SÉANCE DU TINGT-CINQ DÉCEMBRE

Chabot dënonce à Passeitiblëe les doctrine^ monarcbiques de PAinî da peuple qui pre'lend n'être royaliste que parcequ'il a traité de dindon son accusateur. Le'onard Bourdon' demande que la' conTcntion abandonne les délits qui résultent d'actesi contresignés par les ^ninistres.

Chabot, (t Vous avez décrété la peine de mort contfe quiconque oserait proposer le rétablissement de la royauté, bu appellerait un chef sur la nation. Eh bien I je viens TOUS dénoncer un journaliste qui appelle ce chef. ( Plusieurs voix : Marat. ) C'est Marat. ( On applaudit.) Voici Tarlicle du n** du 25 déjccmbre , c'est-à-dire d'aujou^ é 4'hui : < Enfin je déclare que si les énormes dilapidations des agents du nouveau régime » les perfidies alarmantes des traîtres qui commandent les armées de la république, l'excès de la misère du peuple et les désordres de Taffrcuse anarchie portés à leur comble , forçaient jamais la nation h renoncer à la démocratie pour se donner un chef^ comme je crois la chose inévitable..; {Marat court à la tribune. ) si la convention ne s'élève à ses importantes fonctions. » Vous voyez, citoyens, que c'est delà convention seule qneJVIaratfait dépendre la possibililé d'avoir un chef , comme si le peuple français avait perdu la souveraineté. Je ne dirai pas qu'il calomnie la convention nationale, peut-être cst-^il nécessaire de lui dire des vérités^ fortes; mais jamais on ne calomnia davantage le peuple français , qui a fait trois révolutions pour se donner la démocratie. H est faux que la chose soit inévitable , comme Marat a la criminelle audace de le dire ^ quand même la

convention ne s'élèrerait pas à la hauteur de ses importantes fonctions; vous allez voir si d'après Marat même, elle peut s'y élever {iJhabotr lit le passage d'un re de Marat, ou il dit: «Que le peuple ne peut voir clair que quand il aura reconnu que la convention , dans laquelle il a placé ses dernières espérances, ne saurait aller au but, composée comme elle l'est , etc. » ) Vous voyez donc que Marat faisant dépendre le sort de la république de la hauteur à laquelle la convention nationale doit s'élever , et disant ailleurs que la convention ne peut s'élever à cette hauteifr, il est évident qu'il appelle un chef dans la nation. Je demande le décret d'accusation. »

Le président. « La parole est à Marat. » ^

Marat» ff II est trop affreux d'avoir h se défendre contre les ennemis publics que j'ai poursuivis sans cesse, et contre des patriotes sans vertu, pétris d'araour-propre et choqués de ce que je les ai traités de dindons. ( On murmure et an rit,) Gomment peut -on me soupçonner de vouloir appeler un, chef, moi qui le premier ai travaillé h détruire la royauté , moi qui ai fait parvenir à Louis XVI , dans le temps dé l'adoration royale , une adresse qui courut dans les départements et qui fit peut-être q^uelque sensation; moi qui ai engagé tous les membres-à venir prononcer içî la peine de mort contre le dernier de nos tyrans. ( On murmure, ) Je sais bien que j'ai été accusé par plusieurs membres, et nommément par Kervélégan , de ne demander Ja mort de Louis XVI que pour porter Égâlilé sur le trône; c'est pour cela que j'ai cru devoir donner ma profession de foi sur cet homme , que je ne crois digtie d'aucane confiance. Indigné des scènes scandaleuses qui déchirent la convention nationale... » ( On murmure, )

Lé président. «Je rappelle à l'assemLlëe q^io quand il s*agit de décréter d'accusation un citoyen , un (i<ises membres , elle doit l'écouler sans se pcrniellrc de murmures ni d'approbation. »

Marat, « Indigné des dissensions scandateuses qui ré' gnaiont dans cette assemblée , je mcsuîs élevé contre ceux

l8d CONTENTION NÀTIONAXS.

