AB H

NOMS

DIS GOMUOMU

Nàmbsbeim.. .

GâiBwauer. . .

Sieshetm

Kanheim,

DESCRIPTION DE LA

UMITE. I

i le ban de la commane

n. 34 an n. 37 1 et que commencent

française de Nvninhtim et celai de la commune badoise ue

ilarik*im.

An point qnatribanal n. 37, la limite fait avec la ligne précédente an angle de deax cent trois grades cinq mille cinq cent qaatre-vingt-seice déciroilligrades, en se dirigeant sur le point n. 88 1 éloigné da n. 37 de deax mille cinq cent soixante et quatorze mètres deux décimètres , et sépare les bans de Nàmbsbeim et do Hartheim. A ce point n. 38 » se termine le ban de Nàmbsbeim , qai s'étend ainsi du n. 37 au n. 38 % et commence celai de la commune française de Geiauaistr,

Aa point Iribanal n. 30, la limite fait avec la ligne précédente an angle de cent soiiante • neaf grades mille trente-deux décimilligrades , en ac dirigeant sur le point n. 39 . éloigné du n. 38 de deux mille sU cent soixante et douze mètres trois décimètres, et sépare le ban de Geis^^rauer de csox des communes badoises de liariheim et à^All-^reytach, La limite particulière entre les deux communes badoises ayaut été changée par suite d*an arrangement fait eutre elles après rabornemenl de la limite, le point d'lnter:ecîion de celles-ci avec la limite particulière dea deux communes a été reporté du point n. 38 vers le n. 39| \ une distance de seize cent quatre-vingt-deux mètres ,

AB en an point 'Vr indiqué sur la carte. Le ban de flartbcim

AB s'étend ainsi da n« 37 aadit point "ïj".

Ao point bibanal n. 39, la limite fait avec la ligne précériente un angle de deux cent soixante-sept grades dix-sept ct-nt cinquante et nn décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 40, éloigné da n. 39 de quatorze cent quarante et un mètres trois décnnètrea, et sépare les bans de Gei>wasser et d'AU-Breysach.

Aa peint bibanal n. 40, la limite fait avec la ligne précédente nn angle de deux cent vingt-trois grades six mille trolï cent trente-trois décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. Al, éloigné du n. 40 de dix neuf cent quatre-vingt-dix huit mètres six décimètres, et continue h séparer les bans de Geiswas&er et J'All-Breysach. A ce point n. 41, finit le ban de Gei \7a.soer, qui i'étend amsi du n. 38 au n. 41 1 et commence celui de la communs française de Fogel^rûn.

Aa point tribanal n. 41. la limite fait avec la ligne précédente un angle de cent soixante et onze grades treize cent soixante décimilligrades , en se dirigeant sur le point n. Û2, éloigné du n. 41 de deux mille cinq cent quatre-vingt-dix-neuf uièlrcs quatre décimètres, et forme la séparation des ban;» de Yogelgrûn et d'Alt-Breysach.

Au point bibanal n. 42, la limite fait avec la ligne précédente un angle de deux cent trente-neuf grades cinq cent quatorze décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 43, éloigné du n. 42 d« seize cent soixante-trois mètres trois décimètres , et continue à séparer les bans de Vogelgrûn et d'Alt-Breysach, A ce point n. 43, finit le ban de Vogelgrûn, qui s'étend ainsi du n. 41 aa n. 43| et commence celui de la commune française de Bietheim,

Au point tribanal n. 43, la limite fait avec la ligne précédente un angle de cent quarante grades cinq mille six cent soixante décimilligrades, en se dirigeant snr le point n. 44, éloigné du n. 43 de trois mille cinq cent quarante cinq mètres huit décimètres , et sépare lea bans de Biesheim et d'Alt-Breysach. A co point n. 44 1 finit ^^ ^an de Biesheim, qui s'étend ainsi da n. 43 au n. 44 > al commence celai de la commane française de Kuiàuim,

Aa point tribanal n. 44, la limite fait avec la ligne précédente un angle de deux cent soixante et onze grades deux mille neuf cent quatre-vingts décimiHigrades, en se dirigeant aar le point n. 45 ^ éloigné do n. 44 de treize cent quatre vingt-sept

Hi^

Monarchie €0N9t. — touia-PBiLiPPE i». — 51 mai 1840*

NOMS

DES COMMUNES

badoî&es.

NOMS

DBS COMMUNES

françabeï.

Barkheiœ.

Jecbtingen. ...

fialzenheim.

Arzenheim..

iVarkolftheim.

DESCRIPTION DE LA LIMITE

mètres oiûq décimètres, et sépare les bans de Kunheim et d*AU-Brejsach.

An point bibanal n. 65, la limite fait avec la ligne précédente an angle de soixante el seize grades seiie cent cinquante décimilligrades , en se dirigeant sur le point n. A6 , éloigné da n. A5 de six cent cinquante deux mètres, et continue à former la séparation des bans de Knnheim et d'Alt-Breysacfa.

