Tome m, b*. Partie

D,a,i,;t!dbïGoogIe

«a d*Qn hommet renfermât sii'allégaùoDs toutes dénviéec de fondement.

A Dieu ne plaise qiie j'inculpe Hatention de ce EoinUtre ! Etranger à l'accusé, séparé de lui par la dis- ' tance du rang et de la fortune , ne le conoaissaQt point, n'en ayante comme le pronvesa lettre même, jamais entendu parler ^ il n'a pu être entrgînc par aucun motif de partialité, par aucune haine personnelle. J'aime à penser d*ailleiirs qu'il est placé par son camctère bien au-dessus de pareils oioiifii.

IVTais n'a-t'il pas , qu il me soit permis de le lui dire , nVt-il pas-chargé un peu légèrementle premier Tenu parmi ses employés^ de recueillir dans un faubourg des renseignemens rapides? r^'ât-il pas attaché, dans la circonstance où Hnfortuné Regnault se trouvait* trop peu d'in^M>^ance à ces renseignemens? Il lésa transmis sans les vérifier , la chose est certaine : car la fàussetëde tous ces renseignemens va être démontrée. Si le ministre eût dnigné les eiaminer, il eût obtenu sans peine les preuvesévidenies, irrécusables, que je vais produire. Iiélas! personne, peut-être, n'a le droit de juger avec sévérité ce genre de négligence. Qili d'entre ceux que le hasard plaça dans la classe supérieure , n'admet pas facilement des bruits vagues', Bur-tout contre des hommes obscurs, qui vivent dans une autre sphère, que leur carrière laboiieuse et ignorée renfei-me dans un cercle étroit , que l'on ne rencontre jamais, et dont l'eiistence, saits qu'on se. l'avoue, semble moins jSrccieuse, parce qu'elle n'ailire jamais les regards I Ce »ont eux pourtant qu'il faudrait protéger. Les hommes connus ont dés garanties. On s'arme pour eux quand ils sont attaqués; on explique, on vérifie, on atténue les circonstances qui leiir sont défavorables. Mais il paraît, et malheureusement ïl , doit paraître si indifférent À un ministre qu'un ancien épicier du faubourg Saint-Antoine ait ou n'ait pas

D,a,l,;t!dbïG00glc

mal fait ses afFaîres , qu'il att on qn^l^'aît pas dlasip^ . son bien, qu'il ail ou qu'il n'ait pas abaadoiiné SK femme j eL cependant, ces rumeurs confitaes jetieat tuir le caractère de l'accusé des préventions terribles : elles persuadent à des juges trompés , qu'il est capable d'un crime : étrangères à T*accusàiiÔDj leur examen est exclu de la défense : l'imposture s'accrédite : l'autorité, la véracité du ministre pèsent de tout leur poids surrintbrtuné : et son échaFaùd s'élève, et sa (été va tomber. S'il est un liomme en Fratice qui doive frémir que Regnault ne périsse , s'il en est un qui, pour soa propre repos , pour la tranquillité de toute sa vte future f doive solIicite^ la vie de ce condamoé , comme Qoe justice et comme un bienfait, c'est M. le ministre d'état préfet de police. Qu'il relise laletire qu'il a signée,

3u'il véniie dans l'acte d'accusation, dans le résumé, ans les observations particulières , l'impression pro* duite par cette lettre fatale. Sans le connaître, j* l'honore assez pour être sur que , s'il le fallait , aux dépens de sa place , aux dépens de sa fortune , il serait le premier , le plus zélé , le plus infatigable des défenseurs de Wilfrid Regaaidt. Car ces faits , que des reuseiguemens trompeurs lui ont transmis, ces faits qui ont disposé les juges à voir dans l'acQuséun homme

3ui terminait |iar le crime une carrière marquée |>ar le ésordre et par l'inconduite, tous ces faits sont làuz, je vais le prpuver.

La lettre ministérielle que j'ai rapportée contiem six allégations.

II est .affirmé, en premier lieu, que Regnault » durant son élablissement à Paris, avait mal tait ses affaires par suite de son inconduite, et un certificat signé de dix citoyens, tous propriétaires, exerçant tous une profession (i), quelques-uns de la classe

f i) Lcg ttfM» LarchT, MTcbind ds vin ; Yincam . mawinartC

éblaii'^e et în^ttruite (i), d'autres »<ràni été appelés par leu» fondions à connahrede la coniltiiie des individus iioiiiuis à leur surveillance f s), at(eslent(|ue Witfrid He^iiaiilr a perdu une partie des» f[)nuiie(et seulement i)t>e partie) par les évéoemens de la révolution , et qu'il n'a renoncé à son commerce qu'après le décès de sa femme morte de muladie auprès d&lui.