que je croyais ennenais du bien publier )'ai déclaré auiL autres qu'ayec leur mollesse ils n'iraient jamais au but. Quant 5 ma profession de foi , la yoici : Je déclare que je regarde l'anarchie où la France est plongée comme le moyen de pousser le peuple à la révolte , en Taffamant^Je déclare que j'ai été indigné de la protection q^'ona accordée à des bataillons. retenus dans la capitale par dei ordres clandestins , émanés de votre sein ; car Kervélégas» en me dénonji^nt comme voulant porter Égalité Bur le trône , appelait lui-même la force armée des départements h Paris* Je déclare que j'ai été encore flm indigné de voir des citoyens aller dans les rués demandant ma Mie » celle de^ Robespierre , de Danton et autres patriotes énergiques et éclairés. Je déclare que si la convention ne prend pas les mesures vigoureuses que je lui ai indiquées cent fois... ( // s*élève de nombreux murmures* ) Et comment voulez-vous passer pour une assemblée de sages , quand vous laissez à la tète de nos armées des courtisans contre lesquels vous no rendrez le décret d'accusation » suivant votre usage» que long-temps après que je l'aurai demandé? Pans l'effusion de mon cœur , voulant piquer la eonveoi* tien » et la rappeler à ses devoirs , j'ai déclaré que je ne voyais pas comme impossible que le peuple crût eîSicacede ^ se donner un chef. C'est mon opinion • et voilà comme an |>rétendu patriote vient me dénoncer quand il connaît la pureté de mon cœur. »

Pénières, « Je demande que Marat soit rappelé à l'ordre pour'avoir dit que'son opinion est que le peuple pourrait croire efficace de se doùner un chef. >

Le président, a Je. rappelle à l'ordre lé membre qui a interrompu, b

Marat. « Vous vous déclarez les protecteurs delà liberté des opinions, et vous en êtes les lâches tyrans. C'est vous qui demandez le décret d'accusation contre moi;. c'est • vous qui mettez le glaive sur ma tête. Voilà de beaux légjlslateurs! ( Murmures de Rassemblée. — ApplaudissemenUdes tribunes. — On demande Vordre du jour €tans

PRÉSIDENCE DE DEFBUION. lS3

Isfi dçux extrémités, ) Je déclare à là convention que je brave les clameurs de mes ennemis, et que je ne crois pas qu'elle oublie assez sa sagesse pour me décréter d'accusation. Je lui déclare que si cependant elle l'oubliait, le mépris me chasserait de son sein , et j'en appellerais au peu- ' * pie. Je demande à me$ lâches calomniateurs de prendre ]a peine de me réfuter , s'ils en ont le talent. Àlarchefis au bien public à grands pas, et ne perdes pas voire' temps dans ces discussions scandaleuses.» {MarcUdesi^nd de la tribu-- 7èe au bruit de$ applaudissements de quelques spectateurs.)

/V... «Je ne descendrai pas jusqu'à parler de MaraJU {On^murmure, ) Et j'assure la convention que je ne l'oju^ tragerai pas dans mon opinion , comme vient de le faire ua homme que je crois, indigne d'être dans son sein. Je de-^ tnaoda l'ordre du jour et je le motjve. Hier, citoyeiis^ vous. avez montré un grand caractère ; vous avez presqui^ atteint la hauteur do vos fonctions ); hier, vous ave? çi^mencé vos importants travaux ; hier vous avez bien piérité delà patrie , parceque vous avez employé tous vos momentspour la chose publique ; mais aujourd'hui on vient vous entretenir d'une fulile dénonciation, et vous avez senti qucu jusqu'à présentVos travaux ont été entravés par des dénonciations sans preuves et sans motifs. Je ne crains ni * les menaces , ni les voies de fait # ni la mort* Je dirai fran-* chôment mon opinion. Je crois voir un piège tendu à la convention nationale pour faire diversion à ses travaux. Je. demand^ donc l'ordre du jour. 9

Pénières. « Si la convention veut rétablir i'ordi'é « il &ul qu'elle punisse les agitateurs, les séditieux, les provoca^ teurs au n^eurtre.»

On réclame l'ordre du J04ir.

Camille Eksmoulins, , « Je demande la parole contre l'ordre du jour. »

Plusieurs membres, a Fermez la discussion. » '

Bojer^F-finfrèdè. « Je m'oppose à ce que la discussion soit fermée^ jusqu'à ce que nous ayons le mot de l'énigme. »

l84 CONTENTION NATIONALE,

Taillefer. «La dénonciation est appuyée d'écrits avoués. parTauteur^et dans lesquels il tend à exciter Fanarchie» la sédition et le massacre. Je denoiande qu'au moins il soit envoyé pour trois jours à TAbbaye. »

Salles. « Citoyens , une accusation est portée dans celte assemblée.... ( On continue à réclamer C ordre dujotLr. ) C'est un piège que l'ordre dujour^... » ' Turreau. « Je demande que l'asscnlblée ne perde pas son temps à discuter ces folies maratiques. » •

Salles, « Je demande que le comité de législation soit chargé de faire un rapport , non pas sur l'accusation d'aujourd'hui , mais sur tous les crimes que Maraf'peut avoir commis depuis le commencement de la convention nationale. » .. -

Pénières. t Je demande » comme Chabot , le décret d'accusation contre Maraù • I La discusion est fermée.

