Les divisions actuelles de l'écu en me

Plle-d'Elle ^ el des commanes de -Ménpin et àt MaaTaisMi. (L. 3 , 370 ; B. 10, 5a.)

l5o ASSEMBtÉEr H ATIONALl COHSTITUAUTÏ. — T>U H AU 1^ ;rAtSyiER 1791.

nue monnaie d*argenl, et la monnaie 4è billoD qui existent dans la circulation, continueront d'a\oir cours comme par le pasâé, jùsciu'à " ce qu'il en soit ai^rem^^ ordonné; mais il ' n'en pouiïra être fabriqué ^'autres.

8. Il sera faj^riqué tfe la, «monnaie de cuiyre de douze, six et trois deniers; elle ne pourra être friq^ée sur des flàfms4e métal laminés et taiOés dans léC pays étrangers.

g. Il en sera incessamment fabriqué pour un million, ensuite- pour cent mille li^es par mois, et la fabrication. sera continuée ou suspendue ûar le .décret' ^ l'Assemblée nationale , smvant les besouis de chaque départementi

10. Les pièces de douze deniers seront faites à la taille de vingt au macc : celles de* six ^ trois ^denîet's dans la mémt. proportion.