TOS
ORATELRS SACHES. LE 1>. DANIEL DE PAHIS.
Un dernier dit : J'ai fait plusieurs larcins à un ami, mais je faisais pour lui bien des emplettes et des courses pénibles, pour lesquelles il ne me donnait rien; je n ai pris que ce quil aurait dû donner à tout autre qu'à moi. En tous ces cas, mon Père, n'est-on pas dispensé de l'obligation de restituer?
Ué|)on.se. — Non, mon Père, on n'en est aucunement dispensé. 1" Celui <iui a reçu de riiéritage paternel une terre, est obligé de la restituer dès qu'il est sûr qu'elle avait été usurpée et qu'il en connaît le maître légitime. Pour cela il doit consulter de savants avocats, des jurisconsultes expérimentés, de bonsdoeteurs, des directeurs prudents, pour aviser avec; eux des moyens de mettre en repos sa conscience , en s'accommodant à l'amiable avec les légitimes maîtres. La raison est, que si ses pères en sont seiils les acquéreurs injusteS; il en est aossi l'injuste détenteur, et coaséquemment possesseur de mauvaise foi.
2° Celui qui vole un parent dont il est l'héritier présomptif, doit lui restituer, ou à sa succession, tout ce qu'il a pris. La raison est que tant que ce parent est vivant, il est si absolument le maître de son bien, qu'il peut en faire part à qui il lui plaît, ou par manière d'aumône, ou de telle autre façon que ce soit, et quand cet héritier prétendu lui en dérobe fréquemment quelque portion, il le met hors d'état d'en assister les pauvres aussi abondamment qu'il ferait si on ne lui prenait rien. De plus, cet héritier n'aura aucun droit aux biens de ce parent qu'après la mort de ce possesseur légitime, et conséquemment il a pris ce qui ne lui appartenait pas, et à commis autant de larcins. En faut-il davantage pour être obligé de le rendre, ou à lui-même, ou aux pauvres après sa mort? Le décès de ce parent ne peut justifier ce qui était injuste quand il le volait, pour lui permettre de garder ce qu il lui a pris quand il vivait. Ajoutez à cela qu'il y a bien des neveux qui présument être les liéritiers de leur oncle, quoiqu'ils puissent légitimement en être déboutés. Cela dé|)end des us et coutumes qui sont différents eu différents pays. En certaines provinces, les neveux n'héritent qu'autant qu'ils sont appelés à la succession; de quatre neveux, l'oncle peut n'en appeler qu'un et même le dernier de tous. En ce cas les trois autres demeurent absolument exclus par la coutume du lieu, et c'est pour cela que l'on consulte lec>coutumiers et d'habiles avocats.
3" Celui qui a trompé au jeu est obligé de restituer aux personnes qu'il a trompées, quand il serait vrai qu'il aurait été trompé encore davantage. Car il trompe ceux qui l'ont souvent trompé, ou il en trompe d'autres qui ne lui ont jamais fait aucun tort. S'il trompe ceux qui l'ont souvent trompé, il n'en pèche pas moins ; puisque l'infidélité des autres ne peut justifier la sienne. Ils ont })éché en le trompant, il pèche en les trompant à son tour, et doit leur restituer, lors même qu'ils ne lui restituent rien. Si au contraire il trompe ceux qui ne l'ont jamais trompé, il est encore plus coupable, et i»lus obligé
de leur faire une restitution équivalente; y/uis(]u'il cherche à se dédommager aux dépens des innocents. Cela parle de soi-même. k" Enfin celui cpii se paye par ses mains des services qu'il rend à son ami, est un infidèle qui, i)ar un larcin sordide, prend ce qu'on ne lui a |)as promis. On s'adresse à lui comme à un ami désintéressé, que l'on croit assez généreux pour faire les choses gratis; et Ton a jamais prétendu le payer, comme on ])aierait un mercenaire. S'il ne veut pas faire ces commissions pour rien, c'est à lui à s'en excuser en |)rétextant d'autres arfaires : mais dès qu'il s'en charge comme un ami, sans être convenu d'aucun salaire, il vole en se dédommageant de la sorte, et doit en conscience restituer tout ce qu'il a pris. Voilà, mon Père, à quoi l'équité veut qu'on s'en ti<îfinc.
Troisième question — // n'y a plus moyen, mon Père, d'éluder l'obligation de restituer le bien d' autrui, après des explications si claires, qui détruisent toutes les subtilités que l'esprit humain, toujours ingénieux pour ses propres intérêts, a coutume d' inventer ; et il faut se rendre à la solidité de vos réponses. Ainsi, puisque c'est un devoir si indispensable, il ne s'agit plus que de savoir comment on doit s'y comporter. Dites-nous donc, s'il vous plaît, mon Père, qui est-ce qui doit faire la restitution, quand plusieurs personnes ont eu part au même vol, et à qui l'on doit restituer ?
Réponse. — Il est certain 1°, mon Père, que tout homme qui a du bien d'autrui, de quelque façon que ce soit, est obligé sous peine de damnation de le restituer aussitôt qu'il le peut, et que le retardement volontaire est un péché nouveau, plus ou moins grand, selon le plus ou le moins de dommage qu'en souffre le prochain, par la privation de co qui lui a été volé, ou selon la qualité de la chose qui a été prise. Voilà celui qui doit restituer, je veux dire, celui qui a fait le vol, soit qu'il restitue de ses propres mains, soit que pour sauver son honneur il le fasse par des mains étrangères.
2" Quand plusieurs personnes ont eu part au môme larcin, toutes sont obligées solidairement les unes pour les autres, de restituer la chose volée, ou de rendre l'équivalent au légitime maître; et même une seule pour toutes, en cas que les autres com[)lices ne puissent ou ne veuillent pas le faire. Or voici ceux qui sont coupables du même larcin, soit directement, soit d'une manière indirecte, exprimés dans ces deux vers latins si connus de tous les casuites. Les voici :
Jussio, consilhim, consensus, patpo, recursus, Parlicipans, mutus, non obslans, non manifestons.
En voici l'explication.
Ceux qui ont commandé de faire le vol, comme ferait un maître à son valet, un père à son fils: jussio. Ceux qui l'ont conseillé: consilium. Ceux qui y ont consenti, soit que ce vol se fît à leur profit, soit que ce fût sans dessein d'en profiter: consensus. Ceux qui en ont approuvé le projet, et qui y ont applaudi : patpo. Ceux qui en ont été les rece-
CONFERENCES SUR LES COMMANDEMENTS DE DIEU. — CONFERENCE XLIX
leyrs, ou qui ont donné dans leur maison une retraite'aux voleurs pour leur faciliter les moyens de voler : rrcursus. Ceux qui ont ])artagé le vol avec les larrons, ou qui les ont aidés à faire le vol : participnns. Ceux qui, ayant connaissance du projet formé de faire ce vol, n'ont dit mot, soit |)our en dissuader les auteurs, soit pour avertir les personnes que l'on méditait de voler, pour qu'elles se tinssent sur leur garde ; mais qui ont gardé sur cela un malicieux silence : mntus. Ceux qui, étant obligés par leur état, emploi, dignité ou autorité, de s'opposer à de pareilles injustices (comme font les parents dans leur famille, les tuteurs ou curateurs à l'égard de leurs pupilles, les magistrats dans une ville pro|)Osés pour le règlement de la police), n'ont pas apporté tous leurs soins pour empêcher ces désordes, mais sont demeurés dans une lâche inaction: non obstans. Ceux enfin qui, étant établis pour veiller et pour avertir le monde, pour appeler du secours; comme ser&itun valet, un domestique, qui laisserait tranquillement piller la raaisonde son maître: non mani [estons . Toutes ces neuf espèces de complices d'un même vol sont obligés solidairement à la restitution et réi'aration du dommage.
11 est vrai que le premier qui restitue le tout, décharge et acquitte tous les autres complices [envers le particulier lésé; mais ces complices qui ont eu part au vol, sont obligés, chacun pour sa part, d'indemniser celui d'entre eux qui a fait la restitution totale, n'étant pas juste qu'il paye seul pour un vol qui a été partagé entre plusieurs.
3" La restitution doit toujours se faire à la personne même qui a souffert le dommage, si elle est encore subsistante, ou à ses héritiers, en cas de mort ; c'est ce que le droit ai)pelle restituer à la succession. Quand la cnose n'est plus passible, il faut restituer à Dieu en la personne des pauvres, ou à l'Eglise pour la décoration des saints autels et pour faire prier Dieu pour les personnes auxquelles on a fait ce ton. Voilà, mon Père, ce que les casuites ont toujours décidé sur cette matière.
Quatrième (question. — De toutes vos réponses, mon Père, il résulte que bien des gens ont quantité de restitutions différentes à faire tout à la fois ; puisquil en est tant qui prennent à toutes mains, comme Con dit, tout ce qu'ils peuvent attraper à cent différentes personnes, autant quils en trouvent l'occasion. Sur cela quel ordre doit qarder un homme qui u plusieurs restitutions à faire, lorsqu'une peut les faire toutes dans le même temps?
Réponse. — Voici, mon Père, l'ordre que 1 on doit garder entre plusieurs restitutions 'l'i'î l'on ne peut faire toutes dans le môme temps, l'il faut commencer par restituer les t>iciis dont on connaît les maîtres légitimes, avant q\ie de penser à ceux dont les maîtres ne sont pas connus, que l'on a,)pelle fir)ur cela r/r» restitutions indéterminées. 2° 11 faut rcstilucr les choses (pie Ion possède encore dans la mêuie nature «{u'cllcs on! été pris(<s,
avant celles qui, ayant changé de nature, ont 1 esoin d'une longue discussion, pour en faire l'estimation de l'avis des experts et des docteurs. 3" 11 faut y)ayer les dettes qui ont été faites par contrat passé en bonne forme, avant celles qui ne proviennent que des prévarications vagues et secrètes que Ton a commises; parce que les créanciers ont par leur contrat un droit acquis, constant, positif et réel dans le for extérieur de la justice contentieuse, in foro justitiœ eccterno. k" 11 faut garder l'ordre des privilèges, des dates ou d'hypothèques ; c'est-à-dire, restituer premièrement les maisons, châteaux et terres, sur lesquels il y a des pensions, des douaires ou autres sommes annuelles hypothéquées, et préférer celles dont les dates sont plus anciennes, à raison qu'il y a plus longtemps que les parties intéressées en souffrent. En tout il faut observer la contribution que l'on appelle au /)rorafa, c'est-à-dire la proportion du tort quia été fait aux créanciers.
Pour ce qui est du lieu où se doit faire la restitution, l'équité veut (ju'on la fas^se au même lieu où la chose a été dérobée, quand on ne peut la rendre au maître même : et si l'on n'est ])as sur les lieux, cette restitution doit y être portée aux frais et dépens de l'usurpateur restituant, ou des com|)lices, à son défaut. Mais si la chose est due j;ar contrat passé, elle doit être restituée dans le lieu qui est marqué dans ledit contrat. Quant au temps où l'on doit restituer, il est constant que le ))lus sûr pour la conscience est d'avoir une volonté sincère de le faire au plutôt et sans différer; parce que cela ne doit pas dépendre du caprice des débiteurs, mais de la seule possibilité du fait. Différer volontairement et sans une vraie impossibilité, c'est un péché nouveau, lors principalement que le retardement fait notablement souffrir les personnes intéressées.
>• On peut restituer secrètement et par une main-tierce un larcin qui a été commis en secret, pour é[)argner sa pro[)re réputation. En cas d'impossibilité de restituer le tout, ©n peut sans blesser sa conscience, quand on y va de bonne foi, demander quelque remise de la somme totale; mais bien entent du qu'on laissera toujours aux personnes lésées la liberté de n'en relâcher que ce qu'il leur plaira, sans vouloir en être soi-même l'arbitre. D'où il résulte qu'il faut toujours restituer au maître de la chose volée ou à sa succession, et non à d'autres, sous )irétex(o qu'ils en auraient |)lus de besoin, à l'arbitre du (iél>itpur. Car c'est ici que bien {\q:s. gens s'abusent dans un faux raisonnement. La lin de la loi, disent-ils, quand elle ordonne de restituer, est que nous ne profitions pas d'un bien usurpé ou mal acquis ; or nous n'en profitons pas, dès que nous le restituons entre les mains des pauvres qui en ont plus besoin que les personnes opulentes à qui nous avons fait tort, et pour les(|uelles tout C(; (lue nous avons |)ris n'est qu'un fort petit objet. Il est donc plus à [)ropos et même plus conforme aux devoirs de la diarité do rendre ce bien aux pauvre^, puis(pie luiten-
ORATEURS SACRES. LE P. DAMEL DE PARIS
tion (Je la loi sera toujours suivie, qui est de n'eu pas i)roliter.
Je réponds quece raisonnement de la prudence humaine roule sur un fondement ruineux, et ne conclut, comme parle l'école, que sur un faux sup|)osé: ex falso suppo.sito. On ,Hi,tpose que l'esprit de la loi est que nous ne |)rontions pas d'un t)ien usurjié; ce qui est faux. La lin de la loi, comme celie de la justice, est de rendre à un chacun ce qui lui appartient: Reddere nnicuicjuc (/iwdsuum est. Voilh le véritahle esprit de la loi. Or ce n'est pas rendre au prochain ce qui lui apjiartient, (juede donneraux pauvres ce qu'on lui a dérobé. L'intention de la loi ne sera donc |)as suivie en cela, et le raisonnement de ces prudents du siècle est faux. Oui, c'est à la personne même qui a souffert le dommage, crue la restitution doit se faire, quelque riche et opulente qu'elle soit, ou qu'on la sup|iose. Si l'on a volé le roi, c'est au roi qu'il faut restituer: la restitution ne fut jamais arbitraire ; jamais elle n'a dépendu du caprice des usurpateurs. 11 n'est permis de restituer à Dieu en la personne des pauvres, que quand on ne connaît ni la personne, ni les héritiers de ceux auxquels on a fait tort. Voilh, mon Père, ce que les théologiens ont toujours décidé, et ce qu'ils décideront toujours.
Cinquième question. — Nous trouvons dans i'os propres réponses, mon Père, de quoi nous trarK/uilliscr beaucoup sur Vohliejation de restituer le bien d'aulrui. }'ous avezre'duit à neuf espèces tous ceux (jui sont obligés de restituer pour avoir eu part au même larcin : savoir, à ceux qui l'ont commandé, conseillé, aidé, approuvé, recelé; qui y ont consenti, qui Font partagé; qui ont gardé le silence, sachant le dessein quon en avait; qui nont rien fait pour V empêcher et qui ne l'ont pas manifesté. Nous ne sommes dans aucun de ces neuf cas. J'ai, pur exemple, un cliamp, une vigne, un jardin qui ne m'appartient pas; mais c'est mon père qui l'avait usurpé, et je ne les tiens que par droit d'héritage ; je ne lui ai commandé, ni conseillé de le prendre ; puisque je n'étais pas encore au monde. C'est à celui qui a volé à faire la restitution : pourquoi mon père ne l'a-t-il pas faite ? Je n'en suis nullement coupable. En ce cas, mon Père, un tel homme ne peut-il pas en bonne conscience garder ce bien qu'il sait avoir été usurpé par ses devanciers ?
Réponse. — Non, mon Père, il ne peut en conscience garder ces biens, dès qu'il sait qu'ils ne lui appartiennent pas et qu'il en connaît le maître légitime ; et quand j'ai cité ces neuf espèces de gens qui sont obligés à la restitution, comme ayant eu part au même larcin, je n'ai pas dit qu'ils fussent les seuls, il y en a bien d'autres ; j'ai seulemerit marqué les principaux.
Oui, cet homme doit absolument restituer la vigne, le champ ouïe jardin en question; et la retenir contre les reproches de sa conscience, ce serait un aussi grand vol que s'il ï'eût usurpée lui-même , dès cju'il convient que son père possédait ce bien injustement.
Il doit rendre non-seulemenl la vigne, le jardin et le champ, mais encore tous les fruits provenus, depuis qu'il en est possesseur injuste. Il y a seidement certaines modifications à garder dans les différentes espèces de fruits que la teire peut })roduire; et pour ne s'y pas méprendre, il est nécessaire de distinguer cin(i sortes de fruits.
1" 11 y a des fruits purement naturels, c'est-à-dire que le fond produit de lui-môme, sans qu'il soit nécessaire d'en prendre aucun soin : comme sont les foins dans un pré, les bois dans les forêts, les fruits sur las arbres, qui croissent sans qu'il soit besoin d'y travailler ou d'y veiller; tels que sont encore les aniaaux\lans un troupeau, qui se multiplient et naissent les uns des autres par voie de génération, sans aucun travail ni dépens de la part du maître. A''oilà des fruits proprement naturels.
2° Il y a des fruits mixtes ou mélangés, c'est-à-dire moitié naturels, moitié fruits du travail et d'industrie; comme sont les blés et autres grains dans la terre, les raisins dans les vignes, les légumes et autres herbes dans les jardins potagers ou maraîchers, lesquels viennent, paitie du fonds de la terre, partie aussi du travail des hommes, par les labours des terres, par les semailles des grains, par les cultures et façons des vignes et autres travaux, plans, semences, arrosements des jardinages. Ce sont-là des fruits mixtes.
3° 11 y a des fruits de pure industrie, qui ne |)roviennent que de l'invention, du soin et de la vigilance des hommes : comme est le profit d'un argent qu'on fait courir dans le commerce, qui dépend tout entier des soins et des attentions du commerçant.
h" Il y a des fruits pendants, c'êst-à-dire cjui ne sont pas encore cueillis et qui courent risque tant qu'ils ne sont pas encore ramassés et à couvert, comme sont les moissons et les vendanges à faire, tous grains et raisins qui ne sont pas encore coupés, tous les fruits sur les arbres, dont plusieurs tombent avant que d'être mûrs.
• 5° Enfin, il y a des fruits perçus et cueillis, comme sont les grains dans les granges après la récolte , les vins dans les celliers après les vendanges, où ils sont à l'abri des injures du temps.
Cela ainsi expliqué et distingué, je réponds que cet homme ayant toujours été possesseur injuste de la vigne, du jardin, du champ, et de mauvaise foi dans sa jouissance, doit restituer au maître légitime avec ce champ tous les fruits de quelque nature qu'ils soient, naturels ou mixtes, pendants ou cueillis, consumés ou non consumés; même les fruits qui sont de sa pure industrie, comme est le profit de l'argent qu'il a volé, ou ce qu'il a semé et planté dans sa vigne, qui n'en est pas le fruit naturel : comme quand pour occuper la terre et pour mettre tout en valeur, on sème sur les rayons des pois, on plante des choux ou autres herbes. La raison de cela est que selon la règle du droit, tout homme qui
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sème ou qui plante dans le terrain d'autrui, travaille pour le maître du terrain et du fonds.
