CANTAL

Thibault, la détention de Louis, son bannissement , celui de sa famille à la paix , et de tous les Bourbons.

MUhaud, la mort dans les vingtquatre heures.

Mejansac, la détention , et le bannissement à la paix.

Lacoste KU mort dans vingt-quatre heures.

Carrier, la mort.

Joseph Mailhe. (Absent par mala-

v die.)

Chabanon, la détention , le bannissement à la paix.

' Peuvcrgue, la détention , le bannissement à la paix.

CHARBHTE. *

Betlegardôy la mort.

Guimberteau, la mort.

Chazaud , la mort,

Chedaneau, la mort, avec sursis jusqu'à ce que l'assemblée ait discuté s'il convient de différer ou non l'exécution : propositions indivisibles.

Ribereau , la mort.

Devars , la détention dans un lieu central de la république , le bannissement à la paix.

Brun, la mort.

CreveUcr. la mort dans les vingtquatre heures.

Maulde, la détention perpétuelle, sauf à prendre d'autre* mesures

à l'acceptation de ra constitution»

ou à la fin de la guerre.

chàhektb-infjUiedhe. "

Bernard, la mort.

Briard , la mort.

E schas séria ux t la mort.

Ni ou , la mort.

Rnamps , la mort, v

Garnier, la mort.

Dechezeaux , la détention , le bannissement, quand la tranquillité publique le permettra.

Lozeau, la mort.

Giraud , la détention , le bannisse-

Vinet, la mort.

Dautriche, la détention jusqu'à la' paix , sauf alors à la convention ou à la législature qui lui succédera à prendre des, mesures ultérieures.

chkb.

Atlas seur, la détention, le bannissement à la paix.

Faucher, la mort.

Beauchetm> la détention, le bannissement à la paix.

Fauvrû-Labrunerie , la mort.

Dugenne,}* détention , le bannissement à la paix.

Pelletier 9 la mort*.

coaaÉzE,

B rival , la mort dans le plus bref délai. ■

Borie , la mort.

Chambûny la mort. Il demande que l'assemblée délibère prompteur ent surie sort des Bourbons.

Lïdon, la mort, ravec l'amendement de Mailhe. ,

Lanat, la mort dans les délais delà.

loi.

Penière ? la mort. Il demande pour l'avenir l'abolition delà peioe de mort.

Lafon se récuse.

Saiicetti , la mort. x v

Chiappe , la détention , la déportation à la paix. * CasaBianca, la détention » sauf

^srax représentants du peuple k l'ennemi, à faire tomber «à tête.

prendre dé» mesures suivant les circonstances. '

Andrét, la réclusion pendant tout le temps nécessaire au salut public. ." *

>Bosio, la détention, le bannissement à la paixv

Moltedo, la détention pendant k guerre.

CÔTE-s'OK.

Ëazire , la mort. »

Guyton-Morveau , la mort. '

<PrUur, la mort.

Oudtit, la mort. *

Florent-Guy ot , la mort.

JLambcrf, la détention , le bannissement à la paix , à moins qne le . peuple n'investisse la législature' suivante de pouvoirs j>our prononcer définitivement sur son sort.

Marey jeune , la détention comme mesure de sûreté générale pendant la guerre, et l'expulsion après que les despotes coalisés contre la France auront posé les armes , et reconnu \a république française.

Trutiarit, la mort.

Manteau, le bannissement perpétuel , sans préjudice des mesures à prendre contre sa famille.

Berlier, la mort.

côtes-» okoro. s

Houppe , la détention , le bannissement à la paix.

-Champeauoo ,1a détention pendant la guerre, comme otage , par mesure de sûreté ; l'expulsion à la paix du territoire delà république , et peine de mort, s'il y rentre.

Gautier jeune , la détention perpétuelle.

Guyomard* la détoptipu, le bannissement a la paix comme-mesure de sûreté.

Fleury, la détention, le bannissement à la paix.

Girautt , la détention, le bannissement à la paix.

Conclu, la mort.

Gondél'tn , la détention . le bannis- ' sèment à la paix, $auf,en cas d'invasion du -territoire français par

si le peuple le demande.