he$ élections seront* faites par divisions électorales

Chaque division sera formée de manière à ce qu'elle four-

^sse de trois à six députés. Le nombre sera réglé à raison

d'un député par chaque trente mille habîtans libres. Userait

'Néanmoins possible qu'une division fût plus forte ou moindre,

de quinze mille; dans ce cas, celle des divisions qui aurait

de soixant«-quinze à cent cinq mille , fournirait trois dé«

P^tés; de cent cinq mille à c^t trente-cinq mille, quatre;

^^ cent trente-cinq mille à cent soixante-cinq mille, cinq;

^^^cent soixante-cinq mille à cent quatre-vingt-quinze mille,

*^X députés.

87. De la disposition de l'article précédent sont excep« tés :

1*^ Le royaume d'Angola et Benguella ; 2** Les îles de Gabo-Verde , Bissao et Cacheu ; 3* Les îles dé Saint - Thomé , Principe et ses dépendances ;

4^ Mosambique et ses dépendances;

5« Les éuts de Gôa ; - ^

iSCf COTOTITÏJTIOK

6^ Les établisseme'hs de Maçào , Timor ei Solor.

Chacun de ces districts fprcDera une division , et fournira au moins un député , quel que soit le nombre de ses habitant libres. La ville de Lisbonne et son territoire fourniront une seule division électorale , quoique le nombm de leurs habitans excède celui de cent qyatre-vingl-qidjpze mille.

Les îles des Acôres formeront trois» divisions électorales , d'après celle quelles ont aujourd'hui en trois arrondissexaens (camarcas) ^ et chacune de ces divisions électorales fournira au moins deux députés.

Quant au Brésil , le nombre des divisions de chaque province et des députés qu'elle doit nommer sera réglé par une loi, en conservant toujours la base de trente mille habitans pour chaque dépt^té.

38. Chaque division électorale élira ses députés respec* tifs avec la faculté de les choisir dans toute la province. Si quelqu'un est élu dans plusieurs divisions^ la préférence sera donnée à l'élection faite par le lieu de résidence. Si le dé* p^té ne résida da us aucune d'elles, la préférence sera accordée au lieu de la naissance; s il n'est originaire ou résidant 4'^iicune; ce sera celle où il aura obtenu le plus de voix qui prévaudra; en cas d'égalité, le sort en décidera. Le tirage au sort sera fait dans la junte (art. 61) préparatoire, des partes. On appellera pour l'autre ou les autres divisions , les fuppléans respectifs ( iart. 7a ). . •

Sg. On élira un suppléant pour chaque député.

4ou Celui qui ^ura été élu député ne pourra être exempté çle ses fonctions que pour un motif légitime dont il aura jus*tifié devant les cortès; si quelqu'un est réélu à l'élection sui« vapte il iMi sera libre de s'excuser de ce service, mais il ne pourra » pends^nt les deux années de la législature de laquelle il s'est excusé, accepter du gouvernement aucun emploi, sauf le cas oii il lui appartiendrait par rang d'anciennetéi pu à son touf:, dans sa profession.

4i« Chaque législature durera deux ans; en conséquence ,, l'élection aura lieu de deux années une.

42. L'élection sera faite directement par les citoyens réunis en as^mblées électprales , à la pluralité dés voix recueillies dans un scrutin secret, en procédant de la manière suivante:

43. Il y aura dans clv^q%ie paroisse un livre-rôatricule paraphé puple président de la municipalité, dans lequel hà

POBTTTGArSE. t57

curé écrira lai-mêiÀe, ou fera écrire par ordre alphabétique » les noms, demeures , et professions de tous les paroissiens qai auront voix dans 1 élection. Ces livres-matricules seront rérifiés par la municipalité , et publiés deux mois avant la réanion des assemblées électorales, afin quori puisse connahre les inscriptions illégales et les corriger.