La priorité est accordée au renvoi au comité de législa* tîon , et le renvoi décréié.

Marat monte h la tribune.

. Le président, « Marat , tu n'as pas la parole. »

Marat, « Je la demande pour un fait. »

L'assemblée consultée donne la parole à Léonard Bourdon qui l'avait demandée le premier.

M(fraU « C'est pour des faits. » [Un huissier dé la salle signifie le discret a Marat : il insiste pour obtenir^ la parole.

Plusieurs voix, « A l'Abbaye Marat ! » ' Marat, « C'est pour un fait; )'al une dénonciation à faire... ( Nouveaux murmures , nouveaux cris , h l'Abbaye I ) J'aurai la parole , c'est une dénonciation. »

« N*... Maral ne doit pas faire la loi à la convention. »

Tun*eau, « S'il insiste pour parler malgré le décret ^ il . faut l'envoyer à l'Abbaye. »

Marat. a C'est pour un fait. » . -

Mfinuel, «Je demande que Marat, rebelle au décret, soit censuré, et le procès-verbal envoyé aux qualre-vingt • quatre départements. »

PRÉSIDENCE DE DEPEKMÔN. , l85

Marat. « Yaus kie m'égorgQréz pas comme cela. »

< N.... II ny ù rien qui avilisse plus la convenlton que de voir un membre lutter contre la voloulé générale. »

Marat. a £h bien ! je cède la parole à Bourdon , mais je lia demande après lui. b

Léonard, « Vous arez décrété que , mercredi 26 , Louiis Capet serait définitivement et irrévocablement* entendu.» (Plusieurs voix: II. n'y. ^ pas irrévocablement dans le décret. ) "^

cN..^. Il est certain que le mot irrévocablement ne s'y trouve pas; mais il est certain aussi que le décret à été rendu en ces termes , définitivement et irrévocablement»9

Tttrreau. « Ne voyez-vous pas que ceux qui cbîcanenl &ODt ceux qui veulent accorder un délai à Louis Gapet. »

Lesendre^ « Je demande à rétablir le lait. C'est moi qui fis la proposition : dans la première rédaction j'avais mis définitivement et irrévoeahlement; mais j*ai Cru que le mot définitivement voulait dire irrévocablement ; j'ai rayé ce dernier , et j'ai relu ma rédaction qui a été adaptée. »

TJonard Bourdon, « Vous avez décrété que , mercredi &6 , Louis Capet serait définitivement entendu. Quelle que soit l'issue de cette affaire, qui n'est devenue une grande affaire que parcequ'elie a été m(il saisie» mal entamée , et qu'on est parvenu h la compliq,uer , il est certainement de l'intérêt général» de la tranquillité de la république, et àk la nécessité d'entrer proraptetiientjclans la carrière, et de jeter les bases dô la constitution qui appelle tout le temps des représentants du peuple, qu'elle se termine promptement.

Au lieu de Taire un acte énonciatif simple du délit dont Louis est notoirement coupable, et donl la preuve n'est pas dans des papiers , mais dans des faits, on a décrété un «cle d'accusalixjn .très compliqué-, dans lequel des délilii lïien punissables sans douic , mais que son conseil ne man- * q^era pas, comme Louis l'a déjà fait lui-même, lors de 8on interrogittoire, de n^jeler sur ses agents responsables ,

|d6 ^ ÇONYENtlOH NATIONAI^.

des délits dont ki preuve ne pourrait doTenir évidente que par le résulat d'une înstruclion » «e trouvent mêlés et confondus avec des délits qui lui sont personnels» avec des dé* lits évidents» On a décrété ensuite qu'il serait donné com^ munication à lui et à son conseil de deux cents pièces au moins ; et il ie fallait bien » puisque c'était sur ces pièces que reposait en partie l'acte d'accusation; et par ces deux décrets on a ouvert une vaste carrière à ses défenseurs i qu'il fallait au contraire circonscrire dans le cercle de ses délits bien pppuvés ^^de ses délits personnels.

i Prenons garde que cette première faute ne soit suivie d'une seconde. Quelques réflexions m'ont paru propres à nous faire éviter un autre écueil; vou^ avez sagement re* )eté la motion de faire vérifier les écrits qœ Louis a désavoués» de faire entendre les témoins qui pouvaient dépo* ser sur le fait des papiers trouvés derrière la porte de fer ^ parceque vous avez jugé que la vérification de ces deux points de fait^ quel qu'en fût le résultat, n'ajouterait ou ne diminuerait rien à l'évidence des autres crimes dont il est prévenu ; mais en rejetant cette motion » vous avez nécessairement entendu en même temps que lea pièces qu'il a déniées, et le fait du dépôt des papiers dan&cette baie, ne seraient pas le motif du jugement que vous avez à prononcer.

