‹ Code rural à l'usage des habitants tant anciens que nouveaux du Bas-Canada, concernant leurs devoirs religieux et civils, d'après les loix enforce dans le paysChapitre 5 sur 6 · Première partie des Devoirs Religieux · texte numérisé non relu

Première partie des Devoirs Religieux

Églises, Presbytères et Cimetières 5

Bris d'Églises et vol de vases sacrés 6

Bancs, leur louage, emploi de leurs revenus. . . 7

Presbytère, son usage 7

Cimetière 7

Marguilliers, leurs nomination et charge 7

Droits honorifiques dans les Églises 7

Pain béni * 7

Baptêmes, Mariages et Sépultures, leur enregistrement 8

Défense de galoper près des Églises... ....... 8

Bon ordre dans les Églises 9

Respect dans icelles 9

Dixme 9

Écoles 10

De fondation royale H

ï)e fabrique 12

Pagt

Élémentaires 12

Onzième partie des devoirs civiles 14

Fief 14

Terres en roture 15

Franc-alleu 17

Franc et commun soccage. 17

Banalité 16

Mouture 16

Pessé et criblage des grains. . . . 16

Corvées 16

Feu et lieu 18

Clôtures et fossés de ligne. ...... 18

Clôtures sur le bord du fleuve 20

Découvert ........ 20

Pâturage des animaux 20

Chasse , . 21

Enferge . :. . .. . 21

Bois de chauffage 21

Arbres défense de les abattre chez autrui 21

Bûcheur à gage 22

Entrepreneurs et journaliers. 23

Grands Chemins . 23

Chemins de moulins 24

Cannaux 24

Faux 24

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Insinuations/.. .T. .V. ....... 25

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