44* La municipalité de chaque commune désignera, dans un temps convenable et d'avance , le nombre d'assemblées électorales qui devront avoir lieu dans son district, d'après la population et la distance des lieux , soit qu'il convienne de réunir plusimirs paroisses en une seule assemblée, ^oit qu'il faille diviser une paroisse en plusieurs assemblées , de manière que chacune d elles ne comprenne pas moins de deux ftiille habitans , ni plus de six mille.

45. La commune qui aura moins de deux mille habitans, formera cependant unetissemblée si elle en a mille; et si elle a moins , elle se réunira à la commune de la plus petite po* pulatron qui lui sera conti gué. Si les deux réunies ne contiennent pas mille habitans, elles se réuniront à une autre,' titii d'autre^, et la plus centrale sera le chef-lieu. L'adminis* trateur général du district est le fonctionnaire qui doit con- ▼oqucr ces assemblées.

Dans les provinces d'outre-mer , une loi modifiera cette tKsposition pout la commodité des habitanis.

46. La municipalité désignera aussi les églises dans lesquelles doit se réunir chaque assemblée, ainsi que les paroisses, rues ou autres lieux d'une paroisse qui doivent faire partie de cette assemblée, de manière que personne né soit ^mis à voter dans tine autre assemblée que la sienne. Ces ^signations seront inscrites par le secrétaire de la municipalité ( e5t?r/('ào ), dans un livre d'élection qui doit exister dans chaque municipalité, et que le président doit avoir paraphé.

47. Dans les communes où l'on fôrrtièrâ plusieurs assemblées, lé président de la nfiunicipalité présidera celle qui sera réunie au chef-lieu de la commune, et s'il y a plus d'une asseniblée, il présidera celle que la municipalité lui désignera. Lès autres seront présidées par des membres actuels de la municipalité ( verèadôres)', et s'ils ne sont pas eh nombre suffisant , on leur adjorindra quelques-uns de ceux éè$ années précédentes ; la ihuniciptilité procédera alors à

lin tirage qui aura pour objet de désigner à chacun lassem- Liée qu'il devra présider.

Dans la ville de Lisbonne , tant qu il n'y aura pas cUns la municipalité des membres électifs suffisans pour ces présidences, on y ^ppléera par des magistrats de quartiers et par des conseillers de cour royale {dezembargadores da re/açào) , répartis par la municipalité ; mais ces présidens, aussitôt que les assemblées seront léunies de la manière ci-après indiquée (art. 55.), leur proposeront, daccord avec les curés, des personnes de confiance publique, pour les remplacer dans leurs fonctions ordinaires , et à Tinstant ils se retireront du, bureau [meza),

48. L'es curés des églises où se feront ces réunions, siégeront avec les* présidens au bureau de Vélection. Quand une paroisse sera divisée en plusieurs assemblées» le curé désignera des prêtres pour y assister. Les curés ou prêtres siégeront à la aroite du président.

49. Les assemblées seront publiques , et leur ouverttu'e sera préalablement annoncée au son des cloches. Personne n'y entrera avec des armes. Personne n*aura de préséance de siège, excepté le président, le curé ou le prêtre assistant.

50. Dans chaque assemblée, le livre ou les livres-matricules seront sur le bureau; mais quand une paroisse formera plusieurs assemblées^ il y aura des listes authentiques de tous les habitans qui les composent, copiées' sur le livre-matricule. Il y aura aussi un cahier paraphé par le président , sur lequel on écrira le procès* verbal (aii^c») de 1 élection.

