‹ Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis duChapitre 100 sur 140 · NIVOSE AH · texte numérisé non relu

NIVOSE AH

vingt-deux centimes, ce qnî lhi(, pour le trajet *entier, trois francs aa,5 centimes, et revient par muid, mesure d*OrléMB, è une livre quatre sous huit deniers; i^em, d'avoine, quatorze centimes,' ce qui fait, pour le trajet entier, detnc francs cinq centimes , et revient ,

Sar muid d*Orléans , à quinze sons onze eniers ; idem, de haricots, poids , ftves, lentilles , vesces , chenevis et millet , un * tiers en «us.

Les farines paieront an poids.

Saumon salé et fixais ^ par gomiè on demi-poidçon de la capacité 'de cent una- torte litres, 5,5 centimes, ce qui lait, pour le trajet entier, quatre-vingts centimes ou seixe sous.

Harengs salés et frais, par feuffiefte de la capacité de demi-gonne, moitié.

Morue verte , par cent ( à soixante-six poignées ou couples pour cent ), vingt-un centimes , ce qui fait , pour te trajet entier, trois francs sept centimes, ou trois livres un sou quatre deniers ; idem , par poinçon ordinaire, dix centimes, idem, par-nHaille , dite gros poinçon , un tiers en sus.

La merluche paiera au poids.

Le kilolitre oe sel , dix -neuf centimes, ce qui fait , pour le trafet entier, deux francs y S, 5 centimes, et revient , pour les dix muids et demi , chacun de cent quatrevingt-douxe boisseaux , merares de^Paris, à soixanle-onxe livres quatre deniers.

Le cent de carpes, au-dessous de trentedeux centimètres, ^7,5 centimes , ce <|Qi fait, pour le trajet entier, cinq francs 49,6 centimes; idem, de cai^es, de trentedeux centimètres et au-dèssnsj soixantehuit centimes, ce qui fait, ponr le trajet entier, neuf francs 96,6 centimes.

Le cent de brochets, au-dessous de trente-deux centimètres, 37,5 centimes, et pour le trajet entier , cinq francs^49>^ centimes ; idem, de brochets , de trentedeux à quarante centimètres , soixantequinze centimes, et pour le trajet entier, dix francs 99,27 centimes;' idem, deint)chets , de quarante ii cinquante centimètres, un franc cinquante centimes, et pourle ttrajet entier, vingt ^uir francs g8,5 centimes; idem, de brochets de cinquante tïentimètres et au-dessus, deux francs Mixànte-treize centimes , ce qui foit , pour le trajet entier, quarante francs un centime.

Les marchandises et denrées qui ne sont pbint'énoiicées au présent tarit paieront les droits suivant lesatlides auxquels elles auront le plus de rapport.

t)Ift«CTQlBS» — Tarif détroits de noi^igcUion qui se-r rçnt perçus ^ur le canal de Loin^, par chaque dislance de. cinq kUoiftètrcs {deux Mlle cinq 'ceru soixantesix toises, ancienne mesure.)

Nota. Le trajet entier de ce canal , ^^puis Cepoy, où il joint celui d'Orle'anSf jusqu'à son enjbouchure dans la Seine au-dessous de Moret, est de cinquante-trois miUe soixantecinq kilomàires ( vingt -Vept mille deux cent Irente-iix tutses^ «ncieime mesure).

Le poinçon de vin, de la capacité de 4eux ceat vipgt-huit litres ( envicon deux ceçit quarante pistes, aneienae mesure), paie>a quatorse/ centimes , ce qui fait, fiour le trajet ëâtier, uo franc 4^,5 centimes , ou une livre neuf sous huit deniers; idem, de vinaigre, eaur^ de-vie et liqueurs spiritueuses de toute espèce, même droit ; idem, de bière, cidre, verjus et boisson domi^viu, les deux tiers; idem, de lie -de -vin, moitié. Les vins, eauxde-vie, liqueurs et autres boissons, en bouteilles y paient au poids.