Au point'bibanal n. 66, la limite fait avec la ligne précédente un angle de deux cent cinquante-trois grades sept mille six cent dix décimilUgradeS) en se dirigeant sur le point n. 67, éloigné du n. 66 de onze cent trente et un mètres neuf décimètres , et continue k séparer les bans de Kunkeim et d*Alt-Brejsach.

Au point bibanal n. 67, la limite fait avec la ligne précédente un angle de cent quatre-vingls grades cinq mille dix décimilligrades , en se dirigeant sur le point n. 6^ éloigné du n. 67 de six cent soixante-six mètres, et continue à séparer les bans de Kunheim et d'All-Breysach. A ce point n. 68, se termine le ban de Kunheim,. qui s*élend ainsi du n. 66 «a n. 68, et commence celui de la commune française de Ba/zenAe/m.

An point txibanal n. 68i le limite fait avec la ligne précédente un angle de cent soixante et douze gradesdeux cent quatre-vingtdix décimilligrades , en se dirigeant sur lepoint n. 69 , éloigné dan. 68 de mille seize mètres huit décimètres, et forme la séparation des bans de Baizenheim et d'Alt-Breysach. A ce point n. 69, se termine le ban d'AU-Breysach, qui s'étend ainsi

AB du point '^, situé entre les n. 38 et 39, an n. 69, et com*

mence celni de la commune badoise de Burkhtim,

Au point tribanal u. 69, la limite fait avec la ligne précédente un angle de trois cent quinze grades trois mille trois cent quatrevingt-dix détimilligrades , en se dirigeant sur le point n. 50, éloigné da n. 69 de quatre cent soixante et dix-hait mètres huit décimètres , et sépare les bans de Baizenheim et de Barkheim. |

An point bibanal n. 50, la limite fait, avecla ligne précédente, un angle de cent douze grades six mille quarante décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 51i éloigné da u. 50 de douze cent onze mètres un décimètre, et continue à séparer les bans de Balaenheim et de Burkheim. A ce point n. 51, finit le ban de Balaenheim , qui s'élend ainsi du n. 68 au n. 51 , et commence celui de la commune française d' Arzenheim.

Au point tribanal n. 51, la limite fait avec la ligne précédente un angle de deux cent dix grades hait mille cent quatre-vingttrois décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 52, éloigné dn n. 51 de quatorse cent soixante-quatre mètres cinq décimètres, et forme la séparation des bans d'Arzenheim et de Rurkheim. A ce point n. 52, se termine le ban de Burkheim , qui s'étend ainsi du n. 69 au n. 52 , et commence celui de la commune badoise de Jeehtingen,

Au point tribanal n. 52, la limite fait avec la ligne précédente un angle de deux cent onze grades neuf mille deux cent soixante et un décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 53. éloigné du n. 52 de trois cent qaatre-vingis mètres trois décimètres, et sépare les bans d'Arzenheim et de Jechtingen. A ce point n. 53, finit le ban d'Arzenheim, qui s'étend ainsi da n. 51 au n. 53 , et commence celui de la conunane française de UarkoUheim,

Au point trfl>anal n. 53, la limite fait avec la ligne précédente on angle de cent quatre-vingts grades cinq mille cent soixantesix décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 56 i éloigné du n. 53 de deux mille soixante-trois mètres trois décimètres , el sépare les bans de Markolsheim et de Jechtingen. A ce point n. 56 1 se termine le ban de Jechtingen , qui s'étend ainsi dn n. 52 an n. 56, et commence celai de U commime badoise de Sasbaeh,

■ONAICRIB CONST. — L0DI8-PH1LIPPB 1". — 31 MAI 1R40.

NOMS

uas COMMOMIft

buduÎMS.

Sabbacb 5A

NOMS

ÙU% COMIIi:«P.â française*.

Wyhl.

Mackeulutiui.

Weisweil.

Oberhaoseo. ..

ffiederhaïuan..

Boouheim.

ÂrloUbeim. . . .

Scbœaao.

Dr5CRIPTI0N DE LA Î.IMITK.

Aa poiot tribanal n. 54i la limite fait avec la ligne prëcëdenlt» an angle deecnl quatre-vingt-douze grades cinq mille neuf cent vingl-kii dëcimilligra<]es, en se dirigeant sur le point n. 55, éloigne da n. 54 de quatre mille c«nl soixante mètres, els«<pare les bans de Markolsheim et de Sasbarh. A ce point n. 55, sa termine le ban de MatkoUheim, qui s'étend ainiii da n. 53 aa n. 55 1 et commença celui de la commaue française de

Aa point tribanal n. 55, la limite fait avec la ligne précédente on angle de cent soixante-quatre grades mille cinq cent huit décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 56, éloigné da n. 55 de six cent quatre-vingt-trois mètres on décimètre, et forme la séparation des bans de Mackenheim et de Saabach. A ce point b. 56 , finit le ban de Sasbach i qui s'étend ainsi da n. 54 aa n. 56t et commence celai de la commane badolae de

Aa point tribanal n. 56, la limite fait avec la ligne précédente an angle de deux cent vingt-cinq grades sept mille trots cent vingt-troifl décimilligrades, en se dirigeant sor le point n. 57 , éloigné da n. 56 de quatorze cent soicante et dix-hatt mètres six décimètrea, et sépare les bans de Mackenheim et de Wjhl. A ce point n. 57 se termine le ban de MackenhSim, qai s*étend ainsi da n^55 au nc57» et commence celui de la commane française de Boouheim.

