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seul ingénieur en chef, chargé de la SW' veillance des ouvrages d'art; et le fermier ne sera obligé qu'à entretenir deux ingénieurs ordinaires pour la direction des travaux , au lieu du nombre fixé par l'article a I de ladite loi pour le canal du Midi^ 1 1. Le nettoiement des rigoles , contrefossés et aqueducs, ainsi que Fentretieii des abreuvoirs à l'usage des communes riveraines, continueront d'être à la chai^^e de l'administration desdits canaux , et feront , en conséquence , partie des conditions du bail.
Tarif des droits de navigation qui seront perçus sur le canal d'Orléans j par chaque distance de cinq kilomètres ( deux mille cinq cent soixantesix toises, ancienne mesure),
Nota. Le trajet enlier de ce cinalt d^aîs son emboachure dans la IJoire k CombleuT jusqu'à Buges , au-dessous de Montar^s, tû de soixante - treize mille deux cent quatrevingt -cinq kilomètres (trente-sept mille six cent dix toises trois pieds, ancienne inesnre).
Le poinçon de vin , de la capacité de deux cent vingt-huit litres ( environ deux cent quarante pintes, ancienne mesure), paiera dix centimes , ce qui revient, pour le trajet entier, à un firâinc 4^>57 <^^" times, ou vingt-neuf sous trois deniers; idem, de vinaigre , eau-de-vie et liqueurs spiritueuses de toute espèce, même droit; idem, de bière, cidre, verjus , et boissons demi-vin , les deux tiers ; idem, de lie de vin, moitié.
Les vins , eau - de - vie , liqueurs et autres boissons, en bouteilles, paient au poids.
Le poinçon de cefidre neuve, dîx-sepl centimes; idem, d'ocre", de pierres à fusil, dix centime^ ; idem, de fruits, comme pommes, poires, noix, noisettes, etc.; idem, de légumes, comme raves, navets, oignons , carottes, etc. ; idem, de dégras ( huile ayant servi pour les peaux ) , les deux tiers du poinçon de vin.
Le pènier de fruits, légumes, etc., de la capacité du demi-poinçon, le tiers.
Le poinçon vide , un centime.
La pipe vide , un tiers en sus.
Le dixain de myriagrammes de marchandises au poids non encombrantes, six centimes , ce qui fait , pour le trajet entier, 87,94 centimes, et revient, par quintal, à nuit sous neuf deniers; idem,
(]) La résolution du Conseil ^es Cinq-Cent» étant du 22 vendémiaire, en disant dans cet article la loi du 21 de ce mois, la loi actuelle désigne celle du 21 vendémiaire.
àe marchandises encombrantes, im quart en sus.
Le mètre cube de bois de solives ( ertviroft^vingt-neuf pieds cubes) paiera douze centimes cinq dixièmes, ce qui (ait, pour Iç trajet entier, un franc cinquante-trois cen- , times , et revient , pour le cent de solives de douze pieds de longueur sur six pouces de chaque face , à quinze livres trois sous neuf deniers.
Le cent de mètres de voliges de sapin , d'un à deux centimètres d'épaisseur sur frois décimètres de largeur, sept centimes, ce qui fait , pour le trajet entier, un franc 2,6 centimes, et i^evient, pour le cent de toises de six à sept lignes d'épaisseur sur douze pouces de largeur, à une livre dixHieuf sous onze deniers ; idem, de planches de chêne et de sapin, de trois centimètres d'épaisseur et au-dessous , de trois décimètres de largeur et au-dessous, moitié en sus; idem, de quatre centimètres d'épaisseur sur trois décimètres de largeur, trois quarts en sus; idem,, de cinq à six centimètres d'épaisseur sur trois décimètres de largeur, le double ; idem,, de tables de noyer, cerisier, merisier, bois des Iles, etc. , vingt -huit centimes.
Le nuUier de bois de fente, appelle als- 8cy, sept centimes , ce qui fait , pour le trajet entier, un franc 3,6 centimes, et revient à une livre six deniers; idem^ de cercles de poinçons, moitié en sus; idem, de lattes carrées ou dVchalas, neuf cen- ' times; idem, de lattes à ardoises , vingt centimes; idem^ de parquet, boisselerie , seilles, etc., trente-cinq centimes ; idem, de merrains à faire poinçons , quarantecinq centimes; idem, àe coches de bois de chauffage, vingt-huit centimes.
Le stère ou mètre cube de bois de chauffage, 4}5 centimes, ce qui fait , pour le trajet entier, 65,95 centimes, et revient, pour la corde des eaùx-et-forêts , à deux livres dix sous six deniers ; idem, de bois à charbon, trois cinquièmes dudit droit.
Le kUolitre de charbon de bois, vingtquatre centimes , ce qui fait , pour le trajet entier, trois francs , cinquante-un centimes , et revient , pour le poinçon , à seize sous.
Le ceht de perches d'aulne , de quarante-huit centimètres de grosseur au gros bout , et de toute longueur , sept centimes, ce qui fait, pour le trajet entier, un franc a, 6 centimes, ou une livre six deniers; idem,, de bottes de brins de bouleau , un quart en sus.
