SAVOIR

Quatre ordonnateurs de marine, dont trois à 1 8 3 ooo livres, et un à 12,000 livres.

Administration, comptabilité et inscription maritime.

Onze contrôleurs de marine , dont trois à 7,200 livres, un à 6,000 livres, et sept à 4,8oo livres.

Dix commissaire principaux , dont deux à 10,000 livres, cinq à 8,000 livres, et trois à 7,200 livres.

Cinquante commissaires ordinaires, dont seize à 6,000 livres , seize .à 5,4oo livres, et dix-huit à 4?8oo livres,

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Quatre garde -magasins , dont trois à 4,200 livres , et un à 3,6oo livres.

Dix. sous- contrôleurs , dont quatre à 3,ooo livres, trois à 2,700 livres, et trois à 2,400 livres.

Cent vingt- huit sous-commissaires, dont quarante-trois à 3,ooo livres, quarantetrois à 2,700 livres , et quarante-deux à 2,Aoo livres.

fcent vingt-deux commis principaux à 2,100 livres,

Quatre cent quarante-cinq commis ordinaires, dont cent quatrc-xingts à 1,800 livres, cent quatre-vingts à i,5oo livres, et quatre-vingt-cinq à 1,200 livres.

Vingt-quatre préposés pour les quartiers maritimes , dont sept à 5oo livres , douze £ 4oo livres, et quatre à 3oo livres.

Quatre secrétaires du conseil d'administration, dont trois à 3, 000 livres, et un à 2,400 livres.

Direction des constructions navales.

Quatre directeurs , dont trois à 7,200 li-?.

vres, et un à 6,000 livres.

Vingt-cinq ingénieurs constructeurs ordinaireswdont huit à 6,000 livres , huit à 5,^oo livres , et neuf à 4>8oo livres.

Trente-deux sous-ingénieurs constructeurs , dont onze à 3,ooo livres, onze à 2,700 livres, et dix à 2,400 livres.

Douze élèves ingénieurs constructeurs, dont quatre à 2,400 livres , quatre à 1 ,800 livres, et quatre à i,5oo livres.

Direction des mouvemens.

Quatre directeurs, dont trois à 7,200 livres , et nn à 6,000 livres.

Cinq chefs des mouvemens, dont quatre à 5,4oo livres, et un à 4>8oo livres.

Dix-neuf sous-chefs des mouvemens y dont dix à 2,700 livres, et neuf à 2,400 livres.

• Direction de l'artillerie.

Quatre directeurs, dont trois à 7,200 livres , et un à 6,000 livres.

Quatre chefs d'artillerie, dont deux à 5,4oo livres , et deux à 4,800 livres.

Sept sous-chefs d'idem, dont quatre à 2,700 livres, et trois à 2,400 livres.

Quatre sous-garde-magasin à 2,100 livres.

Bâti mens civils.

Quatre ingénieurs en chefà 6,000 livres.

Sept ingénieurs ordinaires à 4>8oo livres.

Le nombre des élèves ingénieurs , dont les appointemens sont fixés à 1,800 livres, sera fixé sur les besoins du service.

Jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné, il sera accordé, en sus de ces traitemens, les supplémens, indemnités et augmentations portés par les lois précédentes et par les arrêtés des comités.

3 brumaire an 4 (35 octobre 1795). — Décret sur l'organisation des états-majors de la marine dans les ports, ( 1, Bull. ao5, n* laafe B. 60, 4o. ) '

Art. 1". Dans chacun des ports de Brest, Toulon , Rochefort et Lorient , il y aura un état- major 4e la marine.

2. L'état- major de chaque port sera composé d'un commandant des armes, d'un adjudant-général, d'aûjudans et de sousadjudans.

Commandant des armes,

3. Le commandant des armes aura sous ses ordres les officiers de marine de }ous grades.

4~ II aura sur les troupes d'artillerie de la marine la même autorité qu'ont les commandans des places sur celles qui en composent les garnisons.

5. Il sera chargé de la garde militaire et sûreté du port , des forts , batteries et postes dépendant de la marine.

6. Dans les cas urrrcîia T le commandant des armes pourra ordonner la sortie d« bàtimens de guerre, sait pour escorter les navires du commerce d'un nurt île France à l'autre, soit pour protéger la cèle , et en éloigner l'ennemi. A oét elfut , il roquerm, s'il y a lieu , l'ordonnateur de mettre à sa disposition les bâtimens dont il aura besoin.

7 . Jusqu'au départ des bâtimens de guerre, il lui sera rendu compte par le commandant de la rade des opérations journalières , des événemens et de tout ce qui intéresse Tordre et la discipline.

8. Avant le départ de tout bâtiment de guerre , il s'assurera , par une inspection , Si toutes les dispositions militaires ont été faites à bord conformément à la loi.