MM. LES HABITANTS

DU DÉP* DB Ll 8ABTBB (l).

Messieurs ,

iVppelé par vos suffrages à rioestimable honneur de vous représenter, je crois devoir, avant même d*étre entré dans Texercice des fonctions importantes que votre choix me confie, retracer en peu de mots, devant vous et le public, les obligations que ce choix m'impose. Les promesses des candidats sont exposées i des doutes que suggère aux esprits prudents le but évident de ces promesses. Le désir si naturel et si légitime d'obtenir , de toutes les faveurs que dispensent l'opinion ou le pouvoir , la plus précieuse pour un citoyen d'un pays libre , peut tromper même celui qui Téprouve sur la fer«

(i) L'exemple de M. Camille Jordan , qui a adressé, Tannée dernière, de patriotiques réflexions aux habitants du RhÀne et de TAin , m*a faitespérerqu*on ne me blâmerait pas de m'adresser de même aux habitants de la Sarthe , nrès la preuTe de confiance dont ils ont bien tquIu m*hoiioien

aa4 xneté de ses principes et sur la force de son caractère. Mais, lorsque, cette faveur étant obtenue y rhomme qui en est Tobjet fait s|k>dUnément une profession de foi nouvelle , et confirme ses engagements , ses motifs ne sauraient être suspects , puisqu'il établit lui-même un point de ibmparaison , vers lequel chacune de ses actions, chacune de ses paroles sont, k tous les instants , susceptibles d'être ramenées.

Je viens donc, messieurs, répéter aujourd*ui, comme député, ce que je disais comme candidat aux élections dernières. La liberté des consciences , celle de Tiodustrie , celle de la presse, Tobéissance aux lois, la sûreté des individus, la sainteté des formes * judiciaires , Tindépendance et là composition impartiale des jurés , les droits des communes, comme ayant des intérêts particuliers qu'il faut respecter; telles sont les conditions indispensables de tout bon gouvernement Tel est le but que les hommes se sont proposé en se soumettant à l'autorité publique ; ce but est éminemment compatible avec la monarchie constitutionnelle; il doit être atteint par la Charte, sous l'empire de laquelle déjà nous avons fait de grands pas. Mes efforts seront donc toujours dirigés vers le maintien de cette Charte, avec toutes ses bases et toutes ses conséquenses.

La force des hommes est dans les principes Ki l'éclat du talent, ni les ressources de ThaLi*

!ia5 lelé, ne sauraient les remplacer. Si vous m'avez accordé votre confiance, je le dois à mon dévoué" ment aux maximes d'une liberté paisible et régulière. Je ne déchirerai pas ce titre, le seul dont un cityoen puisse être fier. Si je prononçais à la tribune un mot contre les libertés que la Charte nous a promises, Un mot en faveur d'une loi d exception , d'un tribunal extraordinaire , des rigueurs du secret, d'un seul acte arbitraire, d'une entrave à l'industrie ou au commerce, d'une violation de propriété, ce démenti flétrirait ma vie entière. Je ne serai point infidèle à vingt-deux ans de fidélité. Depuis la liberté de la presse , la plus- élevée de nos garanties, jusqu'aux droits du citoyen le plus ignoré, je me sens responsable de toutes les injustices auxquelles je ne me serais pas opposée

Et dans ces injustices, messieurs, je ne comprends pas seulement celles qui frapperaient les hommes dont j'ai l'honneur de partager et de défendre les opinions. Je ne réclamerai pas moins fortement contre l'oppression qui pèserait sur les partisans des opinions opposées. Autant je tâcherai d'apporter de force dans ma réfutation de leurs erreurs ou ma résistance à leurs oppressions, autantje m'appliquerai à garantir leurs droits véritables, s'ils sont attaqués: ].a liberté de chacun est nécessaire k celle de tous; et tant qu'il y a, dans l'état social^ de larbitraire pour un seul, quel que soit son parti, il n'y a de sûreté pour personne.