Il esl dit , secondement , dans la lettre ministérielle,, que Regoanlt a épousé lu fille d'im député à la coavemioD naliooale . et il b'Cst marié en 1 787 , cinq ans ayani rciistence de ia convention ('^} : il s'est marié à . la fille d'un habitant de Vinceunes , exerçant la mém« . profesûou que lui, et dont son ft-ère a épousé plus. tard la seconde fille , et sa femme est morte le aa fructidof an onze, c'est-à-dire, huit ans après que la cpnveniioD nVxistaii plus ; elle est morte chez hii , sans que leurs liens fussent rompus, de sorte qu'il n'a pu , ni durant, oi après la conveatton , contracter dé nouveaux liens (4)>

La lettre ministérielle porté eosiiiie que Regnault a di3&i|ié le bien de sa femme; et au contraire, tant qu'Ole a vé£u , il a continué son commet ce, et peu de temps avant qu'elle ne mourût , il lui avait fait dboaùoi> pardevant notaire dé son propre bien (à).

Sopriéraire) Pierre Leconte , boucher; Gabriel Benoît, maitre pensiou ; Kicoins Audré , corroyeur ; P.-M, Leprompt , bouclier; (i. Guichenière , ébéniste ; Jacq^es-HulierE, Tiipier; J.-M. L«ban , ex-coiiimi»airi! de police ; J.-F. Daudej , voiturier. J'ai en main ce certibcaL.

(i) G. Benoît , maiire de pension.

ïî^Lebon , ix-coinmlssaire de police.

(3) J'ai en main l'extrait du registre de la paroisse de Tinciennes , du ip février 1787,

(4) J'ai eu rnnin l'acte de décès de cette femme , eitrail du re* gistre delà douzième mairie, signé de Colletie, maire, colla tionud par ie socréiaîre en chef de la mairie , et certifié pir la président de h quatrième section du tribuaal de j^remière instance.

(5) J'ai en main la donation passée pardevant Dumn , notaire à Pari».

La quatrième assertion contenue dans la lettre du miaîsire, c'^esl qu'après avoir dissipé le bien de sa {epimé, Regnauft a* divorce; et sa femme est morie auprès de lui, daus son domicile, éiant sa femme ^' «itrès sdze ans d'un mariage assez heureux pour qu'eu mourant die le constîiuàl «un hériiier.

5". Les reoseiguemens fournis au ministre annoQçaieut que Regnault avait fait-banqueroute, et legrefr iier du li'ilmnal de commerce du dépaitemeiit de la Seinç certifie, en date dn so août 1817, que Reguaiilt o'a jamais cessé ses paiemeus , et il est conblant que durant un commerce de lieute années, il n'a pas été appelé une fois en justice, ni cité une fuis devant un juge de paix (1).

£n6n , suivant la aixième assertion de cette lettre in* concevable, Regnault devait encore à pluHeurs personnes ; et par uoe fatalité heureuse pour l'accusé , mais qui poursuit étrangement, jusque dans les plus peiîis détails, l'auteur du rapport fait au ministre, le seul créancier indiqué dans ce rapport, comme n'ayant pu obtenir son remboursement , est un des signataires qui ont attesté la probité et b moralité de Regnault. Ce citoyen est évMlemmeot celui qui est désigné dans la lettre ministérielle. C'eet le sieur Dubosc , épicier , rue Quiotiampoix, n*. l (-i).

J'ajouterai qlie parmi les signataiies de toutes les pièces qui démontrent la fausseté de ces fatales allégations, se trouvent des hommes qui avaient connu Rcgnault depuis vingt années , qui avaient assisté à son mariage, de qui nulle particularité de sa vie privée s'était ignorée , et qui certifient l'avoir vu probe , humain , attaché à. ses devoirs d& fils , de frère , d'époux f de citoyen, s'étanl, par exemple, acquitté sans intei-

(i) J'ai en main le certificat de ce greffier.

(i) J'ai «n maio cetU sltestation ihi sieur DuboiCt

'Tuption&e SOD service dans la garde nationale, depuis son organisation jusqu'à son liceaciement , et s'étant toujours, telles sont leurs expressions littérales , par^ faiifmeni bien comporté.

Les Tuiis étaient donc faux. Les indnctions de la panie publique n'étaient pas fondées. Ce caractère o<lieux , (|iii disposait le procureur du Roi de Louviers i ^i^naler Begnaiilt comme capable de tout, on ne te retrouvp point dans Rf^uaijlt, comme ce magistrat l'affirme (i). Celte inconduite qui expliquait le toI , et pour l« vol l'assassinat, Regnault n'en était point coupable. Le besoin de se procurer des fonds , ^une manière quelconque, sans «e soucier pent-étre de ses autres créanciers (étrange affirmation dans la boucbe d'im organe de la justice , qui doit s'interdire les conjeciiiresetne raisonnerqaed*après les faits), ce besoin n'existnil pas. Jusqu'au moment où, sur de simples inductions, sur la déposition d'un seul témoin, contredit et par tous les autres et par lui-même, Regnault déjà cbarsé de fers, et jeté d;ms un cacbot, a été traité par MM. les procureurs du Roi , d'homme froidement atroce^ prévoyant, calculant, agissant de sang' froid, avant et pendant le crime (quel langage contre un ncciisé non convaincu! quel langage, dans un résumé transmis secrètement è ses juges)! jusqu'à ce moment , dis-je, Regnault avait été un citoyen irréprochable, un débiteur exact, un commerçant probe. Mais l'espion cbargé de recueillir les faits , a rassemblé n la bâte, sans examen , sans discernement, sans ' rechercher peut-élre si c'était vraiment de Regnault

3u*on Ini parlait , les bruit» vagues de tout un quartier : s'est fehcité de former un ensemble qui prouvât de

(i) Toutes les expressions en italique sont «itraîtes littéralamcnt des obserrationii de M. le procureur du Roi i Louvitij, «nvoyée* par lui an tribunal/ et mim mus lu y«uzdti jurdi.

