CHAPITRE VI

Hfetofs» «ndicfoùe.

Législation , Officiers de justice.

Les renseignements sur cette partie importante d'e Fhistoire sont généralement peu nombreux dans les dbcuments du moyen Age, et ceux qui subsistent ont été asser négligés par les érudfts des derniers siècles. Cependant le nombre des juridictions était partout excessivement multiplié : aujourd'hui encore, à Londres, les différentes cours de justice municipales sont au nombre de neuf (1). Je ne rappellerai point ici ce que j'ai déjà dit, soit à propos de l'administration de la justice à Londres (page Lxxxvn)r soit à propos des manuscrite où se trouvent quelques renseignements sur la jurisprudence (chap. in), soit, dans le chapitre précédent, de la confiscation des fiefs, quoique ce dernier article puisse à la' rigueur expliquer, à lui seul, comment il s'est fait que, dans des siècles si chevaleresques, jamais il ne s'est rencontré des juges dont la conscience ait fait défaut aux passions des rois ; mais je ferai remarquer que très-souvent tes chartes- et autres* documents du moyen âge contiennent des renseignements judiciaires qu'on ne reconnaît pas au premier aspect. Ainsi, les comptes de 1? administration de la Guyenne, sous le Prince Noir, paraissent ne contenir que des renseignements financiers, et cependant ils font connaître une partie de l'immensité des rameaux greffés par le fisc, dès le xiv* siècle, sur la plus ancienne et la seule branche d'impôts que l'invasion des barbares, c'està-dire fe retour vers la société primitive et normale, eût livrée à l'avidité des collecteurs (2). Les barbares, après avoir détruit la beaucoup trop savante organisation du fisc romain, ne laissèrent à exploiter au fisc du moyen âge que les droits de justice. Les comptes de Rïcb. Frlongleye nous font connaître une partie de l'interminable liste des divers genres d'impôts que, sous prétexte dés droits, de justice, les officiers royaux trouvèrent te moyen de prélever sur leurs administrés. Pour se faire une idée exacte de leur nombre , il faut ne pas perdre de vue deux considérations contradictoires : ces droits n'étaient pas aussi nombreux qu'ils le paraissent, parce

(1) Court of common councit, of lord Mayor, of Hustings, of Orphans, of SberhTs, of Wardemote, of BaUmote, of B#quoitoa*of Chtmbeibhut for htndtog apprenties and naUqrtkmfti* etc.

(2) On & inventé bien des systèmes pour expliquer l'invasion des Barbares: ne pourrafron pas on trouver une cause efficace dans le développement excessif qu'avait pris la fiscalité romaine, et regarder l'iftvaatan ooasnt.«nB rérofetien âas*lac«os» et ptu+éirel* principe étok l'tMkien des charge* intolérables de l'impôt? Toutes les luttes au moyen âge ne sont que la résistance aux nécessités de l'impôt* liberté, franchise, privilège, etc., ne signifient qu'exemption d'impôt; r homme le plue libre était celui qui «b était, lfrpana nwmyM ; 1* m!4es»*«ait aisai tf itfwhifcemeaad» ltaatft, et*

CCXXrV INTEODUCTÏON.

que beaucoup d'entre eux se percevaient, dans diverses localités, sous différents noms : ces droits étaient plus nombreux que la liste donnée par Filongleye ne l'indique, parce qu'elle fait seulement connaître ceux dont le Prince n'avait pas aliéné l'exploitation. Quoiqu'il en soit, voici rémunération des droits de justice que ces comptes nous font connaître.

Il y avait d'abord les droits ordinaires payés aux différentes cours et juridictions supérieures et inférieures, telles que la cour des appels de la province , la cour du juge ordinaire de Gascogne, celle des sénéchaux , des châtelains , des prévôts , des baillis, des maires et des autres officiers, soit du suzerain, soit du duc, soit des vassaux, soit même des arrière-vassaux, et tout cela indépendant des cours exceptionnelles, ecclésiastiques et autres, qui, se mêlant à toutes ces juridictions confuses, en avaient tellement augmenté le nombre, que pour éviter ce dédale de tribunaux, il s'en était formé une nouvelle espèce, beaucoup plus occupée et fréquentée que toutes les autres : la juridiction arbitrale. Chacune de ces cours avait en outre différentes branches distinctes, qui sans doute n'existèrent jamais toutes ensemble et réunies dans une cour qu'on eût pu appeler modèle, mais furent toutes exploitées dans diverses localités.

On peut juger de la quantité des différents droits de greffe qui se percevaient sous les noms de scribania et de scriplura, par les diverses dénominations que Filongleye nous a conservées : Parva scripta sigilli regalis, scriptura assiste, scribania assiste, scribania curie senescali , scribania commis sionum senescalcie, scribania curie executorie, executiones scribanie, etc.

Puis viennent les droits de sceau : droit de sceau et de contre-sceau, de grand sceau et de petit sceau, du sceau royal, du sceau du sénéchal, du maire, de la cité, du bailli, du prévôt, du juge ordinaire, etc. D'autres encore désignés par les mots: Sigillum hostagiorum, authenticorum, pariagii, assisiatus suprapontem conslitutum, etc. Et néanmoins chaque branche de ces droits de sceau se subdivisait encore, et chaque subdivision produisait un revenu distinct, que le Prince exploitait ou donnait. On trouve : Parva scripta sigilli regalis, executiones et admoniliones sigilli regalis , executiones et admoniliones sigilli civitatis et prepositure, sigiU lum et executiones^ exeacutiones sigilli, emolumenla sigilli curie senescalli, etc.

Indépendamment de ees différents impôts judiciaires, on trouve encore jes désignations suivantes, seules ou réunies à d'autres : Admonitiones, exitus seu redditus assisiarum, attenrninationes, clamores, compositiones, condemnaiiones , contumaciones, declarationes, de feclus curie, gagia, emendationes coram senescallo, emendationes super transgressiones monelarum , forestarum, aquarum ; eseaete, exeeutioties, expleta, executoria ballive : scribania curie executorie (ces deux revenus sont presque toujours distincts), fines , forts facture , gaola, notariontm redditus,