An point tribanal n. 57, la limite fait avec la ligne précédente on angle de cent qaatre-vingt-cinq grades quatre mille hait cent cinquante-deax décimilligrades, en se dirigeant sor le point n. 58, éloigné du n. 57 de treize cent neuf mètres, et sépare les bans de Bootsheim et de Wvhl , qui se terminent tons deax à ce point n. 58 ; le premier s étend ainsi da n. 57 aa n. 58 , et le second da n. 56 aa n. 58. A ce même point, commencent le ban de la commune française de Arioltheim et celai de la commane badoise de WtUweU,

Aa point qoalribanal n. 58 , la limite fait avec la ligne précédente un angle de deux cent douze grades trois mille quatre cent qoarante-sept décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 59 , éloigné do n. 58 de mille vingt et on mètres un décimètre I et sépare les bans de Artolsheim et de Weisweil. A ce point n. 50, finit le ban d'Artolsheim , qui s'étend ainsi du n. 58 an n. rô, et commence celai de la commune française de Sehcnum,

An point tribanal n. 59, la limite fait avec la ligne précédente an angle dè*eent quatre-vingt-dix sept grades mille six cent deux décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 60, éloigné da n. 50 de quatre mille cent vingt-Jeux mètres nn décimètre , et sépare lesiMns de Schœnan et de Weisweil. A ce point n. 60, se termine le ban de Weisweil, qui s'étend ainsi du n. 58 aa n. 60, et commence celai de la commune badoise de Ob*rhau»€n.

An point tribanal n. 60, la limite fait avec la ligne précédente an angle de deux cent vingt-sept grades nenf mille quatre cent quarante et an décimilligrades , en se dirigeant sar le point n. 61 , éloigné da n. 60 de dii-sept cent soixante et dix-sept mètres trois décimètres, et sépare les bans de Schœnaa et de Oberhausen. A ce point n. 61 , se termine le ban de Oberhaasen, qui s'étend ainsi da n. 60 aa n. 61, et commence celai de la commune badoise de NUderhatuent

Au point tribanal n. 61, la limite fait avec la ligne précédente on angle de cent quatre-vingt dix grades six mille cinq cent cinquante et an décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 62 , éloigné da n. 61 de huit cent quatre-vingtun mètres hait décimètres, et sépare les bans de Schœnan et (le Niederhansen. C'est k ce point n. 62 que se termine le ban de Schœuaa,qai s'étend ainsi du n. 59 aa n. 62, et celui de Niederhansen , qai s*étend ainsi du n. 61 an n. 62 , et que commencent le ban de la commune française de Rkauut et celui (le la commune badoise de Rust,

MOIfABCHIB COHST. — LOUIS-PHILIPPE ler. — 51 nAl 1840.

NOMS

DBS COMMCNBS

badoises.

Riut.

NOMS

OBS COVMDlfCS

françaises.

Sandhaoseo. . .

Rhinaa

Kappel.

WlUenweyer. .

Noonenwejer.

Taobensand..

DESCRIPTION DE LA LIMITE

Le ban de la commune française de Sundhxuuen , compris entre ceux de Schœn an et de Rhinaa, n^abontit h la limite que par le sommet d*an angle situé au même point n. 62.

Au point qnintibanal n. 62 , la limite fait avec la ligne précédente un angle de cent soixante-trois grades cent cinquante décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 63 • éloigne du n. 62 de deux mille quatre cent dix-sept mètres huit décimètres , et sépare les bans de Rhinau et de Rost.

Au point bibanal n. 63 , la limite fait avec la ligne précédente an angle de trois cent cinq grades deux mille cinq cent soixante el dix décimilligrades « en se dirigeant sur le point n. 64 1 éloigné do n. 63 de quatre cent qaatre-Tingt>quatorxe mètres quatre décimètres i et continue \ séparer les bans de Rhinaa et de Rust.

An point bibanal n. 6/1 , la limite fait avec la ligne précédente an angle de cent trente-deux grades huit mille deux cent cinquante-deux décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 65 , éloigné du n. 64 de mille soixante-huit mètres trois décimètres, et continae à séparer les ban« de Rhinaa et de Rust.

Ao point bibanal n. 65» la limite fait avec la ligne précé dente un angle de cent quarante-sept grades cinq mille trois cent vingt-hait décimilligrades , en se dirigeant sor le point n. 66 , éloigné du n. 65 de mille soixante et seite mètres quatre décimètres, et continue h séparer les bans de Rhinaa et de Rust. Ao point n. 66 se termine le ban de Rust , qni s'étend ainsi do n. 62 an n. 66 1 et commence celui de la commune badoise de Kappel.