5i. Les assemblées électorales en Portugal et Algarve se réuniront le premier dimanche d août de laseconde année de la législature; dans les iles adjacentes , le premier dimanche d avril \ au Brésil y en Angola , le premier dimanche d'août de l'année précédente ; dans les îles de CaborVerde , le premier dimanche de novembre aussi de l'année précédente; dans les îles de S.'^Thomè et Principe, Mosambique,Gôa et Ma.cào, le premier dimanche de novembre, deux. aps avant

58. Au jour fixé par \Wticle précédent, et à Fheure mar* quée ,les habitans de chaque commune qui ont voix daasles élections, se réuniront dans les églises désignées , avec' des bulletins où seront inscrits les noms et professions des personiies qu'ils voudront nommer à la députation. Ces bulle* tins doivent contenir le nombre des députés qui est attribué

PORTUGAISE. iSq

à cette di'viaiôfi électorale ^ et autant d'autres pour les suppléer; au revers seront désignées les paroisses et les communes â«i électeurs; et si ceux-ci sont militaires, ils doivent en ou^ déclarer les corps auxquels ils appartiennent. Tout c^In sera annoncé par des affiches, que les municipalités léfùnt placarder dans un délai convenable , et d*avance.

55. Aussitôt que l'assemblée sera réunie aux lieu , jour et Leure déterminés, il sera célébré une n^essedu Saint-Esprit, après laquelle le curé ou le prêtre assistant prononcera un petit discours analogue à la circonstance , et lira le présent chapitre des élections. Alors le président , d accord avec le curé ou le prêtre proposera aux citoyens présens deux personnes de confiance publique pour scrutateurs, et deux autres pour secrétaires de l'élection; et à Lisbonne, une pour président, «une autre pour secrétaire, et trois autres pour les remplacer au besoin. L'assemblée les admettra ou les rejetera, par un signe quelconque, comme par exemple celui de lever la main droite. Si quelqu'une n est pas acceptée , on renouvellera la proposition et le vote autant de fois cpi'il sera nécessaire. Les scrutateurs et les secrétaires élus prendront place à côté du président et du curé. Cette élection sera immédiatement écrite sur le cahier (art. 5o),et publiée par un des secrétaires.

54* Le président et les autres membres du bureau {mezanos ) mettront leurs bulletins dans une urne , et ensuite tous les citoyens présens s'approcheront du bureau un à un , et après qu'on se sera assuré que leurs noms sont inscrits sur le livre-matricule , et que l'identité de la personne aura été Térifiée par le revers des bulletins, les électeurs les remettront pour être déposés dans l'urne, sans les déplier. L'un des secrétaires rayera *sur le livre les noms de ceux qui auront donné leurs bulletins. \

55, Après que tous les votes auront été recueillis , le président fera compter , publier, et inscrire au procès-verbal le nombre des bulletin*. L'un des scrutateurs lira à haute voix chacun de ces bulletins, et les inscriptions mises au revers, en annulant les voix données à des personnes exclues par l'article 35. A mesure que le scrutateur lira, chacun des se- ;crétaires inscrira sur une liste les noms de ceux sur qui se sont réunies les voix , et le nombre de votes que chacun aura obtenus; ce qui se fera de manière que le dernier numéro à» chaque nom indiq^ue la to^lité des voix qu'il aura obte-

1 60 CON^ÏitÙTIÔTT

Tiuéis ; et k fhèMifè £[U*on écrira ces htihiëros, ils les pnbliétôill à haute voix.

56. Lors(jne la léctiife des b'iilletihs sera finie , et que les sctutatears et sectétairès auront vérifié là conformité des listés dressées ^ar ces dertiiers , un dé ces derniers piibliei*^ dans Vasi^ehïblé'e les hohis des candidate, et le nombre de voi^ que chacun aiiVà obtenues. On inscrira immédiatement iiu procès-vérbùl et par ordre alphabétique, les noms des câii»- ' didâts , et en toutes lettres le nombre dés Voix de chacun. Le procès-verbal sera sigrté par tous les niehlbrés dti bureau et lés bulletins seront briMés publiquement.