0 Yotrejugement doit porter, et porter uniquement» sur ses Gorrespendanèes personnelles avec les ennemis du dehors, sur la dilapidation de sa* liste civile, employée & salarier, les émigrés armés contre leur patrie , et à corrompre att« dedans; sur la tradition infâme de Yei^dup et de Longwy, sur les massacres de Nancy, du Ghamp-de-Mars; et enfin sur cette masse de crimes et d'attentats contre la sûreté et la liberté publique , dont il n'est aucun Français qui n'ait la conviction intime qu'il isojt coupable, et qui ont occasîoné les événements du lo août.

» Qu'il me soit permis jde répondre ici à ceux qui, à l'occasion de la journée du 10 août , regardent comme satisfaisante et péremploire l'explication que Louis « donnéa

PRisiMNCE DE DEFERlIOBr.

90r i'btek'penation qui lui a été faite : Je savais /a- 1-»!! dit , que ie peuple devait attaquer mon château ; l'étais une au-^ toritéconslituée; je devais le défendre. C'est la justifica-» tion de brigands qui » poursuivis par la gendamx^rie > se sont retranchés dans leur caverne , et ont fait feu «ur lei

assaillants.

I Si cei brigands parviennent à repousser la ^gendarcoie^ rie; s'ils sont les plus forts , et qu'ils puissent se soustraira^ par leur résistance , au glaive de la loi , sans deMe tis but fiiii tout c& quelle soin et l'intérêt de leur conservation exi« geait d'eti]( ; comme brigands ^ ils ent bien fait : mai^ ti l'avadtage du combat ne leur reste pas; s'ils sont pris , se-* ront-ils fevorablement écoutés » en faisant à l'interpella^ tion du. juge' iaf^ponse que Louis Capet a fahe à fai bon-^ Tention ?' Le juge ne leur répondrait*!! pas : vous aviei commis une longue' suite de criraea pour lesquels vous étieBi poursuivis ? La gendarmerie a fait son devoir en vous atta* ^ant» et la résistance que vous lui avez opposée , et. la MDg que votts aves versé , né sont que de tioi^veaux crimes dont vous vous êtes rendus coupables*

9 Louis n'est à mes yeux que le chef de ces brigands^ poursuivis par la juste indignation' du peuple dont la pa-* tience était épuisée , et qui voyait sa |fterté absckimeat compromise , et la France Htrée h l' Autriche et h ta Prusse par ses infâmes manœuvres. Mis en état d'arrestation après ladéfdte de sas complices » il ne pçut être traité autrement qoe les autres conspirateurs pris les armes à la main ; voué n'aye? besoin pour statuer sur son sort d'autres formalités que de cellea qui ont été prescrites contre ceiix-ci ; la loi qui pt^nonce qa*i}s seront traduits deVam t les juges que vous avea indiqués, èl que, sur le vu du procès-verbal qui constatera qu'ils ont été pris armés contre la patrie, ils seront cottdamnés dans les vingt-quatre heures , nous présente les règles qu'il faut suivre.

• Voici donc', ce meisemble, la conduite que doit tenir la coQYention dans cette tanémorable circonstance, si elle veut remplir ce que }a justice et le vœu général exigent d'teUe.

CONTENTION NATIOKAtË.

«EUe déclarera d*abord aux conseils de Louis qu'elle n'enlend pas le juger sur les délits résultants d'actes contre-signes par ses ministres, ni sur les délits dont la preuve serait consignée dans les pièces qu'il a désavouées, ou qu'il déclare qe pas reconnaître. »

«N... C'est ridicule. Un conseil ne peut chai^ger sa défense au moment où Taceusé parait à la barre. Je demande Tordre du jour.» ' . L'assemblée passe h Tordre du jour.