Au point tribanal n. 66, la limite fait avec la ligne précédente un anfflede trois cent sept grades deux mille quatre cenl sept déciminigrades , en se dirigeant sur le point n. 67, éloigné du n. 66 de quinze cent soixante et treize mètres trois décimètresi et forme la séparation des bans de Rhinaa et de Kappel.

Au point bibanal n. 67, la limite fait avec la ligne précédente un angle de cent trois grades huit mille cinq cenl soixante et treize décimilligrades, en se dirigeant sar le point n. 68 , éloigné du n. 67 de dix-huit cent quarante-sept mètres six décimètres, et continae & séparer les bans de Rhinau el de Kappel.

Au point bibanal n. 68 , la limite fait avec la ligne précédente an angle de deux cent trente-huit grades cinq mille deux cent quatre-vingt-trois décimilligrades , en se dirigeant sur le point n. 69 , éloigné du n. 68 de quinze cent soixante el quinze mètres deux décimètres , et continue & séparer les bans de Rhinau et de Kappel. Au point n. 69 finit le ban de Kappel, qui s'étend ainsi du n. 60 an n. 69, et commence cehii de la commune badoise de Wutenvoeytr.

Au point tribanal n. 69 , la limite fait avec la ligne précédente un angle de deux cent quinze grades huit cent trentesept décimilligrades, en se diririgeant sur le point n. 70, éloigné du n. 69 de douze cent cinqaante-quatre mètres an décimètre, et forme la séparation des bans de Rhinaa et de Witlenwejer.

Au point bibanal n. 70 . la limite fait avec la ligne précédente un angle de deux cent cinquante et un grades sept mille sept cent quarante décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 71 , éloigné du n. 70 de mille sept mètres , et con tinue b séparer les bans de Rhinau et de Wiltenwejer.

C'est au point n. 71 que finissent ces deux bans, dont If premier s'étend ainsi du n. 62 au n. 71 , et le second du n. 69 ao n. 71, et que commencent le ban de la commune française de TaahmMtuuL et celui de la commune badoise de fimaunmeyer.

Au point qottribanaln. 71, la limite fait avec la ligne pré cédenle un angle de cent soixante el dix-sept grades quatre mille deux cent trente déciimlligraâe»f en ae dirig,eant sor le

VONAlCaiB CONST. — L0UI8-PH1LIPPB I«r. — Sf MAI 1840.

NOMS

DIS COKKiniBS

badoUes.

Ktonheim* • # •

ISfeiMenlieîm. .

fchonheim.. . .

Allenh«iiii. . .

Mtflêil.

NOMS

DM COmiORU

françaixet.

G«ralh«im. . * .

Brtteio.

Ptobfehciin. • . .

Eschau.

Slra&boarg. . . .

■aai

DESCRIPTION DE LA LIMITE

point n. 72 1 ëioigné do n. 7t de devi milla sept cent naaf mètre* qoalre Oëeimëtrea, et forme la léparalion des baoa de Taabensand et de Nonnenwejer. C/mI aa point n. 72 qae fi niiaenl les bans de ces deut eomœnnes, <|ai s*ë(«ndenl ainsi tons deni da n. 71 an n. 72 , et qae commencent le ban de la commnne française de Geratheim et celoi de la commune badoise iVOutni-tim,

Au point qnatribanal n. 72 « la limite fait aTecla ligne pré eédente on angle de cent soiiante-qnatre grades sept mille neuf cent cinquante dëcimilliRfades, en se dirigeant sar le point n. 73 » ëloigné da n. 72 de quatre mille quatre>Tingtonae mètre» hait décimètres , et sépare les bans de Gerstheim et de Otlenheim. A ce point n. 73 se termine le ban de Gers, theim, qui s*élend ainsi du n. 72 au n. 73, et commence celui de la commnne française de Entem.

Da point iribanal n. 73, la limite, en suivant la même di* reetion jasqa*aa point n. 7A , éloigné du précédent de deux mille sept cent quatre-vingt-eii mètres huit décimètres , fait la séparation des bans de Krstein et de Otlenheim. A ce point n. 74 se termine le ban de Otlenheim , qui s'étend ainsi du n. 72 an n. 74« at commence celui de la commune badoise de Me'iiumktim,

An point tribanal n. 74, la limite fait avec la ligne précédente un angle de cent soiunle-qaalre grades huit mille quatre cent trente décimiiligrades, en se dirigeant sur le point p. 75 • éloigné du n. 74 de seise cent cinquante et un mètres cinq décimètres, et sépare les bans de Erstein et de Meissenheim. Cest ao point n. 75 que se terminent ces deas bans , dont le premier s'étend ainsi do n. 73 an n. 75 , et le second du n. 74 an n. 75 , et qne commencent le ban delà commune française de PloMuim et celai de la commune badoise de /cAanAfim*

Au point qnatribanal n. 75 , la limite fait avec la ligne précédente un angle de deui cent vingl-sept grades mille hoit cents décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 76, éloigné du n. 75 de deux mille sept cent qualre-vingt-hoit mètres an décimètre , et forme la séparation des bans de Plobsheim et de Icbenheim. A ce point n. 76 se termine le ban de Ichenheim , qui s*étend ainsi da n. 75 au n. 76 , et commence celui de la commune badoise de AUtnkeim»

