PARALLELE DU PRÊT A JOUR ET DU LOUAGE

La différence du simple prêt , ou prêt à jour et du louage , de l’aveu de toute l’école, consiste en ce que dans le louage on exige que la chose prêtée soit rendue numériquement la même ; et que dans le prêt à jour , la chose prêtée se consumant par l’usage, il est convenu qu’on rendra l’équivalent. Or les Scholastiques ont grand soin de faire observer , d’après S. Thomas, que dans le prêt on perd le domaine de la chose prêtée , et que dans le louage on conserve ce même domaine. D’où ils concluent qu’on peut tirer un profit du louage, et qu’on ne le peut pas du prêt à jour ; par la grande raison , disent-ils , qu’il n’est pas permis d’exiger l’intérêt d’une chose qui ne nous appartient pas. r

Voila qui est très-bien. Supposons pour un moment que cette raison tirée de la conservation et de l’aliénation du domaine, est péremptoire , et qu’elle ne laisse aucun lieu à la répliqué ; que deviennent dès-lors la plupart des preuves qu’on a tant fait valoir pour montrer l’injustice des intérêts du prêt à jour ? Dans le louage ne vend-pn pas le temps comme dans le prêt ? Le loueur n’exige-t-il pas un prix plus ou moins grand , selon que le louage est de

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plus ou de moins de durée î Si l’argent est naturellement destiné aux échanges , et qu’il ne soit pas permis d’intervertir sa fin par l’intérêt d’un prêt à jour , agira-t-on moins contre cette fin en exigeant un prix pour le louage de l’argent qu’on a cédé pour la seule montre ? Si la matière du prêt à jour, est du ressort de la justice commutative , que l’on me prouve d’une maniéré solide qu’il n’en est pas de même de la matière du louage. Si la stérilité naturelle de l’argent , rend l’intérêt du prêt illicite , que l’on me dise comment on peut exic ger un profit sur l’argent prêté à condition qu’on n’en fera aucun usage , sur un meuble qu’on a loué pour la simple parade. Quant au péril que court le loueur , il en sera bientôt question , revenons à la preuve tirée du domaine.

Je loue de la vaisselle platte à un homme ;ûsé qui veut s’en faire honneur dans un festin ; et je prête une mesure de bled à un pauvre habitant , pour l’empêcher de mourir de faim. Selon vous , je puis me faire payer le louage de la vaisselle , parce que j’en conserve le domaine ; mais pour quoi ai-je le domaine de la vaisselle, et que je n’ai pas celui du bled ? Parce que j’ai droit d’exiger que la vaisselle me soit rendue numériquement la même, et que je n’ai pas le même droit sur le bled. Mais en perdant le droit de recouvrer le même bled, j’ai acquis le droit de recevoir une mesure de bled équivalente ; j’ai donc perdu le domaine {le mon bled, et en le perdant j’ai acquis le

Romaine d’une mesure égale; comme nous avons dit plus haut, j’ai perdu le domaine de l’individu , et j’ai acquis le domaine de l’espece. Mais vous dites que je puis tirer le louage de la vaisselle , parce que j’en ai le domaine ; je puis donc, selon vous, tirer l’intérêt de la mesure de bled équivalente , puisque j’en ai aussi le domaine. Me préserve le Ciel de vouloir justifier une usure aussi barbare ! Tout ce que je prétends , c’est de montrer combien il est absurde de faire dépendre l ? irjjustice de l'usure,

t l’aliénation du domaine de la chose prêtée.

raisonnement que je viens de faire, pourra avoir le démérite d’une répétition : mais on ne sauroit trop y revenir, vu le penchant tyrannique de l’école à étayer éternellement sa théorie sur un point d'appui aussi mal-assuré.

Nous parlerons bientôt des rentes constituées ; mais je ne puis me défendre de faire dès à présent une observation qui causera de l’étonnement. Les Scholastiques sont/ bien peu con* séquens ; d’un côté ils disent que je ne puis pas tirer l’intérêt d’un prêt à jour , parce que julienne la chose prêtée; et de l’autre ils admettent l’intérêt de la constitution de rente , parce que j’alienne mon capital. De sorte que, selon eux, on peut exiger un prix pour le louage et non pour le prêt à jour , parce que dans le louage on a le domaine , et que dans le prêt on ne l’a pas; et en même temps on

S eut tirer l’intérêt delà rente constituée et non u prêt à jour , parce que dans la rente oq

*va pas le domaine et que dans le prêt on l'a;

La contradiction est si repoussante, qu’on sera tenté de croire que j’en impose : mais n’est-on pas forcé de convenir que les bancs de l’école n’ont cessé de retentir de cette bruyante ma- . yime , qu’on peut tirer l’intérêt si on alienpe le fond, mais qu’on ne le peut pas, si on retient la propriété du capital ; d’un autre côté n’est-ce pas un axiome sacré pour elle que l’intjérêt du prêt à jour est injuste, parce qu’on s’est dépouillé du domaine de son principal } Eh ! n’ai*je pas été commensal d’un honnête Ecclésiastique, homme d’esprit, qui par une délicatesse puisée dans les cahiers qu’on lui a dictés, a, eu l’attention d’aliéner une petite somme, pour en tirer l’intérêt en sûreté de conscience , et qui ne se fait pas un scrupule de louer à prix d’argent une maison qu’il a hérité de ses peres, et qu’il n’est pas dans le cas d’habiter }

