Acte constitutionnel de 1790 (France), t. I, p. i

— additionnel aux constitutions de l'empire français , t. I , p. 241.

— final des conférences ministérielles, tenues pour compléter et consolider l'organisation de la confédération germanique, t. II , p. J23.

— d'unionhéréditaire( Suède ), t. III , p. 257.

— d'union et de sûreté consenti par la diète de Suède , le 21 février 1789 , t. III ,

— constitutionnel de la république italienne , t, IV, p. 288.

— & Habeas corpus , Y . Habeas corpus.

Acte pour établir la constitution de la Caroline méridionale , t, V,p. 481.

Administration ( de 1' ) générale et du conseil d'administration (Portugal ), t V, p. 187.

— département. , t. III , p.

— palatinales (Pologne), t. IV p. 93.

Adresse de la convention nationale au peuple français , 1. I, p. 190.

Affranchissement (de 1') , de la servitude ( Prusse ) , t. II , p.

J77- Albert 1e1' projette la conquête

de la Suisse , t. II , p. 564« Alderman , t. I , p. 509.

Allemagne ( acte pour la cons- - titution fédérative d' ) , t. II ,

— Précis de l'histoire du droit public germanique , depuis la fondation de l'empire , jusqu'à nos jours , t. II >

Allemands , t. II, p. 11.

Alexandre i*r, t. III, p. 092.

Alfred le Grand , 1. 1, p, 509, — »

des institutions, t. I, p. 3i29

Alphonse VI (Portugal), t. V,

p. i44- Alphonse le catholique(Espagne)

Alphonse Ier ( Portugal ) t. 5 ,

Amérique méridionale avant la révolution, t . VI, p . 255^, 238, 24 1.

Amirauté, t. III , p. 108.

Anckarstrsem, assassin de Gustave III, t. III, p. 272.

Anglais à St.-Domingue , t. V y p. 212.

Angles donnent leur nom à l'Angleterre, t. I , p. 307.

Angleterre. Précisde l'histoire du gouvernement , t. I, p. 5o5.

— constituée en république 1. 1, p. 344.

— Constitution , t. I. p. 5G2.

— députés des bourgs (élection des), t. I, p. 525.

— ( grande charte), t.I,p. 562.

— Appendiceà la constitution , t. 1 , p. 481.

Anhalt. Traité d'adhésion des ducs d'Anhalt, Dessau, Bernbourg etCothen, t. 2, p. 106.

Anne ( avènement de la reine ) ,, t. I, p. 354.

Anne , impératrice de Russie , t. III , p. 576.

Anséatiques ( villes ) . précis historique , t. III , p. 4 1 7 .

Appels, t. I. p. 56.

Appenzel (constitution du canton d'), t. II, p. 588.

— réuni à la confédération , forme le 1 5e canton ,t. II, p. 578.

- — ( constitution d' ) , Rhodes

extérieures), t. II, p. 557- « — (Rhodes-Intérieures), t. II,

Aragon (barons d' ), t. V,p, 5i .

— (élection du roi d' ), t. V,

BLE

Aragon. Grande charte, t. V , p. 55, 29.

— (royaume d') , t. V . p. 22. Argovie (constitution du canton

d'), t. II, p. 589.

— (division du territoire et état politique des citoyens d' ) , t. II, p. 589.

— (constitution du canton d').

Division du territoire. — Etat politique des citoyens, t. II, p. 563.

— mode d'élection et conditions d'éligibité , t. II, p. 392.

— Pouvoirpublic,t.II, p. 564»

Armée, Voyez force armée.

Article de non Prœstandâ obc-

dientiâ, t. IV, p. 19.

Assemblées de canton , t. IV , p. 357, t. I, p. 2o5.

— communales , ( royaume de Pologne), t. IV, p. 98, t. V, p. 127.

— électorales ( Colombia ) , t. VI, p. 257.

— électorales ( France ) , t. II , p. 48.

— électorales(France), t.I,p. io5, 140, 1 55.

— électorales ( république cisalpine), t. iv, p. 249.

— électorales , ( république Ligurienne ) t. I, p. 344*

— législative , t. I, p. 107.

— législative ( îles Ioniennes ) , t. IV, p. /,83.

— législative ( îles Ioniennes ), t. 4, p. 488.

— (des) nationales, 1. 1, p. 34- • — nationale législative , t. I ^

p. io5.

— de notables , t. I , p. 61.

— paroissiales ( Colombia ) , t. VI, p. 284.

— primaires ( France ) t. I , > p. 104, 106, 139 et *54«

TABLE

Assemblées primaires (république cisalpine ) t. IV, p. 248.

— primaires ( république Ligurienne) t. IV, p. 342.

Austrègues, (des ) t. 11^ p. 33.

Autriche, t. II, p. 146.

— archiduché, (d') t. II, p» i45.

— Lois politiques fondamentales t. II, p. 148.

— maison (d' ) , t. II, p. 52.

Avisamenta, t. II, p. 5i.

Bade ( grand duché de ) , t.