SYSTÈME DES SCHOLASTIQUES

SUR L’USURE

O n entend par Scholastiques ou Théologiens cette longue suite d’Auteurs Ecclésiastiques qui pendant plus de six cens ans jusqu’à nos jours, ont composé des ouvrages sur le dogme et la morale. '

Tous les Théologiens qui ont traité de l’usure depuis le treizième sieclé, ont commencé par distinguer deux sortes de prêts ; celui deS choses qui se consument par l’usage , comme le bled , le vin , l’huile , &c. et celüi des choses qui ne se consument pas par l’usage * comme une maison, un cheval, un^ outil, &c.

Ils appellent le premier, Simple Prêt , en latin Mutuum ; ils nomment le second, Prêt à usage;

©U Commodat ; et lorsqu’il n’est pas gratuit, ilÿ lui donnent le nom de Louage.

Ils observent que dans le commodat ou lé louage, on exige que la chose prêtée soit ren* due numériquement la même ; et que dans lé simple prêt ou mutuum , on n’etfige pas que la chose soit rendue en nature , on se contenté d’un équivalent. Ils infèrent de là qufe dans le commodat ou le louage , le prêteur conserve le domaine de la chose prêtée ; et que danÿ le simple prêt, il perd ce même domaine ; ainsi que le dédare expressément le Docteur

Angélique ; per mutuum transfcrtur dominium . D. Thom. z a , i®, a, 78, a. 1. On n’avoit que faire de recourir a une autorité aussi respectable ; le bon sens suffit pour faire toucher au doigt la vérité de ce principe. Si je demande à celui qui a emprunté un cheval , à qui est cette monture ? il ne me répondra pas , elle est à moi ; mais elle est à un tel ? Que si je demande *à celui qui a emprunté un sac de bled , à qui est ce bled ? il ne dira pas , il est à un tel ; mais , il est à moi , et c’est un tel qui me l’a prêté. Ainsi il n’y a pas de doute que dàns le commodat et le louage, la propriété reste au prêteur, et que dans le simple prêt, la propriété passe du prêteur à l’emprunteur.

Ce seroit chercher à obscurcir les vérités les plus t^ires en pure perte , et allumer un flambeau pour voir le Soleil en plein midi , que de s’obstiner à demander une définition exacte de la propriété ou du domaine. Il n’est pas d’homme si idiot qui ne m’entende parfaitement, lors que je lui dis ; cela est à vous ; ceci est à moi. Et c’est tqut ce qu’il en faut. Tout le monde comprend qu’on est maître ti’une chose, quand on a la liberté d’en disposer à sa fantaisie.

Jusqu’ici les Scholastiques sont exempts de tout reproche , puisqu’ils n’ont rien dit que d’exactement vrai. Mais d’une assertion aussi simple et aussi évidente, ils ont déduit des conséquences fort extraordinaires ; car vote» comment ils ont raisonné.

Dans le prêt ies choses qui sé rendent les mêmes individuellement , le domaine demeurant au prêteur , il peut exiger un profit sur un effet qui lui appartient : mais dans le prêt dei choses qui se consument par le premier usage qu’on en fait , le domaine passant- de celui qui prête à celui qui emprunte , le prêteur ne peut pas exiger l’intérêt d’une chose qui n’est plus à lui. Un tel profit est manifestement injuste $ et celui qui l’exige se rend coupable du crime d’usure. A ce premier raisonnement ils en ajoutèrent bientôt un grand nombre d’autres que nous rapporterons fidellement , et que nous aurorfs soin de réduire à leur juste valeur. Le torrent des Théologiens finit par conclure et par établir comme uit principe fondamental , que l’usure consiste à exiger quelque chose au delà du capital, et* vertu du simple prêt, exigere aliquid ultra tôt* ttm vi mutui.

L’injustice d’un surplus exigé pour le prêt d’une chose qui se consume par l’usage; tel est le grand pivot , sur lequel roule toute la doctrine de l’école sur l’usure. Maïs avant d’examiner les raisons sur les quelles les Scholastiques l’appuient , il est à propos de la développer et de la présenter dans tous ses détails.

» D’abord si ce sont des meubles, des hast bits, et toutes les choses qui se rendent nu- >> mériquement les mêmes, que l’on ait prê- » tées à prix d’argent, ils n’y soupçonnent ft point d’usure ; c’est une conséquence nêces J

» saire de leür définition de' l’usure , puiscjifef » rien de tout cela ne se consume par le pre- » mier usage qu’on en fait » .

» Quant au prêt de l’argent , il faut savoir m qu’en style d’école , on dit qu’une chose se » consume par l’usage , non seulement quand » on s’en sert, de nlaniere à la détruire, co/ri- » me le pain que l’on mange , le bois que »> l’on brûle , mais encore , quand on ne fait s» que s’en dessaisir , comme l’argent qu’on » prête à un marchand qui le fait valoir ; d’où » l’on conclut que l’intérêt de l’argent prêté f » est usuraire ».

» En troisième lieu , il cesse d’y avoir de » l’usure dans un tel prêt , si je vous cede » mon argent sans fixer un terme auquel vous » soyez obligé de me le rendre ; de sorte

que vous soyez libre de ne me le remboursa ser que quand il vous plaira.

