‹ Collection des constitutionsChapitre 59 sur 169 · La France est divisée en.... départemens · texte numérisé non relu

La France est divisée en.... départemens

Ces départemens sont ; l'Ain, l'Aisne , l'Allier , les Basses- Alpes, les Hautes- Alpes , les Alpes maritimes, l'Ardèche , les Ardennes , l'Arriége , l'Aube , l'Aude l'Aveyron , les Bouchesdu-Rhône, le Calvados, le Cantal, la Charente, la Charente- Inférieure , le Cher, la Corrèze, la Côte^d'Or, les Côtes-du- Nord , la Creuse, la Dordogne, le Doubs, la Drôme, l'Eure , Eure-et-Loir, le Finistère, le Gard, la Haute-Garonne, le Gers, la Gironde , le Golo, l'Hérault, Ille-et-\ilaîne , l'Indre , Indre-et-Loire , l'Isère , le Jura , les Landes , le Liamone , Loiret-Cher, la Loire, la Haute-Loire, la Loire-Inférieure, le Loiret, le Lot , Lot-et Garonne, la Lozère , Ma îne-et- Loire , Manche, la Marne , la Haute-Marne, la Mayenne, la Meurthe, la Meuse , le Mont-Blanc, le Mont-Terrible , le Morbihan , la Moselle, la Nièvre, le Nord, l'Oise, l'Orne, le Pas-de-Calais, le Puy-de-Dôme , les Basses-Pyrénées, las Hautes Pyrénées , les Pyrénées-Orientales , le Bas-^Rhin , le Haut-Rhin , le Rhône, la Haute-Saône, Saône-et-Loire, la Sarthe, la Seine, la Seine-Inférieure, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, les Deux-Sèvres, la Somme, le Tarn, le Var, Vaucluse, la Vendée, la Vienne , la Haute-Vienne , les Vosges, l'Yonne....

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