57. Les membres d:u bureau nommeront deux d'entre eux , afin que dans les jours ci-après désignés , ils aillent présenter une expédition du procès - i^erbal ( copia dâ auto ) à la junte , qui se réunira dans le local de la mu^^ nicipalité ( caza da camara ), s'il y a plusieurs assembl^ek dans la commune, ou à celle qui se réunira dans le chèt"- i lieu de la division électorale , s'il n^y a qu'une seule assemblée. Cette expédition sera délivrée par luh des secrétaires, signée par tous les membres du bureau, close et cachetée* Alors l'assemblée sera censée dissoute; les cahiers et listes seront gardés dans les archives de la municipalité, eh leur donnant toujours le plus de publicité pgssible.

58. Dans le .procès-verbal d'élection on déclarera c que » les citoyens formant l'assemblée donnent aux députés qui » seront élus dans la junte du chef-lieu de la division élecil torale à tous, et à chacun solidairement, les plus amples » pouvoirs, afin que , réunis en cortès avec ceux des autres » divisions de toute la monarchie portugaise, ils puissent, j» comme représentans de la nation, faire tout ce qiii s^ra » convenable au bien général, et remplir leurs fonctions n conformément aux règles que la constitution .prescrit,* sans » qu'ils puissent modifier ni altérer aucun de ses articles; et w que eux octroyans^i s'engagent à exéouter et à tenir pour » valide tout ce qu'ils décréteront « conformément à la cons* • titutien. »

&gk Si, au coucher du soleil, totts les électeurs n'avaient pas Yoté^ le président ferait renfermer les bulletins et les listes dans un coffre à trois clefs , qui seront confiées à trois> «lembi^s du bureau désignés par 1h sort : ce coffre sdra é sons la clef de Fëglisè^ et le jqiii' sùinrant dépoiié slur

h bureau de l'élection , où il sera ouvert en présence de rassemblée.

60. Si le président » après avoir recueilli tous les bulletins , prévoit que leur dépouillement ne pourra être fini le lundi suivant^ il proposera , d'accord avec le curé , aux citoyens présens , comme clans Tarticle 55 , des scrutateurs et des secrétaires pour former un autre bureau. On passera à ce bureau une partie des bulletins, qu'il vérifiera de la même manière y et en même temps que le premier bureau , où finilement se réuniront les quatre listes, après quoi on remplira les formalités prescrites par l'article 56.

61. S'il doit y avoir dans la commune plus d*une assemblée électorale, tés porteurs d'expéditions des procès-Verbaux d'élections ( ai^ticle 5j ) se réuniront le dimanche stiiVant, ^aûx îles adjacentes et à l'ontre-mer, dans celui cî-après désigiié ( article 74 )9*à l'heure Aiarquée dans lès affiches , en junte publique , dans le local de la municipalité , avec son présidentetlecuré qui à assisté avec lui à la précédente assemblée. On élira alors deux scrutateurs et deUx secrétaires pris parmi eux ^ et, en ouvrant les procès-verbaux, le présr^ dent les fera lire à haute voix , et les secrétaires écriront à mesure les noms sur deux listes; après cela, on observera fentes les formalités des articles 55 et 56.

6i. Les membres du bureau éliront successivement deux d*etitre eux , lesquels , dans le jour ci-après désigné ( art. 63 ) , doivent présenter l'expéditioh de ce procès-verbal à la junte du obe£-lieU de ta division électorale. Pour ce qui regarde cette e^éditioil , ki dissolution de la junte , la garde et la ptïbfické'du cahier et des listes , qn observera ce qui est pres- «rift ijrtidé 5^.

