AISNE

ALPBS (BASSES-).'

Qûinette, la mort,

Jean Debry , la mort.

Beffroy, la mort.

Boucher eau , la mort , avec un sursis <gui sera déterminé par I* convention : propositions indivisibles.

Saint- Just , la mort.

Belin, la détention, et la mort si les puissances étrangères veulent le remettre sur le trône.

Petit , la mort.

Condorcet, la peine la plus grave, qui ne soit pas celle de la mort.

Figuet,, la réclusion et la déportation à la paix.

Lecarlier, la mort. • *

Loysel, la mort , avec sursis jusqu'à l'acceptation par le peuple de la nouvelle constitution.

Dupin jeune, la peine la plus forte, qui ne soit pas celle de mort.

ALUBfi.

Chevalier. Ne peut indiquer la peine sans la sanction du peuple , rejetée par un décret.

Martel y la mort dans vingt-quatre heures. «

Petit-Jean , la mort dans vingt-qua-

• tre heures.

Forestier, la mort dans vingt-quatre heures.

Bcauchamp. (Absent par commission. ) *

Giraud , la mort, avec demande d'un sursis jusqu'à ce que la convention ait pris des mesures de sûreté générale : proposition» tellement indivisibles que si on les séparait son vote serait sans effet.

Vidalin , la mort.

alpes (hautes-).

Barety, la détention, l'exil à la paix.

Borel, la détention, le bannissement à la paix.

Jzoard, la détention , sauf à prendre, suivant les circonstances, des mesures ultérieures.

Serres , la détention, le bannisse-

Càzeneuve, la détention , le bannissement & la paix.

Vtrdollin , la détention , le bannis^ sèment à la paix.

Reguii , la détention , le bannissement à la paix sous peine de mort.

Derbez-Lalour, la mort.

Maisse , là mort;

Peyre, la mort. Il demande, etc.

( Voyez Mailhe , Hante-Garonne.)

Savornin , la mort , avec l'amendement de Mailhe.

ABDBCHF.

Boissy-d' Anglat , la détention , le bannissement quand la sûreté publique le permettra*

Saint-Prix, là mort, avec sursis jusqu'à la paix et après l'expulsion des. Bourbons.

Gamon, la mort, avec sursis jus^ qu'au cas où les ennemis reparaîtraient sur le territoire de la république.

Saint-Martin , la réclusion , le bannissement à la paix comme mesure de sûreté géuérale.

Garilhe , la détention , le bannisse-

Qlcizal) la mort, avec sursis jusqu'après l'expulsion des Bourbons et les mesures de tranquillité publique.

Coren-Fustier, la détention , le bannissement à la paix.

▲HDENftBS.. j

Btondet, la détention, et néanmoins la mort en cas d'invasion de la part de l'ennemi.

Ferry, la mort.

Mennesson, la mort, avec sursis*

- comme juge, jusqu'après l'expulsion des Bourbons , et comme législateur jusqu'au cas où l'emiemi envahirait îe territoire français ; .et dans le cas contraire le bannissement à la paix.

Dubois-Crancè , la mort.

Vermon, la mort , avec sursis jusqu'au cas où l'ennemi envahirait le territoire français.

Robert , la mort.

PRESIDENCE DE vMUGNiAlJD.

Bèdudin, la récîusion et la déportation à la paix.

Thierrtèr, la détention perpétuelle.