TROISIÈME PARTIE, CHAPITRE PREMIER. CXLI

ou de te. Nous avons déjà vu : dete herbagiorum, on trouve une fois : deeis pariagii. On peut encore ranger dans la classe des impôts territoriaux les impôts sur le sel et celui sur les mines d'argent en Rouergue.

Douanes, commerce, octrois, mélanges.

Très-peu de droits étaient prélevés sur le commerce et la navigation Quviatiles ou maritimes ; cependant les ports de Bordeaux , Bayonne , Libourne , Bergerac , La Réole, etc., faisaient alors un commerce considérable ; on serait donc en droit de s étonner qu'une fiscalité déjà si avancée dans l'art d'atteindre les contribuables eût été si arriérée sur un article amplement exploité par les souverains modernes , si Ton ne se rappelait que les comptes de Filongleye ne mentionnent que les branches des revenus conservés par le Prince. On voit en effet dans le mémoire que Brequigny lut à l'Académie (1), qu'il existait dans les archives de l'Échiquier un document d'où il résultait que pendant l'année 1350 il était parti du port de Bordeaux seulement cent quarante-et-un navires d'un fort tonnage. Cette circonstance fait de nouveau ressortir la défectuosité du système de travail adopté par l'illustre académicien. Brequigny ne transcrivit pas ce document : il n'était propre, selon lui, qu'à satisfaire une vaine curiosité , et renonciation seule de son existence sert à prouver que le système des douanes au moyen âge n'était pas aussi arriéré qu'on serait tenté de le conclure du silence de Filongleye.

Il reste néanmoins dans les comptes du trésorier d'Aquitaine plusieurs traces des impôts nombreux auxquels la surface de l'eau , aussi bien que celle de la terre, avait servi de prétexte. On y voit que le Prince prélevait sur les cours d'eau : les droits de pèche , dont quelques-uns sont désignés par les mots : nassa, paxeria, piscaria,

firma aquarum, etc. ; les droits sur les moulins ; les redevances payées aux maîtres des eaux et forêts, etc.

Il ne faut pas oublier que plusieurs droits de douane étaient compris sous le nom générique de coutume , quoiqu'il y eût en outre des coutumes spéciales. On trouve cusluma yssac, ollarum lu te arum, mellis, vinorum, olee, furni, portus peregrinorum, compositionis, etc.

Dans quelques localités, le nom générique de l'impôt était redditus, et alors on trouve ce mot employé seul , ou accompagné de désignations plus précises : redditus castri, castellanie, civitatis, palatii, per consules , forestarum, assisiarum, hostagiorum, vint, sigilli , Sncertus , etc. On trouve aussi varia recepta; et même une fois le mot impositiones . Ailleurs, ces mêmes impôts étaient désignés par le mode de leur perception : firma castellanie, aquarum, notariorum , redditus, etc.

Il est probable que ces expressions n'étaient pas indifférentes, et tel impôt qui

(1) Mémoires de l'Académie des Inscriptions, t. XXXVII.

Gun nranoDucTiOH.

passait inaperçu à la faveur de son nom n'eût peut-être jamais été prélevé sans ce déguisement. Les dons ou présents auxquels les peuples étaient quelquefois assujettis en sont une preuve évidente. En 1368, la ville d'Angoulème, qui n'avait peut-être pas contribué suffisamment au don que les bonnes villes avaient fait au Prince à l'occasion de son expédition d'Espagne, paya un supplément de 400 livres.

L'industrie seule parait avoir été épargnée par la fiscalité du moyen âge. Trois articles concernant les tanneries et les fabriques de drap , en Bigorre , sont les seuls que l'on puisse ranger dans cette catégorie ; à moins qu'il ne faille aussi y comprendre quelques-uns des mots suivants, dont je n'ai pu deviner le sens exact. D'abord les mots : sponderus f ardus et supergardus , qui ne se trouvent qu'une fois en Rouergue ; puis le mot leuda, qui ne se rencontre aussi que dans cette sénéchaussée, mais s'y trouve un grand nombre de fois, soit seul, soit accompagné de désignations spéciales : leuda, pedagium de leuda, leuda pacis, leuda platée, leuda macelly. Plusieurs auteurs se sont mépris sur la signification de cette expression , qui , selon Ducange, exprimait une espèce de droit de transit, ou plutôt un droit prélevé sur les marchandises achetées ou vendues. La recette désignée par le mot leuda se trouve assez souvent réunie avec celle désignée par le mot inquantum ; mais ce mot inquantum lui-même avait-il toujours la signification qu'on lui attribue ordinairement? il est permis d'en douter lorsqu'on trouve dans la même baillie trois produits différents ainsi désignés : inquantum, inquantum de clausa vinea, inquanlum de Âusico. La connaissance particulière des usages locaux permettra seule aussi de définir l'espèce de revenu que désignent les mots suivants dans les baillies de Riperia et Labesseria, en Bigorre. Dans la première on trouve : furnum et labassaria ; dans la seconde : lanseria et labesseria. Il en est de même du mot Cobams ultra Garomnam, qui ne se trouve qu'une fois en Agenois.

Il faut encore ajouter à cette longue énumération quelques autres revenus, plus ou moins faciles à déterminer. Ainsi , en Saintonge , on trouve : domania twn mutabilia ; à Bordeaux et à Poitiers : portus peregrinorum ou custuma portus de peregrinatione ; enfin les droits sur les foires et les marchés : nundine, pars fori tnercati, venditio victualium; mais il ne faut pas confondre ces derniers impôts , mentionnés dans le premier tableau de Filongleye , avec les bénéfices sur la vente des vivres et équipements que le Prince faisait apporter d'Angleterre pour en faire le commerce , et dont il n'est parlé que dans le deuxième tableau. Ces bénéfices faisaient partie de ce que Filongleye appelle la recette foraine, recette dans laquelle il a fait figurer pèle-méle le prix des joyaux de la couronne de Gastille , et de la rançon du roi et de la noblesse de France , avec le prix de la vente de la morue , des harengs et des stockfisch.