Ainsi, quiconque a toujours possédé une vigne, un jardin, un champ de mauvaise foi. connaissant qu'il ne lui appartient pas, il doit rendre avec le fonds l'équivalent de tous les fruits, vendus et consumés ou non. Il peut seulement en faire déduire quelque chose pour ses labours et façons, selon l'estimation des experts. Si c'est un argent volé qu'il a fait valoir dans le trafic, il doit restituer avec la somme totale tout ce que le maître de l'argent a [terdu ou manqué de gagner faute de son argent; parce que c'est le cas du lucre cessant et du dommage naissant : Lucrum cessons et damnum emergens ; et que, selon la règle du droit, toute chose doit profiter pour son maître et non pas
Four celui qui n'en est que l'usuriiateur ou injuste détenteur : res domino jwoficit. Voilà, mon Père, quelles sont les règles de la restitution, pour qu'elle soit équitable.
Sixième question. — Il paraît plus de difficulté, mon Père, pour la restitution de ces fruits que vous appelez de pure industrie. Un homme a volé, par exemple, un muid de vin, et il en a fait de r eau-de-vie qui lui apportera beaucoup plus que le vin n aurait valu à son maître : voilà un fruit de pure industrie. Il a dérobé un setier de blé, et l'ayant semé il en a recueilli vingt seticrs. On demande si l'un et l'autre sont obligés de restituer et la chose dérobée et tous les fruits qu'ils en ont tirés ?
Réponse. — Je réponds, mon Père, que celui qui a fait de l'eau-de-vie d'un muid de vin qu'il avait dérobé, quelque profit qu'il ait fait sur cette eau-de-vie, n'est obligé de restituer au maître que ce muid de vin dans le prix et valeur où il était lorsqu'il l'a pris, c'est-à-dire, de lui en rendreréguivalent. Si ce vin valait alors dix écus, il en sera quitte en lui rendant dix écus; tout ce qu'il a gagné sur l'eau-de-vie lui appartient, n'étant que le fruit de sa pure industrie. Mais si ce muid de vin aurait dû être vendu vingt écus, |)arce qu'aussitôt ou peu après qu'il a été volé, les vins sont augmentés de prix, comme il arrive souvent; en ce cas l'usurpateur est obligé en conscience de dédommager le propriétaire de ce qu'il aurait infailliblement gagné en vendant son vin au prix courant; parce que c'est dès lors le cas du lucre cessant, qui lui donne le droit de se faire indemniser du gain qu'on lui a fait perdre : Lucrum cessons.
Le setier de blé qui a été volé doit ôtre rendu; et s'il était flestiné fiour les semailles, le voleur doit de filus dédommager le propriétaire du tort qu'il lui a fait, en lui rendant encore ce que ce blé semé aurait produit de profit, tous soins, frais et façons déduits.
Pour ce qui est des fruits perçus et cueillis, qui ne courent plus de risque par les injures du temps, il est évident que l'usurpateur ou larron est obligé de les restituer
tous; parce qu'il n'j a rien mis du sien ni de son industrie, comme il avait fiiit dans le cas précédent, où il avait au moins travaillé à semer et à recueillir ce blé. 11 n'en peut conséquemnient exiger aucun dédonmiagemcnt. Tels sont les grains volés dans les granges, les vins enlevés dans les celliers, tous les fruits cueillis et ferrés, qui doivent être rendus en entier dans leur nature, tels qu'ils ont été pris, ou du moins en équivalent par une juste estimation.
Tout ]iossesseur injuste d'une terre que le maître abandonnait en friche ne laisse pas d'être obligé de restituer avec le fonds tous les fruits de ce qu'il* y a semé ou planté à l'insu ou sans la permission du maître ; parce que ce maître est toujours on droit de recueillir tout ce qui croît dans son champ, quoiqu'il le laisse inculte. 11 peut au plus retenir pour soi ce qu'il lui en a coûté à défricher ce champ, comme à l'ensemencer et prier qu'on lui pave ses labeurs, comme on les lui payerait s'if l'avait affermé; mais il n'y a aucun droit, ayant travaillé sans ordre.
Enfin, il y a certains fruits ou profits d'industrie qui sont toujours criminels et qui obligent à restitution. Par exemple, avoir un prix excessif pour les uns, médiocre pour les autres, très-bas jiour quelques-uns que l'on veut favoriser, dans l'espérance qu'on se récompensera aux dépens de ceux auxquels on vendra trop cher; c'est un vol, et matière de restitution. Tout doit être égal et selon la bonne foi, pour tout le monde. Jamais il ne faut excéder ce haut prix, ni même s'en servir aucunement dans les marchandises qui sont taxées d'office jiar les juges de police. Faire acheter bien chérie grand besoin que l'on a d'une chose, ou le désir ardent qu'on en fait paraître, c'est rançonner les marchands, une injustice criante et un profit criminel.
Acheter des grains à boisseau comble et les revendre à boisseau raclé, sous prétexte qu'on achète plus cher et que l'on vend à bon marché; acheter dans un grand boisseau et revendre dans un boisseau plus petit ; mouiller l'avoine pour la faire rentier, afin qu'il en tienne moins dans la mesure; mettre des criblures, des pailles et autres ordures dans la mesure pour la grossir, sont autant de fruits d'une industrie criminelle et d'injustes profits ({ui obligent à restitution.
Agissez donc en tout, N., dans la bonne foi, et comportez-vous envers les autres, comme vous souhaitez que les autres se comportent avec vous; puisqu'il est dit : que de la même mesure que vous aurez mesuré le prochain, l'on vous mesurera. {Luc, VI, 38.) Que l'avidité des biens périssables (ju'il vous faudra quitter sitôt, ne vous fasse jamais rien entreprendre contre la justice. Ayez toujours la loi de Dieu devant les yeux, pour vous y conformer en tout, toujours sa ciainte et son amour dans le cœur, jjour sacrifier tout au bonheur de lui plaire; et Dieu, qui est le juste Juge, vous rendra dans le ci«l
ORATEURS SACRES. LE P. DANIEL DE I>AR!S
le r.critu})lc do ces richesses corruptibles que vous aurez su mépriser pour obéir à ses saintes ordonnances. Je vous le souhaite. Amen.
CONFÉRENCE L
Septième et dixième commandements. — De la reslilulion.
TROISIKWE CONFÉBENCE.
Non riirtiim faciès. (F.xod., XX, lo ) Vous ne déroberez point.
C'est, N., la défense aussi absolue qu'elle est générale que le Seigneur fait à tous les hommes dans sa sainte loi , pour conserver entre eux la bonne intelligence , la paix, la charité divine, qui ne peut unir les cœurs qu'autant que chacun reste dans les bornes de l'éijuité naturelle; et cette Loi, qui défend toute es[)èce de larcin , emporte nécessairement par une conséquence légitime l'obligation de restituer au prochain tout le bien qu'on lui a ravi , comme celle tle réparer tous les dommages qu'il en a soulferts. Si tous les chrétiens étaient fidèles à ce grand principe de la loi naturelle , qui dit ; Ne faites jamais à autrui le mal que vous ne voudriez pas quon vous fit , on verrait bientôt l'iniquité bannie de dessus la terre et une tranquillité parfaite rétablie dans le monde, puisque c'est le misérable intérêt qui par tant de divisions, d'inimitiés , de procès et même de guerres , a troublé de tout temps cette belle union qui devrait rendre la société civile des plus heureuses.
Pour retrancher la source de tant de maux et de péchés, nous avons fait voir jusqu'ici l'injustice de ces usurpations criantes et l'intérêt qu'a tout chrétien de ne s'en pas rendre coupable, puisque sans la restitution du bien d'autrui , il n'y a point de salut à espérer. Nous avons réj)ondu solidement et avec tous les casuistes , aux vaines subtilités ou excuses que la cupidité toujours ingénieuse , fait inventer pour éluder ce grand devoir. Mais, parce qu'il nous reste encore bien des dilTicultés à résoudre dans des matières si vastes, nous nous sentons obligés d'en faire encore aujourd'hui le sujet de notre conférence, afin que vous puissiez, mon Père, proposer tout ce qui peut vous rester de dillicultés et de doutes.
Première question. — La première des difficultés qui nous restent à faire éclaircir, mon Père , est à l'occasion d'une question que je vous fis hier , lorsque , parlant d'un homme qui avait reçu de son père une maison ou une vbjne qu'il était sûr avoir été usurpée , et dont il connaissait le légitime maître , je demandai s'il np pouvait pas en conscience la garder, vu qu'il la tenait par titre d'héritage et qu'il n'en était pas l'usurpateur. Vous répondîtes qu'ayant toujours été possesseur de mauvaise foi, ii était obligé de la restituer au maître légitime qu'il connaît, et de rendre avec le fonds de ce bien, tous les fruits qui en sont provenus et qu'il aperçus. Aujourd'hui jv sup-
pose qu'un autre homme ait possédé un pareil bien de bonne foi pendant quelques années , croyant que ses pères l'avaient loyalement acquis ; qu'il ne soit pas encore trop si\r à présent que ce bienn'a point été usurpé, mais commence seulement à s'en douter sur des soupçons assez légers : en ce cas, comment doit-il se comporter dans ce doute ? Peut-il attendre qu'on lui redemande ce bien, et le conserver toujours par provision ?
Réponse. — 11 est certain , mon Père, que cet homme, en continuant de posséder ce bien par provision dans un pareil doute , est obligé de faire toutes les diligences et perquisitions possibles pour connaître la vérité. Si malgré les suspicions qu'il a que ce bien pourrait avoir été mal acquis par ses devanciers , il demeure tranquille et ne fait aucunes informations ni recherches, soit publiquement soit secrètement, il commence dès lors d'être possesseur de mauvaise foi , et tous les fruits de ce bien ne lui appartiennent i)as. Quand, à la fin , il vient à connaître celui qui en est le maître légitime , il est obligé de restituer non-seulement le fonds de ce bien et les fruits naturels qui en sont provenus depuis la connaissance certaine qu'il en a, mais encore depuis la naissance de son doute et à compter du jour qu'il a commencé de douter, parce que , ne faisant pas aussitôt les enquêtes nécessaires , il a commencé dès lors d'être possesseur de mauvaise foi. Si c'est une maison qu'il a louée à d'autres et dont il a perçu les loyers, il doit restituer ces loyers depuis le commencement de son doute et de ses soupçons. De même , si c'est une vigne , un jardin , un champ de foin, arpent de bois taillis ou de haute futaie , il en doit rendre tous les fruits naturels , à commencer depuis son doute , parce que tous les fruits naturels d'un terrain appartiennent au maître légitime du terrain.
Si, au contraire, après toutes ses perquisitions, informations et enquêtes, il ne découvre aucuns titres suffisants qui prouvent le droit qu'aurait un autre de rentrer dans ce bien , quoique d'ailleurs il n'en trouve point aussi de bien formel, de bien positif et de bien certain qui l'autorise dans sa jouissance, il peut , quoiqu'il continue toujours de douter, garder ce bien par provision, et sa conscience est en repos , parce qu'en ce cas , la règle du droit fait pour lui, quand elle dit que, dans les choses douteuses, la condition du possédant est toujours la meilleure : Melior est conditio possidentis. [De regulis juris , in 6.) Sa position alors lui tient lieu de titre jusqu'à un plus parfait éclaircissement. Il peut même , nonobstant son doute , vendre ce bien, pourvu qu'en le vendant, il avertisse l'acheteur et acquéreur du bien de l'incertitude où il eft que ce bien soit véritablement h lui, et qu'il promette imr un acte stipulé dans le contrat de vente , de lui rendre son argent , en cas que ce nouvel acquéreur soit obligé dans la suite de remettre le légitime maître en possession de soja bien. Ce n'est, mou Père, qu'avec toutoj:
CONFERENCES SUR LES COM ,iAXi>EMENTS DE DIEU. - CONFERENCE L.
ces précautions qu il peut, inetlre sa conscience en sûreté.
Seconde question. — Tout ce que vous venez de dire , mon Père, est bon pour un homme qui a possédé un bien de bonne foi pendant quelque temps, et qui n'a douté de son bon droit que dans le cours de sa jouissance. Mais il se présente ici une autre difficulté. Je suppose qu un homme , ayant douté d'abord de son droit sur la possession d'un bien, ail négligé trop longtemps de faire les perquisitions et recherches nécessaires ; qu'ensuite , voulant faire ces informations trop tard, pressé par les reproches de sa conscience , il ne puisse plus découvrir les maîtres légitimes du bien qu'il possède. En ce cas il est possesseur de bonne foi, par la disposition sincère où il est de restituer ce bien, s'il en connaissait le véritable maître. Cependant sa possession n'en est pas moins incertaine , puisqu'il doute toujours. Dans cette incertitude , est-il en bonne conscience de conserver ce bien par provision? Comment doit-il s'y comporter?
Réponse. — Je réponds , mon l'ère, que , dès que cet homme, tel que vous le |)roposez, est dans un doute bien fondé que ce bien dont il jouit ne lui appartient pas , et que sa plus grande incertitude ne consiste qu'à savoir au juste quel en est le véritable maître, il ne peat en conscience garder ce bien. C'est sa faute d'avoir tant différé de faire ses perquisitions , et sa négligence volontaire ne lui servira jamais devant Dieu d'un titre sufTisant pour l'autoriser dans sa possession. Elle cesse d'être une possession debonne foi , dès qu'il ne continue de douter que parce qu'il a négligé de s'enéclaircir quand il était encore temps. Il aurait pu aisément connaître le maître légitime, s'il eût fait ses diligences dès qu'il a commencé de croire que sa possession n'était pas juste. Si le temps en a rendu la découverte impossible , (:e\a ne le justifie pas. Une indolence qui a rendu la vertu si diflicile k connaître ne lui donne aucun droit sur la chose; il mérite de porter la peine de son péclié après une inaction si maligne.
S'il arrive que, pendant tous ces retardements, ces personnes soient mortes, et qu'il n'en connaisse [)as les héritiers, et ne puisse absolument les connaître, il doit faire la restitution aux pauvres , narce que , selon tous les casuistes et théologiens moraux, tous les biens mai acquis, mais incertains, toutes les restitutions indéterminées appartiennent aux pauvres comme leur j)atrimoine légitime. C'est la doctrine ex()resse de Sanche/ en sa Somme théologique, liv. II, cil. 23, n. 183, contre l'opinion de Bonacina, qui pense autrement.
Si cet homme, avant que d'entrer en jonisïaiicc de ce bien , soit par titre d'héritage , soit par celui d'acquisition , a douté que le testateur ou le vendeur l'eût légitimement ai-quisou possédé , il a toujours été possesseur de mauvaise foi : avant (fue de s'en emjinrer, il devait examiner le droit du susdit testateur ou vendeur , [lour mettre en sûreté sa propre conscience. Ainsi l'impossibilité
de le faire où il se trouve à présent, ne le rassure en rien; il n'a aucun droit de garder aujourd'hui un bien qu'il a toujours douté avoir été légitimement acquis , parce que la règle du droit qui dit que la condition du possesseur est la meilleure , melior est conditio possidenfis , n'est favorable qu'à ceux qui sont possesseurs de bonne foi dans la jouissance d'un bien qu'ils croient avoir été légitimement acquis par ceux qui le lui ont laissé par succession ou vendu à prix d'argent ; et ne favorise aucunement ceux qui ont toujours eu sujet de douter de son acquêt équitable , avant même que d'en prendre possession. Voilà , mon Père , comment il est vrai que ceux qui n'ont ni volé ni aidé à faire un vol ne laissent pas que d'être quelquefois obligés à la restitution.
Troisième question. — La réponse que vous venez de donner à mu difficulté donne occasion à une difficulté nouvelle, qui forme un autre cas de conscience tout différent. Le voici : un homme a possédé quelque temps de bonne foi un bien qui avait été mal acquis par celui qui le possédait auparavant. Dans le temps que durait sa bonnç fvi, cl qu'il ne savait pns que ce bien eût été usurpé, il l'a vendu et en a reçu le prix : après l'avoir vendu, il a appris que ce bien ne lui appartenait pas, mais à un particulier qu'il connaît et qu'il voit tous les jours. En ce cas que faut-il qu'il fasse? Ce bien est vendu, et il n'est plus en sa disposition. Doit-il le racheter pour le rendre à son véritable maître, ou donner à ce maître tout l'argent qu'il en a reçu, du moins l'équivalent.
Réponse. — Je pense, mon Père, avec tous les théologiens, que cet homme qui a toujours été possesseur de bonne foi d'un bien qu'il ne savait pas avoir été mal acquis, et qui durant sa bonne foi l'a vendu n'est pas obligé de le restituer au maître qu'il ne connaît que depuis la vente de ce bien. Je dis qu'il n'est pas obligé de restituer ce bien, parce que l'obligation de la restitution n'est fondée que sur deux principes : premièrement, sur l'usuritation volontaire, soit directe, soit indirecte, du liien d'autrui; secondement, sur la rétention injuste de la chose usur|)ée, avec connaissance de cause et contre les reproches de la conscience, quoiqu'on ne l'ait pas usurpée soi-même. Or cet homme en question n'a i)as usur|ié ce bien, puisqu'on suppose que même en le vendant il le [lossédait encore de bonne foi, comme chose à lui appartenante légitimement; il ne le retient pas non iilus injustement, puisque l'on convient qu'il l'a vendu, que ce bien est passé en d'autres mains, et (pi'il ne l'a plus en sa disposition. H n'est donc pas obligé de le restituer, ne l'avant plus en nature , ni d'en rendre l'éipiivalent, puis(iu'on suppose qu'il l'avait toujours possédé de bonne foi. Le maître légitime du bicni (}iie ce vendeur de bonne foi n'a reconnu (pj'après la vente qu'il en a faite, fieut seulement avoir son recours sur celui, ou sur les héritiers de celui duquel ce vendeur l'avait re^u ou acquis; et pour lui, vendeur
ORATKUllS SACRES. LK P. DAMKI. Oi: PARIS.
dfl bonne foi , il doit seulement restituer à cû maître légitime qu'il connaît à prô.sent, CG en quoi il en est devenu |)lus riclie durant qu'il le possédait, comme parlent les casuistes, in quantum factus est dilior. Je m'explique i)ar un exemple qui rendra la chose plus sensible.