«7 tombien de circonstBoees son aJresH l'avait ÎDromi^ ; le ministre a signé , sans lire j et le misérable amourpropre d'un espion , et l'erreur d*un ministre ont flétri cinqiianie-cinq ans d'une vie sans tache.

J'ai prouvé ma cinquième assertion : l'on reconnaitr.1 qu'elle était imporianie. Tous les faits que la police avait énoncés , tous Ces faits qui , suivant MM. les procureurs du Roi de Rouen et deLouvîerft, démontraient que RegnauU avait dû commciire le crime, tons ces faits répétés avec tant d'afiecialion , commentés avec tant d'acharnement , tous ces faits étaient faux.

Mais ont-ils influé sur le jtigemeni ? Rt^nault pourrait être innocent de tous ces faits, et l'évidence do son crime avoir Frappé les jures et les juges ^ indépendamment des souvenii's fâcheux qu'on avait fait planer à tort sur ^ vie passée.

^ Traitons ees questions séparément, et démontroosd'abord combien les bruits faux répandus ont d& influer, et combien en effet ils ont influé sur la seatence:

N'est-il pas manifeste, en premier lieu ,.quela lettre de M. le ministre d'Etat, préfet de police, a dû p«raUreune autorité irrésistible et commander une confiance implicite? Cette lettre, développée, étendue par deux procureurs du Roi , semblait un témoin irrécusable. Quel tribunal, quel juré pouvait soupçonner que, de six allégaiions contenues dans une lettre ministérielle, pas une seule n'était vraie? Aussi l'on a TU comment MM. les procureurs du Roi parieni toujours de cette lettre pour conclure, et renvoient loujoursà cette lettre pour prouver. Quand ils trouvent, dans les dépositions de quelque témoin un mot défavorable , et je dois ajouter qu'ils n'en rencontrent que bien rarement, ~et que ce sont eux qui, dan» l«ur préveaiion, les appellent eA les Bodltcitmi , quand

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ifs recueUleDt sur les relaiioDs privées de Begnauîl> d'aprèii des oni-dires que celui 1» tnéineqni les rappor(e, ne gataiiUt pas, une circouslance équÏToqne el que ce|>endaui ils affirmeut; quand ils saisif'sent au liasard uiie espressioD fâcheuse, attiiliuée sans preuves à une femme mécouienie , qu^Is ue foni point comparaître j ils rattacfieni ausbÏLÔt ces faibles indices, si même ou peut qualtlier ainsi des nimeurs qi'i ne devienueiit des indices que grâce à des conabii)aison&. forcées et à des interprétations laborieuses, à la terrible lettre du ministre.

Mais ce n'est ps tout. La préveoiiou produite par ce rapport dans l'espiit de» magistrats , les a conduits. plus Ion». Celte prévention les a empùcliésde reconnaître l'innocence de Regnault, sur les charges mém^ dont le Diiiii^tie l'avSi) justilié.

11 est évident (|ue laJeiIre du ministre au procureur du Roi à Luuviers n'était qu'une réponse. Co procureur du Roi avait écrit au ministre qu^on présumait que lififuinult était l'un des auteurs des massacres commis dans les prisons de Paris, les 3 et 5 septembre j.e ministre avait déclaré qu'il n'existait' sur ce fait horrible aucune présomption contre Rcjjnault. Il avait déclaré plus encore. J^ai Jait compulser avec soiit , at^ait-il dit , les différens registre» tenus à ma préfecture. Je me suis tissure qu'il n'yexistait aucune note contre cet individu.

Certes, lorsL[<i'à la police, qui est consultée sur* tout, el (chose que peut-être ou refuserait de croire); est appelée, comme on te Voit^ à déposer en quelque sorte eu jusiice, à l'iusti des accusés, lorsqu'à. 1» poUce il n'existe couite un individu aucune noie, il' faut qu'il n'y ait pas comre luiun seul fait à citer. Les." espions ue sont pas si discreis de leur nature. Ils vi-' \enl des ren^îçiguenieiis qu'il? fôuruisseni, faux ou' vrais. Us parleat souvent^ (^uaod ib n'ooit rleu i

ilire; et quand ils se taisent, c'est qiiHla --n'ont p» trouvé, malgi'é tout leur zèle, uu El auquel raiiacher leurs ioveotioDs.

Il est donc certain qu'avant la réponse d<i ministre on avait affirmé que Regnauli avait trempé daus les alternats du a septembre. Le ministre atiesie le contraire : il rapporte par erreur d'autres faîtii, bien (noina graves à la charge de Regnault ; et le niagi»irat au- . quel sa réponse est adressée s'empare de ces derniers faits, et passé sous silence la jusiiiicaiion du prévenu - sur l'accusation la pl<is horrible !