Ces priocipes, messieurs, sont les TÔtres; Us appartienneot particulièrement à voire département patriote et constitutionnel. Ils ont tié proclamés par tos écrivains , si courageux y si ënegiques dans l'expression de leur amour pour la liberté, pour le roi et pour la Charte (i). I!$ ont été revêtus de votre assentiment. Us sont gravés dans votre raison parce que vous t te) éclairés , dans votre cœur parce que vous élts généreux et justes.

Plusieurs projets de loi vont être soumis à la discussion à laquelle vos suffirages m'ont autorisé à prendre part.

L*un de ces projets est destiné à nous assurer la plus importante de nos garanties, la respc>nsabilité ministérielle , l'autre à organiser eniin l'un des droits les plus précieux que nous an promis la Charte, la libre manifestation de dcs

opinions.

Le premier de ces projets contient des principes généraux dont plusieurs sont bons; id3'« il renferme aussi des rédactions vagues, et nous savons combien sont dangereuses les rédactions vagues des lois. Il laisse d'ailleurs de coté 1^ portion la plus essentielle de toute loi destine*' à régler la responsabiliié; il ne détermine ri( n sur celle des agents. Cette omission, dit-on , sera réparée. Vos députés, messieurs, n'oublieroi::

(i) Voyc* le Propagaicmr de ta Sarthe*

pas combien cette responsabilité vous importe. Klle est d*une application de chaque jour , de chaque minute. Nos voisins, qui nous ont pré'cédés dans la carrière des institutions représentatives , où déjà nous les devançons , ont une maxime qui doit être nationale chez tous les peuples libres. La maison de chaKjue homme Citson château fori. Il faut qu'aucune vexation, aucun abus d'autorité n'y pénètre. Une fois tous les vingt ans , peut-être tous les cinquante, les circonstances appellent l'exercice sévère de la responsabilité ministéreille. Mais chaque jour la responsabilité des agents peut être nécessaire. L'arbitraire est surtout dangereux dans les détails , parce qu'il est inaperçu , et semble minutieux. Mais rien n'est minutieux de ce qui vous intéresse. Votre liberté , votre sûreté, votre repos^ sont les devoirs de vos mandataires. Tant que nos lois à cet égard seront encore fautives, il faut que chacun d eux vous défende dans chaque occasion, et il faut de plus qu'ils cherchent à se rendre inutiles sous ce rapport, en obtenant des lois générales, qui vous offrent une sauvegarde plus imiforme et plus sûre.

Le second projet, messieurs, ou plutôt les trois projets qui n'en forment qu'un, sont relatifs à la liberté de la presse. Vous démontrer les avantages de cette liberté serait superflu. Vous savez le bien qu elle a fait ; mesurez des yeux celui que vous pouves^ en attendre pour l'affer-

2a8 missement de tous ^os droits dans la monarcliif constitutionnelle.

Le discours qui précède ces trois projets de loi est presque entièrement conforme aux principes les plus justes et les plus libéraux sur ceUe matière. Nous devons ce discours à M. de Setre, dont la dernière opinion , qui n'a pas encore cessé de retentir dans toute la France, a dévoile avec un courage méritoire des vérités importantes, en même temps qu'il a puissamment contribué à sauver d une agression plus qu'iraprudente, notre loi d'élection, ce complèrotiii de la Charte, cet hommage rendu à la force et i la sagesse nationale (i). Mais à beaucoup de*

(i) Comme je ne veux pas plus louer qu*acciuer sans prf uves , je crois deyoir rapporter ici une portidh du duco*i't de Serre, que le défaut d*espace m*a empêché de transcnrdans la dernière livraison de la Minerve^ dans laqoellr jt pouvais encore rendre compte de la session des chambra *.