Jean possédait une maison appartenant à Pierre, sans savoir qu'elle lui ap|;artînt, et l'a gardée six ans. Il l'a toujours louée cent francs [;ar chaque année : il en est conséquemment devenu plus riche de la soamie de six cents livres. Depuis il a vendu cette maison deux mille francs, au denier vingt. Jusque-là il a été de bonne foi , et les deux mille six cents livres lui api»artiennent de plein droit. A présent il connaît que celte maison appartient à Pierre, à qui celui qui la possédait auparavant l'avait usurpée. Jean n'est pas obligé, dans ce cas, de rendre à Pierre les deux mille six cents livres qu'il a perçus, tant de ses loyers que de la vente de la maison ; puisqu'en la vendant il était encore possesseur de bonne foi. 11 doit seulement restituer les six cents livres dont il est devenu plus riche, sauf à Pierre, maître légitime de la maison, d'avoir son recours sur les devanciers de Jean (s'il peut les découvrir^, pour les deux mille livres que sa maison a été vendue ; parce que c'est eux qui apparemment ont été les usurpateurs. Cela ne regarde plus Jean qui a toujours été possesseur de bonne foi, et qui n'est obligé qu'à la restitution de six cents livres. Mais, dira-t-on, ces six cents francs sont dissipés, pourquoi les rendra-t-il; ils sont dissipés, il est vrai ; mais il est vrai aussi que s'il n'avait pas employé les loyers de cette maison aux besoins de sa famille, il y aurait employé d'autres deniers : ainsi il en a toujours profiter en épargnant d'autant son propre bien , pendant qu'il se servait de celui-là.
Autre exemple. Pierre vend à Jacques un bien qu'il possède de bonne foi , et ce bien ne vaut que mille francs selon l'estimation commune ; mais parce qu'il s'aperçoit du grand désir que Jacques témoigne d'avoir ce Bien qui est fort à sa bienséance, il tient la main , et fait en sorte que Jacques en donne quinze cents livres. Après le contrat de vente fait, le bien livré à l'acheteur, et l'argent payé, Pierre qui est le vendeur apprend par des titres bien clairs que ce bien appartient à un tiers nommé Claude. En ce cas le vendeur Pierre qui était de bonne foi quand il a vendu ce bien, n'est pas obligé de rendre à Claude, ni le fonds, puisqu'il ne l'a plus en sa disposition, ni les mille francs qu'il valait selon l'estimation qui en fut faite , puisque la vente en a été légitime en vertu de sa bonne foi, il doit seulement lui restituer les cinq cents livres qu'il a perçues audessus de la juste valeur du bien; parce que c'est de quoi il est devenu plus riche, factus est locuptetior. Voilà, mon Père, la résolution de ces deux cas, selon ce qu'en se'gneut nos casuistes, et telles sont en gé-
néral les personnes qui sont obligés à la restitution.
Quatrième qucs.\.\on. —Si tous ceux qui sont obligés de faire la restitution se réduisent aux exemples que vous nous en avez cités , bien des qens seront contents de vos réponses, et vous trouveront de meilleure composition qu'ils n auraient pensé; car on cause tous les jours de grands dommages à des particuliers dont vous n'y faites aucune mention. Cependant après avoir réduit à neuf espèces tous ceux qui doivent restituer, vous avez ajouté depuis quit y en avait encore bien d'autres, et que vous marquez seulement les principaux. Nous souhaiterions savoir les autres. Jusqu'ici vous avez seulement spécifié ceux qui ont du bien d'autrui, soit par une usurpation évidente, soit par une possession de bonne foi : et les solutions que vous avez données nous satisfont parfaitement. Mais combien de tort ne fait-on pas tous les jours au prochain dans ces biens et facultés, sans lui avoir jamais rien dérobé ni possédé de son bien, même de bonne foi ? Souvent on est cause par son imprudence ou par malice, qu'il lui arrive un dommage considérable; et cette imprudence ou cette malice ne peut être qualifiée ou de vol ou d'injuste détention. Croyez-vous donc, mon Père, que hors de ces deux cas, ou d'usurpation volontaire, ou de possession de bonne foi, personne ne soit plus obligé de rien restituer au prochain pour quelque tort qu'on lui ait causé? Si au contraire d'autres y sont encore obligés , nous vous prions de nous en marquer ici quelques exemples, afin qu'en pareilles conjonctures nous puissions nous y régler.
Réponse. — Oui, mon Père, il y a bien d'autres personnes obligées à la restitution que ceux qui ont du bien d'autrui, ou par une évidente usurpation, ou par une rétention injuste, quoique de bonne foi. Et tout homme qui, par sa faute, quoique sans mauvais dessein, est cause qu'il soit arrivé au prochain quelque dommage considérable, est obligé à la réparation de ce dommage, au prorata du tort que les particuliers en ont soufferts, et du plus ou moins d'occasions qu'il y a données. En voici plusieurs exemples.
Premier exemple. — Un homme a emprunté un cheval de son ami pour un voyage : il a eu l'imprudence de faire tant courir ce cheval dans les grandes chaleurs de l'été, qu'il meurt de gras fondu; ou bien il le nourrit si mal, eu égard aux longues traites qu'il lui fait faire, qu'il dépérit considérablement entre ses mains; et contractant une maladie, il meurt d'épuisement. En ce cas il est obligé de payer le cheval qui n'est mort que par sa faute.' Mai si ce cheval meurt dans le chemin d'un mal qu'il avait déjà avant que de partir, ou qu'il aurait aussi bien contracté entre les mains de son maître qu'en celles de ce voyageur, d'un mal en un mot auquel celui-ci n'a donné aucune occasion, il n'est nullement obligé d'indemniser le maître qui lui a prêté le cheval : et la raison est que toute restitution est une peine uour
CONFERENCES SUR LES COMMANDEMENTS DE DIEU
CONFERENCE L
punir une faute que l'on a commise en causant du dommage à autrui; et conséquemment là où il n'y a point de faute, il ne doit point y avoir de peine.
i Second exemple. Un homme est cause que ; ses chevaux ou autres animaux de pâture à Hui appartenant ont considérablement en- ' dommage les terres de ses voisins; que ses bestiaux ont ravagé, fourragé, gâté les blés, les avoines, les foins et autres fruits semblables; qu'ils ont erré çà et là dans des terres ensemencées, au grand préjudice des propriétaires et des moissons, faute d'avoir fait garder soigneusement ces animaux et bestiaux , connue la prudence, la charité autant que l'usage le demandent : en ces occasions et circonstances, le maître de ces troupeaux est obligé en conscience de dédommager les propriétaires de ces biens gâtés, à proportion du dommage, tel qu'il sera estimé par ceux à c|ui il appartient d'en connaître. S'il avait pris toutes les précautions convenables, ei que seulement ceux qu'il aurait commis à la garde de ces animaux n'eussent jias fait leur devoir, soit qu'ils n'eussent jias été les maîtres de les retenir, soit qu'ils eussent imprudemment négligé de les conduire ; nous pensons que dans ce cas le maître serait obligé devant Dieu de réparer ces dommages, parce qu'il est de la justice qu'il réponde de son troupeau et de ceux qu'il commet à sa garde.
Cependant plusieurs théologiens croient que, dans ce cas-là, le maître, n'ayant aucune part au dommage causé par ces animaux, n"est pas tenu en conscience par le seul fait de le réparer, mais seulement après que le juge l'y aura condamné. La raison qu'ils en donnent est que la réjiaration des dommages en ce cas n'est qu'une loi pénale, qui, n'étant que pour le for extérieur, n'engage conséquemment qu'autant qu'il y intervient une sentence du juge. Ce qui serait assez notre sentiment.
Troisième exemple. — Un seigneur, en chassant avec filusieurs de ses amis à cheval, traverse des terres labourées et ensemencées où il cause de grands dégâts dans les blés, fourrages et autres biens champêtres : je dis que ce seigneur est oi)ligé pareillement en conscience d'indemniser les jiropriétaires de ces terres ainsi ravagées, fourragéesetgâtées, de restituer aux maîtres de ces chamj)s, pauvres ou riches, l'équivalent des dommages fju'il leur a causés, |)arce que ces dégâts n ont été faits que jtar sa faute. 11 est supcrdii de dire : en jircnant un grand tour pour ne j)oint passer dans ces terres ensemencées, nous aurions eu mauvaise chasse, et la bête que nous poursuivions nous aurait écha('j)é. Cette excuse n'est qu'une excuse frivole; et il n'est pas juste que, jiour son seul plaisir, il fasse souffrir des particuliers qui n'y prennent aucun intérêt, comme ils n'y ont aucune [lart.
Q latrièmc exemple. — Un iiomme a causé du tort à son voisin par un accident imprévu, .'an« aucun mauvais dessein, sans malice; il en est même fâché, et en tout cet Oratecrs sacrks. XLVIII.
accident il n'a commis aucun péché. S'il y a lui peu de sa faute par son inadvertance, c'est au plus une faute vénielle, parce qu'il n'aurait jamais cru ni même ju prévoir qu'un pareil dommage s'en fût suivi. 11 semble d'abord qu'il ne soit pas obligé à aucune restitution ou réparation de ce dommage. Cependant il peut arriver que, pour cette faute qui n'est que vénielle, il soit obligé sous peine de péché mortel de réparer le tort qu'il a causé, quand le dommage que le particulier en souffre est bien grand. Je m'explique :
Je suppose que par son imprudence, quoique sans mauvaise intention de sa part, le feu ait pris à la maison de son voisin, qui était un riche marchand ; que la maison soit entièrement brûlée jusqu'à son magasin, où il y avait plus de quatre cents mille livres de marchandises pré('ieuses en étoffes de soie, or et argent. Voilà un homme ruiné par une faute, qui de sa nature est à peine un péché véniel de la part de celui qui en est la cause. Le peu qui a échaj)pé aux flammes est si roussi et si gâté, qu'il ne pourra plus être exposé en vente. En ce cas, l'auteur de l'incendie, quoique innocent du fait, sera obligé, en conscience, et condamné d'indemniser le marchand, et de lui restituer au moins une partie de ses eft'ets consumés parle feu, selon que la ])olice en ordonnera. Voilà, mon Père, assez d'exemples |;our qu'on puisse se régler en d'autres conjonctures à peu [irès semblables.
Cinquième question. — AVoccasicn de ce que i-ous venez de décider, mon Père, que tout homme qui, par sa faute, par son imprudence, ou pour S071 plaisir, a causé du dommage au prochain, est obliçjé en conscience de réparer ce don, mage, sinon en tout, au moins en partie, il nous vient une nouvelle difficulté dans un cas qui peut arriver tous les jours, particulièrement entre les marchands. \oici le cas: In marchand a vendu dix 7nuids de blé à un autre marchand, à raison de deux cents livres le muid, payables dans un mois. Voilà deitx mille livres que le vendeur du blé compte recevoir au bout du mois. Dans cette espérance bien fondée sur la parole de son créancier, il fait de S071 côté un achat sur lequel il doit (jaqncr mille livres. Mais le créancier manque à sa parole; et ne lui paye pas ses deux mille livres au terme échu. Par ce défaut de payemtnt, ce marchand ne peut payer ce qu'il rient d'acheter, et perd conséquemment l'occasion de (/ac/ner mille livres sur des marchandises rjui ne lui sont pas liiTées, faute de l'arqent qui lui est dû. C'est un tort considérable que l'acheteur de son blé lui fait, et le cas du Uurc cessant, qui, selon des casuistes, donne droit d'exiyer le dédommagement de ceux qui ne payent pas au trrme marqué. Je demande, mon Père, si cet acheteur, qui a manqué à sa parole, n'est pas obli'jé de payer à son vendeur les mille livres qu'il l'a empêché de gagner.
Réponse. — Non, mon Père, cet acheteur si peu fidèle n'est pas obligé d'indemniîcr
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son vendeur de mille livres qu'il l'a empêché de gagner sur lo marché quil n'a pu conclure, ou, si vous voulez, sur les marchandises qui ne lui ont pas été délivrées faute d'argent [)our les payer, quoiqu'on cela il lui fasse un tort considérable. La raison est que ce n'est p.as lui qui l'a ni engagé ni porté à faire cet achat nouveau où il aurait fait un si gros gain. Il est vrai qu'il l'a empêché par son retardement d'en devenir plus riche par les profits d'un légitime commerce, et qu'il en est la cause pour ne lui avoir pas compté cette somme de deux mille livres; mais il est vrai aussi qu'il n'est pas responsable des emplettes que son vendeur du blé en question peut faire de son chef, et sans lui en avoir rien communiqué, puisque dès lors il n'y a point de part, et qu'il ne pouvait ni les deviner ni les prévoir. L'acheteur du blé serait obligé de dédommager son vendeur, si ce marchand avait déjà fait l'achat dont on parle, et arrêté son marché avant que de lui vendre son blé, pourvu qu'il l'eût averti du tort qu'il lui ferait en ne lui payant pas ces deux mille livres à Téchéance du terme, comme il le promettait, parce qu'en ce cas lui , acheteur du blé , serait censé avoir consenti à le dédommager de ce qu'il lui ferait perdre en ne le payant pas.
Mais dans l'espèce du cas présent tel qu'on le propose ici, cela est tout différent. Ce marchand, vendeur du blé, n'avait garde d'avertir son acheteur de ce lucre cessant, ou de ce dommage naissant; puisque, comme on le suppose, ce marché nouveau n'était pas encore conclu; qu'il ne paraissait pas même qu'il y pensât alors; que l'idée ne lui en est venue que dejjuis. Ainsi, concluons donc que l'acheteur de ces dix muids de blé n'en est aucunement responsable, et conséquemment nullement obligé de lui faire restitution des mille francs qu'il a manqué de gagner. Il est coupable cependant d'avoir manqué à sa parole, de n'avoir pas payé, selon sa promesse, les deux mille livres au terme échu, et il mérite de porter la peine de son infidélité, qui a causé un tel dommage. C'est pour cela qu'on peut l'obliger, à la rigueur, a payer au vendeur, son créancier, l'intérêt légitime de la somme des deux mille livres, au taux de l'ordonnance, outre la somme totale; et cela, à compter du jour de l'échéance du terme auquel il n'a pas satisfait.
Cela est expressément ordonné par une loi du Digeste Lege Venditor ( De periculo et commodo rei venditœ), dont voici les termes : Vacheleur payera seulement Vintérêt à son vend-eur, s'il tarde à payer le prix de la chose achetée, et non pas tout ce que le vendeur aurait pu gagner si Von n'eût pas fait ce retardement, ni autant qu'il aurait pu profiter au delà de l'intérêt de son argent, après qu'on lui aurait payé le prix de ses marchandises. Cette réponse de la loi est bien précise et bien claire, mon Père, pour montrer qu'un acheteur n'est obligé d'indemniser son vendeur que des gains certains qu'il aurait faits dans une emplette ou marché d'achat qui
aurait déjà été fait, arrêté et conclu, et dont on lui aurait donné connaissance en lui livrant le blé en question, et non pas de ce qu'il aurait gagné dans un achat qui ne fût fait que depuis et sans sa particijjation.
Sixième question. — Voici, mon Père, un autre cas de conscience, où il y a sujet d'espérer aue vous donnerez une réponse aussi favorable, pour exempter de toute restitution et d'indemnité celui qui par sa faute a fait un tort considérable à autrui. C'est un homme qui pendant quatre ans a possédé plusieurs arpenta de vignes, par titre d'achat frauduleux : il a été conséquemment possesseur de mauvaise foi, mais il a laissé ces vignes incultes et n'en a tiré aucun fruit. Le maître légitime redemande son fonds, après avoir prouvé son droit. Celui-ci consent à le lui rendre. Le propriétaire ne s'en contente pas, et veut qu'il lui restitue encore les fruits naturels de son terrain ; parce qu'en le possédant injustement, il l'a empêché de le faire valoir à son profit, comme étant son bien légitime. A votre avis, mon Père, quoique cet injuste possesseur ait causé du dommage au propriétaire par sa faute, nOrt-il pas raison de dire qu'il n'a point de fruits à lui rendre, puisqu'en laissant ses vignes en friche il n'en a rien retiré? Vous venez de décider qu'un acheteur, en différant de payer au terme échu, n'est pas obligé de rendre à son vendeur ce qu'il l'a empêché de gagner par son délai. Celui-ci est dans un cas semblable ; tous deux sont également la cause du dommage que le maître légitime a souffert. La réponse ne doit-elle pas être la même pour tous les deux?
Réponse. — Non, mon Père, et il y a bien de la différence entre ces deux débiteurs. Le premier était à la vérité cause que le marchand qui lui avait vendu son blé n'avait pas gagné mille livres i)ar un achat qu'il avait fait de son côté , parce que, faute de lui donner son argent au temps marqué, il l'avait mis hors d'état de payer, et de recevoir en payant les marchandises sur lesquelles il aurait gagné beaucoup; mais il n'en était que la cause indirecte, puisqu'il n'avait aucune part au marché que ce marchand avait fait depuis avec un autre, sans lui en donner aucune connaissance. Ce possesseur injuste, au contraire, dans le cas présent, ayant toujours possédé de mauvaise foi lès vignes en question, a toute la part possible à ce que le propriétaire de ces vignes a perdu faute d'avoir son fonds, et il en est directement la cause, puisqu'il savait bien qu'en possédant injustement ses terres il l'empêchait de les cultiver et d'en retirer les fruits : voilà la grande différence. Ainsi, quoique lui, possesseur injuste, n'en ait rien profité par sa négligence, il doit restituer au propriétaire, non-seulement les arpents de vignes, mais encore tous les fruits naturels qu'il aurait perçus en les faisant valoir, étant un homme laborieux, et qu'il aurait gagnés s'il les eût toujours eus en sa disposition.
La raison de cette réponse est que, selon
CONFERENCES SUR LES COMMANDEMENTS DE DIEU. — CONFERENCE LI
la loi du Digeste, 5* navis (62, ff. De rei vind.), quand il s'agit de l'estimation des fruits, on ne doit pas avoir égard à ce qu'en a recueilli le possesseur illégitime, mais à ce que le propriétaire véritable aurait perçu et {irofité, s'il eût eu la jouissance de son fonds. Si l'usurpateur a été jiaresseux et négligent, ce n'est pas la faute du légitime maître, et il n'est pas juste qu"il en souffre. Il doit suffire que, n'étant pas aussi négligent que l'autre, il aurait fait valoir son bien, pour que ce possesseur de mauvaise foi soit obligé de lui rendre ce qu'il aurait gagné; sauf à déduire seulement ce qu'il en aurait coûté au propriétaire pour cultiver son terrain et pour le faire valoir: Deductis expensis.
