TENDRE

Goupillcau-Fontenay, la mort , exécution prompte.

Goupilteau- Montai gu , la mort.

GûtuHn ; la détention dans un lieu sûr, également éloigné de la convention et des frontières, et le bannissement à 'la paix.

Maignen , ta mort»

Fayau , la mort. *

M or Ut on , ne vote pas.

Mçsset\ la mort.

Girard*, la détention , le bannisse- .

mont à la paix sous peine de mort, comme mesure de sûreté générale.

Garos, la mort*

VIEIfffK.

Piorry , la mort.

Ingrand , la mort.

. Dutrou-Bornier , la détention, et le

bannissement à la paix.

Martinemi , la mort.

Bion , la détention , et le bannis se -v

ment à la paix. - Crtuzè-Latouche , la détention, et le

bannissement à la paix. , ,

Thibaudéau , la mort.

Creuzè-Paichal , la détention , et le

bannissement à la paix.

VIBHPIE (HAOTB-).

Lacroix , la détention , et le bannissement à la paix.

Lester pt-Beauvais , la mort , avec sursis jusqu'au cas où l'ennemi envahirait les frontières, et en cas - de paix jusqu'à ce que la convention le juge nécessaire.

Bordas, la détention.

Gay-Fcrnon , la mort.

Faye> la détention r et le bannissement à la paix.

Rivaud, la détention , et le bannissement à la paix.

Soulignae , la détention , le bannissement à la paix sons peine def mort. ' '

VOSGES. f

Poulain-Grandprey , la mort, avec sursis j ut qu'à l'acceptation de la constitution , l'expulsion des Bomv bons ; exécution en ca9 d'invasion de la part des ennemis*

Hugo. ( Absent pour cause de maladie.)

Perrin , la mort.

Noël , se récuse.

Jutlien'Souhait , la mort ; demande que ia convention examine s'il ne serait pas utile de surseoir jusqu'à l'acceptation de la constitution. Cette proposition est indé- ' pendante de son vote.

Bresson , la détention , et le bannissement quand la tranquillité publique le permettra.

Couhtyy la détention, l'exil après trois années de paix, sous peine de mort.

Battand, la détention, et le bannissement à la paix ; la mort néanmoins si le peuple la demande.

YOftlfB.

Maure aîné , la mort.

Le pelletier Saint- Far geau , la mort,

Turreau , la mort/

Boileau , la mort.

Prêey, la mort , avec sursis jusqu'à l'acceptation de la constitution.

Bourbolte , la mort.

Hérard , la mort. ,

Finot , la mOrk.

Chastelain , la détention . et le bannissement à la paix.

Reprise de l'ordre alphabétique.