MAI 1 3 1 4- XV

Mai. ORDONNANCE du Roi concernant la restitution des bien? non amenés de Monseigneur le duc <i' Orléans P^g- 7$.

Idem, * DÉCRETS qui autorisent les siours M 'guette et Deschamps à faire des chanercmens à Lurs noms. ( V. B. 1 1 , n.os 90 et 1 00.)

idem. * ORDONN a NCE du Roi qui nomme le maréchal Oudinot commandant en chef du corps royal des grenadiers et des chasseurs à pied de France , et le maréchal Nty commandant en chef du corps royal des cuirassiers , des dragons, des chasseurs et des chevau-légers lanciers de France. ( V. B. 20 , n.° 1 61. )

Idem, * Ordonnance du Roi qui nomme le comte François d'Escars commandant de la brigade des carabiniers de Monsieur, ( V. B. 20 , n.° i6j.)

JJem. * ORDONNANCE du Roi qui nomme le lieutenant général de Bourmont commandant de la 6.c division militaire. ( V. 13. 20, n.° 164. )

Idem, ORDONNANCE du Roi concernant la dénomination des officiers chargés de la surveillance de la direction des travaux maritimes Pag. -y.

22. * DÉCISION du Uoi qui nomme 4M. le chevalier de Panât secrétaire général de l'amirauté de France. (V. B. ai, n.° 179.)

2j. ORDONNANCE du Roi concernant le rétablissement des gardes-du-

corps .. Pag. jq.

Idem. * ORDONNANCE du Roi qui nomme M. le baron Dennié à la i>lace

d'intendant général de sa maison militaire. (V. B. 20, n.° 165.) 2+. * ORDONNANCE du Roi qui nomme le S.r Guijot secrétaire général

du ministère de l'intérieur. (V. B. 18, n.° 142.) 2f. Ordonnance du Roi qui crée un état major des gardes du pavillon

amiral Pag. Sâ.

idem. ORDONNANCE du Roi relative aux récompenses à accorder aux

anciens officiers de marine , Pag. Sy.

28. * DÉCISION du Roi qui rétablit M. le marquis de Sercey dans le grade

de vice-amiral. ( V . B. 21 , n.° 1 80.)

2$. * ARRÊTÉ roval qui nomme des secrétaires attachés aux commissaires du Roi dans les divisions militaires. ( V. B. i8,n.° 143.)

Idem. Ordonnance du Roi qui supprime la direction de la comptabilité des communes et des hospices Pag. $8.

Idem. * OrDONNANCEcIu Roi portant proclamation des brevets d'invention , d'importation et de perfectionnement délivrés pendant le premier trimestre de l'année 1814» aux sieurs H'Arcet, Bronquières, Duro- Stlle. Sol/em, Baglionf, Ducommun , M'hite, Diet^ et Segond , Cri lit et Barbot, Uclercq , et à la dame Desquiron. ( V. B. 18, n.° 145.)

Idem. * Décision de sa majesté qui ordonne la formation près du secrétaire d'état de la marine, de cinq commissions composées d'officiers généraux et d'administration supérieure de ce département. ( Moniteur, n.° 1 60. )

/<?. * ORDONNANCE dn Roi qui remet au 4 juin la réunion du corps

législatif. ( V. B. 12, n.° 119.) Idem. 1 RA1TÉ de paix conclu à Paris entre le Roi et les puissances

alliées P,g. SS.

Idem. ORDONNANCE du Roi portant création d'une commission pour

l'examen des titres des anciens officiers P/jg, 100,

j/. Ordonnance du Hoi sur l'uniforme, le nom et la subordination

de la garde de Paris , , Pag. sot.

tvj JUIN 1814.

départementales créées par décret 14 mal 1805 [*4 fîorcaî

an 1 5 ] % Pag. 10 1 .

i.rr Juin, Omdonnanc E du Roi concernant les droits réunis Pag. 102.