Une autre loi du même Digeste {JegeFructus, 33, ff. eodem titulo) le dit encore plus clairement par ces paroles : // faut estimer les fruits qui auraient pu se recueillir honnêtement, pour voir ce que l'on doit restituer, et non pas le profit que l'usurpateur en a su faire. Ces lois sont si conformes à la droite raison et à la seule équité naturelle, qu'elles s'expliquent par elles-mêmes, sans le secours d'aucun commentaire, puisqu'il n'y a rien de plus juste, même selon le bon sens, que de rendre non-seulement le bien que Ion a usurpé, mais encore tous les gains qu'on a empêché de faire par son usurpation.
C'est aussi la pensée de saint Thomas. // y a des choses, dit ce doctf^ur angélique (2-2, qu. 78, art. 3), qui ne se consument point par Vu&age; et ces choses ont un usufruit, comme sont une maison, un champ.... Ainsi, quiconque a usurpé la maison ou le champ d'un autre, est obliqé de restituer et la maison et le champ, avec les fruits qu'il en a perçus, parce que ce sont les fruits d'un bien qui appartient à un autre, et qu'ils lui sont dus. Ainsi, mon Père, cet homme, qui a toujours été possesseur injuste de ces vignes par son achat frauduleux, est obligé de rendre avec les vignes tous les fruits que le propriétaire en aurait recueillis par son travail, quand même lui, usurpateur, n'en aurait retiré aucun profit, parce que, comme ajoute saint Thomas ( unde supra), il doit rendre au maître tout ce en quoi il lui a fait souffrir de dommage.
Profitez de toutes ces vérités, N., pour comprendre avec quelle délicatesse de conscience les saints docteurs se sont rendus attentifs de tout temps à faire sentir au monde l'obligation indispensable qu'il y a, sous peine de damnation, de restituer au I)ro(liain, non-seulement le bien (pi'on lui a pris, mais encore tous les fruits de ce bien, et tout le profit qu'on l'a empêché d'en tirer au delà de la chose j)rincipale. Hélas I que fervirait àun homme de gagner tous les trésors du monde, dit l'Evangile {Matth., X\'I, 26), s'il venait à perdre son âme? En per.lant Dieu, on perd tout pour l'éternité; et c'est le rnnlhenr que la cu[)idité ne manquera jamais d'attirer à ces mondains avares, affamés des biens terrestres, qui n'en ont
jamais assez. En possédant Dieu, au con traire, on ])Ossède tout, quelque pauvre que l'on soit d'ailleurs; et rien ne manquera à votre félicité, mes frères, pour la rendre complète au ciel, si vous sacrifiez ici-bas tous les biens périssables de la terre au bonheur de garder-sa sainte loi, dont le ciel doit être la récompense. Je vous le souhaite au nom du Père, etc. Amen.
CONFÉRENCE LI
Septième et dixième commandements. — De la restitution.
QUATRIÈME CONFERENCE
Non furtum faciès. (Exod., XX, 15.) Vous m déroberez point.
Les matières de la restitution sont si abondantes et si vastes ; tant de personnes, qui ne croient pas avoir du bien d'autrui, s'y trouvent impliquées ; M nous survient chaque jour tant de nouveaux cas de conscience sur ce sujet inépuisable, et tant de manières différentes de faire tort au prochain dans ses biens et facultés, que trois conférences n'ont pas encore suffi pour les mettre dans tout leur jour. Les enfants du siècle, pour désirer avec trop d'ardeur de devenir riches, tombent dans la tentation et dans le piège du démon, comme dit saint Paul. ( I Tim., VI, 9.) Aveuglés par leur cupidité, ils tâchent de se j)ersuader qu'ils ne sont pas obligés de restituer ce qu'ils ont usurpé ou mal acquis, ni de réparer les dommages qu'ils ont causés par leurs injustices. Ce désir d'amasser du bien leur met un bandeau si épais sur les yeux, qu'ils ne s'aperçoivent jias du tort qu'ils font aux autres, en cherchant à contenter ainsi leurs désirs insatiables. Ils se figurent toujours que leurs plus criantes rapines no sont pas aussi criminelles qu'on le dit; ou si, forcés par les reproches de leur conscience, ils conviennent que ce qu'ils ont amassé n'est pas bien légitime, ils se figurent aussi, ou qu'ils ne sont pas en pouvoir de le restituer jamais , ou que de solides raisons les autorisent à ne le pas faire sitôt.
Dans ces mauvaises dispositions, si, pour donner h leur conscience ([uelque apparence de tranquillité, ils vont consulter de prudents confesseurs, c'est moins dans la-résolution sincère de rien restituer que pour se confirmer dans le dessein qu'ils ont de garder ce qu'ils auraient tant de j)eine ch rendre. Pour cela ils savent si bien déguiser le récit de leurs injustices sous le voile de mille circonstances spécieuses, qu'ils en embrouillent l'exposé au lieu dé léclaircir, et ils se croient en sûreté pour leur salut, (piand par plusieurs détours étudiés ils ont réussi h extorquer des décisions favorablçs à leur avidité. C'est donc pour dissi))er tous ces nuages atTectés, que nous allons exposer, dans un grand jour, tous ces artifice.*; malins dont on se sert pour ne pas laisser apercevoir la vérité. Nous fâcherons de faire sortir la lumière de ces ténèbres dont on s'efforce de l'obscurcir; et pour m'en faci-
ORATEURS SACRES. LE P. DANIEL DF, PARIS
lUer les mojens, je vous prie, mon Père, de proposer tout ce qui peut vous rester de difficultés et de doutes.
Première ciuestion. — Puisque vous souhaitez, mon Père, ne rien laisser à désirer pour C éclaircissement des matières importantes de la restitution , permettez, s'il vous plaît, ({ue je vous demande ici l'explication de la troisième condition que vous avez dit être nécessaire pour une restitution parfaite ; savoir : qu'elle soit équitable en rendant de bonne foi tout ce que l'on a usurpé par un vol, ou reçu en dépôt. La question du vol a été jusqu'ici abondamment traitée , et il ne nous reste plus de doute sur cet article. Mais à ce mot de dépôt il nous vient une difficulté. Un homme , par exemple, a reçu de son ami mille éciis en mille espèces sonnantes, pour les lui garder; les écus valaient alors trois livres douze sous; les mille écus faisaient conséquemment trois mille six cents livres. Ce dépositaire a fait valoir Vargent sur lequel il a beaucoup gagné, après quoi un décri a réduit les écus à. trois livres juste. Ne serat-il pas en bonne conscience de rendre à son ami déposant ses mille écus et dans les mêmes espèces sonnantes, quoiqu'ils ne valent plus
?'ue trois mille livres, et de garder pour soi es six cents livres de diminution? Il rend ce qu'il a reçu, quoique ce ne soit plus la même valeur , puisque dans son billet il reconnaît seulement avoir reçu mille écus en mille pièces, sans en spécifier la valeur. La règle du droit dit que la chose périt pour le maître: Res domino périt. Or, le déposant est le maître des mille écus; la perte des six cents livres par le décri est donc pour lui, et il semble que le dépositaire peut en profiter, puisque le décri des monnaies les lui donne. Que répondez-vous à cela?
Réponse. — Je réponds, mon Père, que tout cela ne vaut rien : 1° Cet ami prétendu n'agit guère en cela comme un ami, mais plutôt comme un larron, et commet un grand péohé contre la bonne foi. Les lois du dépôt défendent de négocier à son profit un argent dont on n'est que le dépositaire. Pour faire profiter légitimement des deniers, il faut premièrement en être le maître, parce ciu'un simple dépositaire n'est pas le maître de ce qu'il n'a reçu qu'en dépôt. Qui dit un dépôt dit une chose qui doit être gardée telle qu'on la reçoit, pour être rendue au maître déposant à sa première réquisition, dans tout son prix et valeur. Or, ce dépositaire infidèle, en faisant courir l'argent qu'il n'a qu'en dépôt, et le mettant dans son commerce, se met hors d'état de le rendre à la première réquisition du maître. Il ])èche donc déjà contre la nature du dépôt.
2° Il devait seulement placer ces mille écus dans leur valeur présente , pour éviter le décri des monnaies; par là il eût épargné au maître déposant la perte de six cents livres, et lui eût rendu un bon service par un trait de véritable aini. Mais se servir, comme il a fait, de ce dépôt à son profit particulier, sans le consentement et à l'insu du maître, c'est une infidélité; prêter de
l'argent à intérêt, c'est une usure et un péché mortel, comme nous le prouverons dans la suite fort au long; retirer pour soi un lucre d'un argent appartenant à autrui, c'est un larcin évident et formel; faire perdre enfin à un légitime propriétaire six cents livres pour en profiter à son préjudice, c'est une injustice criante et un vol. Par toute sorte d'endroits il est obligé à la restitution de trois raille six cents livres que cet argent valait lors du déi)ôt, sans parler de tous les gains qu'il a faits en s'en servant pour son commerce.
3° La règle du droit dont il tâche de se prévaloir et s'autoriser, fait contre lui. II est bien vrai que cet argent n'étant diminué que par le décri, la perte n'est que pour le maître de l'argent : Res domino périt. Mais outre qu'il devait, par un trait d'ami, jilacer cet argent pour laisser passer le décri des monnaies, et qu'il a grand tort de profiter de ce qu'on fait perdre au maître lég time de l'argent déposé, comme nous avons dit , la même règle du droit, dont vous ne citez que la moitié, mon Père, dit aussi que la chose profite pour son maître : Bes domino parit. Et par conséquent, puisqu'il a fait valoir ces mille écus dans son commerce, tout le profit en doit revenir au maître déposant comme chose provenaiît d'un bien qui lui appartient; et lui, simple dépositaire, a tort de garder ces gains pour soi; il est obligé de les lui comjjter, comme n'ayant dû négocier son argent qu'à son profit "et avantage ; par là il le dédommagera des six cents livres que son peu d'attention lui a fait perdre par le décri. Personne n'a droit de faire valoir à son propre avantage un argent que l'on n'a qu'en déjiôt. Ainsi, par la même règle du droit qui dit que la chose profile pour le maître de la chose : Res domino parit, tout le gain que le dé[iositaire a fait sur l'argent appartient au maître de l'argent. De même , si l'argent était augmenté par le changement des monnaies, l'augmentation (dont ce dépositaire avide aurait apparemment aussi voulu profiter) aurait dû retourner au profit du maître déposant, parce que 7'es domino proficit.
k° Si, au contraire, il fait valoir cet argent par des prêts usuraires, il est obligé de restituer ces intérêts, non pas au maître du dépôt, puisque ce maître n'a pas plus de dro.t que lui de prêter à usure; mais il doit en faire restitution aux particuliers de qui il les a si injustement exigés, s'il les connaît, ou, à leur défaut, à Dieu en la personne des pauvres. Quand même le maître déjiosant lui aurait confié son argent pour entrer dans un commerce légitime, le dépositaire ne serait pas seulement obligé de lui rendre la somme déposée dans tout son prix et valeur, mais encore de lui donner sa part des gains qu'il aurait faits au prorata de ces mille écus selon les lois du commerce, si le déposant l'exigeait, et qu'il ne lui eût confié son argent qu'à cette condition.
5" Enfin, quand cet infidèle dépositaire allègue que son billet ne porte que mille
CONFERENCES SUR LES COMMANDEMENTS DE DIEU. — CONFERENCE LI
écus qu'il a reçus en mille pièces, sans en avoir spécifié la valeur, cette circonstance, loin de l'autoriser en rien, ne sert qu'à faire sentir davantage sa perfidie, de vouloir profiter de l'erreur, de la simplicité ou des manières nobles et généreuses de son ami déposant qui, par un excès de bonne foi peu ordinaire, s'est reposé sur sa probité, en ne stipulant pas dans ce billet que les mille écus valaient trois mille six cents livres dont il a profité.
Il est vrai que dans le for extérieur et cc.ientieux il poura n'être condamné à la rigueur qu'à lui rendre mille écus en mille pièces au prix courant, parce que la justice ne s'arrête qu'à ce qui est écrit ; mais dans le for intérieur de la conscience , et devant Dieu qui connaît le plus secret des cœurs, il sera toujours obligé de lui rendre la somme dans la valeur qu'elle était lors du dépôt. On n'en impose pas à Dieu comme aux hommes. Voilà, mon Père, la solution de votre difficulté
Seconde question. — Vos décisions sont trop claires, mon Père, pour ne nous y pas soumettre. Mais voici une autre difficulté' au sujet de ce que vous avez dit , que pour une restitution équitable il faut rendre les choses dans la même nature, quand on les a encore telles qu elles étaient. Un homme, par exemple, s'est emparé d'une maison, d'un champ , parce qu'il est à sa bienséance, et pour cela il veut les garder ; mais il offre au propriétaire de lui donner l'équivalent de son bien, et même au delà de ce qu'il vaut; comme maison pour maison, champ pour champ , et meilleur tjue le sien. Il doit être, ce semble, indifférent à ce propriétaire quelle chose on lui donne en échange, dès lors qu'on lui offre plus qu'on ne veut lui faire céder; et il a tort de se plaindre. Croyez-vous donc , mon Père , qu'en ce cas l'injuste possesseur soit absolument obligé de lui rendre la même maison ou le même champ dont il s'est emparé, quand le maître s'obstine à vouloir y rentrer?
Réponse. — Oui, mon Père, tout homme qui possède un bien dans la même nature qu'il était quand il s'en est injustement emjiaré, est obligé de le restituer dans la même nature individuelle, si le légitime propriétaire le demande et l'exige. C'est la décision de saint Thomas en sa Seconde-Seconde, question 02, article 1. La raison qu'il en donne fi prend delà signification même du terme us restituer; et le mot seul l'emporte. Restituer, dit ce saint ûovAcnv, ne signifie autre chose que remettre un homme tout de nouveau dans l'état où il était avant qu'on l'eût volé : Jdeo restituere importât redditionem illius rei quœ injuste ublatacst. La restitution est un acte de la justice commufalivc, (pii rétablit un légitime jironriétaire danslajouissniuç de la chose qu'on lui a injustement ôlée : Restituere, quasi rursum statuere aliquem in suopristinn statu.Or, ce ne serait pas remettre un homme dans son premier état, que de lui rendre une autre maison pour la sienne que voudrait garder, ou de lui en i)aypr
l'on
l'équivalent. 11 faut donc lui rendre la chose
même, s'il l'a demande, quand on l'a encore telle qu'on l'a prise, pour faire une restitution équitable. Si c'est une maison, on est obligé de lui rendre la même maison, quand il veut y rentrer, et non pas une autre semblable, dût-elle être plus belle et plus commode. Il sufl^it que ce soit sa maison ; il veut la ravoir, et il en conserve toujours le domaine, et y a toujours le même droit comme propriétaire légitime.
Souvent on estime plus la chose qu'on a perdue que tout ce qu'elle pourrait valoir; et ce n'est pas de l'argent ou une autre maison que l'on demande , c'est la maison que l'on avait, et dans laquelle l'on désire rentrer : une maison, jiar exemple , que l'on tient de ses pères par titre de succession, d'héritage et de patrimoine; une maison où l'on est né; un bien d'; famille. Telle qu'elle est, on veut la ravoir : on est obligé de la rendre sur des instances si justes.
Il en est de même à proportion de toutes les autres choses qui ont été volées. On a dérobé, par exeraple, des diamants ou autres j)ierreries, des perles et autres bijoux que l'on ne voudrait pas vendre, si on les possédait encore. Le maître de ces joyaux les redemande à celui qui les retient injustement, et veut ravoir le-: mêmes diamants; il y a mis son affection, parce qu'il les a reçus de personnes qui lui sont chères; parce seul endroit, il estime plus ces joyaux que tous ceux que l'on voudrait leur substituer et lui donner en la i)lace, parce qu'ils n'auraient pas les mêmes relations de considération et d'estime. En ce cas, on est obligé de les rendre dans leur nature individuelle ; et ce serait une injustice de ne pas le faire. Cela est fondé sur le droit naturel , qui défend de faire à autrui un tort que l'on ne voudrait pas qu'il nous fît
C'est l'injustice que commit Achab, roi d'Israël, à l'endroit de Naboth (III Reg., 21, 1- -17), dont il usurpa la vigne pour agrandir ses jardins. Ce prince offrait de lui en donner une autre meilleure, ou de lui payer en argent tout ce qu'elle pourrait valoir ; il ne lui faisait point d'injustice , scmble-t-il d'abord, et ce cas est tout semblable à celui qu'on nous propose. Mais parce que Naboth refusa de lui céder ce bien, sur ce que c'était un héritage de ses pères, le Seigneur fut irrité qu'il s'en fût emparé par violence après le massacre de cet innocent. Ce ne fut pas le meurtre de Naboth qui attira à ce prince tant de malédictions dont il fut puni de la part de Dieu, puisqu'il ne l'avait point ordonné: ce crime fut 1 ouvrage de la cruelle .lé/.abel, sa femme. Mais le Seigneur fut irrité de son injustice d'avoir voulu s'emparer, (pioiqu'eri payant, d'un bien que le })ropriélairo voulait conserver par la seule considération (jue c'était un bien paternel. Voilà, mon Père, comme il est vrai que quand un légitime propriétaire s'obstine à vouloir rentrer dans le même bien (pi'on lui a usuipé, (juclque offre que l'on fasse de lui en donner un autre meilleur, on C!^t dans l'obligation de lo lui restituer.
Troisième question. — Je crains fort, mon Père , qu'en voulant favoriser ce propriétaire dont vous soutenez tant les intérêts, vous n agissiez sans y penser contre lui, ou quen obligeant l'usurpateur de lui rendre sa maison telle quelle est, vous ne commettiez une grande injustice en son endroit et au profit du propriétaire. De quelque côté que vous tourniez , vous aurez peine à éviter le blâme d'avoir causé à l'un des deux un tort considérable ; voici comment. Si la maison que ce propriétaire veut ravoir est dépérie considérablement entre les mains de l'usurpateur, et vaut moins qu'elle ne valait quand on la lui a prise , vous décidez contre lui en voulant qu'on la lui rende telle qu'elle est ; au lieu qu'en acceptant l'échange qu'on lui offre, il éviterait ce dommage. Si, au contraire, cette maison est augmentée de prix par les réparutions et embellissements que l'usurpateur y a faits , voilà une injustice que vous lui faites, en hii faisant perdre tout ce qu'il a dépensé à la rendre plus belle et plus commode. Ne semble-t-il donc pas, mon Père , que pour éviter ces deux inconvénients , le propriétaire doit accepter l'équivalent ou l'échange avantageux qu'on lui propose, et où personne n'en souffrira?
