C&EL'SB

guguet, la mort avec l'amendement de Maiihc. . "

Debourgcs, s'abstient de voter, n'a pas la mission do juge.

Goutisèon- Dumas , la réclusion1 comme mesure de feûreté, sauf au souverain , lorsqu'il acceptera la constitution, à statuer en définitive sur le sprt du tyran ainsi qu'il avisera.

Guyès, la mort.

Juurand, la détention, le bannissement, un an après la paix;

Baraifhn^ la détention comme mesure de suret*!, sauf 5 prendre par la suite telle autre mesure que le bien public exigera. Il demande en outre «jue l'ostracisme soit prononcé contre toute la famille des Bourbons ou G a pets , et contre tout ce qui a porté le nom «le prince -en France.

Texier, la détention.

ooanoGni».

Lamarque, la mort.

Pinet atnè , la mort. '

Lacoste , A* mort.

Boux-Faziilac , la' mort.

Taille fer > la mort.

Peyssard , la mort.

Camberl , la mort.

A lia fort , Ja mort.

Mcynard, la détention pendant la guerre , sauf à prendre pendant la paix, de la part de la convention ou de la législature , les autres mesures de sûreté générale

x que la circonstance pourrait exiger.

Bxxuquicr aîné , la mort.

■dodbs.

Çutrof, la réclusion, le bannissement à la paix.

sMichaud, la mort.

Seguin, la détention, le bannissement à la paix.

Monnot , la mort.

Vcrnerey, la mort.

Besson 4 la mort*

DBÔvi«

Julien i la mort.

Sauteyra, la mort. ' r

Gcrente, la' détention, la déportation à la paix.

Murbo*, la éétentîon* Bolsset , la mort* »

Cola,ud-Lasalcetle , la détention , le bannissement à la paix ; néanmoins la mort en cas d'invasion du territoire par l'ennemi* Jacomin, la mort. . >

Fayolle , la détention , le. bannissement à la paix.

Martinet, la détention, le bannissement à la paix.

Buxot, la mort avec l'amendement de Maflhe.

Duroy, la mort ; exécution sur-lechamp* ■ '■

Lindet , la mort.

ftichouœ , la détention , le bannissement à la paix..

Lpmarèchal , la détention, le bannissement à la paix.

Topsent. (Absent par maladie.)

BoitiUerot , la mort.

Vallée , la détention jusqu'à ce que la souveraineté du peuple français, son gouvernement républicain soient reconnus par tous les gouvernements de l'Europe; alors rexpulsion de Louis et de tous les prisonniers du Temple hors du territoire de la république; la - mort si les armée» ennemies pé- 1 nètrentsurle territoire français.

ISavary, la détention jusqu'à la paix et à l'acceptation de la constitution par le peuple.

Ôubusc, la détention , le bannisse- ' ment, quand la sûreté publique

' Texigçra.,

Robtrt'Lindet, la mort. j .

BCHB-ET-V.OIB.

Lawtoix , la mort.

Brîssot, la mort» arec sursis jusqu'à la ratification de la- constitution par Fe peuple.

Pêtion, ta mort, avec l'amendement, de M ail lie.

G ir oust y la réclusion.

Lcsage, la mort, avec l'amendement de Mailhe.

Loiscau , la mort.

Bourgeois. (Absent par maladie.)

Chasks , la morte . ^

Fremenger, la mort.

FIllISVBIB.

Boharty la mort. '

Biad% la mort, avec sursis^ jusqu'au moment de rexpulsion des Bourbons.

Guezno , la mort.

Àtareç, la détention, le bannissement à la paix.

t Queinec , la détention , le bannissement à la paix.

Kervetcgan, la détention, le bannissement à la paix.

Guermeur, la mort; '

Gommaire, la détention , le bannissement à la paix.