Au point tribanal n. 76, la limite fait avec la ligne précédente an angle de deux cent et on grades quatre mille cinq cent soixante décimilligrades, en se dirigeant sar le point n. 77, éloigné do n. 76 de qoatorse cent quatre-vingt-dix-neuf mètres cinq décimètres, et sépare les bans de Plobsheim et de Altenheim. A ce point n. 77 se termine le ban de Piobs> heim , qui s'étend ainsi da n. 75 au n. 77, et commence celui de la commune française de Eschau,

Ao point tribanal n. 77, la limite fait avec la ligne pré eédente on angle de deax cent vingt-trois grades trois cent soixante et qaalorEe dëcîmilliKrades , eu se dirigeant sur le point n. 78, éloigné du n. 77 de seiae cent soixante -neuf mètres un déciaièlre , et «épare les bans de Eschau et de Al" lenheim. A ce point n. 78 finit le ban de Eschau , qni 8*étend ainsi du n. 77 au n. 78 , et commence celui de la commune française de Strasbourg.

Au point tribanal n. 78 , la limite fait avee la ligne précédente un angle de cent quarante-quatre grades huit mille trois cent six décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 79, éloigné du n. 78 de deux miile trois cent soixante et treix< mètres quatre décimètres, et forme la séparation des bans de Stra.vbourg et de Altenheim. A ce point n. 79 finit le ban de Altenheim, qui s*étend ainsi du n. 76 an n. 79 , et commence celui de la commune badoise de Marltn,

Du point tribanal n. 79, la limite, en suivant la même direction jusqu'au point n. 80 , éloigné du précédent de cinq

VONABCHIB C0N8T. — L0UI9-FaiLIPFB I«r. — 31 MAI 1840.

NOMS

DBS COMMOHU

b«doise8.

NOMS

DBS COMMOBBS

françaises.

Eckarlsvejer. .

iKehl.

lAaenheim.

iLeuteslieim. .

Houaa.

Diertheim.

Wanzenau.

DESCRIPTION DE LA LIMITE

cent soixantfl-«U mètres qnalre décimètres , sépare les bans de Strasboarg et de Marleo.

Aa point bibana) n. 80 1 1« limite fait aTec la ligne précédente un angle de deoi cent qnaranle-neof grades quatre mille six cent quatre-vingts décimilligrades , en se dirigeant snr le point n. 81 1 éloigné da n. 80 de mille cinq cent dix mètres, c| continue à séparer lea bans de Strasbourg et de Marlen.

An point bibanal n. 81 , la limite fait avec la ligne précé* dente un angle de cent soixante et qnatorse grades cinq mille cent trente déciœilligrades , en se dirigeant snr le point n. 82 , éloigné du n. 81 de qninxe cent soixante et donse mètres cinq décimètres, et continue à former la séparation des bansdal Strasbourg et de Marlen. A ce point n. 82 Gnit le ban da I Marlen , qui 8*étend ainsi du n. 79 an n. 82, et commence celui de la commune badoise de EekarUntyer, *

Au point tribanal n. 82 , la limite fait avec la ligne précédente un angle de deux cent soixante et dix grades treiae cent soixante décimtlligrades , en se dirigeant snr le point n. 83, éloigné du a. 82 de six cent soixante>nenf mètres un déci> mètre, et sépare les bans de Strasbourg et de EckartsweTcr. A ce point n. 83 finit le ban de EckarUweyer, qui s*étend ainsi du n. 82 an n. 83 , et commence celai de la commune badoise de EtU,

Au point tribanal n. 83, la limite fait avec la ligne précédente nn angle de cent soixante-trois grades quatre cent quatrevingt-dix décimilligrades , en se dirigeant sur le point n. 8d i éloigné du n. 83 de cinq mille cinq cent cinq mètres trois décimètres , et sépare les bans de Strasbourg et de Kehl.

Au point bibanal n. 8/1 1 1« limite fait avec la ligne précédente an angle de cent cinquante-trois grades huit mille qnalre cent soixante et dix décimilligrades , en se dirigeant sur le point n. 85, éloigné du n. 8A de hait cent quatre-vingt-trois mètres cinq décimètres, et continue k séparer lea bans de Strasbourg et de Kehl. A ce point n. 85 se termine le bande Kehl , qui s'étend ainsi du n. 83 an n. 85 , et commence celui de la commune badoise de Aiunheitn.