J'ai dit que je n'inculperais les intentions de personne, et |e m'impose Je persister daus cette régla difficile j mais ce ne sera pas., je pense , m'en écarter, > que d'obsei-ver-que ce silence du piociueur du Roi' sur des soupçons afTreui qin étaient dis»ij»és , labsant plauer ces soupçons sur l'accusé, «A le chargeant d'in* Culpations nouvelles , avait , quelle que Fiit l'intention ^ l'effet inévitable de grossir la prévention et d'accréditer l'imputation fausse , eo l'eotouraui d'imputations' qui paraissaient vraies.

Qu'on ne dise pas qu'en invitant les juges à consulter la lettre du miuisire d'Etal préfet de police, on leur faisait connaître, par là même , la. justification de Regnault. Le soin qu'avaient pris MM. les deuK

!>rocuretirs du Roi , de transcrire tout ce que ceita etire contenait de défavorable , semblait annoncer que tout oe qu'elle renfermait d'iiQportant était traoserît, et dispensait ainsi les jurés d'eu consulter le teiie. Singulier hasard que. celte omission de tout le bien, et celte fidèle transcription de tout le tnal J Singulière abréviation que celle qui porte sur l'inuoceoce , tandis que tout ce qui est a^ravant est scrupuleusement cité ! Quoi ! vous saviez qu'on avait dirigé coptre Regnault les imputations les plus atroces, vous ne pouviez ignorer que ces imputa^ttoos parviendraient

. DoiipdbïGooglf

frsfjTi'an înr^s; vons aviez donne Pesemple de leur •ccoider nue confiance prématorée j vous aviez cm , comme tes jurés devront bientôt le croire , que fiegnaiJt était Futi des égorgeurs de septembre; vous apprenez qu'il fie l'est pas, et vous ne daignez pas le •lire! Vous recueillez, a côté de sa juslifieanon sur on lâtt pareil, de vagues ariecdotes, vons les copiez texliiellemeDt,et vous ne consacrez pas une ligne à rendre bnmmage à la vérité qui s'est manifestée à vol yeux I N*avîez-vons pas entendu retentir autour de vons, ne ITCVoyiez-vous pas qu'autour du trîbuDalYeien liraient aussi ces mots calomnieux : « Regnault est un se^temb-îseur, Regnault est un monstre couvert de sang. » Vous aviez en maiïi la preuve de là calomnie , et c* (jrrevoRS vousbâtezd'apprendre aul juges de Regnault, ce n'est potut quil n'est pas ikn septembriseur, qu^ n'est pas nn monstre couvert de sang; c'est quSl paraît ^à'iKa divorcé, qu'il parait qu'il a fait dés dettes !

L'on ne peut^ dans cette marche, méconuaître Feflet d^inc' prévemioD aveugle et obstinée :'et bien heureux encore, ceux qiie cette préveniioD absout d^n grand ciime., si leur conscience en effet ne leur ■^proche que la prévention. Mais enfin les sou))çon$ ilccumaMs sur Regnault ont pénétré dans le tribunal. Ceux que le ministre avait cru dissiper se sont, grâce» im S^ence des oi^anes de la justice , fortifiés au contraire de ceux que , dans son erreur , le ministre avait fait naître. Et c'est sous ces auspices que le procès s'est instruit; c'est par ces jurés prévenus qoe l'arrêi de inorl B éiéjfirononcé.

Comment espKipier autrement , à moins de recourir à one solution plus terrible ; comment , dis-je , expli* ôner aulrenieni tous les actes de cette procédure inouïe? iNe reconnntt-on pas la prévention dans t'arrestatioti naémede Regnault? Notiodice ne le chargeait, et la TCHs publique accusait du meurire un autre individu.

DoiizjdbïGoogle

que {e ne me permettrais pus de désigner si iOTt innocence n'avait éié Constatée. CeneDdanl quarante joiiii avant la seule déposition qui l'inculpe , on arréie Re-

Enauli, et l'on prétend trouver matière a soupesa dans I cii'cooxtance même qui lejustifie. On lui demande s'il n'ApasdesbîlIetssonscritsàson prsfitparrhpmmedoQt . la servante a été tuée; comme si avoir des billets ^un homme n'était pas une raison péremptoire de ne pa« voler une faible partie de ce dont on doit recevoir le . tout légitimement.'

N'éclaie-t-elle pas encore, cette prévention , dans les invectives qui reniplissent tons les écrits des deux procureurs du Roi, dan» les soins qu'iTs mettent à présenter toutes tes circonstances favorables à Regdauli comme des pi-écaiitions qu'il avait prises d'avance pour se préparer des moyens de défense ? A-i il remis II un horloger une arme pour la faire arranger? C'était poor constate^ qu'il s'était défait de ses armés avant le crime (i ). S'il les eût conservées , on aurait dit qu'elles avaient dû lui servir à le commettre. Est-il resté à causer avec cet horloger, ce gui ne lui arrivait jamais (a) ? C'était potir que sa présence fût mieui remarquée. S'il l'avait quitté brusquement, ou »*il eût gardé le silence , on aurait vu dans ce départ ou dans celle tacitursité la préooonpaliou d'un forfait . A-l-il dit (ce qui était vrai) qu'il devait toudierde - l'aident ,■ le a mars , do celui qu'on l'accuse d'avoir volé le 1*', c'était afin- d'éloigner la pensée qu'il eût intérêt ou besoin (ty aller la veille (5) ? S'il l'avait tu , on eût afErmé qu^l voulait cacher ses rela- ' tronsavec le maître de sa victime. S'est-il montré de^ Tant la porte de sa maison ? C'était pour çu^on remarquât peut-être la manière dont il était vêtu (4)- '