«Marat occupa toujours la tribune. Un secrétaire y monte, par ordre du préddent, pour faire la lecture d'une lettre du commandant- général provisoire de la garde nationale de Paris du 35 décembre.

aCitoyens représentants, demain est le jour que vous avez désigné pour entendre Louis Gapet. Conformément aux ordres donnés par le pouvoir exécutif, toutes les mesures de sûreté ont été prises pour lé traduire sans inconvénient. Il n'y a que la nuit qui pourrait nuire. Veuillez me faineavofr aujourd'hui un décret qui détermine mes devoirs, et Tbeare à laquelle la convention veut que Louis Capet lui soit amené. »

Il est décrété qiie Louis Capet sera traduit à la barre demain h neuf heures.

Marat. • J'ai la parole pour un fait. »

Le président. « Il y a encore des lettres à lire. » ' Marat* * Détour jésuiliquej J'ai cédé la parole pour la lecture d'une lettre; j'ai le droil maintenant de la réélamer. »

L'assemblée payait, indécise sur le point de savoir si Marat sera entendu . — On remarque que les membres de Textrémilé de la salle ob s'assied Marnt sont partagés d'opinions.

Marat insiste, annonçant qu'il a des observalions împorlatîles à faire. — Il est décidé à' une petite majorité qu'il sera entendu.

Marat. « L'indignation que j'ai éprouvée en mè voyant dénoncé h celle tribune par des hommes que je crois

PRlBSmBNGC DE MFBBMON. 1S9

patriote?» et que je croyais au-dessus des petitesses de Tamour-propre , m'a faitprend;:e un ton qui n'est pas le mîen. J'ai été accusé de vouloir avilir l'assemblée. Je déclare que personne ne désire plus que moi de la voir marcher à grands pas vers le bien public , et s'environner elle-même des respects du peuple ; sentant les regrets de mon cœur et voulant faire cesser tous les soupçons , je rétracte sincèrement les paroles è[m me sont échappées , et dont la calomnie pourrait profiter pour faire croire que je ne. suis pas le meilleur ami de l'ordre/ Je ne me plaindrai pas du passe-droit du président.Defermon » qui a mis aux voix le renvoi au comité de législation de la dénonciation faHe contre moi » lorsque de toutes parts on demandait Tordre du jour , et qui a. prononcé le décret au milieu du tumulte qui avait empêché un grand noihbre de membres de prendre part à la délibération* Je stiis au-dessus des efforts de celte politique astucieuse, et je saurai les braver, bien persuadé que l'assemblée aura la prudence de rejeter dans l'antre de l'oubli toutes les dénonciations ridicules et absurdes faites contre moi ; je n'aurai pas la petitesse de demander un décret d'accusation contre les membres qui ont bien plus compromis la chose publique, en demandant de renvoyer aux assemblées primaires le jugement de Louis. Capet, proposition qui vous a été faite par Azéma.

«Jamais je ne serai le tyran de' l'opinion publique ,- j^en serai au contraire le défenseur'; mais ne voulant pas qu'on régare , je demande que vous retiriez au ministre de l'intérieur le décret qui lui permet de faire un abus aussi étrange; car il a fait tirer à vingt mille exemplaires l'opinion dange<reuse d' Azéma , et je mets en fait qu'il n'en a pas envoyé un seul de mon opinion. (On rit ; quelques applaudissefnints se font entendre des tribunes.) Je demande qu'on^lui relire le reste des cent mille livres que l'assemblée législative, dans un moment de crise, lorsqu'on le croyait patriote , a remises dans ses mains pour le distribue^r aux écrivains patriotes capables ^ d'éclairer la nation , et dont il a fait un usage aussi indigne ; car c'est lui qui pensionne

190 , 601fVB!!CTI0N NATiOHALX.

cea vîb foUiouUires que le mépris pahlic condamnétait à rinaction 3'il ne les «outeaaii pas. Je demande que ma proposition soit mise aux voix. 9

Fonfrèdô. c Je demande que l'assemblée décrète que la ministre de Tiotérieur donnera à Mariit les quinte mille livres qu'il lui avait demandées. » v

Marat. « Je n'en veux plus aujourd'hui ; je le méprise Uop. » {On piu)

Piouvèlle décision de passer à Tordre du four.

Tkuriot sav(tnçant précipitamment ati milieu de la êalle^ « On vient de me dire que les défenseurs de Louis Gapet sont allés ohoz De&rmon» et qu'ils j sont restés trois heures* (Afur mures.-**- On demande l'ordre du jour.) Je demande que Defermon ne préside pas demain.» {Mwf^ mure général.)