An point tribanal n. 85 • 1* limite fait avec la ligne précédente nn angle de deux cent huit grades neuf mille six cent soixante et quatorse décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 86 , éloigné du n. S5 de trois mille trois cent vingt mètres un décimètre, et sépare les bans de Strasbourg et de Auenheim. A ce point n. 86 finit le ban de Anenbeim , qui s*étend ainsi do n. 85 au n. 86 , et commence celui de la commune badoise de LeiUeskeim,

Au point tribanal n. 86 , la limite fait avec la ligne précédente nn angle de deux cent trente-hait grades qainxe cents décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 87, éloigné da n. 86 de dix-sept cent qDstre-vingt-cinq mètres trois décimètres , et sépare les bans de Strasbourg et de Lentesheim , qni se terminent tousdeox an point n. 87 ; le premier s*ëtendanl ainsi dn n. 78 an n. 87, et le second du n. 86 au n. 87. Aa même point commencent le ban de la commune française de IVacnzenau et celai de la commune badoise de Honaa.

An point qnatribanal n. 87, la limite fait avec la ligne précédente un angle de cent quarante grades six mille trentequatre décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 88i éloigné du n. 87 de six mille cent soixante et dix-sept mètres hait décimètres , et sépare les bans de Wanxenan et de Honan. C'est k ce point n. 88 qne se terminent les bana de ces deux communes , qni s*élendent ainsi tous deux du n. 87 an n. 88 , et que commencent le ban de la commun» française de Gambtheim et celoi de la commune badoise de Frtyttttt, Le ban de la commune badoise de Dùrthêim, compris entre cenx de Honau et de Freyttett, n'aboutit k la limite que par le sommet J*nn angle situé au même point n. 88.

MONARCHIE C0N8T. ~ LODIS-PHILIPPB I«r. — ôl MAI 1840.

NOMS

DU COMMCMB»

badoises.

FrejrsleU.

NOMS

DB9 COMMDNBS

françaÏMM.

Helmlingen. . ,

Scbenheim. . .

Lichlenau.

GraaeUbaam. .

Gamb^heim.

Offendorf.

GreflEiern.

Herrlisheim. . .

Ornsenheim..

iS'.oKho£en. . .

Dalhanden.

DESCRIPTION DE LA LIMITE

An point qninlibanal n. 88» la limite fait avec la ligne pré cédante un angle de cent qualre-vingt-dii-tept grades «is cent M)iiante*siidécimiNigrades, en te dirigeant sar la point n. 89, éloigné du n. 88 de trois mille quatre cent quatre mètres cinq décimètres, et forme la séparation des bans de Gambsheim et de Freystett. A ce point n. 89 finit le ban de Gambsheim , qui s'étend ainsi du n. 88 an n. 89, et commence celui de la commune française de Offendorf.

Au point tribanal n. 89 , la limite fait avec la ligne précédente on angle de deux cent six grades cinq mille six cent soixante et douse décimilligrades , en se dirigeant sur le point n. 90, éloigné du point n. 89 de deux mille sept cent trenteneuf mètres un décimètre , et sép&re les bans de Ofl^ndorf et de Freystett. A ce point n. 90 se termine le ban de Freystett , qui s*élend ainsi du n. 88 an n. 00, et commence celui de la commune badoise de Htlml'mgen.

Au point tribanal n. 90 , la limite fait avec la ligne précédente un angle de deux cent qnarante-qnatre grades douse cent qnatre-vmgt-six décimilligrades, en te dirigeant sur le point n. 91, éloigné du n. 90 de quinze cent trente six mètres sept décimètres, et sépare les bans de OfTendorf et de Helm ling^n. A ce point n. 91 finit le ban de Helmlingen , qui s*é' (end ainsi du n. 90 au n. 9t i et commence celui de la com< mune badoise de Seker»Ueim.

Du poiot tribanal n. 91, la limite, en suivant la même di rection jusqu'au point n« 92 , éloigné du précédent de deux mille cent seize mètres cinq décimètres, sépare les bans de Offendorf et de Scherzheim , qui se terminent tous deux an

f>oint n. 92, en s'étendanl, le premier, du n. 89 an n. 92, et e sfîcond, do n. 91 au n. 92. À ce même point commencent le ban de la commune française de Herriuheim et celui de la commune badoise de Liehtenau,

Du point qnatribanal n. 92, la limite,, en continuant suivre la même direction jusqu'au point n. 93, éloigné du précédent de sept cent soixante-cinq mètres, sépare les bans de Herrli&heim et de Liclitcnan, qui se terminent tons deux au n. 93, en s'étendant chacun du n. 92 «u n. 93. Au mémr point commencent le ban de la commune française de Dru ietOieitn et celui de la commune badoise de GraueUbaum.

Au point qnatribanal n. 93, la limite fait avec la ligne précédente un angle de cent quarante et un grades soixante-deux décimilligrades , en se dirigeant sur le point n. 94 • éloigné du n. 93 de treize cent cinquante-cinq mètres, et sépare les bande Drusenheim et de Grauclsbaum. A ce point n. 9/) se termine le ban de Gaueisbaum , qni s'étend ainsi du n. 93 au n. 9Zk , et commence celui de la commune badoise de Greffem. Le ban de la commune badoise de Ulm. concpris entre ceux de Graueisbanm et de Greffem, n'aboutit k la limite que par le ikOmmet d'un angle situé au même point n. 9/).

