DÉCOUVERTE DU DIGESTE

Si les Peres, ainsi que nous l’avons vu, n’ont jamais mis de différence entre les choses qui ne se consument pas par l’usage , il n’en a pas été de même des Jurisconsultes et des Législateurs. Le Jurisconsulte Paulus fut le premier qui fit mention de cette distinction dans le second siecle. Justinien l’employa en rédigeant ses loix. C’est sous le nom de Paulus que se trouve dans le Digeste la définition du muiuum ou simple prêt , qni est précisément celle qui a été adoptée généralement de tous les Scholastiques.

Les Peres partoient invariablement du principe puisé dans la Religion et l’humanité, qu’on ne peut exiger un surplus pour le prêt fait aux

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pauvres que leur indigence met hors d!état dq Je payer : mais ils laissoient à la conscience de chacun , le soin de décider dans les cas particuliers, si la pauvreté de l’emprunteur étoit prie raison légitime qui le dispensât de payer l’intérêt, ou même de rendre le principal. Les Législateurs ne pouvoient se reposer ainsi sur ]a bonne foi des contractans , et voici comment ils raisonnèrent : si nous établissons une loi qui autorise à exiger l’intérêt seulement de ceux qui sont en çtat de je payer sans s’incommoder notablement, tous les débiteurs prétendront être dans la misere , et les créanciers pe verront l’indigence nulle part. Il faut donc recourir à une réglé qui soit indépendante de la volonté des contractans. Or les pauvres n’empruntent guere pour se soulager dans leurs besoins que des choses qui se consument par le premier usage qu’on en fait, telles que le bled, le vin, l’huile, les légumes, &c. Nous ordonnerons donc que les em prurits de ces sortes de denrées , seront moins onéreux que ceux des choses qui se rendent les mêmes, et qui sont plus communément empruntées par des personnes aisées , comme une voiture, un cheval , une tapisserie , &c.

Ils réglèrent en conséquence que le prêt des choses qui se consument par l’usage , ne donnerait point à un créancier le droit d’exercer une action réelle contre son débiteur. Ils statuèrent que les poursuites en justice seraient pjiis ou moins rigoureuses selon la nature des

effets prêtés ; ils voulurent en particulier que l’on payât les intérêts des intérêts du louage , et non ceux du simple prêt , ou muttium.

Cette différence des prêts tirée de la qualité des choses prêtées , comme l’on voit , avoit ' été sagement imaginée par les Jurisconsultes, et adoptée avec raison par les Législateurs. En effet , sans parer à tous les inconvéniens, elle ne laisse pas de remédier à bien des abus dans "" le droit civil : mais elle est totalement déplacée et entièrement inutile dans la Morale de l’Evangile qui a établi un tribunal indéclinable dans le cœur de l’homme , op elle détermine d’une maniéré lumineuse les obligations que la loi naturelle nous impose , sans s’assujétir aux petits moyens qui mettent souvent les décisions du barreau en défaut. Ainsi la distinction du prêt à usage , et du simple prêt à la quelle on est obligé de recourir dans le for contentieux , auroit vraisemblablement été à jamais ignorée des Théologiens, si un événement mémorable par les suites qu’il a eues, ne la leur avoit fait connoître , et ne leur avoit donné occasion de l’adopter.

Le recueil des Loix Romaines par les quelles le monde connu s’étoit si long-temps gouverné , se petdit dans le dixième siecle, temps de ténèbres et de barbarie, pour ne reparoître que deux cens ans après. En 1135 les Pisans ayant assiégé et saccagé la ville d’Amalfi , en rapportèrent un exemplaire du Digeste. Presque aussitôt on en donna des leçons publiques à

Pologne , puis à Montpellier , et ailleurs. L’n grand nombre d’Écclésiastiques et même de Religieux abandonnèrent bientôt après l’étude de la Théologie , pour se livrer à celle du Droit Romain; de maniéré qu’en 1163 I e concile de Tours au quel présidoit le Pape Alexandre lit. fut obligé de défendre aux Moines de sortir de leurs cloîtres pour aller étudier en droit civil. Cette défense n’ayant produit aucun effet , le Pape Honorius III. la renouvelle en izij. On n’a pas de la peine à comprendre comment dans cette disposition des esprits <jui les portoit avec une sorte d’enthousiasme 3 l’étude de la Jurisprudence, les Scholastiques s'accoutumèrent à n’avoir sur l’usure, d’autres idées que celles qu’ils puispient dans le corps du Droit Romain. Ce fut là qu’ils apprirent à distinguer les choses qui se consument en s’en servant, de celles qui se rendent les mêmes. A la faveur de cette distinction, ils établirent comme un principe fondamental, que dans le simple prêt on perd la propriété de ses fonds; d’où ils concluoient que tout surplus exigé à raison d’un pareil prêt, est essentiellement mauvais en lui-même , et contraire à la loi naturelle. Rn quoi ils étoient bien éloignés d’entrer dans le véritable esprit du Diges* fe , où il est dit formellement : Æs alienum est quod nos aliis debemus ; as suum quod alii nobïs dtbtnt.

Les Scholastiques conviennent eux- mêmes de jîonne foi, que c’est du Digeste qu’ils ont tiré

cette fameuse distinction qui sert de base à toute leur théorie de l’usure ; ainsi leur propre aveu nous dispense de nous arrêter à en fournir les preuves * . Du reste un pareil principe appliqué aux matières théologiques' , étoit si peu conforme aux lumières de la raison , qu’il n’est pas vraisemblable qu’il eût jamais été reçu dans l’école , si d’autres circonstances encore plus impérieuses n’avoient mis le comble à l’esprit de vertige qui tournoi t toutes les têtes.

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* Ce qui montre que Us Scholastiques , en adoptant la distinction du Digeste , agissaient en aveugks , sans savoir, ce qù'ils faiiqitnt , et où ils allaient l c'est qu’avec la Moindre attention , ils le leroierit apperçus que les Loix Romaines permitto'ùht de stipuler un prix pour lè prêt de l'argent ; de Sont qu’ils ont püisldanl U Digeste le principe dont ils se servent pour condamner Pin tiret de l'argent , tandis que U Digeste permet ce mérite intérêt.

♦ L-a-y Ia -vM ia -t- 1