' (i) Obsorvatîoiu paniculiires de M. le proenrenr du Roi , d« ■ ■ > E*S- 1»- (»} OiM. (5) lUd. (4) Xbid. i p«s- 9. '

DiailizodbvGoOgle

Si on ne Teûi pas aperçu devant celle porto., an e^^ cuncln qu'il était déjà dans le lieu où ratienlat s'est eiiéculp. Des charpemiers qui travaillaient dans sa co\^T pqur leur compte , aliesient -ils quils l'ont \a petidaiit pres(]iie toute la jouruce? Il lea avait postés làpourse fabriquer d'avance un système d'alilii (t). Si ees cliarpemiers avaient déposé ne l'avtMr pas vu , il eut élé clair qu'il était déjà cactié dans la maison du crime. Je i»e lasse de réfuter 'ces absurdes interprétations, fruit du préjugé le plus aveugle. Ce qu'on trouve et cfe qu'on ne trouve pas sert ég:ilçmeni. Dé- €onvre-i-on au fond d'une mare, après irws jonrsoo • reclierche (tant le lieu, où ejle était enleiTce était profond ) tiue pierre entourée de liages où l'on cioit voir des faciles de sang ? C'est en vain qu'il est évidenl que nnlte force humaine n'aurait pu faire pénétrer en un qoarl-d'Jjeure cette pierre aussi avant dans fa vase : c'est avec ces linges que RetrnauU auj-a essuyé son arme homicide {ji). Mais ne trouve-t-on point chez lui lesabrequi doit avoir été l'instrument du meurtre:. c'est i/u'il aura enterré ou enfouicette arme ensangla7Hée{5). Un Labitant de ta commune vienl-il volontairement chez lui peu de momens après le crime qu'on loi impute : c'est gu'il le retient à causer (-t)^ sans doute pour lui faire oublier l'heure. Se rend-il chez son fvère : c'est à l'effet d'y cacher ses vêt«~ mena (4). Le public s'élonne-t-il ( tant on était loîi> de le soupçonner), le public s'éionns-t-il , dis-je, de le voir interroger par lé (uge de paix : c'est de son entrée dtms le lieu de Vassassinat que le public est étotmé (5). Enfin ,. au moment de son arrestation , au,

(i) Obseirations r«rticutière! de M. le procureur du Rio , d.«t LouTÎen , jag. lo.

{■2.) Acie it'urciisation de M. le procureur du Ro! , He Rouen.

(33 ObscmtlieM paniculitrea. de H. le procureur du Roi , del/omiexs, pag. la. — (^Uiid.— (SlIbiO.— -(6)Ibid.,£ag. i3.

inomenl plus solennel encore de sa confrontation avec son accnsatenr, ses trait» ne changent -ils pas : c'est au'il sait montrer du calme-ét de la tranquillité (i ) ; t:'e8t qu'il est un homme froidement atroce , prévtyyant , calculant ^ a^ît-vànt de 4ang- froid avant et pendant le crime, et qui, après le crime , ne se dément pas (i).

Si Ton compare maîntenant à ces sinistres commentaires sur tomes les cîrcoosiances, qnaud'il s'agit d'accaMer Regnault, la faveur dont les mêmes magistrats enioiirem le seul témoin » charge, le zèTe avec lequel ils le rassurent quand îi hésite , le remettent sur la voie quand Use coupe, coiicilieut ses contradictions, quand elles sont trop palpables, pomplèleni son témoignage quand il est trop' insuRî^ant , la prévenlion' paraîtra encore bien pTtis evidenie,' « Ce témoin , dit » M. le jugé de paix Brouard (5),, est un ho/nme » simple, facile à déconcerter^ mais de mœurs et » d'une conduite irréprochaBles.'y) { Je n'ai pas le* droit de révoquer en doute la moralité d'un inconnu: ' ' mais $i l'on consulte les interrogatoires, on trouvera contre ce témoin irréprocliabic dés accusations trèsgraves. ) « Il a besoin de tome la patience et de toiue » l'attention des magistrats. Tljaut lui inspirer de' v la confiance..... /iroconfe Mon le fiut principiil.. ,. » quoiqu'il y ait des contradictions dniis ce qu'il dit

» des personnes , et qiiil confonde, les temps et

» î^« /iettx(*). » Léger inconvénient pour un témoin qui doit, déposeï; sur un alibi , et quand la possi-

[i)Obs«rTatîom particulières de H. le procureur an Roi, de liouviei's, p«g. i4- — tï)Ibû{., pag. tt, , - , .

[Z-) Lettre de M. le jugf de paix Brouart) , à M. le practtreur du= Roi Delafoy, â Louvïen , du ig atrîl 1817.

(4) Observations de M. lé procureur daRoi, DclaToj, sur Ie> principaux timoiiu,pa{. x5.

j,=,i,z<,d.vGooglc

bîlité physique da crime dépead de U différence, d'uue demi'heure !..

