NIÈVRE

$*utereau, la mort.

Dameron , la mort.

Lefiot , la mort.

Guilterault , la mort.

Legendre , la mort.

Goyre-Laplanche , la mort dans le plus bref délai.

Jourdan, la détention , le bannissement au moment où la convention ou la législature suivante croira pouvoir sans danger procéder à l'exécution de ce décret.

KORD.

Merlin (de Douay), la mort, Quhetn tÏ3i mort.

Gossuin. ( Absent par commission.)

Cochet, la mort.

Fochedey, la détention de Louis et de sa famille ; leur bannissement quapd le danger de la patrie n'existera plus.

Lcsage-Senault, la mort; l'exécution dans vingt-quatre heures.

Carpentier , la mort.

SaÙengros , la mort.

Poutletkr, là- mort dans vingt-quatre heures.

Aoust ; la mort. >

Boyavâl, la mort.

Briez , la mort.

Oisb,. *

Coupé, la. mort.

Calon, la mort. ,

Massieu , la mort.

Ch, VilleUe , la réclusion , le bannissement à la paix. /' *

Mathieu ,- la mort.

Anacharsis Clooiz , la mort.

• Portiez , la mort avec l'amendement de Mailhe.

Godcfroy. (Absent par commission.)

Bezard , la mort. *

Isorè , (a mort.

Dçlamarre , la réclusion ; le bannis* bernent six mois après la paix , en énonçant toutefois que Louis,, pour ses crimes, avait mérité la mort.

Bourdon, la mort.