Le pQÎAçon de cendres neuiies, a3,5 centioies , ce qui Êiit , pour le trajet entier, deifx francs quarante-neuf centimes ; idem, d'ocre, de pierres à fusil, quatone ceotimves. .

liC poinçon de fruits , comme pommes, poires, noix, noisettes, etc.; idem, de If^^un^es, comnfe raves, navets, oigUons, carottes , etc. ; idem , de degras ( huile ayant servi pour les peaux), les deux tiers ou poinçon de vin.

he. panier de fruits , le'gumes , etc., de la capacité du demi-poinçon, le tiers. •

La pîpe^ vide, deux oei^times , ce qui fait, pour 'le trajet entier, vipgt-un cei)times , ou quatre sous deux douers.

Le poinçon vjde, les trois quarts du àsoli. précédent

Le diacain de myriagrammes de marchanâises au poids • non «ncombraotes , 7,5 centimes ce qui fait, pour le trajet entier, 7916 centimes, et revient, par c]uintai , à sept sous neuf deniers; iikm., ae niarchandiaes encombrantes, un [quart en sus.

La mètre cdbe de bdis de solives ( enviaioB TÎngt-neuf pieds cubes), dix-sept ceii^ûnes , ce qui fait , pour Je trajet entier, un franc quatre-vingts centimes, et revient , pour le cent de solives de douze pieds de langueur, de six pouces de chaque lace , à quatorze livres dix-neuf sous lieux deniers.

Le cent de mètres de voliges de sapin, d'4ui è deux centimètres d^épaisseur sur

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trois décimètres de lafgéùr, 9,5 centimes, ce qui fait, pour le trajet entier^ un franc h^iit centimes , ^t revient j)our le cent de toises de six à sept ll^es d'épaisseur sur douze pouces dé l'argeup, à upe Iforre dix-neuE sous trois deniers ; idem, de pkncbe de chône et de sapin, ck trois oeotimëtres d'épaisseur et au-dessous, de trois décimètres de largeur eV aildessous, moitié en sus; idem, de quatre , cetitîmètres d'épaisseur sur trois décimètres de largeur, trois quarts en sus ; idem, de dnq à six centimètres d'épaisseur sur trois décimètres de largeur, le double ; idem, de tables de uoyer, cerisier, mérisier, bois des iles, etc., treute-huit centimes.

Le millier de bois de fente , appelé ois-sc^, 9,5 centimes , ce qui fait , pour le trajet entier, im firanc' un centime.

' Le millier de cercles de poinçons, moitié en sus; idem, de lattes carrées ou d'échalas, douze centimes; idem, de latles à ardoises, vîngt-sîx centimes; idem, de parquet, boisseleries , seilles, etc., ^6,5 centimes ; idem, de merrains i faire poijiçnTi?i, ^j,5 reïjilfifrps ; hhm, àe: caches tîc ÏMns de chauffage j 1 rente- h ni t cciitimes.

Le slcrc ou inttriî cqbe de boïi d^ chauffafjc , û% ctiitîmes , ce t^ui fait pour le Irajdl entier^ ^3^67 renlimes, et revjt:nty pour h cordy des cauï-el-fort^ts j à à^^ïï \\svû& huit SÛU5 àh dedersi iden^^ de hQis à charbon, ttnîs ciTiquJfemeîi dtidit diTpîL

Le kilolitre de charbon de.bojs, tr^nf^troî^cenliijies, pe qui feii|.,,ppup 1$ trajet eptier, trois francs ciuquante. ceoiiipf;^ , et revient, ppur le ppip^n? k quinze sous onze deniers. , ; . ^ . \

Le cent de perches il^faulpe , de quarante'huit centunètrés de grosseur au gros bout, et de toute longueury 91,$ centimes, ce qui lait^ pour le trajet- entier, un feanc huit cleUumes)<oà ane livre un «Ee-

Le cent de'b<^tesidei»ûfs^dèJ>buleau, un quart en sus; id!9m,'d?itrbres fruitiers de basse tige , les trois cjuarts; idem, d'arbres fruitiers de-haute tige, 'aS,5 centimes ; idem, de bottes d'osier idanfi,^ dixt-nisuf centimes; i4em, de boij^es d'écorce à faire du tan , sjnxante-seize centimes ; idem, de jantes à lairê des roues, trente -trois centimes; idem, de. cotterets, fagc^s à deux liens, et bo^rrées^ i6,5 centimes ; idem, de sabots, treize ■centiiiies, ce qui fait, pour le trajet entier^ un |ranc trentetmit centimes , et revient , pour Ja grosse

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