En efiét , il se trompe , ce témoin distingué par sa

timplesse et sa bonhorrUe (j); ce paysan, simple et vrai (i) , dont l'es presaiou eiîL Kcii[Ve autant que sincère (5), Il indique des personnes auxquelles il a parlé ; elles le démentent : d'autres. qu'il a rencontrée . sur diverses routes , elles déclnreni ne l'avoir pas vu :' d'autres encore qui ont entendu tel ou tel propos suspect ou atroce de Wilfiid Regnault (^] ; elles attestent que la chose cet fausse. iVLtis c'est que , ton de la première déposition , il n'a pas bien saisi les interpellations qui lui ont été faites (5) j et vrainieat il les saisit mieux (6) à la deusième , car ilfait une' déclaration tonte difiereoie. Ceux à qui il disait, avoir pai-Ié sur un grand chemin , il dit seulement qu'ils étaient dans leurs 'masures. Et en effet l'un d'eux a appris qu'il avait passé dans sa masure , et M. Is procureur du Roi appelle cela confirmer l'explication (7). lia confondu. une confidence faite à l'un avec une confidence faite à l'autre (8). Dès témoins qui le conlrediseot , les uns sont suspects d'un peu de complaisance (9) , les autres ont' peut-être été «ubornés (10). L'un d'eux est le débiteur de François Renault, frère de Wilfrid, et a pu être gagné (i i). Les dépositions mêmes de ce témoin si véridique , un malheureux hasard fait qu'on les dénature et qu'on les tronqtte, sans le vouloir sans doute et par.un oubli

(i)Acte d^iccusation de M. le procureur du Roi, à Rouen. — (s) Acte .d'accusation. — (3) Acte d'accusatioo.

(4) roxejc les dépositions de Lais«l, d« Levîeus, deMouiico. de Lepage et de Dabiel.

(5) Obser

(5) Observations parti culi ires de. M. le procureur du Roi , de (6^ ËipreisïoDs de Mi le procureur du Roi, dans SCS observationa

paruculi

(n)OlMervBtii^pBriiculières,etc. , pag- ig.' — C8)Ibid,p. 19. (g)Ibi(1.,pa{[. i5. — (wjlfeid. ,peg. ig. — (njlbid, pag, 19.

qui est euigalîer , car On avait ia&tslé sur Vatteatiom

et sur lapatience Décessaire» pour l'cooutei'.

Déclare-t-il que RegDauIi était armé d'uo« «spèo* de lame en forme de sabre , de la longueur d'un fieà et demi (> >? M le procureur du Roi , dans ses obserT valions pxrticulières, oublie ces mots, en forrmde sabre j il ajoute: c'était probablement un cùuteau d'épicier {2). ' ,

Mais ces démentis donnés à un seul témoin par tous les autres déposans, ces démenlis donnés à cm téoioiD parlui-méoie, ees coatradicûons iaiiohibra- ' blés, palliées par d'autres contradiciions ooo oioias évià.6n\ei, portent sur des circonstances très éloignée* et indépendantea des faits constitutifs du crime, jét peuvent même être aéparéeàde la preuve complète^ ce crijTte (5). ,

Quoi r ces contradictions, oes dëiinentis, cesiiKObérences qui inculpent nécessairement ou la véracité ou l'intelligence du témoia unique, peuvent être séparés dé la preuve complète du.ciirpe, quand la véracité de ce téfBOJD unique est , je ne dirai pas la seule preuve , mais la seule base sur laquelle on appuie la ' culpabilité de Reguault !

Ce n'est pas tout : nous allons voir la prévention s« déployer plus «îolenle encore. Le 3 mars , le surlendemain de l'assassinat, le sieur Dîard, chirurgien, avait constaté l'état du cadavre delà fen:in)e assassinée: il avait remarqué des blessures en forme de T et des blessures en lOrme déquerre. Il avait reconnu ( lé procèft-verbal |e porte ) que ces blessures avaient été faites parle moyen d'un trancbant, fa/ qu'une aerpa

aVojxx rinterrogatiiire dam l'eitraît des minutes déposées aa I de la Cour d'assises du département de PEure , pag. 1.77. (1) Objervitioos particulières de. M, 1« procui'eur du tli^ \ XiOuviers , pag. ii, — (3J Ibid. , png. ig.

htt une hachette {\). Regna»!t, cependant, avait éi^ \ii pnr Je trmoiii Dniij-ue armé d'itne lame eu forint de s»hre. One Inme pareille n'av»il pu t;iire de (elles I)I«^»iii'e»; on avait négligé cet indice dans lejugeinent contre Regnanll; on s'en aperçoit dans le procès en faux ipmoignage. Qii'arnve-l-il?Le 19 novembre, le sieur Diard déclare qu'il n'a pas reconnu ce qu« conlient je procès- verbal signé par lui, et qne le» blesMires n'avaient piiêtreraiiesq'iepar uniosiriiment trancbani plus léfjer qu'une serpe ou qu'uqe hachette ; mais ( lisez ces mois avec altenlion , ils le niériieui ^ Tiue , comme on soupçonnait en ce moment qfte le crime avait été cbmrnÏH par an nommé Oujjuis , qui s'en est ensuite lavé ,- qu'on publiait qu'il s'était servi de sa hachette pour le consommer : onconsi^na contre mon opinion , dans le procèS'Verbal QUE JE SIGINAI scRis l'avoir rédigé, que les blessures prouvées sur la tète de la femme Jouvin avaient été faites avec une serpe ou une hachette (i).