Do point qnatribanal n. 9Zi, la limite, en suivant la même direction jusqu'au point n. 95, éloigné du précédent de quatre cent cinquante-cinq mettes neuf décimètres, sf'pare les bans de Drusenheim et de Grc-ffern. A ce point n. 95 finit le ban de Drusenheim , qni s'étend ainsi du n. 93 an n. 95, et commence celui de la commune française de Dalhunden.

Du point tribanal n. 95 , la limite, en continuant h suivre la même direction jusqu'au point n. 96 , éloigné du préct^Jenl de deux mille six cent trente et un mètres quatre décimètres, fait la séparation des bans de Dalhunden et de Grcffern. A ce point n. 96 finit le ban de Greffern , qui s'éienl ainsi du n. 94 an n. 96, et commence celui de la commune badoise de StoUhofen,

Au point tribanal n. 95. la liniiic fait avec la ligne préoé dente un angle de deux cent cinquante neuf grades six millr cinq cent quatre-vingt-six décirailligradc-s , en se dirigeant sur le point Q. 97, éloigné du n. 96. de deux mille cent neuf

UONAaCHIB C0N8T. — LOUIS-PHILIPPE l«f . — 51 MAI 1840.

NOBfS

DU COUMOICIS

badoisea.

Sellingen.

NOMS

DBS COMMOIfBS

françaises.

StattmaUen. . .

Ilûgulsheim. . .

liTczIieim.

WinlersJoif. .

IOj

Fort-Louis.

Neuhaeusel...

Beinhcira.

DESCRIPTION DE LA LIMITE

mètres deux décimètres, et sépare les bans de Dalhnnden et de Slollhofen. A ce point n* 97 se termine le ban de Dalhunden , qni s'étend ainsi da n. 95 an n. 97, et commence celui de la commune française de StattnuUten,

Au point tribanal n. 97, la limite fait arec la ligne précé dente up angle de cent trente et un grades six cent neuf dëcimilligrades , en se dirigeant sur le point n. 98 , éloigné du n. 97 de deux mille quatre-vingt-quinze mètres deux décimètres, et Corme la séparation des bans de Stattmatten et de Slollhofen* A ce point n. 98 finit le ban de StoUhofen , qui s'étend ainsi du n. 96 an n. 98 1 et commence celui de la commune badoise de Sellingen,

Du point tribanal n. 98, la limite, en suivant la même direction jusqu'au point n. 99, éloigné du précédent de neuf cent trente mètres, sépare les bans de Stattmatten et de Sellingen. A ce point n. 99 finit le ban de Stattmatten , qui s'élend ainsi do n. 97 an n. 99, et commence celui de la commune française de Fort'Loua,

Du point tribanal n. 99 , la limite , en continuant k suivre la même direction jusqu'au point n. 100, éloigné du précédent de neuf cent cinquanteodeux mètres trois décimètres, fait la séparation des bans de Fort-Louis et de Sellingen.

Au poiat bibanal n. 100 , la limite fait avec la ligne précédente un angle de deux cent dix-sept grades huit mille neuf cent quatre-vingt-quatre décimilligrades , en se dirigeant sur le point n. 101, éloigné du n. 100 de deux mille soixantesept mètres six décimètres, et sépare les bans de Fort-Louis et de Sellingen , qui se terminent tons deux au point n. ICI ; le premier s'étendant ainsi du n. 99 au n. 101 , et le second du n. 98 au n. 101. A ce même point commencent le ban de la commune française de Neuhaeu$el et celui de la commune badoise de Hûgeltheitn,

Au point qualribanal n. 101, la limite fait avec la ligne pré cédente un angle de cent soixante-deux grades deux mille cent quatre-vingt-sept décimilUgrades , en se dirigeant sur le point n. 102, éloigné du n. 101 de dix-huit cent quatre-vingtcinq mètres cinq décimètres, et forme la séparation des bans de Neuhaeusel et de IlûgeUheim.

Au point bibanal n. 102, la limite fait avec la ligne précédente on angle de deux cent quatre-vingt-trois grades deux mille deux cent vingt décimilUgrades, en se dirigeant sur le point n. 103, éloigné du n. 102 de mille quarante et on naèlre.s cinq décimètres, et continue à séparer les bans de Neuhaeuse et de llûgelsheim. A ce point n. 103 se termine le ban de Hûgelsheim, qni s*élend ainsi du n. 101 au n. 103 , et commence celui de la commune badoise de Iffezheim.

Du point tribanal n. 103, la limite , en suivant la même direction jusqu'au point n. lOA , éloigné du précédent de quatre cent soixante-deux mètres on décimètre, fait la séparation des bans de Nenhaensel el de Iffezheim. A ce point n. lOA se termine le ban de Neuhaeusel , qni s'étend ainsi dn n. 101 au n. 104 • et commence celui de la commune française de Beinheim»

Du point tribanal n. lOA, la limite, en continuant k suivre la même direction jusqu'au point n. i05, éloigné dn précédent de deux mille deux cent soixante et seize mètres quatre décimètres , sépare les bans de Beinheim et de Ififezheim.