Réponse. — Non, mon Père : il le peut, s'il le veut ; mais il n'y est pas obligé, et je ne fais tort à aucun de ces deux hommes par ma réponse : tout s'exécutera dans la justice. 1° Si la maison est considérablement dépérie entre les mains de l'usurpateur, celui-ci est obligé en conscience de la rétablir à ses frais dans l'état où elle était lorsqu'il s'en est emparé, ou de dédommager le propriétaire au prorata des réparations dont elle a besoin , selon l'estimation des experts ; et dès lors le maître de la maison ne perdra rien. C'est ce qae porte le terme de restituer, selon saint Thomas, comme nous l'avons déjà remarqué. Restituer n'est autre chose que rétablir les choses dans leur premier état : Restituere , est rursum statuere rem in pristino statu. Quelque bonne que soit la chose que le détenteur injuste veut lui donner pour sa maison qu'il souhaite garder, parce qu'il la trouve à sa bienséance , si le maître tient ferme et veut ravoir sa maison, l'usurpateur est obligé de la lui rendre, après l'avoir rétablie au même état qu'elle était quand il s'en est emparé.
2° Si, au contraire, la maison est devenue j)lus belle, meilleure, plus logeable et d'un plus haut prix qu'elle ne fut entre les mains du légitime propriétaire , la même règle du droit qui dit que la chose profite pour son maître: Res domino proficit, dit aussi qu'elle parle hautement en sa faveur : Res domino clamât, et veut que la chose lui soit rendue dans l'état que l'usurpateur la possède à présent, .y (!Ût-]l fait tous les embellissements, augmentations, accommodements imaginables.
(]e sont autant de dépenses perdues pour lui : il a travaillé sur le fonds d'un autre ; tout ce qu'il y a fait appartient au maître de ce fonds, puisqu'il a toujours été possesseur de mauvaise foi. Le véritable propriétaire n'esl
point obligé de lui en tenir aucun compte. Pourquoi y faisait-il tous ces ajustements , puisque ce bien ne lui appartenait pas , et qu'il ne pouvait l'ignorer? Il y serait seulement obligé, si celui qui a la maison l'avait j)ossédée pendant quelque temps de bonne foi : en lui payant ce qu'il aurait fait de réparations pendant que durait sa possession de bonne foi, il serait en droit de reprendre sa maison.
Ce sentiment est celui de saint Thomas, au livre LXXIII, de ses Opuscules, chap. 19, où il a fait une distinction très-judicieuse. // y a, dit-il, une grande différence entre la restitution qu'on doit faire des intérêts d'un argent prêté à usure , et celle que Von doit faire d'une chose volée. Les usuriers ne sont pas obligés de rendre ce qu'ils ont reçu d'intérêt dans sa même nature individuelle, parce que V emprunteur leur ena cédé la propriété et le domaine ; ils en sont quittes pour en restituer l'équivalent ou pareille valeur. Mais le propriétaire d'une maison n'a jamais eu intention de céder le domaine à celui qui la lui a usurpée : ainsi, comme il en conserve toujours le domaine , il conserve toujours aussi le droit de la revendiquer, de vouloir ravoir la même maison individuelle; et il n'est pas au choix de l'usurpateur de lui rendre seulement l'équivalent, comme maison pour maison.
11 faut avouer néanmoins qu'en certaines conjonctures un usurpateur n'est pas obligé de rendre en individu la chose qu'il a volée. S'il ne peut la restituer sans se perdre de réputation en se faisant connaître pour le voleur, il suffit qu'il en rende l'équivalent: personne n'est obligé de se diffamer. J'en dis autant, si l'on ne pouvait rendre en individu la même chose qui a été volée, sans en souffrir quelque grand dommage , lorsqu'on est sûr au contraire que le propriétaire de la chose ne souffrira rien ou presque rien en recevant l'équivalent de ce qu'on lui a volé. C'est la prudence d'un sage confesseur de décider en quelles circonstances des domestiques, par exemple, peuvent se dispenser de rendre les bardes, les nippes et autres semblables choses, dans la même nature individuelle qu'ils les ont volées, pourvu qu'ils en rendent de bonne foi l'équivalent.
Quatrième question. — fous convenez , mon Père, qu'il est quelquefois permis de rendre seulement l'équivalent, quand on ne peut sans un grand danger restituer la chose même. Mais souvent la difficulté est de connaître au juste quci est cet équivalent qu'il faut restituer. Pourriez-vous,mon Père, nous donner en cela quelques règles ?
Réponse. — Oui, mon Père, on en peut donner des règles très-prudentes; et pour cela il faut distinguer deux sortes de biens que l'on peut voler. 11 y a des biens meubles ou mobiliers, et des biens immeubles. Les biens immeubles sontles maisons, les champs ou fonds de terre, les rentes foncières, c'està-dire, qui sont sur des immeubles, dont on a aliéné le domaine, à la charge d'en rendre jar chaque année certaine somme ou certains fruits , ce que l'on appelle rentes an-^
CONFEKENCES SUR LES COMMANDEMENTS DE DIEU. - CONFERENCE Ll.
nuelles. Les biens mobiliers ou meubles sont l'argent, les ameublements, les blés et tous autres grains ramassés et cueillis , les vins entonnés , toutes denrées ou nippes , de quelque espèce ou nature qu'elles soient.
Ces biens ou effets mobiliers sont encore de trois sortes ; les uns, comme des denrées, ont leur prix arrêté dans les marchés publics par les juges de police; les autres n'ont qu'un prix arbitraire selon les temps et les saisons, oii ils sont plus ou moins chers à proportion de l'abondance ou de la paucité, du besoin plus ou moins pressant que le public en a, ou même du grand ou petit nombre des personnes qui en demandent. Tels sont les dra[>s ou étoffes de laine ou de soie, les galons et dentelles d'or et d'argent, etc., dont le prix ne s'inscrit sur aucun registre public, mais seulement sur les livres des marchands. Entin d'autres effets mobiliers n'ont de môme qu'un prix arbitraire ; mais ce prix, qui dépend du pur caprice des hommes, n'a aucun égard aux saisons ni au besoin du public : il hausse ou baisse pour l'ordinaire, selon que l'argent est plus ou moins rare. Tels sont les diamants et autres pierreries, les perles et semblables bijoux.
Cela étant ainsi distingué, je dis que pour savoir l'équivalent des biens immeubles que l'on est obligé de restituer, comme maisons, champs, métairies, terres de labour, et autres, il ne faut pas toujours avoir égard à ce qu'ils valaient quand on les a pris , ou à ce qu'ils valent lorsqu'on les restitue ; mais à ce qu'ils ont valu et donné de fruits pendant tout le temps qu'on les a injustement possédés. On connaît à la vérité la valeur de ces immeubles par le contrat de leur acquisition , et par la somme qu'en ont payée les acquéreurs; mais ces biens changent souvent de prix selon le temps, ils augmentent ou diminuent suivant le train et la disposition des affaires. C'est la nature des biens immeubles, de valoir i)lus ou moins dans un temps que dans un autre; il y a des conjonctures, où l'on estime plus les rentes constituées que les fonds de terre; il y en a d'autres où l'on estime plus les fonds que les rentes : tout cela varie suivant le commerce. Ainsi tout homme qui ayant usurpé un bien immeuble est dans lobligation d'en restituer l'équivalent, doit considérer ce que ce bien lui a produit par chaque année, tout le temps qu'il en a joui. C'est parles baux qui en ont été faits , par les revenus auxquels ils ont été affermés , par les loyers qui en ont été perçus, qu'il pourra faire une juste estimation de leur valeur, et conséquerament de l'équivalent qu'il en doit restituer. Si durant le temps de son injuste possession cet immeuble a eu trois prix, savoir: un prix très-haut, un prix très-bas , et un prix modéré; tous les casuistes conviennent q'ie le plus sûr pour lai est défaire sa rcslitution au prix modéré, entre le plus haut H le plus bas. Par là le maître légitime de ce iMon immeuble reçoit la juste valeur de co qui lui a été pris, et le débiteur restituant
n'est point trop vexé. Voilà, mon Père, pour l'équivalent des immeubles.
Quant à l'équivalent des biens mobiliers dont le prix est fixé par la police , il faut examiner ce qu'ils étaient vendus dans le temps qu'on les a pris ; et cela est facile à connaître, puisque ce prix taxé s'inscrit toujours chaque semaine dans les registres du greffe de la justice séculière et civile, comme le porte l'ordonnance de 1539, et l'édit du roi en 1667, titre 30, art. 1 : il ne s'agit que de se souvenir à peu près de l'année. Pour ce qui regarde l'équivalent de ces biens mobiliers dont le prix n'est point taxé , mais qui est arbitraire ; comme ce prix ne se trouve inscrit que dans les livres des marchands , le moyen de savoir ce que l'on doit restituer de ces biens usurpés , est de con ■ sulter les négociants du lieu les plus éclairés, pour savoir ce que portent leurs livres louchant le prix de (^es marchandises dans le temps qu'elles ont été volées; et c'est le soin que prennent pour l'ordinaire de prudents confesseurs , pour ménager la réputation de leurs pénitents.
Cinquième question. — Vos réponses, mon Père, sont également solides et précises ; mais si la spéculation en est belle , il y parait bien des difficultés pour la pratique, quand il s'agit d'en venir à l'exécution. Quelques exemples dans un détail bien circonstancié nous en cclairciraient beaucoup , ce me semble , le? obscurités, pour rendre sensible et comme sous les yeux ce qui de soi paraît un peu abstrait. Pourrie z-voiis , mon Pèr-e , nou^ donner quelqu'un de ces exemples ?
Réponse. — Cela est facile, mon Père, et en voici un qui , à l'instar de bien d'autres, vous mettra d'abord au fait. J'ai cité l'édit du roi en 1667, qui ordonne que ces denrées soient payées au prix commun qu'elles valaient alors, ce qui s'entend du moyen prix qu'elles ont valu pendant l'année. Ainsi qui aurait pris six septiers de blé, l)ar exemple , à un laboureur ou à un marchand, lorsque le blé valait quinze francs lo setier, ne serait pas quitte envers ces créanciers et dans le for intérieur de la conscience pour leur rendre six setiers pareils de blé dans le temps qu'il ne vaut plus que cent sois ou six francs le septier. 11 serait obligé outre cela de les dédommager du surplus qu'il valait alors, étant à présumer qu'ils l'auraient alors vendu au f)rix courant ; pui's- (ju'il n'est pas juste que ces légitimes projtriétaires perdent ce qu'ils auraient gagné sur ce blé qui leur a été volé. Si au contraire lo blé a augmenté de prix depuis qu'il a été volé , l'usurpateur doit rendre ces six setiers de blé en nature et tel qu'il vaut à présent : 1" ])arce que, comme nous avons dit, le maître de la chose conserve toujours le domaine sur la nature individuelle de la chose qui lui a été prise, avec le droit de la reprendre sur le pied qu'il la trouve aujourd'hui ;2° parce qu'il doit profiter de l'augmentation do jirix que son bien a faite de|)uis qu'on lui en a injustement tMé la jouissance, puis(jue toute chose profite pour son maître : Rei d»-
nnno proficit : 3° parce (fu'il n'est pas juste que l'usurpateur profite d'un bien qui ne lui appartient pas, et que son vol lui tienne lieu d'un commerce lucratif. Si au lieu de blé il a volé deux louis d'or, par exemple , lorsque les louis ne valaient que quatorze francs, il doit rendre ces deux mêmes louis, s'illes a encore dans leur espèce individuelle, ou s'ils n'ont pas été refra[)p6s à la Monnaie , quoiqu'à présent les louis valent vingt-quatre livres : au lieu que si ce ne sont plus les mêmes espèces individuelles , il en sera quitte en rendant la valeur, qui est de vingtliuit francs.
C'est la décision de saint Thomas au livre LXXV de ses Opuscules , cliap. 20, où il assure cjue les restitutions doivent se régler sur les dommages que l'on a causés à autrui, sans quoi on n'observerait pas l'égalité de la justice, et la restitution ne serait pas équitable. Pour cela il jiropose deux exemples qui doivent servir de règle dans les autres cas semblables.
Premier exemple. On a pris à un marchand du blé qu'il gardait pour le vendie quand il serait monté à un prix plus raisonnable , parce qu'alors il se donnait quasi pour rien; c'était le droit naturel de chercher à retirer ses frais et d'y gagner quelque chose. En ce cas l'usurpateur est oblige', dit saint Thomas, de lui restituer, non-seulement la même quantité de blé, mais encore le prix quil l'aurait vendu au-dessus de ce quil se vendait alors ; sans cela il n'y aurait pas d'égalité entre la restitution et la chose volée.
Second exemple. Un fermier a dans son troupeau de bêtes blanches des agneaux qu'il veut laisser croître, pour ne les vendre que quand ils seront devenus moutons, et conséquemment plus d'argent qu'ils ne valent alors ; on lui en dérobe plusieurs. Il est constant qu'on ne lui restituerait pas équitablement, en ne lui rendant un an après qu'un pareil nombre d'agneaux ou l'équivalent; il faut lui restituer tout ce qu'on l'a empêché de gagner par la vente de ses moutons. Mais comme ce gain qu'il méditait de faire n'est qu'en espérance et fort casuel , ajoute saint Thomas , c'est à l'arbitrage d'un prudent confesseur que la restitution en doit être réniée ; parce que de ce gain il faudrait défalquer ce qui lui en aurait coûté û les nourrir depuis le vol jusqu'à la vente des susdits moutons.
Enfin pour ce qui concerne la restitution des bijoux , je réponds que si on les a volés à des marchands joaillers qui en font le commerce, on ne peut leur faire une restitution équitable, qu'en leur rendant la juste valeur qu'avaient ces joyaux lorsqu'on lésa volés, quand même dejmis ils seraient diminués de prix, étant à présumer qu'ils les auraient vendus dans le temps selon leur valeur d'ajors, et qu'on les a empêchés de faire ce profit. Mais si l'on a pris ces joyaux à des particuliers qui les gardaient comme un bien mort et stérile , il suffit de les restituer tels qu'ils sont, abstraction de ce qu'ils peuvent avoir diminué de prix dans l'opinion des hommes ;
parce que c'est le maître de la chose qui doit gagner ou perdre sur la chose dont il est le maître : lies domino parit;res domino périt. A'oilà, mon Père, ce que tous les docteurs décident sur l'équivalent qu'on doit rendre pour les choses dérobées.
Sixième question. — Toutes vos réponses, mon Père, supposent que l'on connaisse les personnes auxquelles on doit restituer. Cela nous tranquillise beaucoup, et par là noi/s n'avons plus de restitution à faire ; toutes nos dettes dès lors payées. Car si nous avons fait du tort à cent gens, nous n'en connaissons pas un; ce sont gens que nous n'avons jamais vus qu'une fois, chacun sans les connaître , nous ne savons s'ils sont vivants ou morts ; où les alier chercher ? S'il faut , comme vous avez dit, restituer aux personnes mêmes pour que la restitution soit équitable, nous voici quittes de tout engagement. Ne convenez-vous pas, mon Père, qu'en ce cas nous ne sommes plus obligés à la restitution, ne sachant à qui il nous faudrait restituer?
Réponse. — Non, mon Père, je n'en conviendrai jamais. L'obligation de restituer subsiste toujours; et au défaut des personnes lésées dont on ne connaît pas même les héritiers, on a les pauvres qu'il est si facile de trouver, dont le nombre est si grand et si connu ; c'est à eux qu'appartient de droit tout le bien mal acquis, comme leur patrimoine légitime. Quand on ne peut restituer aux hommes, on doit restituer à Jésus- Christ en la personne des pauvres, qui sont ses membres; et la mort dès créanciers ne metti'a jamais un débiteur dans le droit de conserver ce qui ne lui appartient pas. Or, les premiers pauvres à son égard sont ces personnes inconnues auxquelles il reconnaît avoir fait du tort ; et soit cju'ils soient morts ou qu'ils soient encore vivant^, après avoir examiné sérieusement devant Dieu de combien il est devenu plus riche par toutes ces fraudes, in quantum factus est ditior, il doit employer ces richesses d'iniquité à faire des œuvres de piété et de miséricorde, à faire célébrer les saints mystères pour leur sanctification et prospérité, s'ils sont encore vivants, quelque part où ils soient, ou pour le repos de leurs âmes,s'ils sont morts. C'e>t le conseil de l'Evangile qui dit {Luc, XVI, 9) : Faites-voiis des amis auprès de Dieu avec ces richesses d'iniquité, afin que lorsque vous viendrez à manquer, ils vous reçoivent dans les tabernacles éternels.
C'est la doctrine de saint Thomas, en sa Seconde-Seconde, question 62 (art. 5, ad 3), où il dit : Si celui à qui se devrait faire la restitution est entièrement inconnu, l'usurpateur doit restituer autant qu'il le peut, débet restituere secundum quod potest : il sera censé l'avoir fait, en donnant des aumônes pour le salut de son créancier, après avoir fait néanmoins de diligentes perquisitions de sa personne. Ailleurs le saint docteur s'explique en ces termes : Quand le maître des choses dérobées est incertain , les pauvres sont ses héritiers; et jamais on ne sera quitte de l'obligation de lui restituer,
CONFERENCES SUR LES COMMANDEMENTS DE DIEU. — CONFERENCE LU
?uen donnant aux pauvres ce qui devrait' ni être rendu.
Alexandre III (in Decretali, cap. Cum tu, 5, De usuris, lib. V, tit. 19) confirme cette décision en sa Décrétale adressée à un archevêque de Salerne. Les usuriers, dit ce Pape, qui ne peuvent connaître ou découvrir ceux à oui ils ont fait tort, ni leurs héritiers, sont obligés de restituer aux pauvres, comme nous l'avons statué dans le troisième concile de Latran, l'an 1179, parce que, comme dit saint Augustin, on ne remet point le péché, si on ne restitue ce que Von a été. Saint Jérôme, avant saint Augustin, l'avait déjà enseigné. Personne en mourant n'est sauvé, dit ce Père (in can. Nemo, IV, 14, q u. 1), si ayant volé par ses rapines, et ayard moyen de rendre, il ne le restitue pas ; s'il ne peut en connaître les maîtres légitimes, qu'il restitue à VEglise ou aux pauvres. Or, entre les différents pauvres, il doit toujours préférer ceux du lieu où il a causé ses princii)aux dommages , si la chose est possible, afin que le bien se répande dans les mêmes endroits où il a commis ses plus grandes injustices.
De toutes ces décisions, concluez, mon frère, combien il est dangereux de mourir avec du bien d'autrui , puisque tous les saints Pères, depuis la naissance du christianisme, ont essayé de dégager la conscience des fidèles d'un fardeau si ]iérilleux pour le salut. Rendez promptement des biens mal acquis, qui, étant mêlés avec les vôtres, vous feront perdre tôt ou tard, par une juste malédiction de Dieu, tout ce que vous possédez légitimement : je dis bien plus, des biens qui vous feront perdre votre âme, après laquelle tout sera perdu pour vous. Faites-vous des protecteurs auprès de Dieu en la personne des pauvres, afin qu'au dernier jour ils deviennent vos intercesseurs puissants auprès de ce juste Juge, qui ne promet de faire miséricorde qu'à ceux qui auront été miséricordieux. C'est le bonheur que je vous souhaite. Amen.