Encore une fois je n'inculpe personne , et je m'ioierdîs tome réflexion sur ceiie déposition double du même bomme.'Mais cependant, si, quand on soup- ' connait de l'assassinat un malheureus qui devait plutôt avoir une huchetie ou une serpe qu'un sabre, le sieur Diai'd signait , contre son opinion^ q'«» les blessures ti'avaienl pu eue faites que par une hachetie ou par tine serpe; ce sieur Diard est-il bien croyable, quand auîourd'hui qu'on impute ce crime à Regnatilt ,il signe que Ces :blessi:res oui cié faite» livec un instrument plus léger? Lorsqu'il signait le contraire, contre son 0/jmio«, c'était, il le dit lui-même, parce qoe Iç «olip-

u grèlTé de la Cour d'assises dn département de l'Eure, png. 19.

f ï) Extrait des minutes déposées au grelTe dn tribunal de praraière instance d'Evreux, f^^g- 168.

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jon pesait sar Dupui». Il contribuait éxinç , oonf/v «09 opinion , à charger Duputs de ce çrinte j et si ce Diipuif iTavait, par un hasard favorable , mais qui ponvaitfacileruepi lui échapper , cooslaié de son alibi , it était traîné peui-ètre au supplice d'après le procèa-vArbal qu4 ' le sieur t)iard avait »i^é , contre ton opinion, it oc conteste point sa coDViciîon semelle j mais quand of homme a signé contre son opinion ce qui aggravait dff soupçons contre un prévenu , je n'accorderais pas, }• l'avoue , si j'émis juge , uue grande confiance à la signature de cet homme contre nu autre prévenu , Car je d* saurais jamais s'il signe aujourd'hui suiuantou contre son opinion Je m'aperçois , Monsieur , qu'en dëtaillaDC IjBS preuves des préventions déplorables qui ont àvengl j les furés et le^ juges . j'ai anticipé sur c« qui , dans œoK premier plan , devait forniei' le sujet d'une autre lettre. J'ai montré cotnuient toute la procédure m élé conduite. J'ai péanmoios omis bçfiucoup de chosea. Je n'ai [loiiit parlé de ces témoignages eovaloppanc d'abord dans l'accusation une femme au. service de |legoau|{ , et qui n'a dit sa vie qu'à un sJibi, constat^ en contradiction avec deux témoins qu'on n'a si poursuivis ni blàinés. Si je complétais -le tableau de tout ce qui s'est dit , de tout ce qui s'est feii , de tout ce qui s'est toléré dans cette épouvantable «Efaire, ce tai^leau seiait bien plits terrible. Je le ferais >i mes aB§e'rtioiis étaient révoquées en doute.

J'ai indiqué aus»ij Monâeqr, quelques-nnes des probabilités morales équivalantes à la certitude, et qtd démontrent l'innocence de Regnault. Et en effet, si Ton réÛéctiit qu'au moment où il fut arrêta, aucun indicé nç le «barseail , qu'il ti'éiait pas le débiteur , mais !• ■ créancier oe celui dont on prétend qu'il a' assassiné b servante pour commettre un vol dans son domicile ;* qu'il savait que cet înd)vi4u n'ayant pas assez de ionds Tome IIJ; 5'. Partie. n

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f Our le saùsfitire/ s'était rendu ^nS la ville voisiiiff poDr en rassembler ; qu'il aurait ainsi commis un meui" tre pour enlever dans ce domicile une somme qu'il devait supposerne pas s'y trouver, et une somme quatre fois moins forte que celle qu'il devait recevoir le lendemsimsi l'on réfléchit encore que son atibi est prouve par àe nombreux témoins qui ne l'ont perdu de vue qu'environ trois quarts -d'heure , parce qu^l est rentré chez lut devant eux ; qu'ils ne sont contredits que par UD seul , qui est démenti lui-même par tous ceux qu'il Ûte; que les deux -procureurs du Kâi reconnaissent qu'il se trompe, c'est-à-dire qu'il varie sur les personnes, les temps et les lieux , et que, d'après sa . déposition, il eût fallu queWîirrid Regnault , en moins de Irois quarts-d'heure , se rendît au lieu de ^assassinat, . trouvât précisément dans le ceIKer la femme qu'il voulait assassiner ; luttât contré cette femme qui a dû se défendre ; achevât le meurtre par une opération ass^z lente, celle de la strangulation; enfonçât dans une mare les linges avec lesquels il avait essuyé son sabre; parcourût 1^ maison , Forçât les secrétaires , changeât quatre fois de véiemens , cachât se^ habits, enterrât ses armes , revint couvert de sang , el se retrouvât , au plus trois quarts-d'heure après , jouant dans sa maisoa avec t'enfiiot de son frère , et tout cela pour enlever, le j".,mars, le quart de ce qu'on devait lui payer lei; l'absurdité de cette hvpothèse, ou plutôt de celte accumulation d'impossibilités matérielles, révolte l'esprit et confond l'inielligence.