Au point bibati al n. 105 , la limite fait avec la ligne précédente un angle de deux cent cinquante et un grades trois mille trente décimilligrades , en se dirigeant sur le point n. 106 • éloigné dn n. 105 de douze cent trente-sept mètres neuf décimètres, et continue à séparer les bans do Beinheim et de Iffezheim. A ce point finit le ban 'de Iffezheim , qui s'étend ainsi du n. 103 au n. 106, et commence celui de la commune badoise de fFàUtrtdorf.

Au point tribanal n. 106 , la limite fait avec la ligne pré-

■OVABGH» GONST* — LOU'<*»HILIPPB pr. -i- 31 mâI 1S40.

NOMS

tê COMHOICBS

badoises.

NOMS

DBS COMlIBaBS

françaises.

Selz.

Uendorf..

Bmaoern.

tgeo.

MûncbhaQsen.

Mothern.

DESCRIPTION DE LA UHITB

eédenle an angle de cent cinqaante-troii grades neuf mille cenlcinqnanle el on décimilligrades, en se dirigeant sor le point I n. 107f éloigné do n. 100 de quinze cent soizanle el onze I mitres quatre décimètres, et sépare les bans de Beinheim ■ et de Winlersdorf. A ce point n. 107 se termine le ban de R Beinbeim, qai s'étend ainsi do n. lOA an n. i07t et commence celai de la commune française de Selt,

Au point tribanal n. 107, la limite fait avec la ligne précédente un angle de cent quarante-six grades denz mille deaz cent quatre-vingt-sta décimilligrades, en se dirigeant snr le point n. 108, éloigné do n. 107 dediz-sept cent trente-deoz mètres un décimètre, et sépare les bans ae Selz et de Winterftdorf. A ce point n. 108 Gnil le ban de Wintersdorf , qui «'étend ainsi do n. lOÔ au n. 108, et commence celai de la commune badoise de PlUtendorf.

Au point tribanal n. 108, la limite fait avec la ligne précédente an angle de cent quatre-vingt-dix grades deux mille cinquante- trois décimilligrades , en se dirigeant sur le point n. 109, éloigné do n. 108 de onze cent quatre-vingt-sept mètres trois décimètres , et forme la séparation des bans de Selz et de Pliltersdorf.

Au point bibanal n. 109, la limite fait avec la ligne précédente on angle de deux cent soizante-cinq grades quaire mille cinq cent soixante décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 110, éloigné do n. 109 de cinq cent huit mètres, et continue h séparer les bans de Selz et de Plittersdorf.

Aa point bibanal n. 110, la limite fait avec la ligne précédente an angle de deuz cent soizanle et on grades denz mille neof cent douze décimilligrades, en se dirigeant sor le point 0. 111, éloigné du n. 110 de sept cent hoit mètres on décimètre , el conlinoe h séparer les bans de Selz el de Pliltersdorf.

Aa point bibanal n. 111, la limite fait avec la ligne précédente on angle de cent trente-sept grades deoz mille trois cent quatre-vingt-trois décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 112, éloigné do n. 111 de neuf cent qoatre- vingt-treize mètres sept décimètres, et continuée st^parer les mêmes bans de Selz el de Piitlersdorf. A ce point n. 112 finit le ban de Selz, qoi s'étend ainsi da n. 107 ao n. 112, et commence celoi de la commone française de Mûnchhausen,

Ao point tribanal n. 112 , la limite fait avec la ligne précédente on angle de cent onze grades neuf mille qoatre cent vingl-deoi décimilligrades , en se dirigeant sar le point n. 113 , éloigné du n. 112 de sept cent cinquante-six mètres , et sépare les bans de Mûuchbaosen et de Pliltersdorf.

Du point bibanal n. 113, la limite, en suivant la même direction jnsqu'ati point n. 114 , éloigné du précédent de sept cent quatre-vingt-quatorze mètres deux décimètres, continue à séparer les bans de Mûnchhausen et de PlittersJorf.

Au point bibanal n. lift, la limite fait avec la ligne précédenle un angle de deux cent cinquante-quatre grades deuz mille cent soixante-huit décimilligrades, en se dirigeant sur le point n. 115, éloigné du n. 114 de huit cent soixante el dix mètres quatre décimètres, et continue à séparer le^ mêmes bans de Mûnchhausen et de Pliltersdorf. Au point n. 115 se termine le ban de Pliltersdorf, qui s'étend ainsi do n. 108 au n. 115, et commence celui de la commune badoise de Sttinmaium.

Du point tribanal n. 115, la limite, en suivant la même direction jusqu'an point n. 116 , éloigné do précédent de dixsept cent vingt-six mètres six décimètres, fait la séparation des bans de Mûnchhausen et de Stelnmauern, qui se terminent tous deax à ce point n. 116; le premier s'élendant ainsi du n. 112 au n. 116 , et le second du n. 115 au n. 4 16. Au même point commence le ban de la commune française de Motktm et celui de la commune badoise de lUingen.

Au pomt quatribanal n. 110 , la limite fait avec la ligne précédente un angl« de cent soixante et dix-hnit grade* huit mille