Les élèves du corps de rartillerie> après

avoir satisfait aux examens particuliers à ce corps ( lesquels seront conservés ou modifiés s'il y a lieu), parviendront aux emplois de seconds lieutenans , suivant le rang qu'ils auront obtenu par ces examens.

Nomination aax emplois de premier! lieutenans.

(Articles décrétés pour les autres troupes de ligne.)

xo. Les seconds lieutenans parviendront, à leur tour d'ancienneté dans le régiment, dans la compagnie des mineurs ou d'ouvriers dont ils font partie, aux emplois de premiers lieutenans.

Nomination aux emplois de capitaines.

(Articles particuliers à VartUlerie.)

II. Les premiers lieutenans, sans aucune exception, parviendront, en temps de paix, à leur tour d'ancienneté sur tous les corps , aux emplois de capitaines.

A laçuerre,les officiers rouleront jusqu'au grade de capitaine commandant inclusivement , dans le régiment ou bataillon , dans la compagnie de mineurs ou d'ouvriers à laquelle ils sont attachés.

Nomination aux places de quartiers-maîtres.

(Articles décriés pour les autres troupes de ligne.)

ai. Les quartiers-maîtres seront choisis par les conseib d'administration , à la pluralité des suffrages.

i3. Les quartiers-maitres pris parmi les sous-officiers auront le rang de seconds lieutenans; ils conserveront leur rang s'ils sont pris parmi les officiers.

. 14. Les ouartiers-maitres suivront leur avancement dans les différens grades pour le grade seulement, ne pouvant jamais être titulaires ni avoir de commandement; mais jouissant en gratification, et par supplément d'appointemens, de ceux attnbués aux différens grades où les porte leur ancienneté.

Nomination aux emplois de lieatenans-coloneis.

i5. On parviendra du grade de capitaine à celui de lieutenant-colonel, par ancienneté et pai^ le choix du Roi , ainsi qu'il va être expliqué.

16. L'avancement au grade de lieutenantcolonel, soit par ancienneté, soit pai* le choix du Roi, sera, pendant la paix, sur tout le corps; à la guerre, le tour d'ancienneté sei-a sur le régiment ou bataillon, et suf les compagnies de mineurs ou d'ouvriers employés.

1 7. Sur trois places de lieutenant-colonel vacantes, deux seront données aux plus anciens capitaines, et la troisième par le choix du Roi , à un capitaine en activité dans ce grade depuis deux ans au moins.

3lO ASSEMBLÉS NATION ALB CONSTFTUANTB

Nomination aux emplois de colonels.

x8. On parviendra du grade de lieutenantcolonel à celui de colonel par ancienneté et par le choix du Roi , ainsi qu'il va être expliqué.

19. L'avancement au srade de colonel , soit par ancienneté, soitjpar le choix du Koi , sera,

{lendant la paix , sur tout le corps ; à la guerre, e tour d'ancienneté sera sur le régiment et sur les officiers employés au parc.

ao. Sur trois places de colonel vacantes, deux seront données aux plus anciens lieutenans-colonels, et la troisième, par le choix du Roi, sera donnée à un lieutenant-colonel en activité dans ce grade depuis deux ans au moins.

Nomination aax places de commandans d'artil* lerie.

{Article particulier h Vîirtillerie.)

SI. Les colonels parviendront aux places de commandans d'artillerie par ancienneté.

Nombre d'officiers généraux attachés au corps de l'artillerie.

a2. Le corps de l'artillerie roulera sur luimême pour les grades d'officiers généraux ; en conséquence, il y sepa attaché, sous le titre d'inspecteurs-généraux, quatre lieutenans-généraux et cinq maréchaux-de-camp, faisant nombre parmi les officiers de ces deux grades conservés en activité dans l'armée. *

Nomination au grade de maréchal^de-camp.

(^Articles décrétés pour les autres troupes de ligne.)

a3. On parviendra du grade.de colonel à celui de maréchal-de-camp, par ancienneté et par le choix du Roi.

Sur deux places de maréchal-de-camp vacantes , une sera donnée au nlus ancien colonel , et l'autre, par le choix ou Roi, sera donnée à un colonel en activité dans ce grade depuis deux ans au moins.

24. Si un colonel que son tour d'ancienneté porterait à la place d inspecteur-général, prêterait se retirer avec le grade de maréchalde-camp , à être employé comme inspecteurgénéral, il en aurait la liberté, et recevrait la retraite fixée pour les colonels, sans avoir égard au grade de maréchal-de-camp.

a5. Le colonel qui préférerait se retirer avec le grade de maréchal-de-camp, sans y être employé, ne pourrait néanmoins faire perdre le tour d'ancïenneté à celui qui le suivrait, et qui, dans ce cas, serait nommé à la place vacante.

Nomioaliim au grade de lieuienant-général.

26. On parviendra du grade de maréchalde-camp à celui de lieutenant-général, par ancienneté et par le choix du Roi.

— 16 ATBIL 1791.

Stu" deux places de lieutenant-général vacantes , tme sera donnée au plus ancien maréchal-de-camp , l'autre à un maréchal-decamp en activité dans ce grade depuis deux ans au moins.

27. Si un maréchal-de-camp aue son tour d'ancienneté porterait au grade cie lieutenantgénéral , préferait se retirer avec ce grade, à y être employé en activité, il en aurait la lioerté, et recevrait Ja retraite fixée pour les maréchaux-de-camp , sans égard à son grade de heutenant-ainéral.

38. Le marechal-de-camp qui préférerait se retirer avec le grade de lieutenant-général, sans y être employé, ne pourrait néanmoins faire perdre le tour d'ancienneté à celui qui le suivrait , et qui , dans ce cas , serait nommé à la place vacante.

(Article parlicalier à l'artillerie.)

29. Dorénavant, il n'j aura, pour les élèves des corps de l'artillerie et du génie , qu'un même cours d'instruction , un même examen et les mêmes examinateurs. Les élèves qui seront admis choisiront, suivant leur rang de promotion , celui des deux corps dans lequel ils voudront servir.

En conséquence, les trois années d'études

F réliminaires à l'admission dans le corps de artillerie, compteront aux élèves de ce corps pour obtenir la décoration militaire et la pension de retraite.

Titre III. Du remplacement des officiers réforme's.

Art. !•». Les lieutenans en troisième, réformés par le décret d'organisation de l'artillerie , rempliront les places de seconds lieutenans wacantes par la nouvelle organisation.

Ceux de ces officiers qui excéderont le nombre des places à remplir , seront employés comme lieutenans surnuméraires jusqu'à leur replacement, et ils jouiront dès ce moment des appointemens de lieutenant en second.

2. Ceux des lieutenans en. troisième qui n'auront pas été replacés, le seront aux emprois de ueutenans qui viendront à vaquer, alternativement avec les élèves, les lieutenans en troisième ayant le premier tour.