Apostrophe à la vraie croix.
Croix adorable, c'est par vous que nous avons obtenu miséricorde et que le Sauveur nous l'a méritée do son Père céleste ; c'est vous aussi qui, étant bien méditée, pouvez rendre miséricordieux ces hommes impitouTbles et durs, que la cupidité des biens terrestres rend aujourd'hui aussi injustes (juinhiimains. Jésus est mort tout nu entre vos bras, |)our déraciner de nos cœurs l'amour de ces trésors périssables qu'il n'a pas jugé dignes de son estime. Soyez donc aussi pour nous une éloquente leçon d'un si parfait désintéressement, comme vous êtes une pathétique exhortation à la plus austère pénitence. Jésus, en mourant, nous a prêché l'amour que nous devons au pro- «hain, par cet amour ardent qui lui a fait endurer la mort [)0ur nous. Faites donc, ô bois salutaire, que tous les chrétiens, en vous adorant sur cet autel comme sur le trône de votre gloire, se sentent embrasés
de ce divin amour, pour mériter au ciel d'être saintement enivrés de l'amour beatifique avec les saints dans la gloire. Amen.
CONFÉRENCE LU
Septième et dixième commandements. - Sur l'usure.
PREMIÈRE CONFÉRENCE
Et vir si...a(i usuram non commodaverit, et amplius non acceiieril... hic juslus est, vita vivet, ait Dominus Deus. (£:ci/i.,XVIIl, 8, 9.)
Si vn liomwe ne prête point à mure, et s'il ne reçoit point plus qu'il n'a donné,... celui-là est vn homme juste, et il vivra certainement, dit le Seigneur notre Dieu.
C'est , N , le glorieux témoignage qu'un prophète, inspiré de Dieu, rendit de ces nommes charitables, qui, sensibles aux besoins de leurs frères, leur prêtent de l'argent, sans autre vue que celle de soulager leur misère, et qui n'en reçoivent jamais rien au-dessus de ce qu'ils leur ont libéralement prêté. Mais, par une juste conséquence, c'est au contraire la condamnation de ces hommes avares, qui, pour s'enrichir du travail des autres, ne prêtent jamais leur argent qu'à de gros intérêts, contre toutes les lois divines et humaines, tirant un gain certain d'un profit toujours incertain ])our ceux qui empruntent, et reçoivent, sans rien risquer, le produit de ce que les autres ne font valoir qu'en risquant tout.
Celui qui ne prête point son argent à usurCy iit le Seigneur, et qui ne reçoit rien au-des- •ius de ce qu'il a donné, est un homme juste, et il vivra cerlainemcnt : Vita vivet. Tournez la phrase, cœurs intéressés ; vous entendrez la prédiction de voire inévitable sort: Celui qui prête son argent à usure', et qui exige plus qu'il n'a donné, est donc un homme injuste, et il mourra dans la malédiction de Dieu; c'est le Seigneur qui vous le dit. Ait DoMiNi's Deus. Qui est-ce qui sera digne, ô mon Dieu , d'habiter dans votre tabernacle, et de reposer sur votre sainte montagne ? demandait le Roi-Prophète. [Psal. XlV.) Voici la réponse du Seigneur : C'est celui qui m donne point son argent à usure, et qui ne reçoit jjointde ces présents forcés dont l'innoctnt est ruiné tôt ou tard : h't munera super innocentem non acccpit. Quiconque en use ainsi jouira d'une éternelle tranquillité : Nonmovcbilurin œternum. Donc, f)ar la raison des contraires, celui qui prête à usuro et qui exige des intérêts de ce qu'il a prêté, ne jouira pas de l'éternelle félicité : la conséquence est légitime.
Ecoutez donc, usuriers du temps, et tremblez. L'usure, condanuiée dès les premiers siècles, et même dès l'Ancien Testament, est devenue presque universelle aujourd'hui par la cupidité insatiable des hommes. Les négociants ne sont pas les seuls qui, sous couleur d'un commerce si nécessaire, se croient en droit de prêtera de gros intérêts: cent gens de toute condition ne s'en font aucun scru[)ule. N'ayant qu'un certain bien trop médiocre pour les faire subsister sans aucun travail, ils n'ont point d'autre trafic ({ue celui
de fa're valoù- leur argent par cette indigne })ratique que TP^glise a toujours qualifiée de détestable; et à Ta fin du dernier siècle, de faux docteurs, qu'on |)euta|)[)eler les maîtres de l'iniquité, ont essayé, dans un livre pernicieux (25), d'autoriser ce désordre par mille raisons séduisantes, comme pour enseigner la méthode de ruiner tout à la fois et l'Ktat et les particuliers.
C'est donc pour faire sentir l'injustice de ces criants abus, que j'élève aujourd'hui ma voix contre ces prophètes du mensonge : heureux si, dans une matière presque inépuisable, je puis réussir à développer, quoiqu'en abrégé, tous les détours malins par où l'on s'efforce de les justifier! C'est ce que j'ose espérer avec le secours du ciel, selon ce que vous projjoserez, mon Père, de difficultés et de doutes.
Première question. — Nous voici donc arrivés enfin à cette pratique de Vusure, que vous qualifiez de détestable commerce. Bien des gens nen ont pas des idées aussi odieuses. Elle leur paraît aussi légitime que nécessaire , et, à les etitendre, il faut détruire entièrement le commerce, si l'on défend en toute sorte de cas de prêter son argent à intérêt. Cet usage, dit-on, est utile à tout le monde, et ne fait tort à personne, puisque chacun de son côté le veut bien. Par quel endroit peut-il donc être si odieux? Ou s'il a été condamné dans tous les siècles, comme vous venez de l'avancer, comment est-il aujourd'hui si universellement toléré, j'ose dire même autorisé dans la société civile? Donnez-nous donc, s'il vous plaît, mon Père, une idée claire de cette usure qui de soi est si mauvaise. Qu entendez-vous par l'usure et par un usurier ?
Réponse. — J'entends, mon Père, par l'usure un profit que l'on tire d'une chose prêtée en vertu du prêt, parce que l'usure ne se commet que dans le prêt : Usura est lucrum ex mutuo. Quiconque prête à usure est donc un usurier. Soit que l'on prête de l'argent ou toute autre chose qui se consume par l'usage, comme du blé, du vin et autre chose pareille, c'est une usure et un péché d'exiger quelque chose de |dus que ce qu'on a donné, pour la seule raison qu'on l'a prêtée. Il n'est pas plus permis, par exemple, d'exiger quelque chose au delà des mesures de blé qu'on a livrées en prêt , que d'une somme d'argent que l'on a comptée à un emprunteur, quand on n'a point d'autre raison d'exiger ce profit que parce qu'on lui fait plaisir en lui prêtant. Vous prêtez quatre setiers de blé pour un an, par exemple, à condition qu'au bout de ce terme on vous rendra quatre boisseaux de profit outre les quatre setiers r voilà une usure très-formelle et un péché. Vous prêtez trois cents livres, et vous tirez un billet par lequel on reconnaît vous devoir trois cent quinze livres, à raison de cinq pour cent : vous commettez une usufe et vous péchez. En un mot, tout ce que l'on exige et perçoit au-dessus de la chose ou de la scmme prêtée, uniquement
à raison du prêt, c'est donc ce que l'on appelle usure , et ce qui est défendu : Lucrum ex mutuo.
J'ai dit que l'usure ne se commet que dans le prêt -.mais cela ne doit s'entendre que du prêt formel, explicite et bien évident, et non pas de ces prêts implicites et cachés sous le nom emprunté d'achat et de vente, qui sont, en effet, de véritables prêts, mais colorés et palliés sous le titre de vente, où il se trouve toujours une usure mentale et secrète par un dessein formé. Tous les jours on fait des contrats d'achat et de vente où il n'est fait aucune mention formelle de prêt, quoiqu'en effet ce soit un prêt implicite et tacite, et où conséquemment il se trouve une usure secrète, implicite et mentale. En voici un exemple qui, du moins au plus, fera juger aisément de tous les autres.
Un homme vend à un particulier dixsetiers de blé à raison d'une pistole, ou dix francs le setier : voilà uu marché d'achat et de vente dans lequel il n'est aucune mention formelle de ce qu'on appelle un prêt. Mais il exige cent sous de profit ou dintérêt au sou pour livre, à cause qu'on ne lui en promet le payement qu'un an après: voilà dans ce marché formel de vente un prêt implicite et caché par lequel on exige un intérêt, et par conséquent une usure tacite. Car c'est comme si cet homme prêtait les dix setiers de blé yiour un an, à la charge de lui en payer l'intérêt au taux de l'ordonnance. Voilà' une usure bien marquée dans un contrat de vente, qui ne s'exige qu'en vertu du prêt, quoique (te prêt n'y soit renfermé que d'une manière implicite, inltnlionnelle et tacite. Ainsi [ma proposition demeure toujours vraie, quand je dis que l'usure ne se commet que dans le prêt, parce que, quoiqu'il ne paraisse ici qu'un contrat de vente, il s'y trouve un prêt implicite et caché, à raison duquel on exige cet intérêt, et conséquemment une usure colorée, intentionnelle et palliée. Le contrat de vente n'est qu'apparent et simulé ; le prêt, au contraire, y est réel et véritable.
Or, tous les jours on fait de pareils contrats de vente simulée, qui, dans l'intention secrète des contractants, sont des prêts usuraires. On vend une chose moyennant une somme payable au temps marqué ; mais , parce qu'on ne donne pas aussitôt de l'argent com[)tant, on stipule de recevoir tant par différents intervalles avant même l'échéance du temps , et ce tant qu'on exige est justement l'intérêt de la chose vendue. Certains notaires n'en font aucune difficulté, quoique ce soit une usure certaine, mais seulement tacite, puisqu'on y reçoit une espèce Je rente dont le fonds n'est point aliéné; le domaine en reste toujours à ce prétendu vendeur avec droit de reprendre la chose dans son total au terme échu.
Cet intérêt serait au plus permis s'il s'y trouvait l'une de ces deux choses si connues parmi les casuistes : du lucre cessant
(23) Traita de la pratique des billets entre les négocianls, etc., à Mons, chez Gaspard Migcol; 168i.
CONFERENCES SUR LES COMMANDEMENTS DE DIEU. — CONFERENCE LU
OU du dommage naissant : Lucrum cessons, damnum emergens ; mais dans respèce précédente il n'en est fait aucune mention. 11 est done évident que ce n'est ici qu'une pure question de nom : Quœstio de nomine. On y voit un contrat de vente : voilà le nom qu'oh lui donne; dans la réalité, c'est un véritable ])rêt d'une chose qu'on ne livre que pour un temps, au moyen d'un certain intérêt ou profit que Ton exige de l'acheteur prétendu, a raison seulement du plaisir qu'on lui fait en lui prêtant de la sorte : Lucrum ex mutuo : voilà l'usure dans ce jirétendu contrat de vente, qui, dans la vérité, n'est qu'un prêi simulé. Par toutes ces explications il paraît, mon Père, ce que c'est que l'usure, et qui sont ceux que l'on doit appeler usuriers.
Seconde question. — Tous avez dit, mon Père, que cette pratique de l'usure a été condamnée dans tous les siècles, et même dès l'Ancien Testament. Nous serions curieux de trouver cette condamnation si ancienne dans des textes formels de V Ecriture, qui ne nous permissent pas d'en douter; et puisque vous y comprenez autant les siècles de la loi nouvelle depuis la naissance de l'Eglise, que la loi ancienne avant Jésus-Christ, ayez la bonté, s'il vous plaît, mon Père, de nous citer ici les autorités que vous pouvez avoir de l'une et de l'autre bien marquées.
Réponse. — Cette pratique de prêter à intérêt, sans autre raison que parce qu'on fait ])laisir en prêtant, a toujours été condamnée, comme je l'ai dit, et avec justice. Pour vous convaincre que la définition que j'ai donnée de l'usure n'est pas d'une invention nouvelle et moderne , je vais faire voir qu'elle est clairement marquée : 1° dans nos saintes Ecritures; 2° dans les plus anciens Pères de l'Eglise ; 3° dans les Capitulaires de nos rois, et [)artout également défendue.
1° Elle est exprimée et condamnée dans la sainte Ecriture. Moïse, au chapitre XXV du Lévitique, dit : Tous ne donnerez point à votre frère votre argent à usure, et vous n'exigerez point de lui plus de grains que vous ne lui en aurez donné. Voilà l'usure bien clairement défendue. Le Prophète Ezéchiel fXVllI, 8, 9) déclare expressément qu'un nomme n'est juste et ne peut espérer une vie bienlienreuse, qu'autant qu'il ne prête point à usure et qu'il ne reçoit rien au delà de ce qu'il a prêté à ses frères dans leurs besoins. Ces deux grands hommes, comme les organes du Saint-Esprit, nous ont en cela bien positivement marqué ce que c'est que l'usure, telle qu'> nous l'avons définie, et jusqu'à quel point elle était dès lors odieuse. L'Évangile dit formellement : Prêtez sans en rien espérer , et votre récompense sera
?rande. { Luc, VI, 35.) Notre oj)inion sur usure n'est donc [)as une Oj)inion nouvelle, puisque dès les jjremiers siècles du monde elle a été en horreur comme un crime opposé au doit divin, tant naturel ([ue |)Ositif. 2" L'usure est défendue j)ar le droit humain canoni({ue décidé dans les conciles, et Iiar les plus anciens docteurs de l'Kglisc. fcainl Augustin, sur le psaume XXXVI, parle
ainsi : Si vous prêtez à intérêt dans le dessein de recevoir plus que vous n'avez donné, soit argent, soit blé, huile ou quelqu autre chose que ce soit, vous êtes dès lors un usurier, et en cela condamnable. Saint Jérôme, sur le chaj)itre XVIII d'Ezéchiel, que nous venons de citer, avait déjà dit que l'usure se commet lorsqu'on exige quelque chose de plus que ce que l'on a donné en prêtant. Saint Aiubroise, le concile d'Agde et plusieurs autres rapi)ortés dans le décret de Gratien , 14' quest., 3 et 4 , les Décrétales De usuris, tous disent formellement que tout profit audessus du principal est une usure et un péché. Léon X, au concile de Latran tenu en 1517, décide qu'il n'est point permis d'espérer aucun ])rofit du prêt. Qui croira, après tant d'autorités, que l'usure puisse être légitime?
3" L'usure est défendue par le Droit français. La préface qui se lit à la tête du V livre des Capitulaires de nos rois de la seconde race, déclare que ces ordonnances servaient de règle et de loi aux juges, tant ecclésiastiques que royaux. Or, voici la notion que ces ordonnances donnent de l'usure. L'empereur Charlemagne ne l'a pas définie autrement que nos casuistes. Ce prince dans sou Capi tulaire de Nimègue dit: L'usure se coHîjne/, lorsqu'on prend plus que l'on n'a prêté. Si vous avez prêté, par exemple, vingt pistoles à votre frère dans son besoin |)Our certain terme fixe, et si vous sti|)ulez qu'au bout de ce terme il vous donnera dix francs par-dessus cette somme, qui n'est que le sou ])Our livre , dès lors vous en exigez plus que vous n'avez donné, et vous commettez le j éché de l'usure, parce que vous ne l'exigez qu'en vertu du i)rèt. Saint Louis, l'an 1257, défendit expressément les usures, et déclara usuraire tout ce qui se perçoit au-dessus du principal. Philippe le Bel, en 1311; Louis XII, en 1501, art. Oi et 66 ; Charles IX, en 1567 ; Henri III, en 1586, aux Etats de Blois, ont défendu l'usure même parmi les marchands ; et par toutes ces autorités il paraît, mon Père, que l'usure a été défendue de tout temps, soit formelle ou seulement implicite, expresse ou sous-entendue , évidente ou palliée, conventionnelle ou simplement mentale.
Troisième question. — Totts nous avez parlé, mon Père , des contrats d'achat et de vente, où il se trouve de l'usure , parce que ce ne sont que des contrais de nom, et en effet de véritables prêts, mais tacites et simulés. Nous comprenons par là que dans ce terme de contrat il y a souvent de l'équivoque. Onnousdit qu'il y a des contrats légitimes, où sans péché on perçoit l'intérêt d'un argent que l'on a confié; d'autres qui sont usuraires , où l'on ne peut par conséquent recevoir aucun intérêt de son argent. Nous ne comprenons pas bien la différence qu'il y a entre tous ces divers contrats. Donnez-nous'Cn, s'il vous plaît, l'explication.
Réj)onsc. — Pour éviter toute équivoque dans une matière si délicate, je dis, mon Père , qu'outre tes contrats d'achat cl dd
vente, il y en a encore de deux sortes ; savoir : les contrats de constitution de rente, et les contrats pour argent prêté, ou autre chose qui se consume j)ar l'usage, comme le blé, le vin, l'huile, et autres semblables. Le contrat do constitution de rente e4 une convention jiassée ou par-devant notaires, ou sous seing privé, par laquelle le créancier transfère le domaine ou proj)riété de son argent pour toujours ; en sorte que le débiteur ne peut être obligé de le rendre que quand bon lui semblera, en cassant le contrat par le remboursement de la somme totale et par la cessation de la rente ; et en vertu dudit contrat, ce débiteur doit payer tous les ans la rente de l'argent aux taux du Roi ou de l'ordonnance. Le contrat, au contraire, qui se fait pour ur^/fn^jare/e', est une convention, où le créancier ne transfère le domaine de de la chose prêtée que pour un temps spécifié et marqué dans ledit contrat, en se réservant le droit de reprendre la chose au terme échu, et d'obliger le débiteur à la lui rendre. Si cette convention se fait par-devant notaires, c'est une obligation; si elle se fait sous seing privé, c'est une simple promesse.