» Ce n’est pas tout , si je vous prête une » somme, et même un muid de bled pour la » montre seulement, avec défense de vous en » servir , je puis stipuler des intérêts , parce » qu’en ce cas , je retiens le domaine de la » chose prêtée. Mais prenez bien garde, il fan » que vous me rendiez précisément le même » argent , te même bled j car si je consens » que vous m’en rendiez d’autre à la place , » quoique parfaitement semblable, le prêt de- » vient par là-même usuraire , parce que je » perds le domaine de mon argent et de mon » bled ».

» Ce n’est pas tout encore, si je vous vends f> à crédit des étoffes, du bled, du vin, &cc. *> il ne m’est pas permis d’exiger l’intérêt du » prix convenu : mais si c’est une maison , » une charge , une terre que je vends ainsi à » crédit , l’intérêt devient légitime ».

» De plus , si je prête du bled à condition » qu’on me rendra du vin , je ne commets »> point d’usure en exigeant un surplus. Car il » n’y a point de mutuum si la chose qu’on » rend n’est pas de même genre : le Digeste » le déclare expressément, nam si al\ui genus n veluti pro trit-co vinum reâpiamus , non erit » mutuum , ff. 1. ii, tit.'i, leg. 2 . Ôr selon » l’école , là où il n’y a point de mutuum , il » ne peut y avoir d’usure » .

» Enfin les intérêts de l’argent ne sont point ,» censés ’usurai res , si la personne qui les ex’t- » gé,^n’a pu prêter sans en souffrir quelque » dommage ; ils sont alors un juste dédom- » magement de la perte que fait le prêteur , » ou du profit qu’il cesse de faire » * . Ce principe ne paroîc avoir rien que de raisonnable , tant qu’il s’agit d’un prêt fait à un homme aisé, qui n’emprunte que pour augmenter Sa fortune : mais les Scholastiques l’étendent généralement aux prêts faits à toute sorte de personnes , sans distinction de pauvres et de riches. *

* Bturrcy .

Car le défaut le plus essentiel dé leur système, c’est qu’on n’y fait attention qu’à la nature des choses , sans avoir aucun égard à la qualité et à l’état des personnes. Je m’adresse à l’un d’eux , pour savoir s’il y a de l’usure à prêter un certain effet à prix d'argent. Pour répondre à ma question , il ne s’informe pas si celui qui emprunte est dans un état d’aisance ou de détresse, si je suis moi-même dans l’opulence ou dans la misere. Toutes ces considérations lui sont parfaitement indifférentes , ou pour dire mieux , ne fixent nullement son attention. Il est uniquement occupé à examiner de quelle espece est la chose que je prête. Se consume-t-elle par le premier usage qu’on en fait ? Je ne puis sans usure tirer aucun profit de mon - prêt. Ne se consume-t-elle pas par l’usage? Je puis exiger un surplus pour le prix du prêt, qui dans ce cas prend le nom de louage. En vertu de sa décision, je ne puis pas exiger l’intérêt d’un argent que je prête à un Négociant, et sur le quel il gagne le trente pour cent, parce que mon argent se consume par l’usage. Mais en revanche, si je jette une planche à un pauvre qui est entraîné par un torrent, je puis sans usure exiger qu’il m’en paie le loyer, parce que la planche ne se consume pas par l’usage. Un misérable me demande un brancard qui m’est inutile , pour aller chercher à deux lieues son'pere qui s’ést cassé les jambes dans une chute ; j’exige un «eu pour le loyer; il me représente qu’il n’ai

Diqi

ogle

’ 1 1 que Cet écü pour se nourrir lui et sa famille pendant cette semaine , et que si je l’en prive, ils seront obligés de mendier leur pain.

Je m’adresse de nouveau à mon Docteur à qui tout cela est étranger , et qui me répond froidement que mon brancard ne se consume pas par l’usage, et qu’il n’y a pas d’usure à le prêter à prix d’argent * .

Voilà une partie des idées de l’école sur le prêt et l’usure; on doit convenir qu’elles ont de quoi étonner: mais une chose qui ne doit guete moins surprendre, c’est le genre de preuves dont ils ont cherché à les étayer. Du reste, quels que puissent être leurs écarts, leurs torts fussent-ils cent fois plus grands , nous serions encore plus blâmable* qu’eux , et rien ne sauroit nous excuser , si nous entreprenions de les juger sans les entendre. Voyons donc d’un œil sévere mais équitable leurs moyens de défense.

* Un Savant respectable m’a fait remarquer que ces deux traits sont outrés , et propres à jetter sur Us éUves de t école un odieux dont ils pourraient se plaindre avec raison. L’équité veut que f observe qu’à la vérité les Scholastiques sont forcés par leurs principes de dire qu’il n’y a point d usure dans les .deux cas en question , Rtais qu’ils sont bien éloignés d’approuver une avarice aussi cruelle.

* 1 y. J T I — -r t x.i- ’ i r v rgr ^ rrrrt rTT -i- tÉA..- i r^rrn