Le tribunal de police gradue, selon

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les circonstances et le plus ou moins de gravité àp. délit, les peines qtfil est chargé de prononcer, sans néanmoins qu'elles puissent, eh aucun cas, ni être au-dessous d'une amende de la valeur d'une journée de travail ou d'un jour d'emprisonnement, ni s'élever au-dessus de la valeur de trois journées de travail ou de trois jours d'emprisonnement (3).

607. En cas de récidive, les peines suivent la proportion réglée par tes lois des 19 juillet et 28 septembre 1791, et ne peuvent, en conséquence, être prononcées que par le tribunal correctionnel (4).