65;- tie troisième dimanche daoùt, et dans les îles adjatétnieÈ et à Tôutre-mer, dans celui fixé article 74 « les por« teurs des expéditions se réuniront en junte tmbnque dan^ lé lodal de la municipalité du chef- lieu de ta division électorale y avec le président de la même municipalité' et le curé qui a assisté avec lui à la précédente assemblée : là » ils procéderont à rélectfon des scrutateurs et secrétaires; et, après a^oir observé té qui est exigé par les articles 61 et 55 , et dépOnillé les voix , seront élus députés ainsi que suppléans ceux ^ui obtiendront la pluralité absolue , c'est-à-dire ceux dont les noms auront réuni plus de la moitié des votes inscrits sur les bttlletiiis. Ceux qui auront obtenu le plus de voix auront TOME y. 11

l62 CONSTITUTION

la préséance , et leurs noms seront tran'scrits dansi cet ordre sur les procès-verbaux. En cas départage , le sort en décidera. On observera ensuite tout ce qui est prescrit article 56, sans que les listes soient brûlées.

64* S'il n'y a pas assez de personnes qui aient obtenu la pluralité absolue pour remplir Iq nombre des députés et sup«pléans, on fera une liste qui contiendra trois fois le nombre de ceux qui manquent; sur cette liste seront inscrits les noms de ceux qui auront le plus de voix , avec la déclaration du nombre que chacun a obtenu. Cette liste sera lue à haute voix y et insérée au procès-verbal, immédiatement après, la junte sera censée dissoute.

65. Le président fera publier immédiatement la liste, et après en avoir fait tirer par un notaire autant d'expéditions qu'il y a de communes dans la division électorale , et les avoir signées, etfaitcoUationnerparle secrétaire de la municipa* lité» illes enverra ajix municipalités desdites communes. Les présidens de celles-ci enverront immédiatement des copies faites par les secrétaires, et signées d'eux, aux présidens des assemblées électorales,. pour les faire, enregistrer dans les cahiers mentionnés à l'article 5o, et leur donner la plus grande publicité.

66. En même temps les municipalités convoqueront» par des affiches ( article §2 ), les habitans de la commune pour une nouvelle réunion des assemblées, en annonçant, i® qu'elle sera faite le troisième dimanche après celui dans lequel s'est jpéunie la junte du chef4ieH de la division électorale , et aux )Ies adjacentes , et à l'outre-mer» au jour, désigné ciTaprès(ar^ ticle 74)9 3" ?ue le nombre des députés qui doit être porté ^ur leur bulletin doit être choisi parmi les noms contenu^ dans la liste qui a été envoyée par la junte, laquelle sera transcrite dans les affiches,. de même que le nombre de ceux qu'on doit élire*

67. Dans cette seconde réunion d'assemblées électorales^ on observera tout ce qui a été prescrit par les articles 549 55, 5'6, 57, 5g, 60, 61, 62 et 63; bien entendu que les membres du bureau resteront les mêmes que dans les premières assemblées; que les listes envoyées du chef-lieu de la division électorale seront gardées dans les archives des municipalités» et que loi^ du dépouillement des voix dans la nouvelle junte du chef*lieu c|e la division» seront élus députés qr^dinaires ou suppléans ceux qui obtiendront le plus de voix , quoi-

POnTUGAISR. l63

qn'ik n'aient pas obtenu. la pluralité absolue ; en cas de partage» on procédera à un tirage comme dans l'article 63. Au <léiàut,ou en cas d'empêchement de quelques-uns des membres du bureau , on en élira d'autres de la même manière que Ton a fait à la première fois.

68. Alors la junte sera censée dissoute. Le livre de Télection sera gardé dans les archives de la municipalité , après lui avoir donné toute la publicité possible.

69. On énoncera dans le procès-verbal de cette élection , qu'il a. été constaté par les procès-verbaux envoyés de toutes les assemblées de la division électorale , que leurs habitans ootroient aux députés présentement élus , les pouvoirs dé- ' clarés dans l'article 58 » dont la teneur sera transcrite dans le même procès-verbal.

70. Après cette opération , l'assemblée assistera à' un Te deum solennel , chanté dans l'église principale ; ceux des dé« pûtes qui seront présens s'y rendront au milieu d'un cortège formé par les membres du bureau. *'