‹ Code pratique des assurances maritimes: du délaissement des avaries, du jetChapitre 41 sur 46 · et suiv · texte numérisé non relu

et suiv

— à l'étranger. — 389, 11.

— à vapeur. — 351, 17. — 36»,

46. — 407, 2, 4, 7 et suiv., 26etsuiv.,35, 41 et suiv.,e9, 91.

— à voiles. — 407, 17, 21 et suiv.

— condamné. — 414, 9.

— échoué. — 410, 15, 17. — 4:^9,2.

— en marche. — 407, 34, 86, 46, 51, 68, et suiv.

— étranger. — 33», 110 et suiv.

— français. —413, 25.

— incendié. — 383, 27.

— navigable. — 36», 58.

— perdu. — 4Ô5, 1. — 433, 13.

— présumé péri. — 334, 51.

*-. réparé. — 369, 26 et suiv. —

— sauvé. —4:^, 1, 2. — 4ËM,

«-^submergé. — 369^ 83. — .

— (Abandon du). — 350, 70.

• — 353, 10, 16. — 369, 4 et

suiv. — 390, 8.

— (Arrêt du.) — 400, 43.

-^ (Arrivée du). —435, et 436, 74. ^^

— (Chargement du). — 351, 5.

— pépart du). — 348, 2, 4 et suiv, 13, 40.

— (Dépendance du). 401, 13.

•^ (Destmction du). 350, 20

— (Évaluation du). — 41*7, 7, 8,9,10.

— (nom du.) — 348, 20.

— (Propriétaire du). — 4W>1,

— (Réclame du). — 400, 80 et suiv.

— (Restitution du). — 369, 9.

— (Vente du). — 369, 48, 69, 114. - 3*74, 1,

Négligence — 405, 3 et suiv, 11.

Nom. — 348, 20 et 22.

Notaire. — 33», 14. — 33*7, 23.

Notoriété publique. — 36V, 3 et suiv.

Nourriture et loyer de l'équi* page. — 400, 39 et suiv. — • 4M>3, 13 et suiv., 39 et suiv.

— des passagers. — 417, 19.

Nullité. — 334, 9. — 335, 8, 13

—344, 11. — 346. 19.— 348, 1 et suiv., 5 et suiv., 13 et suiv., 35 et suiv., 41 et suiv., 46 et suiv. — 349, 2. —351, 1, 4, 12. — 357, 2 et suiv. — 359^ 4, 14 et suiv. — 364, 4 et suiv.

— 365, 1 et suiv., 4 et suiv., 8 et suiv., 12 et suiv. — 367, 3, 6. — 403, 50 et suiv. — 435 et 436, 144.

Objets perdus. — 365, 1.

— remplacés. — 401, 9. 12.

Obligation. — 434, 2 et suiv.

Officiers de l'équipage, — 435, • et 436, 94 et suiv., 130 et suiv.

Offre de communication.— 383,

Ordre à suivre pour le Jet. —

.— public. — 435 et 436, 25, 50, . 187, 145.

Paiement. — 346, 7, 8.

-T sous caution. — 375, 7. — .384,1,6,8.

— (terme du). — 350, 41.

Pays étrangers. — 369, 64 et

TABLB ÂLPHABAnQUB DES MATlâSES

•iiiY. — 48S et 436, SI, SO,

Piril imminent. — 400, 17, 20^

90,9l,iOC.-n «13, 32 et soin Perte. - 3##, 9. 10. - 34», 22.

— 354, 16 et suiv.— 351^. 1. —

— des agrée. — 403. lOet niiv.

— dn canot. — 400, 100.

— dn temps. — 397, 1^

— des trois quarts. — 375, 5.— 383,23.

— légale. — 360, 31.

-. partieUe. — 435 et 436, 61,

67, 79 et suiT.

. totale.— 360,12S.—373,1S.

—363,24.— 435 et 43C, 67,

79et suiv.

Pétrole. — 450, 23.

Pilote.— 407,6,70, Pirate. —350, 24.

Place étrangère. - ff*^, K3.

Plongeurs. — 400, 75.

Ploie. — 336, 6.

Police. — 346, 1, 11 et suIt. —

et suiv., 10 et soir., 17. —366

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