ARRI8GE

Vadier, la' mort. t Clauzel, la mort* Champmartin , la mort.

Espert , la mort.

LaJkanal, la mort.

Gaston , la mort.

AUBB.

•Çourtoii , la mort.

Bobin, la mort.

iferrcR, la. détention, le bannissement à la paix.

Duval, la détention, le bannissement à la paix.

Bonnemain , la détention, et le bannissement à' la paix.

Pierret, la détention, le bannissement à la paix comme mesure de sûreté générale. ,

lWge,la détention, lé bannisse-

. ment à la paix comme, .mesure île sûreté générale.

Garnier, la mort.

*Rabaud Saint Etienne, la détention, le bannissement à la paix.

audb.

Azemma , la mort.

Bonnet, la mort.

Ramet , la mort.

Tournier, la détention , le bannis* sèment à la paix comme mesure de sûreté générale.

Marragon \ la mort.

Pertes jeane , la détention » le bannissement à la paix.

Morin , la détention , le bannissement à la paix, sauf à prendre < des mesures ultérieures , et à prononcer même la peine -de mort ,j en cas d'invasion du territoire français par l'ennemi.

Girard, la mort.

AVÊY&Off.

So , la mort.

Saint-Martin- -Pologne, la détention, ' le bannissement à la paix, m.

Loùinhfis, la détention1, le bannissement à la paix.

Bernard Saint- Jfrjqtte , lé détention dans un lieu sûr, jusqu'à ce que l'assemblée juge le bannisse* ment convenable. .

Cam boulas /-la mort. •

Seconds f la mort;

Joseph Lacombe, la mort, avec l'amendement de Mailhe.

Louchet , la mort dans le plus bref délai.

Izarn-Palady9 la détention au château de Saumur, jusqu'à ce que "l'Ahi triche ait reconnu, la république, et que l'Espagne ait renouvelé ses traités avec nous.

BOOCHBS-Dr-RHÔrCB..

Jean Duprat, la mort*'

Éebecqui, la mort.

Barbaroua , la mort.

Granet , la mort dans vingf-qaatre

- heures.

Durand-- M aillant, la détention , le bannissement àlàpàix,souspeine de mort. '

G as par in, la mort.

âtoyse Bayie , la mort dans vingtquatre heures.

Baille, la mort.

Bovère, la mort. -

Duperret, la réclusion , le bannissement à la paix.

Pelissier, la mort.

Laurent, la mort.

calvados.

Fauchet, la détention, le bannissement à la paix.

Dubois-Dubais, la mort , arec sur* sis jusqu'au cas où une armée des puissances avec lesquelles nous sommes en guerre ferait une* invasion sur le territoire français , ou qu'une puissance se réunirait à nos ennemis pour nous faire la guerre.

Lomont, la détention, la déportation à la paix.

Henri Larivière, la détention , l'exil à la paix.

Bonnet , là mort, arec l'amendemeut /Je Mailhe.

Pardon , là détention , le bannissement à la p six.

CONVENTION NAÎJONAU;

DçiUcet {Pontêaaulant) , La détention , le bannissement à la paix.

Taveau, la mort, avec sursis jusqu'au cas où les puissances étrangères mettraient le pied sur le territoire français, on jusqu'à l'acceptation de la constitution.

Ioumne, la mort avec l'amendement de Mailhe.

Dumont la détention , le bannissement à la paix.

Cussy , la détention , le bannisse-

Lcgot, la détention , le bannisse-

DeUeville, la détention , le bannissement à la paix.