» Partout • a dit ce ministre en parlant des agitati r.i électorales, dont on avait voulu nous épouvanter, « parto:.' » nous verrons les mêmes phénomènes se reproduire, '' » d*unc manière plus frappante, et avec aussi peu de p«r . » partout un candidat est porté jusqu*aux nues, et ses ^ !- » versaires sont abaissés; espoir et craintes , alarmes, { r^.-

• sages , prédictions , être ou ne pas être , tout semble ù* • ji pendre de la nomination d*un seul député. U est cbof>

» et tout s'appaise, et il va se confondre dans les rang% :-

» ses collègues; et s*il veut marquer, s'il veut aapérîr w*

k Tasccndant, de la puissance, il ne le peut qnen sailr-^-

• sant a la raison publique , qu'en défendant tour à tour i«

» les droita menacés, les droits du tr6ne cqpime les liber •

Isards , les projets sont en contradiction avec le iliscours du>aiinistre. Dans certains articles, les ])rincipes qu'il renferme paraissent ayoir été oubliés. Dans d autres, la rédaction exprime précisément Fopposé de ce qu'avait annoncé Thonorable orateur. Dans d'autres encore , des théo^ ries de jurisprudence, dont l'abus, pressenti par tous les bons esprits, lors de l'adoption des lois antérieures, avait dépassé dans la pratique^ toutes les prévoyances et toutes les craintes , paraissent consacrées. £nJGn , quelques disposi* tiens tendent à priver les départements, c'est-

a pabliquet. Serait-ce aller trop loin. Messieurs, qae de » dire: jages la loi des élections par les Meetioiis mêmes ?

• Je ne veux blesser personne ; mais on sait sous qael0 • au»pices affligeants, sons quelles causes d'irritations géné- » raies et locales se sont faites les deux dernières élections*

> Un pays tout remué encore par des révolutions récentes,

> foulé par Tétranger, accablé de tributs, aux prises a^ec ia £unine, aux prises avec d'autres fléaux que je ne ytnx pas rappeler, mais dont cbacun de vous a, dans son département, ressenti les tristes effets; tant de maux à la fois sans doute ne se reproduisent plus.

» £t cependant. Messieurs» sous le poids de ces maux, plus des deux cinquièmes de cette chambre ont étérenou- ▼elés. Trois autres semblables cinquièmes y entrent encore; je le dis a^ec pleine conviction, loin d*en rien r raifldre , la monarchie légitime , la monarchie constitu* tionnelle, doivent tout en espérer.

. Laissons donc , laissons les institutions marcher el vivre, . t ii*arfons qu^une crainte , c'est d'en troubler, d'en arrêter .c nmonvement régulier.

/orne ir, 8.™. Partie. i5

à-diré , les quatre-yiDgt*dïx neuf centièmes <] royaume , des avantages les plus essentiels de liberté, qu*on veut assurer à toute la France.

L'on dit» et j'aime à le croire, que ces vu proviennent, les uns de changements ioser après coup dans la rédaction , et que les mu> très lie s'affligeront pas de voir disparaître ; l« ^ autres , d'inadvertance dans la rédaction mér inadvertance que ces rédacteurs réparen:^ isans doute.

Ainsi , cette compétence universelle , maintiiue par l'article la du second projet, st-

« On reproche aux mlnutres da Roi d*étre indiffrr' « » auxpressanu dangers de la monarchie* Non, McMïn' B mais c'est ailleurs que les ministres ont vu le dangn. : s ont vu le danger de cëderà TalUque d'an pnitî, le ^ a ger de saisir une occasion imprudemment offerte, » danger de porter une main téméraire sur nne loi Clc » mentale, à laquelle la nation s*est fortement atui s comme au rempart le plus sûr de ses droits ci de s* s s bertés, comme à l'infaillible garantie que Tellet de«:

• messes royales ne lui sera jamais ravi. Les mîaistrr»

a TU le danger d'altérer, de détruire peut-être cette • » » fiance entre le monarque et ses peuples, première f- « a de tous les gouvernements, besoin le plus impérîeax c s monarcbie nouvellement restaurée. Le Roi , nous <: ^ s le nommer, le Roi et ses ministres ont pensé que U •

• fiance appelle la confiance, et la bonne loi la bonne i ils ont pensé que c'était au milieu de la nation c \ qu*H fallait planter l'étendard royal; que là il trion: » rftit des efforu des partis ; que là , s'il en était b< ^

• des millions de bras se lèveraient pour sa défense. •

ii3f

mieux déterminée , et plas convenablement restreiole. Il ne faat pas qu'on calomniateui: devienne inviolable par la distance^ et par les Jifficultés, les inconvénients» les frais de dépla- (ement, que, dans le système entièrement contraire , entraînerait la poursuite. Mais il ne faut lertes pas non plus qoe, sous prétexte de caomnie , on puisse traîner k deux cents lieues Je leur domicile des écrivains qu'une absohiioii tardive ne dédommagerait ni des souflances, ni des pertes qu'une pareille jorispr ul( iice leur aurait occasionnées.

Ainsi encore , la fixation des amendes , qui 7a paraissent exorbitantes , ne devra pas être issée à larbitraire des juges; mais devra, come en Angleterre, être confiée à la#discrétioti Il juri, seul évaluateur impartial, seul arbitre jtiitable du dommage; et ce juri devra lui- '/ne , pour les délits de la pï*esse , conune ur tous les crimes, cesser d'être une commis- Il à la nomination d'un seul homme, lotit le projet sur les journaux appelle une -iition rigoureuse. Les cautionnements exif , qui , en eux-mêmes , sont déjà peut-être (' déviation du principe que la presse n'est fin instrument, ne pourront dans aucun cas •pliquer aux journaux des départements. Ce tt priver ces derniers de la ressource la plAs ssaire pour donner à toute la France une

î al>le vie politique.

• * Tous Savez mieux que personne j Messieurs quels avantages résultent de cette existence fur' et animée^ de cette participation active et p iriotique aux intérêts généraux de TÉtat. Deyi long-temps, tous les hommes éclaires gén saient de voir se concentrer dans Paris , n pas les lumières, mais la discussion et lexaiTi' approfondi des mesures qui réparent « amt!. rent et consolident nos institutions. Si les départements i durant toute la révolution , eusse' ' bien connu Fétat des choses, à combien C maux la France eut échappé! Cette conn^sance ne peut s'acquérir que par les jounsM et non par ceux de la capitale j qui , prt . d'un seul point , ne présentent les objets : 60US un ^ul aspect , mais par les journaui . départements, qui, appropriés aux •local:' ^. ^ont pénétrer dans la capitale les vériiô fait et de théorie sous les formes les plus c venables, et qui, transmis d'un dëparteis': 1 )'autre , établiront entre les citoyens cette ! peuse correspondance , cet esprit public . ! de l'Angleterre , que nous pouvons bien tu fiimer , qu'il est naturel d'observer avecdt f mais dont il est sage d'emprunter tout ce c ^ de bon et d'utile.

Quand nous serons parvenus à ce p^^' francese comprendra, s'appûtera, se rt:

d'une extrémité de son territoire à l'autr ^ départements rivaliseront de paUriotismc

lumières, chaque citoyen servira de garantie à chaque citoyen; le gouvernemenl sera fort et constitutionnel , les gouvernés libres , mais soii-^ mis aux lois ; Tarbitraire , qui compromet Tun Dn blessant les autres, disparaîtra de notre sol.

Eilfio , s'il n'était probable et presque avoué rjTie l'article 7 du 3* projet , exprime dans sa (t'daction actuelle le contraire de ce que ses luteurs ont voulu dire, on pourrait craindre ]ue la publicité des séances d'une chambre lont la publicité constitue toute la force mo-* aie, ne pût être perpétuellement dépendante les caprices ombrageux de quelques membres.

