Le directeur de cette partie destinera

pour les mouvemens et les travaux dont il est chargé) les chefs , sons -chefs et autres Individus sons «es ordres..

SÉctTOJ» ÏT. Direction de l'artillerie.

»3v Les mouvemens m transports des mu* nitions, matières et ustensiles relatifs à fttfjfllwfè;

L'ntspection des bouches à feu, poudres, bombes, boulots, armes et munitions servant à l'armement des vaisseaux;

L'entretien et l'arrangement de ces objets «ras les magasins et dans le parc ;

Les travaux des différons ateliers dépendant de ce détail >

Seront confiés à un directeur, qui au** t*n tel entre* 1*» eàefs tt fotn-dwfc d'nr-

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tttlerie, ainsi que les autres indWldos aJfectes à cette direction.

Le sous-garde-magasin de l'artillerie sera subordonné au garde- magasin du port.

Section V. Détails accessoires.

Bàtimens civils.

*4- Ce détail embrassera les constructions nouvelles, réparations et entretien des édifices des ports , des batteries et fortifications maritimes, quais, cales, bassins, et généralement de tous les ouvrages d'architecture des arsenaux de \â marine et des ports du commerce.

Ces travaux seront dirigés par un ingénieur en chef, qui sera secondé par des ingénieurs ordinaires et par des élèves ingénieurs.

25. Les constructions nouvelles et les réparations considérables ne pourront être entreprises qu'après que lés plans et les dtvis en auront été approuvés par le ministre de la marine et dés colonies; mais les travaux d'entretien ordinaire, et les autres menus ouvrages, seront exécutés d'après les décisions de l'ordonnateur.

Tivn*.

26. Toutes fournitures , soit pour les bàtimens en armement, soit pour le service du port , seront faites d'après les ordres de l'ordonnateur.

27. Il autorisera le rebut ou la vente des objets reconnus avariés ou menacés (Ton I dépérissement prochain.

28. Dans Chaque port, le directeur da vivres de la marine rendre journellement :

compte à l'ordonnateur, de la situation ' 4es approvisionneurs de cette partie du service.

29. Le directeur, le sous-directeur et les autres agens des vivres dans le port, seront tenus de donner, en outre, à l'administrateur préposé à l'inspection des vivres, toutes communications nécessaires pour éclairer son inspection. j

Titre m. Serrât «rninrtm * tous les sçen*.

£sçtic« I", Adjudications > marchés et recette de munitions et ouvrages.

30. Les adjudications et marches pour les •fournitures de toute espèce et pour les travaux à l'entreprise, antres que ceux pour lesquels le ministre de la marine et des colonies aura traité directement, seront faits, conformément aux lois et réglemens rendus sur cet objet, par l'ordonnateur, en présence du contrôleur de marine, du directeur et du commissaire que ces objets con- •cerneront : ce dernier sera chargé de la rédaction des marchés.

3i. Tout acte de cette nature sera, dès le inoment de sa passation, obligatoire pomr la République et pou* toi particuliers.

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3*. La visite, l'épreuve et la réoeptien des armes, munitions et marchandises, ainsi que des outrage» exécutés à l'entreprise, seront toujours faites , en présence du contrôleur de «latine, par le garde-maçasin , conjointement avec le directeur, et le corn- . missaire au détail duquellesdits objets ressorti ront.

33. Les procès-ver baux de visite, d'épreuve et de réception, seront signés sur-le-champ par tous les agens qui auront concouru à l'opération , et ils en seront collectivement responsables.

Les procès-verbaux seront rédigés par le commissaire dans le détail duquel les objets seront compris.

Section II. Administration des vaisseaux armés.

34* Il y aura sur tout bâtiment de la Ré-» < publique un agent de l'administration de fa marine. Il aura, pendant la campagne, le titre d'aide-commissaire, et il sera* traité i à bord , avec les mêmes égards que les officiers de l'état-major, dont il tait partie.

35. L'aide-commissaire sera chargé de constater les mouvemens de l'équipage j et de tenir toutes les parties de la comptabilité du bâtiment en fends et an matières*

36. 11 ne sera tenu de remplir aucun ser-* vice étranger à celui dont il est chargé par la loi ; il ne rendra de compte qu'au capitaine, et ne recevra d'ordre que de lui ou de l'officier qui la remplace.

37 . L'officier de santé en chef, le préposé à la distribution des vivres , ainsi que les maîtres chargés de munitions et effets, lui rendront directement compte de leurs consommations, conformément aux réglemens ou instructions qui régissent ce service , et toutes les fois qu'il l'exigera; s'il aperçoit des excès de dépenses ou des abus , il en pré-*»

viendra le capitaine.

38. Toutes dépentes, tous achats, remptocemens , remises ou versemens , seront faits par l'aide-commissaire, d'après les ON dres du capitaine.

39. Dans tous les ports de la Républiqne, les demandes en remplacement de munitions où de vivres seront faites aux ordon> nateurs ou aux agens chargés en chef de Padministratian delà marine : en paysétran* Çer , les demandes de cette nature seront adressées aux consuls ou agens de la nation française; et si, dans le lieu de la relâché, 11 n'y a ni consul ni agent de la nation, Paide-commissaire pourvoira aux besoins dit bâtiment.

40. Dans les mêmes cas, il sèrA pourvu* de la même manière à toutes les répara* tiens du bâtiment , ainsi qu'aux dépenses de toute espèce que sa relâclie pourra occa* sioner.

41. L'aide-commissaire accjeittéra , en lettres-de-change sur la Trésorerie nationale lé montant des achats et âttm dépens*

qu'il aura été néaessité de frire; ces traitât seront visées par le capitaine : il en sera donné avis sur-le-champ A l'ordonnateur.

42. Lorsque des bâtimens de la RépaMU que navigueront en armée ou en escadre, il sera embarqué sur lo vaisseau commandant qn commissaire de marine et un ingé- »

sieur constructeur.

Sur chaque division, il y aura un souscommissaire de marina et un sous-ingénieur constructeur.

•A3. Le commissaire de l'armée ou de l'escadre dirigera tontes les opérations Admt" nistratives et toutes les'dépenses, ainsi que les mouvemens de tous tes individus qui lui sont subordonnés. 11 surveillera la comptabilité de chaque bâtiment; et, A cet effet, les sous-commissaires et les aides»

commissaires lui rendront tous comptes nécessaires.

Dans une division naviguant seule, le sous-commissaire remplira le même service.

44- L'ingénieur ou sous-ingénieur eoastpqeteur sera chargé de tout ee qui concerne la partie d'entretien et de réparation des bâtimens.

45. En armée, escadre ou division, au* cône dépense ne sera faite une sur les Ordres du général , et d'après les demande* de chaque bâtiment.