Le cent d'arbres fruitiers à basse tige ,
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les trois quarts ; idem, d'arbres fruitiers à haute tige , le triple , ou vingt-un centimes; idem, de bottes d'osier blanc, quavtorze centimes; idem, de bottes d'écorce à faire du tan, cinquante -six centimes; idem, de jantes à faire des roues, vingt*^ cinq centimes ; idem, de sabots , 9^5 centimes , ce qui fait pour le trajet entier , un franc trente-neuf centhnes, et revient pour la grosse ou les douze douzaines , à ^deux livres un denier.
Un train ou radeau de yingt-sept mètres de longueur ( environ quatorze toises ) paiera, savoir : de bois de chauffage, deux D'ânes quarante-neuf centimes; de planches de chêne et de sapin, quatre francs quatorze centimes ; de bois carrés, cinq francs dix-sept centimes.
Les trains plus longs, à proportion.
Bateau de charbon de terre , de la tenue de soixante centimètres d'eau ( environ vingt -deux pouces), non compris le fond , un francs soixante-onze centimes , ce qui Eût, pour le trajet entier, vingtcinq francs six' centimes , ou vingt -cinq livres un sou deux deniers ; idem, de cendres lessivées , dites chaînées , même droit ; idem., de bois de chauÔiaige , même tenue d'eau, deux francs quarante-six centimes ; idem>, de bois de grume, même tenue d'eau, trois francs quarante-deux centimes ; idem, de moellons et plâtre , même tenue, deux francs soixante-quatorze centimes; idem, de foin, châtaignes ou marrons, même tenue; idem,, de pierres de taille , de poterie , même te-^ nue , quatre francs dix centimes ; tdem^ , de bois de charronnage , même tenue , idem,, de marbre, même tenue; idem,, de fruits, même tenue, quatre francs soîxanle-dix-neuf centimes; idem, de bois carrés, même tenue, cinq francs douze centimes ; idem, de bois de fente , merrain , sabots , planches , même tenue ; idem, de seilles et boisselerie , même tenue ; ifiem, de bétail , même tenue , cinq francs quarante-six centimes ; idem, d'ardoises , mên^e tenue ; idem , de canons , même tenue , huit francs vingt centimes.
Bateau à bascule , de^ poissons , à la tenue de soixante centimètres d'eau , paiera par double décimètre de tillac, treize centimes, ce qui fait, potir le .trajet entier , un franc 90,54 centimes , et revient , par pied de tillac , à trois livres un sous neuf deniers.
Un bateau de cent soixante décimètres
de longueur (environ huit toises) paiera
deux francs cinq centimes, ce qui fait,
pour Ie lrajel entier, trente francs cinq
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(xatîtàcsiidem, de cent qftatre-trinftt-diU| d^Hnètret (environ neuf tobes et Semiè^y quatre francs sept centimes ^ ce qm fait, pour le tra)et entier, qnaranteHjuatre &ancs quatre^ingt-dix-neuf cent; tdfm, de deux. cent cinq dëcimètres (enriron dix toisei et demie ) , trois francs soixantequinte centimes , ce qui fait, pour le traj^ entier, cinquante^quatre francs quatre yingt-seiee centimes; idem, de deux cent quinxe décimètres (environ onse toises ), quatre francs dix centimes , ce qui fait, poor h trajet entier, âcnanle uancs neuf centimes.
Tons bateaux qui tiendront plus de smxante centimètres d'eau paieront, par chaque double centimètres d'augmentation, cinquante centimes , ce qui bot, pour le trajet entier, /sept francs trente-trois centimes , et revient , par pouce , à neuf livres dix-huit sons quatre deniers.
Bateau vide, soixante-huit centimes, ce qui fatit, pour le trajet entier, neuf francs quatre-vingt-dix-sept centimes, ou neuf livres dix-neuf sous trois deniers. ^,
Le mètre cube de moellons, ia,5 cen^ times, ce qui fait, pour le trajet entier, un franc 83^ai centimes, et revient, par toise cube, à treixe livres dix sous neuf deniers; idem, de pierres de taille, vingt-cinq centimes , ce qui fait , f>our le trajet entKr, trois :françs soixanlfe-six centimes , et revient , pour le .pied cube , à deux sous six deniers.
Le cent de carreaux de marbre poli, trente-quatre centimes , ce qui ij|it , pour le trajet entier, quatre francs 98,13 centimes, ou quatre lèvres dix-neuf sous S deniers.
Les marbres ouvragés, comme tables , dessus de commodes, tablettes, etc., à proportion des carreaux.
Les statues et autres ouvrages de sculp* ture, en marbre ^et^en pierre , paieront au poids. ,. *
Meules de motdins, soixante-huit cencentimes, ce qui fait, pour le trajet entier, neuf francs .96,66 centimes; idem, de coutelier, de cinq décimètres de diamètre ( environ dix-^huit pouces ) , deux centimes, ce qui fait, pour Je tkrajet entier, trente centimes, et revient, pour une meide de quinze pouces de diamètre , à ciik] 8«us.
Les autres à proportion.
Le millier d'ardoises carrées , qnatorse centimes , ce qui fait, pour le trajet entier, deux francs cinq centimes; idem, d'ardoises rousses, v'agt -huit centimes.
Le kiloiitrc de toute espèce de blé,
