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sera également transcrit sur les registres de la commune ou de la section, et envoyé, sans retard, au procureur-syndic du district, qui convoquera de suite, au chef-lieu , les chefs ae bataillon et les capitaines de toutes arme»; pour élire les chefs de-brigade et le chef de division.

4o. Si aucuns des citoyens élus Tiennent à passer d'un grade à l'autre, ils seront remplacés de la même manière qu'ils ont été élus. H

4i. Les élections seront renouvelées tout les ans, au premier décadi de germinal, excepté le cas où les bataillons seraient en activité de service contre les ennemis de la République.

42. Ceux qui, par leur civisme et leur conduite, auront mérité l'estime et la confiance de leurs concitoyens, pourront être réélus.

Del réceptions.

43. Le premier jour de décadi qui suivra l'organisation d'un bataillon, les procureurs* syndics dans les villes, et les maires de Commune dans les campagnes, feront assembler les bataillons en armes . pour procéder à la réception de leurs chefs.

44' Le maire et les officiers municipaux, revêtus de leur écharpe,accompagnés du procureur*syndic dans les villes de district, se présenteront au centre du bataillon^ le maire en avant, et ayant à sa gauche le chef de bataillon , répée à la main, il lui dira : a Jurez-vous fidélité à la nation, haine à la royauté, et obéissance aux lois de la République? » — Il répondra ; <t Oui , «je jure fidélité à la nation, haine à la royauté, et obéissance aux lois de la République. » Alors le maire fera battre un ban, et dira :

« Citoyens, au nom du peuple français,

« vous reconnaîtrez le citoyen N pour

« votre chef de bataillon, et vous lui obéirez < en tout ce qu'il vous ordonnera pour la * sûreté des personnes , la garantie des pro- « priétés et le service de la République. »

11 lui donnera l'accolade fraternelle, et le récipiendaire se décorera des marques distinctlves de son grade.

45. Immédiatement après, le commandant du bataillon fera battre deux bans , et recevra de môme l'adjudant et le porte-drapeau; puis , se portant à la droite du bataillon , il recevra tous les officiers, en finissant par la gauche.

46. Chaque capitaine recevra, par deux bans différons, les cinq sergens et les huit caporaux.

47- Les chefs de brigades seront reçus de la même manière par les chefs de bataillon; le décadi suivant; et le chef de division le sera au chef-lieu de district; à la tète des bataillons de la commune, par le plus an* eien chef de brigade.-