Les établissemens d'artillerie se composeront de

Huit écoles de régiment; Une école des élèves; Huit arsenaux de construction ; Trois fonderies de bouches à feu; Sept manufactures d'armes;

Quatre arrondissemens de forges pour la fonte des projectiles ; Trente directions territoriales ; Quarante sous-directions.

Composition de l'Etat-major général et des Troupes d'artillerie.

3. L'état-major général du corps sera composé, conformément au tableau n.° 1 , de

1 général de division , premier inspecteur général ;

9 généraux de division, inspecteurs généraux; 12 généraux de brigade, dont huit commandans d'école, deux membres du comité central de l'artillerie, un commissaire près l'administration des poudres et salpêtres, et un employé extraordinaire; 30 colonels directeurs d'arrondissement, dont huit seront directeurs des arsenaux de construction dans leurs arrondissemens ;

1 colonel directeur général des manufactures d'armes;

1 colonel directeur général des fontes;

1 colonel directeur général des forges ;

1 colonel commandant l'école des élèves;

2 colonels membres du comité central;

1 o majors sous-directeurs ou inspecteurs d'établissement ; . 40 chefs de bataillon , idem ;

2 chefs de bataillon à l'école des élèves ;

12 mai 1 8 r 4* 1 53 4o capitaines en résidence à vie; 50 élèves.

4* Sur le nombre des officiers généraux et supérieurs composant fétat-major général du corps de l'artillerie, le ministre de la guerre désignera, chaque année, les officiers des grades ci-après indiqués, pour former le comité central qui, aux termes des anciens réglemens, est chargé d'examiner, discuter et présenter ses vues sur les améliorations, projets, &c. concernant le service de l'arme, savoir:

1 général de division ;

2 généraux de brigade; 2 colonels;

1 major ou chef de bataillon, secrétaire du comité.

5. Le premier inspecteur général de l'artillerie présidera le comité, et en proposera la composition au ministre de la guerre.

Les inspecteurs généraux d'artillerie présens à Paris, soit en activité, soit en non-activité, seront appelés à ce comité, et y auront voix délibérative.

6. Chacun des huit régimens d'artillerie à pied sera composé conformément au tableau n.° 2, et aura vingt-une compagnies.

Ainsi sa force sera de,

1 Officiers 94.

Sous-officiers et soldats 1,320,

Total 1,414.

7. Chacun des quatre régimens d'artillerie à cheval sera composé conformément au tableau n.° 3 , et aura six compagnies.

Ainsi sa force sera de,

Officiers 3 t.

Sous-officiers et soldats. . 380.

Pied de paix. ...{

Total 411.

La moitié seulement des sous-officiers et soldats sera montée en temps de paix.

8. Le bataillon de pontonniers sera composé conformément au tableau n.° 4» et aura huit compagnies.

Ainsi sa force sera de ,

Officiers 3f.

Sous-officiers et soldats 502.

Pied de paix.... '

Total 537.

9. Chacune des douze compagnies d'ouvriers sera composée conformément au tableau n.° 5.

Ainsi la force de chaque compagnie sera de ,

f Officiers 4

) Sous-officiers et soldats 62-

Pied de paix <

I Total 66»

10. Chacun des quatre escadrons du train d'artillerie sera composé, en temps de paix, conformément au tableau n.° 6, et aura quatre compagnies.

Ainsi fa force de chaque escadron sera de,

Officiers. 15.

Sous-officiers et soldats 256.

Pied de paix.,..^ Total 271.

Chevaux 120.

ïi. Le nombre et les fonctions des employés à la suite du corps de I artillerie seront réglés comme il suit :

!8 professeurs de mathématiques; 8 répétiteurs de mathématiques; 8 professeurs de dessin ; 8 conducteurs d'artillerie ; 8 artificiers.

i L'organisation de l'école des élèves d'artilxy ,,, . j ,., \ lerie restera telle qu'elle est aujourd'hui , si elle Pour I école des ele-/ re$te commune a i>ard|jerie et au génie : dans le ves a artillerie.. . . j cas contrajre> \\ sera fajt unc organisation pour

( l'école spéciale d'artillerie.

f 8 gardes d'artillerie de i.re classe;

1 8 gardes idem de 3-e classe;

Pour les arsenaux de) 8 conducteurs idem ;

construction \ 8 chefs ouvriers d'état ;

: |8 sous chefs idem ;

l 80 ouvriers d'état.

t> 1 r j • \ 3 contrôleurs de fontes;

Pour les fondenes. . j > garJes d.,nj,Ierie de 3.. cIasse.

f 9 contrôleurs de i.rc classe; Pour* les manufac-j 24 contrôleurs de 2.e classe;

turcs d'armes j 36 réviseurs;

( 4 gardes d'artillerie de 3.° classe, Pour les directions j 30 gardes d'artillerie de 2.c classe; territoriales (151 gardes idem de 3.e classe.

Total... 424 employés.

12 MAI 1 8 14. x