‹ Code pratique des assurances maritimes: du délaissement des avaries, du jetChapitre 42 sur 46 · et · texte numérisé non relu

et

suiv., 10 et sniT.

--àrannée.— 363,8.

— d'abonnement. — 337, 21 et soiv.

— en cours. — 341, 3.

— erronée. — 3ag», 3.

— flottante. — 337, 5 et loiT.»

19 et suiv. — 365, 18.— 37Si»

.— fk^ançaise. — 341, 8« 357^ 1 &i«. — 365, 12 e2 suiv. — r 373, 8.-369,14.

— (termes de la). — 350, 12«, Port. — 354, 11.

-^ de charge. — 403, 4el iaiy«

— de débarquement. — 401»

1,2 et suiv.

— de départ. — 463, 4.

— d'embarquement.— 461, 1,

— étranger. — 414, 14, 20.

— Intermédiaire. — 351, 9«

— de refuge. — 401, 16, 31.

— de relâche. — 353, 12.

^ de retour. — 360, 2.

— français. — 435 et ^M, 21,

— Toisin. — 366,5, 6.

— (sortie du). — 407, 51. — 435 et 436, 77.

— permis. — 4J6, 5.

Porteur de connaissement. *—

Pourparlers. —373, 16 et suiv.

435 et 436, 41,90, lOSetsoiv.,

146 et suiv.

Poursuites disciplinaires. —

467, 56 et sut.

Pouvoirs du Juge.

Préposés de l'assureur. —

Prescription. — 431 et suiv. —

— (Point de départ de la). -« 431, 5. —433, 1 et suiv., 13.

— (Interruption de la).— 433, 4,31,35. —434,2 et suiv, 9 et suiv.

— (Causes diminuant la du^ rée de la). — 433, 6.

— de 1 an.— 433,1 et suiv. (tous les numéros).

->de 6 ans. — 4^8^ 1 et 80«Y.— (tous les numéros).

— de 30 ans. —433,4, 11 et suiv., 15.

— exceptionnelle. —433,14 et suiv.

présomptions. — 333, 10. — 350,19. — 353, 14 5ir et suiv.,

19, 22. — 353, 2 Wt, 3 W*

366, 1 et suiv. — 367, 2, 5 et sniv. — 375, 3. — 368* 6.--^ 467, 41 et suiv.

^ dA bon état. —384, 11.

— de navigabilité. —366, 57.

Prêt à la grosse. — 353, 24.—

— au capitaine. — 3341, 14. ^

— postérieur & l'assuranoe.

preuve. — 344, 9. — 346, 4, 2Ô,

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