 50 et suiv, 75. — 440, 13

Feu.— 356, 22 et suiv. 30.— 41^7.

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