Cela ainsi distingué, je dis que par le contrat de constitution, il est permis au créancier de percevoir la rente de son argent au denier royal , appelé le taux de Vcrdonnance, parce qu'il en a transféié le domaine et propriété et qu'il n'en est plus le maitre. C'est ainsi que les papes Martin V et Calixte III l'ont décidé dans le décret Rcgimini (extr. De emptione). Mais il n'est jamais permis de percevoir aucun intérêt ou iirofit d'une chose prêtée qui se consume par l'usage , comme est l'argent, le blé, le vin, l'huile , les denrées, etc. La raison est que par ce contrat ou convention le prêteur que l'on appelle créancier, a transformé réellement le domaine et la propriété de la chose prêtée à l'emprunteur, appelé pour cela de'oiteur, et cela pour le temps fixé par ledit contrat ; il s'est réservé seulement le droit de reprendre la chose dans tout son prix et valeur après l'échéance du terme , c'est-àdire autant do muids de blé ou de vin, autant de mesures d'huile et autres denrées , qu'il en a prêtées, dans la même valeur ou dans l'équivalent. Ainsi, comme il n'est plus maître de la chose prêtée jusqu'au terme échu , que le domaine en appartient à son emprunteur jusqu'audit terme, tout le gain et jjrofit que peut produire cette chose prêtée entre les mains de l'emprunteur, lui appartient par cette règle du droit qui dit que la chose profite pour son maître, et périt aussi pour lui, c'est-à-dire à son dommage : Res domino proficit ; res domino périt. Le créancier qui a prêté la chose n'y a plus de droit, tant que dure le terme prescrit par le contrat ; et par conséquent, i! ne peut légitimement en tirer aucun intérêt , puisque ce serait retirer le lucre d'un bien qui ne lui appartient plus. Ce lucre d'une chose prêtée uniquement en vertu du prêt serait un lucre usuraire.
Il y a donc cette différence entre le con-
trat de constitution de rente et le contrat fait pour chose prêtée, que, dans le premier, le ciéancier qui constitue son argent, en transfère le domaine pour toujours aux conditions de la rente qu'on doit lui payer par chaque année, et qu'il renonce au droit de le redemander jamais ; et que, dans le second , ce créancier qui ne fait que prêter son argent, n'en transfère le domaine que pour un temps, et se réserve le droit de le répéter, de le revendiquer, et d'en reprendre possession après l'échéance du terme exprimé dans le contrat. Voilà, mon Père, ce qui selon tous les casuisteslui ôte le droit d'en exiger aucun intérêt.
Quatrième question. — C'est justement , mon Père , sur votre propre réponse que je m'autorise, pour prétendre qu'on peut percevoir l'intérêt d'un argent prêté. Vous convenez qu'on reçoit légitimement à perpétuité la rente d'un argent constitué, parce qu'on en transfère le domaine pour toujours : on peut donc aussi recevoir pendant un certain temps marqué l'intérêt d'un argent prêté, puisqu'on en transfère le domaine j)ourun temps, et qu'il y a des deux côtés translation de dodomaine, qui est toute votre raison. Nous n'en demandons pas davantage. Que répondezvous à cela, mon Père ? la conséquence n'estelle pas juste ?
Réponse. — Non, mon Père, la conséquence n'est nullement juste. La différence qu'il y a entre constitution de rente et un simple pvèt, en fait d'abord sentir l'injustice. La voici cette différence : Le créancier qui constitue son argent et qui le donne à rente , fait un contrat de constitution qui a toujours été légitime et permis , dès lors qu'il aliène le domaine de cet argent />our toujours; parce que sans cette rente son argent serait perdu pour lui à jamais, puisqu'il en cède le domaine, et qu'il est juste que son argent lui profite de quelque chose, au taux du prince et du royaume qui l'autorisent. Mais l'autre créancier qui ne prête son argent que pour un temps, ne fait qu'un contrat de prêt, en vertu duquel il a toujours été défendu, par toutes les lois divines et humaines, de stipuler aucun intérêt. Sans cet intérêt son argent ne serait pas perdu pour lui à jamais, comme il le serait pour l'autre créancier sans la rente, puisqu'il ne le donne que pour un temps, et qu'après ce temps échu il doit en reprendre possession , pour l'employer à ce qu'il lui plaira : ainsi cet intérêt n'étant qu'à raison et en vue du prêt qu'il en fait, est illégitime dans toutes ses circonstances, et comme tel absolument défendu. Voilà la grande différence. La rente d'un argent constitué a toujours été légitime et permise ; l'intérêt, au contraire , d'un argent prêté a toujours été illégitime et défendu, parce que ce simple prêt, tel que celui dont nous parlons, est destitué de tous les caractères et conditions qui peuvent rendre un prêt légitime.
Pour le comprendre , il faut distinguer deux sortes de i)rêt, ou si vous voulez deux sortes de choses qui peuvent se prêter. Il y a un prêt à Hsn/^f, que l'on appelle commoda-
CONFERENCES SLR LES COMMANDEMENTS DE OIEL'. — CONFERENCE LU
tum ; il y a un simple prêt, que l'on appelle muluum ; comme qui dirait : Ce qui de mien qu'il était, devient tien : ce qui était à moi, devient à vous : De meo fit tuum; ce qui marque translation de domaine et changement de maître. Je m'explique. Le prêt à usage est un contrat par lequel une personne accorde à une autre l'usage des choses qui ne se consument point, pour s'en servir, et dont on ne lui donne point la pro[)riété; c'est pour cela qu'on peut en retirer quelque profit. Par exemple, un homme prête à un ami son cheval, et lui permet de s'en servir pour un voyage ; mais il en demeure toujours le maître pour le reprendre à son retour : voilà ce que l'on appelle un prêt à usage: Commodatum ; c'est le prêt d'une chose dont on peut légitimement retirer quelque profit ou intérêt. Mais ce n'est pas là le prêt dont il s'agit, quand un demande si l'on peut exiger, de l'intérêt d'une chose que l'on prête. Le simple prêt qui est le seul dont nous parlons ici, est un contrat ou convention, par lequel on transfère à quelqu'un, pou? un certain temps marqué, la ])ropriété d'une chose qui se consume par l'usage qu'on en fait, dont le débiteur qui emprunte la chose doit rendre au maître qui la lui prête pareille valeur au terme échu, et rien davantage. Or, ce simple prêt doit avoir quatre caractères ou quatre conditions essentielles pour être légitime et bon.
La première condition pour rendre un prêt légitime, est que la chose que Ton prête soit de la nature de ces choses qui se consument par l'usage qu'on en fait : comme l'argent qui se dépense en choses nécessaires ou utiles ; le vin qui se boit, le blé que l'on mange et dont on se nourrit, l'huile et les autres denrées dont on ne se sert qu'en les consumant. La seconde condition du simple prêt est qu'il se fasse une vraie aliénation ou transport de propriété de la chose prêtée, en sorte que le créancier qui la prête cesse '''"" être le maître jusqu'au temps marqué
d'en
par les conditions stipulées dans le prêt Ainsi celui à qui le i)rêt se fait devient le vrai maître de la chose prêtée, avec un plein pouvoir de la consumer jusqu'au terme échu. C'est pour cela que si l'argent emprunté diminue entre les mains de l'emprunteur, soit par le rabais des monnaies, soit par quelqu'autre accident, toute la perte est pour lui, I)ano que la chose périt pour le maître : Rcs domino périt. \\ est donc juste aussi que si ce môme argent augmente par le rehaussement des monnaies , ou s'il profite par les •soins de remjjrunteur, tout le gain soit entièrement pour lui, et que le créancier n'y «it aucune part ; puisque l'argent n'est plus à lui jusqu'au terme échu. S'il en tire quelque intérêt, c'est un intérêt usuraire, étant un lucre de la chose prêtée uniquement à raison du prêt : Lucrum ex mutuo.
La troisième condition du prêt, pour être légilirno et sans usure, est qu'il soit stérile pour celui qui prête, et qu'il ne lui en revienne que le mérite d'avoir prêté (jratis. L argent prêté ne produit rien de sa nature
et par lui-même : s'il profite, c'est par le travail des commerçants. Il ne doit donc pas profiter en faveur du créancier qui l'a prêté, puisqu'il n'est plus à lui jusqu'au terme dont on est convenu par le prêt, et que lui créancier ne contribue en rien à le faire proflter. Il ne doit profiter que pour le débiteur empruntant, qui en est devenu le maître.
Enfin la quatrième condition i)our qu'un prêt ne soit point usuraire, est qu'il soit gratuit et uniquement pour obliger la personne qui est dans le besoin, sans aucune vue d'intérêt. Un concile de Bordeaux, au XVI' siècle, a décidé que le prêt doit être gratuit de droit divin. Cette condition n'est qu'une suite de trois autres. Car si le créancier en prêtant ses deniers n'en est plus le maître, comme nous l'avons prouvé, il s'ensuit qu'il n"a j)lus de titre légitime pour en partager les profits. S'il le fait, c'est une usure, puisque c'est un lucre en vue du prêt : Lucrum ex mutuo. Lors même qu'en conséquence de ce ])rêt il se trouve ce que les casuistes appellent lucre cessant ou dommagenaissant: Lucrum cessons, dumnumemergens , il n'est permis d'en exiger l'intérêt, qu'après une sentence de condamnation par justice, quand on en a clairement notifié le? dommages. Voilà, mon Père, à quoi tous les théologiens s'en tiendront toujours, et à quoi vous devez vous en tenir vous-même.
Cinquième question. — De vos réponses, mon Père, il résulte qxiil est au moins permis d'exiger Vintérêt d'un argent prêté , dès lors quil intervient une sentence de condamnation par justice. Nous nen demandons pas davantage, et nous avons toujours grand soin d'obtenir \au plus tôt cette condamnation à payer ledit intérêt, et par là nous trouvons le secret de ne jamais prêter qu'à intérêt sans commettre d'usure. Qu'en aites-vous , mon Père ?
Réponse. — Je dis, mon Père, que ce secret-là est admirable, et que c'est le chemin le plus court pour se damner sans aucune contradiction. Rien n'est plus ordinaire aujourd'hui que d'inventer de ces détours ingénieux et malins, pour transgresser impunément la loi de Dieu, malgré les saints docteurs et toute l'Kglise, sans craindre d'y pouvoir être inquiété. Mais ces sages du siè- (■le, i)rétendus si raffinés, s'abusent bien lourdement de croire que cette sentence de condamnation, de la façon qu'ils l'obtiennent, les met à couvert du péclié de l'usure. Elle n'en est pas moins réelle, pour n'être qu'une usure palliée , conventionnelle et mentale. Voici comme ils s'y prennent pour parvenir à cet admirable secret.
Après le contrat de f)rêt, ils font un simple billet de la somme prêtée pour un an, où il n'est fait aucune mention de l'intérêt qu'ils ont en vue : jusque-là cela va le mieux du monde; mais après ce billet ils se font donner une assignation de concert par un fideicommiSjle jour môme où le lendemain du contrai , à ce qu'ils aient à payer les intérêts de l'argent prêté, à raison (lu dommage naissant , et promettent de ne point répondre à
OllAlEUUS SACRES. LE P. DANIEL DE PARIS.
ladite assignation. L'année n'est pas plutôt révolue, qu'ils obtiennent une sentence par défaut, et se font adjuger les dédommagements qu'ils ont eus d'aljord en vue: on en étai^ convenu d'abord. Est-il une usure jilus grossière, quoiqu'elle ne soit que tacite et mentale? Il est constant que dans un pareil contrat il n'y a point d'aliénation du principal , puisque ce créancier, en percevant les fruits d'une chose prêtée, donne à connaître qu'il s'en conserve toujours le domaine. Ce n'est donc plus conséquemment un simple i)r6t, dont le caractère essentiel est qu'il s'y fasse une aliénation ou transport de la propriété; c'est donc un prêt usuraire , qui est si absolument défendu. Cependant on en perçoit tranquillement l'intérêt, y)ar la seule raison qu'on a prêté cet argent. La plupart des rentiers d'aujourd'hui n'ont leur bien que par ces sortes de voies usuraires. Si c'est là, mon Père, ce que vous appelez un secret pour éviter l'usure, c'est un secret bien misérable, puisqu'il conduit h la transgression de la loi, et qu'il aboutit à la damnation. Cela les sauve bien devant les hommes; mais devant Dieu, qui connaît les plus secrètes intentions, cela les sauve-t-il , pendant que ce lucre cessant et ce dommage naissant qu'on allègue pour excuse, n'est qu'un faux allégué et un dommage imaginaire? Peut-on en imposer à Dieu?
Je réponds donc, mon Père, que quelque sentence de condamnation qu'on obtienne, elle n'exempte point de l'usure, dès lors qu'elle a été méditée et concertée par fidéicommis ; et l'on ne peut en conséquence percevoir les intérêts auxquels le débiteur s'est fait condamner. C'est une usure palliée, simulée, intentionnelle et mentale, soit que le contrat soit passé par-devant notaires, soit qu'il soit fait sous seing privé. Si les intérêts excèdent le denier du roi aux taux de l'ordonnance, c'est une usure encore plus criminelle. Faire profession de prêter son argent , avec dessein qu'il profite en vertu du prêt, c'est une usure manifestement condamnée, parce qu'elle augmente le principal, qu'on y exige plus qu'on n'a donné en prêtant ; et c'est ici que bien des gens s'abusent.
Pour qu'il y ait sans mauvaise foi un lucre cessant, oulecasdudommage naissant, il faut deux choses: la première, qu'avant que de prêter on ait eu un dessein formé, fixe, projeté et arrêté , d'employer cet argent à quelque chose de lucratif et déterminé, et non pas à quelque chose vague, incertaine , indéterminée, que l'on présume pouvoir arriver, mais dont il se peut faire aussi que l'occasion ne se présente pas. La seconde chose nécessaire pour qu'il y ait un vrai dommage naissant , est que l'on n'ait point d'autre argent que l'on puisse em|)loyer à ladite era- ])lette lucrative; car si l'on avait d'autre argent à y employer, dès lors il n'y aurait point de lucre cessant, ni conséquemment de dédommagement à exiger.
Un marchand, par exemple, destine dix mille francs à tel ou tel négo:e, qui, selon
le cours du commerce, doit lui profiter beaucoup: un ami vient le jjrierdelui prêter cette somme; il l'a prête, mais à condition de l'indemniser de cinq cents francs qu'il gagnerait sur cet argent. Je dis qu'il va trop vite. 11 faut premièrement savoir s'il n'a point d'autre argent j)0ur ce négoce ; car s'il en a d'autre, il n'est point dans le cas du lucre cessant. Secondement, il faut savoir si ce négoce, oucetteemidette, n'est pasencore précisément déterminé ; car s'il n'est encore qu'en projet et qu'il n'y ait rien de conclu ni de résolu, il n'y a point encore là de lucre cessant. De plus, en employant cet argent à ce négoce projeté, peut-être y perdrait-il, au lieu d'y gagner : il faut donc attendre que cette perte du gain soit certaine, évidente et réelle, avant que d'exiger un dédommagement certain. Eh I combien est-il de gens qui n'ont fiucune de ces deux raisons, en s'assurant par provision d'un gain certain, pour l'indemnité d'un jiroflt qui de la part des négociants est toujours fort incertain? Combien en est-il dont tout le trafic consiste à prêter à intérêt le peu qu'ils ont d'argent, et qui ne subsistent que par ce négoce usuraire? C'est là tout leur commerce avec un argent qu'ils n'ont jamais destiné à d'autre emploi; et c'est, mon Père, ce que l'Eglise a toujours condamné.
Sixième question. — Nous convenons, mon Père, que dans les choses qui se consument par l'usage, on ne doit exiger aucun intérêt en les prêtant. Mais ces choses qui se consument par l'usage qu'on en fait peuvent aussi être employées à un commerce lucratif. Je prête deux muids de blé à un marchand qui le vendra bien cher, et y gagnera beaucoup : je lui prête de l'argent qu'il fera profiter. N'est-il pas juste qut j'aie part aux gains que je lui donne occasion de faire? Il y gagne trois sous pour livre; je ne lui en demande qu'un. Cela n'est-il pas permis, puisque c'est le taux de l'ordonnance ? Nous y gagnons tous deux , et personne n'en souffre.
Réponse. — Je réponds, mon Père, que tout cela ne vaut rien. Les grands gains qui se font dans le commerce , et qui sont quelquefois exorbitants, ne sont légitimes et permis qu'à cause des grands risques qu'on y court. Les marchands qui gagnent beaucoup dans des aventures favorables, perdent beaucoup aussi en d'autres conjonctures de mille fâcheux accidents : voilà ce qui les justifie. Les pertes auxquelles ils s'exposent rendent leurs gains légitimes, quelque grands qu'ils soient. Mais cet usurier de profession, qui n'a point d'autre commerce que de prêter à intérêt, ne court jamais de risques et gagne toujours : il perçoit des intérêts certains , pour des gains qui chez les négociants sont toujours fort incertains. Dans un contrat que le marchand fait avec son créancier, il n'est jamaissûrdegagner;le créancier aucontraire est toujours sûr de ne rien perdre: et c'est parce qu'il ne court jamais de risques, que ses gains sont toujours illégitimes et de vraies usures, toujours criminelles et damnables. Pour gagner équ'tablement, il faudrait qu'il
CONFEllENCES SUR LES COMMANDEMENTS DE DIEU. — CONFERENCE LUI.
partageât les pertes comme les gains avec son marchand; que quand celui-ci perd, l'autre perdît aussi à proportion; et pour avoir ainsi part aux risques, il faudrait qu'il y eût entre eux un contrat de société : ee serait bien le plus sûr pour la conscience. Par exemple :
Un marchand vous a emprunté de l'argent pour un train de bois qu'il fait flotter sur la rivière. Si par les débordements des eaux ce train vient à se dissiper et n'arrive pas à bon port, il perd sa marchandise ; et n'ayant pas fait de contrat de société avec lui pour courir les risques ensemble, vous ne perdez rien ; outre la somme totale qu'il vous rend , vous lui prenez l'intérêt d'un argent qu'il a perdu. Est-il une injustice plus criante ? Vous reconnaissez que cet argent que vous lui prêtiez devenait son argent jusqu'au terme spécifié ; et c'est même pour cela que vous prétendez que la perte en soit pour lui seul, par la règle du droit, qui dit que la chose périt pour son maître : Res domino périt. Vous devez donc convenir aussi que quand cet argent, dont vous n'êtes plus le maître , profite entre les mains de ce débiteur, tout le gain en doit être pour lui , et que vous n'en pouvez exiger aucun intérêt , puisque la même règle du droit dit que la chose profite aussi pour son maître : Res domino parit ; la raison est égale pour tous les deux. Cependant vous percevez un profit d'un argent qui n'est plus à vous, vous en partagez les gains sans vouloir avoir part aux pertes ; c'est donc une injustice.
