‹ Collection générale des loisChapitre 39 sur 165 · ATJ NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ · texte numérisé non relu

ATJ NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ

Sa MAJESTÉ le Roi de France et de Navarre, d'une part, et sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, et ses alliés, d'autre part , étant animés d'un égal désir de mettre fin aux longues agitations de l'Europe et aux malheurs des peuples, par une paix solide, fondée sur une juste répartition de forces entre les puissances , et bortant dans ses stipulations la garantie de sa durée; et S. M» l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, et ses alliés, ne voulant plus exiger de la France, aujourd'hui que s'étant replacée sous le gouvernement paternel de ses rois elle offre ainsi à l'Europe un gage de sécurité et de stabilité , des conditions et des garanties qu'ils lui avaient à regret demandées sous son dernier gouvernement, ieursdires majestés ont nommé des plénipotentiaires, pour discuter, arrêter et signer un traité de paix et d'amitié, savoir :

S. M. le Roi de France et de Navarre, M. Charles- Maurice Talleyrand-Périgord , prince de Bénévent, grand- aigle de la légion d'honneur , grand'eroix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint-André de Russie, des ordres de l'aigle noir et de l'aigle rouge de Prusse, &c. , son ministre et secrétaire d'état des affaires étrangères;

Et S. M. l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, MM. le prince Clément- W en ces la s- Lot h aire de Aletternich-Winne" boure- Ochsenhausen , chevalier de la toison - d'or , grand'eroix de l'ordre de Saint-Etienne, grand-aigle de ia légion d'honneur, chevalier des ordres de Saint-André , de Saine-Alexandre Newsky et de Sainte-Anne de la première classe de Russie, chevalier grand'eroix de* ordres de l'aigle noir et de l'aiglî rouge de Prusse, grand'eroix de l'ordre de Saint-Joseph de Wûrtzbourg, chevalier de l'ordre de Saint- Hubert de Bavière, de celui de l'aigle d'or de Wurtemberg, et de plusieurs autres, chambellan, conseiller intime actuel, ministre d'état, des conférences et de* affaires étrangères de sa majesté 1. et R. apostolique;

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