« La publicité des séances secrètes des cham- ) bres est, l'expérience l'a prouvé, dit M. de

> Serre , la plupart du temps sans inconvénient; » elleest même souvent utile. Mais il est telle cir-

> constance où le silence peut être nécessaire ; c'est aux chambres qu'il appartient d'en juger, et le projet leur réserve ce privilège. » Il est

vident que la conséquence de ce principe est (le les chambres doivent avoir le droit d'interi re la publicité de leurs séances secrètes , et ne lorsque cette publicité n'est pas interdite ^ lie est permise. Le projet renverse au con- :*aire c:e(te disposition , la seule raisonnable.

Les éditeurs de tout journal ou écrit pério-» . que , est-il dit , ne pourront rendre compte

5 séances secrètes des chambres , ou de Imuo elles, sajis leur autorisation.

L'inei^actitude delà réduction ne peut se con* tester, et Ton ne saurait avoir un doute qu*el!e ne soit réparée.

Je n*ai fait. Messieurs , qu'indiquer quelqut^ portions de la. loi qui demandent imi>érîeu5ement à être corrigées.Il en est d'autres qui n*on: pas moins besoin d*améltoration. Il y a surto:.! une immense lacune à. remplir ; rien n^est éuLà sur la responsabilité des iiçprimeura; et tant qu'on n'aura pas mis. ces instruments nécessaires de la presse h 1 abri des poursuites qui , depuis deux ans, ont menacé, sous les prélexteN les, plus frivoles, leur propriété et leurs pfrsonnes. Ton naura rien fait pour état>Iiruty véritable liberté. Vouloir affranchir la presse s^ns accorder aux imprimeurs pleine sàrett . c'est prétendre naviguer sans vaisseau ou lalK> i rer sans charrue.

Cependant , j'aime à le croire, les projet ont été conçus aç'cc conscience et bonn^/oi^ ' i leurs auteurs avouent dans leurs discours normes, qu'ils ne se flattent pas d'avoir seulement . dans aucun de ces projets, approche de la prr fectîon désirable. Si la loi den^eurait telie quVl!est , nous aurions de trop justes rainons de no plaindre , et ce serait un malheur pour le gou vernenoent et pour nous.

] ai cru , Messieurs , qu'en m'adressant k vi- *« au moment où j'avais à vous exprimer m . désir ardent de mériter la con6ance dont vol»

m'avez honoré , je devais non-seulement réitères ma profession de foi , mais vous entretenir d objets d'un in térét générai.

^i, dans cette profession de foi , je n'ai pas êuuroéré tous les engagements pris d( s longtemps , et auxquels je serai toujours fidèle , c'est que j'ai voulu ne parler de moi que le moins <]u'ii m'était possible; mais ces engagements sont présents à ma mémoire , je les ai contractés à une époque où les électeurs de Paris ont daigné me témoigner une bienveillance qui sera ('ternellement gravée dans màn ame; je les rem- {dirai tous , et je resterai toujours dans la position indépendante qui m'a valu Thonneur de votre choix. L'affermissement de nos institualions est mon unique vœu ; l'établissement de • )utes les libertés nationales sera mon seul !»ut ; c'est ainsi , et seulement ainsi , qu'un dé* »iiré peut remplir sa mission. Les intérêts

nblics , les intérêts privés de ses commettants ,

jnt autant de dépôts dont il doit rendre comp- .-. La défense de ces intérêts est son obligation a plus impérieuse , et pour s'acquitter de cette : large honorable , il n'a pas trop de tous ses

>ins , de tout sou temps , de toutes ses forces. Agréez, Messieurs, l'hommage de mon dévoue-.

lent et de mon respect,

BsifjAKiN Constant.

W»W»>»»y»<»»W^¥W>»M»WVV»»%MW^(»WWIWWWMWW<W%tfWWM»»M<»VW»<^^ WT»