On se flatterait vainement de ramener à des principes fixes , les décisions des Scholastiques en cette matière. Us disent , d’après S. Thofna* » que celui qui confie son argent à un Marchand en. s’en réservant la propriété, peut légitimement en exiger un profit ; en quoi ils raisonnent conséquemment, puisque le prêteur dans ce cas fait un véritable louage , tel qu’ils le définissent eux-mêmes. Mais ce principe a des suites qui font frémir. Car quelle cruauté d’exiger l’intérêt d’un argent qu’on a prêté à un «Négociant pour soutenir son crédit chancelant.

et prévenir sa ruine , en lui imposant la dure nécessité de ne point employer cet argent!

Cest vendre le bienfait par lequel on retire une personne du naufrage ( expression dont les Saints Peres se servent pour rendre sensible l’inhumanité et l’injustice de l’usure qu’on exige des indigens ) . La pauvreté du Négociant, la stérilité réelle de l’argent qu’on lui confie avec défense de s’en servir , sont des raisons bien plus fortes pour la gratuité du prêt , que la distinction frivole du prêt et du louage , à la faveur de la quelle les Scholastiques approuvent ce qui est manifestement contraire à l’esprit de la loi de Dieu.

La raison du péril a été aussi mise en avant pour établir une différence entre le prêt et le louage. Quand je loue un meuble, a-Von dit, s’il vient à périr sans qu’il y ait de la faute de celui à qui j’en cède l’usage, il n’en est pas responsable. Au contraire le Marchand à qui j’ai prête mon argent , est obligé de me le rendre , de quelque maniéré qu’il vienne à se perdre. A cela je réponds d’abord que le loueur peut se faire garantir la chose louée, à des conditions raisonnables , sans que le contrat cesse d’être un véritable louage , dont le prix quoique moindre est admis des Théologiens. Je dis en second lieu que si c’est le péril qui autorise le prix du louage , ce titre n’a communément rien de réel ; puisque la chose louée court pour l’ordinaire , une même mesure de danger soit qu’on la donne à louage.

soit qu’on la retienne chez soi. Il suivroit du principe dont on cherche à se prévaloir, que l’on devroit diminuer le prix du louage, à mesure que le danger seroit censé être moindre. Et toutes les fois que vous jugeriez prudem-r ment que la chose que vous louez , ne court pas plus de risque entre les mains de l’emprunteur qu’entre les vôtres, vous ne pourriez rien recevoir pour le louage, ce qui arriveroit trèsfréquemment. Mon cheval , par exemple, n’est pas plus exposé , si je le confie à un homme d’honneur et qui entend le manege, que si je l’abandonne à la discrétion d’un valet d’écurie, pour lui faire prendre l’air. Or qui est-ce qui s’est jamais avisé de fixer le prix du louage sur de pareils principes.

Est-il bien assuré d’ailleurs que dans le louage, le péril est sur le compte du loueur I Que cela puisse être ainsi dans quelque État particulier , en vertu d’une loi locale , c’est ce que je n’examine pas. Mais je demande si la loi naturelle dont la loi écrite n’est que le développement , décharge l’emprunteur des risques que peut courir la chose louée. Dans l’Exode , 12, 14. il est dit que si une bête prêtée vient à périr ou à être blessée en l’absence du maître , l’emprunteur sera obligé de la payer ; que si au contraire le maître est présent, l’emprunteur ne sera tenu à rien. Or celui qui prête de l’argent , n’est pas à portée de veiller qu’on n’en fasse que des emplois sûrs et utiles, il est absent par rapport à son argent;

le risque ne doit donc point tomber sur lui f pomme il ne tombe pas sur celui qui n’acçompagne pas la bête qu’il a louée.

Enfin si vous voulez absolument que la raison du danger mette une différence essentielle entre le prêt à jour et le louage ; en permettant le prix du louage, vous ne seriez pas pour cela autorisé à proscrire celui du prêt à jour ; mais uniquement à exiger que le prêteur fût dans la disposition de ne pas revendiquer son capital , dans le cas qu’il vint à périr sans qu’il y eût de la faute de l’emprunteur.

Qu’on ne cherche pas à s’abuser ; ce n’est ni la conservation du domaine , ni la raison du péril, qui rend légitime le prix du louage. Il ne sauroit être permis que parce que la chose louée devient utile à l’emprunteur, et qu’il n’y a aucune injustice à partager avec lui l’avantage que le louage lui procure. Je défie hardiment qu’on puisse assigner quelqu’autre raison plausible qui justifie le profit qu’on fait sur le louage. Or le même titre permet de tirer l’intérêt d’un argent prêté qui fructifie entre les mains de l’emprunteur. Que l’on dispute, que l’on raffine tant qu’on voudra ; toutes les ressources de la métaphysique péripâtétique n’empêcheront jamais un esprit raisonnable de voir (clairement que le prêt à jour et le louage , considérés en eux-mêmes, sont des contrats de même nature , par rapport au surplus qu’on peut tirer sur le principal. Si tous les louages font légitimes , tous les prêts à jour lç sont

aussi; et si tous les prêts à jour sont contraires au droit naturel , tous les louages ne le sont pas moins.