Les preuves delà préyenlion des magistrats sont irrécusables. Celle préventioD les a égarés [dans tout le

procès. Elle a précipité Regnault dans les fors ; poiirsuivriuns son cachot; elle Ta suivi dev

elle l'a

levant les '

jurés. Toutes les accusations calomnieuses ont été répétées,- envoyéeiîà domicile, jetées jusque sur les banc*

au tribiioal. Un joré rëcusé s'est écrié qtie Regjiaitlt t'entendait en récusation, mais qu'il n'échapperait pas p parce qu'il était un aepternbriseuri Aiosi, les inipiiialions roéme qu'avait régulées le ministre doiA les erienrs avaient été si funestes, sa sont réveillées à l'inslani fatal. Elles ont été aggravées, amplifiées. Regnanli a élé pelntcommeun satellite de Fouquier-Tainville, comme un agent du maximum, comme un spoiiaieur (i). Celte prévenlion implacable et acharnée n'a pas été désarmée par l'arrêt de mort. Elle a foula aux pieds le malheureux qu'elle avait poussé jusqu'à l'échafaud. Toute la France connaSl ce procès en ca- ' Ipmuie... Je m'impose de n'en pas parltr. On a dit quo la cause de Witfrid Regnaûlt était une question de parti. Ce n'en est point une; je ne croirai jamais qu'une classe aîtvoivlu perdre cet i/iforruné. Nulle classe n'est intéressée à la violation de toutes les lois de l'bumanité et de la justice'. Non , il o'j' a point en France deux classes ennemies, toujours prô>es à se déchirer. Non , la justice rmidue à Reg.nauU ne sera pas le triomphe d'un parti. Ce ssiale tiiomphed'uQ homme innocent, c'est-à-dire , de .tout ce qu'il y a de saint et de respectable sur la terre. Loin d'être un signal de discorde , cette époque deviendra plutôt celle d'une réunion durable , parce qu'elle sera sincère. Le ministère public se dira qu'il uè doit pas se livrer contre un prévenu à des fureurs qui conviennent à de» ennemis , non à des magistrats. II se dira que s'il y a du courage à tonner contre les |>erturba leurs de I ordre public , lorsqu'ils sont redoutables, if y a le coniraiie du courage .-> insulter

(i) F'ore* l'»nicïeda Journal dr4 Débat» , du 7«^t«inlx«> qui n'était que la copie dep libelles mamucriu distribués lorsdujufcq Ment.

. un accosé tans défense, et qiM« foar rappeler nos comparaison dont )*ai entendu [Jus d'une fois étrangement abuser , si nous admirons Cîcëroo foudrovaut Catilina dans le sénat de Rome , c'est que Caiilioa était en armes au milieu de ses complices , et qu'un prisounîer, conduit par des geudarmes , du seuil de &oo cachot jusqu'au tribunal , n'est point Catilina . mais uo être qu^ Faut menacer parce qull peut éire innocent ^ . et plaindre parce qull est faible.

Les ministres sauront que , par un mol , sans le vou- Jcùir, ils disposent de la vie des hommes. Ceux d'entre etu sur -.tout à qui l'on accorde le grave privilège de pénétrer dans les actions privées , seuiiroot que si , dans les circonstances ordinaires, ils s'imposent le secret sur ce qu'ils découvrent, quand ce secret divulgué a'aurait , pour celui qu'il r^rde, qu'un léger inconvénient, ce n'est pas le moment de le révéler, quand nn rapport inexact, une information (ausse, peuvent faire tomber la tête d'un cilo^r^i.

il aura payé cher ces leçons données à la puissance ^ l'innocent qui « depuis ooec mois , gémit dans les ' fers ; mais il trouvera peut-être quelque consolation h penser qu^l a rencontré parmi des.inconnu8 , de la pitié pour sa souffrance et du zèle pobr le servir.

Je n'ajoute qu'un mot.

. Forcé d'examiner en peu de temps, avec une attention scrupuleuse, un ucmbre înOni de mémoires, de rapports , d'instructions , d'informations , d'interro-

gaioires, de pièces de tout genre, et de rédiger à la âte le résultat de cet examen, }e suis bien sûr de n'avoir pas afBrmé le moindre fait qui ne soit prouvé. Je le suis moins d'avoir mis dans toutes mes paroles cette mesure qtie je voudrais toujours observer. Ce n'est pas pour'moi que oe doute m'inquiète; mais }e voudrais que d'autres ne s'en ressentissent pas. Per-

,l,z<,i:,.,G00glf

«ODDfl ne m'a soQirâlé -d'embrasser la défeose de Regnanlt^ Je ne le connais ni lui ni sa famille. Ceu. k •OD instrqne j'û rassemblé toutes les pièces: c'est à son insu qne j'écrie. Tout ce que j'ai dît , j'en suis seul responsable : et l'ioconvément, s^il en existait « ne doit peser <jue sur noi setd.

J'ai ilionnear d'être , eie.

BENTAlCnf ConSTANT.