Qu'on ne dise donc point : Personne n'en souffre. Tout le monde en souffre au contraire, et il n'y a que l'usurier qui gagne par des ))rêts si injustes. 1° Le marchand qui em-
Frunte à intérêt, parce qu'il y est forcé par insatiable avidité des riches qui ne prêteraient pas sans cela; ce marchand, dis-je, en souffre; je viens de le prouver. 2° Tout le public en souffre aussi, et voici comment. Ce marchand qui, pour six mille livres qu'il a empruntées, a élé obligé de faire un billet de iix raille trois cents livres, vend à proportion ses marchandises i)lus cher qu'il ne les vendrait si on lui prêtait gratis, afin de retirer ses trois cents livres d'intérêt. Voilà donc le public vexé, pendant qu'il n'y a que l'usurier qui gagne sans courir aucun risque, et l'on dit: Personne n'en soulTrel C'est ici un abus très-commun, principalement entre les gens de pratique qui ne commercent point. Un j)raticien, conseiîler ou autre, prête, par exemple, pour un an quatre mille ecus à un marchand, pour les faire courir dans ,5on commerce, et tire de lui un billet de douze mille six cents livres; voilà l'intérêt de son argent bien marqué dans le billet, et simplement en vertu du prêt. Au bout de Tannée qui en est le terme, il déchire son billet, et s en |ail donner un autre que Ton enlle d'un gros intérêt, et ainsi tous les ans : voilà l'u.sure de toutes les usures la plus grossière de la l)art d'un homme, qui, n'étant jias négociant, lie risque rien, pendant que son marchand emprunlfur risque tout.
Le orincipc illusoire de ce praticien est
iju'un marchand par son commerce renouvelle souvent trois ou quatre fois son intéiêt en une seule année. Pourquoi, dit-il, nous gens de robe, qui, par notre état, ne pouvons faire un pareil renouvellement, ne le ferionsnous pas par la voie des billets, en profitant avec ces marchands, et tous les ans, du plaisir que nous leur faisons de leur prêter dans leur besoin?
Nous avons déjà répondu, en faisant sentir la grande différence. Le renouvellement que le marchand fait de son intérêt est légitime par les risques qu'il court dans son commerce, et par le péril auquel il s'expose, non-seulement de ne rien gagner, mais encore de perdre, comme il arrive si souvent. C'est la nature du commerce de risquer toujours, de gagner quelquefois, et quelquefois aussi de perdre. Mais le renouvellement que font ces rentiers est toujours illégitime, puisqu'ils ne risquent jamais, et que leur proOt est toujours certain. Leur assurance condamne leur Intérêt, puisque c'est une usure formelle, quoique secrète et palliée. On n'en impose point à Dieu.
Daignez donc, ô mon Dieu, daignez déraciner de tous les cœurs cette sordide avarice, qui leur fait chercher par tant de voies criminelles les moyens de s'enrichir; afin que, méprisant généreusement tout ce qui est périssable, et n'aspirant qu'aux biens éternels, ils méritent d'être éternellement enrichis en vous possédant, vous, Seigneur, qui êtes la source inépuisable de tous les biens, comme le torrent des délices dont les saints sont enivrés dans votre banquet céleste. Je vous le souhaite. Amen.
CONFÉRENCE LUI
Septième et dixième commandements. —5ur l'usure.
DEUXIÈME CONFÉRENCE
Si aUenuaUis fiicril frater tims... et susceperis eum,... ne accipias usuras ab eo, nec amplius quam dedisti... pecuniam tuam non dabis ei ad usuram, et frugum superabnndanuam non exiges. (Levit , XXV, 33, 37.)
Si yetre frère est devenu pauvre,... et si vous désires l assister,... ne prenez point d intérêt de lui; n'en exigez point plus que vous ne lui avez donné:... ne lui laissez point voire argent à usure, et ne lui demandez point plus de çjrains qu'il n'en a reçus.
Paroles claires et précises dans la bouche d'un Dieu qui donne la loi à son peuple 1 Jamais le Seigneur ne s'ex|iliqua plus neltement pour manifester ses volontés, qu'en ce point qui partage aujourd'hui les esprits par tant de raffmements de l'amour-propre : et après des expressions si fortes, on aurait tort d'ignorer combien l'usure a été odieuse dès la naissance du monde, puisque Dieu l'a défendue d'un ton si absolu. 11 n'y a ici ni équivoques, ni détours qui aient besoin d'interprète : on y défend de rien stipuler ni recevoir au-dessus de ce que l'on a prêté; et quand la sainte Ecriture n'aurait prononcé que ce bel oracle sur la matière que nous traitons, il n'en fauihait pas davantage pour fermer la bouche aux usuriers, en leur ôtant tous les vains prétextes dont ils tâchent
ORATEL'llS SACRES. LE I'. DANIEL DE PARIS.
de s autoriser dans leurs injustes i)raliques. Cependant, après une déclaration si jirécise, cette autorité, toute divine qu'elle est, n'a pu encore mettre des bornes à leur insatiable avidité. On les voit tous les jours jmr de vaines subtilités inventer mille raisons séduisantes, sous une apparence de vérité, et sous les couleurs empruntées de la nécessité publique, du bien de l'Etat, du soulagement des particuliers, de la charité; en un mot, donner du cours à ce que la plus sainte antiquité a toujours qualifié d'abomination, à ce qui détruit entièrement cette charité si vantée, à ce qui a causé la décadence dos l>lus llorissants Etats. C'est par cet art malheureux que les pauvres sont ruinés sans ressource par cela même qui devrait les soulager ; que le commerce s'anéantit par des emprunts qui le rendraient abondant sans la cupidité de ceux qui prêtent; et que ces injustes trafics, sans courir les risques d'un légitime négoce, emportent seuls tout le gain des plus équitables négociants.
Nous avons commencé à vous le faire sentir, soit en vous montrant par l'Ecriture le caractère odieux de l'usure, soit en rapportant les défenses absolues que les |souverains en ont faites pour le bonheur de leurs Etats. Mais tant d'autorités respectables n'ont peut-être pas désillé les yeux de ces aveugles volontaires : peut-être la cupidité de ces biens qu'il leur faudra quitter sitôt leur ôtet-elle encore l'intelligence d'une vérité si claire pour des esprits dégagés de passion. Et je me sens obligé de répondre encore à ces arguments captieux qui, au défaut de la vérité, n'ont que de la vraisemblance pour éblouir les yeux faibles par des conséquences qui les flattent. C'est, N., ce que nous allons essayer de faire en cette seconde Conférence ; afin que vous continuiez, mon Père, de proposer les vains subterfuges dont les usuriers se servent pour éluder la force de nos raisons.
Première question. — fous nous fîtes la dernière fois, mon Père, la défense bien générale, quand vous décidâtes, sans aucune modification, quil nest jamaii permis de prêter à intérêt, et de tirer aucun profit de son argent à raison du prêt. Mais tous les jours on prête à intérêt cent autres choses que de l'argent, sans que nos casuistes s'avisent d'y trouver à redire. Il m'est permis de louer ma maison, d'en recevoir les loyers ; ma vaisselle d'argent, mes chevaux, mes meubles, moyennant un certain quid. C'est comme si je les prêtais à intérêt. Pourquoi ne me serait-il pas permis de prêter mon argent de même, puisque l'argent est un meuble ? Le prêter de la sorte, c'est proprement le louer, et retirer du profit comme d'une maison. Quelle différence y mettez-vous donc?
Réponse. — Il y a une grande différence, mon Père, entre le louage d'une maison, ou de ces meubles dont vous parlez, et le prêt d'une somme d'argent ; entre louer des choses qui ne se consument point par l'usage qu'on eu fait, et urêter de l'argent ou des denrées
dont on ne peut se servir qu en les consumant : tel., que sont l'argent, qui se déjiense; le blé, qui se mange et dont on se nourrit. On ne s'est jamais servi du terme de louage^ jiour exprimer le prêt que l'on fait d'une .somme d'argent, ou des denrées qui se consument par l'usage. Dans les billets d'obligation que l'on fait pour la chose que l'on emprunte, on ne dit fioint : Je reconnais avoir reçu à louage la somme de tant, ou tant de seiiers de blé; mais on marque : J'ai reçu tant que Monsieur un tel m'a prêté dans mon besoin, et je promets de lui en rendre jareille valeur au terme marqué, parce que, selon les lois, on ne peut îouer les choses qui se consument par l'usage. On ne peut pas même les prêter à usage , de la manière que l'on prête sa maison, son cheval, pour s'en servir, selon la loi : Non potest commodari id quod usu consumitur (Lege III, D. Commodatum ) ; parce que dans cette façon de prêter, qui s'appelle commodatum, on conserve le domaine ou la propriété de la chose que l'on prête, et conséquemment le droit d'en tirer du profit comme de chose à soi appartenant: ce qui ne peut se dire de l'argent, qui se consume par l'usage, et dont on transfère le domaine en le prêtant. Mais on peut prêter en simple prêt les choses qui se consument par l'usage, parce que c'est le contrat mutuum, où l'on transfère le domaine pour un temps de la chose prêtée ; et c'est pour cela qu'on ne peut en tirer d'intérêt, la chose ne nous appartenant plus jusqu'au terme marqué.
Saint Thomas, en sa Seconde-Seconde (qu. 78, art. 1, ad 6), nous apprend qu'il y a des raisons qui justifient le profit qu'on peut tirer de sa maison, en la louant ; mais il n'y en a aucune qui justifie la pratique de prêter son argent ou ses denrées à intérêt. La première raison qui justifie les loyers d'une maison, d'un cheval, d'un ameublement, d'une vaisselle d'argent, etc., est que, comme celui qui les loue en conserve toujours le domaine, il s'expose au risque de les perdre, si ces choses viennent à périr par un cas fortuit et imprévu, où il n'y ait point de la faute du locataire. Si le tonnerre, par exemple, tombe sur la maison et la réduit en cendres; sur le cheval, et le tue, la perte est pour le propriétaire, parce que la chose périt pour le maître : Res domino périt; il est donc juste qu'en s'exposant aux risques, il en tire quelque profit par ses loyers. Si, au contraire, l'argent ou denrées qu'il a prêtés viennent à périr entre les mains de l'emprunteur, ce n'est pas lui créancier qui perd, mais le débiteur, puisqu'il en a transféré le domaine, et que la chose périt pour le maître. Quoique ce débiteur ait perdu l'argent qu'on lui a prêté, il doit toujours en rendre pareille valeur à son créancier; si son vin se gâte en son cellier par un coup de tonnerre, la perte en est pour lui, puisqu'en l'empruntant il en est devenu le maître : le créancier n'y perd rien; c'est pour cela qu'il ne peut tirer d'intérêt de ce qu'il a prêté, n'en étant plus le maître, et que tout le gaiii
CONFERENCES SUR LLS COMMANDEMENTS DE DiEU. - CONFERENCE LUI.
comme la perte doit être pour l'emprunteur. Première raison de cette différence.
La seconde raison qui justifie les loyers d'une chose louée, et qui condamne l'intérêt d'une chose prêtée, est que la diminution ou dépérissement que souffre la chose louée tombe sur Je propriétaire et non sur le locataire, qui n'en est pas le maître. Une maison a besoin de temps h autre de réparations, et c'est au propriétaire à les faire; la vaisselle et autres meubles s'usent à force de servir : il est donc juste que ce propriétaire en perçoive les loyers et revenus, pour fournir à ce qu'ils ont besoin de réparations de temps en temps. Il n'en est pas de môme des choses prêtées dont le créancier n'est plus le maître : si elles sont détériorées par l'usage que l'emprunteur en fait, ces diminutions sont à sa perte et dommage ; il n'est donc pas juste que le créancier, qui n'y perd rien , y gagne uniquement pour les avoir prêtées. Seconde raison de la grande diffé-
La troisième raison est que le propriétaire est obligé d'assurer à son locataire la jouissance de la chose qu'il lui loue ; et quand cette jouissance vient à manquer par quelque accident que ce soit, les loyers cessent dès lors. 11 est donc en droit de recevoir ces loyers, tant que dure la jouissance. Mais dans le prêt, rien de tout cela. Un créancier n'est point obligé d'assurer à son emprunteur la jouissance de la chose qu'il lui prête : si, après lui avoir prêté son argent, son blé, son vin, l'emprunteur le perd; s'il est volé ou ruiné par le feu du ciel, l'obligation d'en rendre la valeur ne cesse pas pour cela, comme le^ loyers cessent par le défaut de jouissance de la chose louée. Le créancier, qui ne court aucun risque, ne peut donc, sans injustice, tirer l'intérêt d'un bien où l'emprunteur risque tout, ni un profit certain d'un débiteur dont les gains sont toujours fort incertains. Troisième raison de cette différence.
La quatrième raison, enfin, qui justifie les oycrs des choses qu'on loue, et non pas l'intérêt des choses que l'on prête, est que, dans le louage, le locataire n'est obligé de rendre que la même chose qu'on lui a louée; et si elle périt entre ses mains sans sa faute, il n'en doit rien rendre en sa place, comme maison pour maison, cheval pour cheval.
Ainsi, puisque le propriétaire court seul tous les risques, il a droit d'en percevoir les loyers, comme d'un bien à lui appartenant; et les pertes auxquelles il veut bien s'exposer les justifient. .Mais dans le simple prêt, la chose est toute différente. Celui qui emprunte n'est pas obligé de rendre la môme chose individuelle qu'il a reçue, comme le môme argent, puisqu'il est dépensé; le même blé, puisqu'il est mangé ; mais la même somme équivalente, la même quantité ou mesure de grains. Il serait donc injuste de l'obliger à rendre, outre l'équivalent de la chose prêtée, un profit qu il n'a pas fait lui-même, ffuand on ne veut pas entrer dans ses risques et dommages. Voib'i, mon Père la
OUATELBS sArnf.s. XLVIII.
sa
grande différence qu'il y a entre une chose donnée à louage et un argent prêté. Par le prêt , on ne fait pas seulement un transport de jouissance, mais un vrai transport du domaine de la chose; et c'est ce qui ôte au créancier le droit d'en percevoir l'intérêt.
Seconde question. — Nous convenons avec vous, mon Père, (juc tout ce qui se reçoit audessus du principal en vertu du prêt, est ustiraire et un pèche'. Mais ce e/ue nous recevons ne nous est pas donne' en vue du prêt ; c'est seulement une reconnaissance. Est-ce qu'il n'est pas permis à un homme à qui Von fait plaisir de lai prêter dans son besoin, de reconnaître ce plaisir par un présent? Si je ne lui avais rien prêté, j'aurais la liberté de recevoir des présents de sa main. Ai-je donc perdu ma liberté pour lui avoir fait ce plaisir? Il me le donne de bon cœur; chacun est maître de son bien. Je l'accepte, tout autre l'accepterait de même. Où est le mal?
Réponse. — C'est ici, mon Père, le dernier retranchement des usuriers, et le grossier raffinement d'une usure palliée, conventionnelle et mentale. Nous avons la liberté , disent-ils, d'accepter tous les présents qu'on nous fait libéralement : il est donc permis de recevoir l'intérêt d'un argent prêté, quand il n'est donné que par titre de reconnaissance. S'il est permis de recevoir ce présent, il est donc permis aussi de le stipuler dans le billet ou contrat de prêt. Je réponds que dès qu'on stipule cet intérêt dans le contrat, c'est une marque évidente qu'on ne prêterait point sans cela, et que l'emprunteur ne ferait pas ce prétendu présent, si on ne lui prêtait rien. C'est donc en vue du prêt et en sa seule considération qu'il donne cette reconnaissance : et conséquerament c'est une usure colorée, tacite, si elle n'est pas verbale. Il n'en faut pas davantage en chose importante pour un péché mortel. Cela est bon pour tromper les nommes, mais on ne saurait tromper Dieu. Or, si cela est vrai quand J'intention n'est que secrète, à combien plus juste titre le dira-t-on quand cette intention se manifeste dans un billet et jiar écrit ? Estil rien plus formel et une usure plus marquée ?
Il est bien vrai que l'Evangile ne défend pas de se montrer reconnaissant des bons oflices qu'on a rendus : mais ce raisonnement ne conclut rien en faveur des partisans de l'usure. Les canonistes permettent bien h ceux qui ont emprunté, de faire de leur plein gré un présent à leurbienfaiteur; c'est même une générosité très-louable. Mais dès que ce présent a été prémédité, qu'il a été ou stipulé par écrit, ou seulement désiré mentalement, comme le motif qui a porté le créancier à prêter son argent ou ses denrées ; il s dès lors commis une usure mentale, parce
3u'i! a eu dessein de recevoir plus qu'il n'a onné : et quand il exécute son proiet, en recevant ce présent qu'il avait eu d'abord en vue, son usure qui n'était que mentale, devient réelle.
Dieu ne défend pas seulement de tirer l'intérêt d'une chose prêtée, il en défend jusqu'à
OUATEIJIIS S.VCULS. LE P. DAMEL DE PARIS.
l'espérance et aux plus secrets désirs: Nihil inde sperantes. Tous les conciles et les saints docteurs ont décidé f(ue c'est en cela que consiste l'essence de l'usure. Il se pourrait Taire, dit saint Thomas, qu'un débiteur voulût reconnaître le bienfait de son créancier sans commettre d'usure, c'est-à-dire, en cas que de part et d'autre cela n'eût été médité ni stipulé : ce ne serait alors qu'une sim[)le reconnaissance. Mais outre que cela est trèsrare, cela est aussi bien délicat dans la })ratique, et il ne faut jamais le conseiller. Il y a longtemps que la cupidité'a trouvé le se- •<;ret de colorer les plus grossières usures du l)rétexte spécieux de la reconnaissance.
Saint Jérôme (m cap. XVIII E.-'''chieUs), au iv° siècle, a dit de ces personnes : Ils s'abusent de croire qu'ils ont droit de recevoir des présents, en reconnaissance de ce qu'ils ont prêté; ils ne font pas attention que l'Ecriture appelle usure tout ce que l'on reçoit fTu delà de ce qu'on a prêté; et l'on commet <'ette usure, quand on prête dans le dessein de recevoir une telle reconnaissance , quoiqu'elle se donne par titre de présent. La reconnaissance doit être libre, pour porter à bon droit le titre de libéralité. Or, elle n'est plus libre, dès qu'elle est exigée et stipulée : on ne doit point appeler présent ce que l'on est obligé de payer en conséquence d'une convention; et ne prêter qu'à cette condition onéreuse : Vous me donnerez tant, c'est prêter à intérêt.
Saint Haimond, fameux casuiste,ra décidé rie même. Gomment peut-on soutenir, dit ce (iocteur que ces sortes de conventions sont pei-mises, puisqu'on n'est pas même justifié (levant Dieu pour le for intérieur, lorsque, sans avoir rien stipulé, on a eu secrètement en vue la gratification que le débiteur ne niaïKjuei'ait pas de faire, et que l'on n'a prêté que dans ce dessein? Voilà, mon Père, comme ces prétendus présents no sont en ell'et que des usures })alliées.
Troisième question. — Rien n'est plus henii que votre spéculation, mon Père, tvais lapratiqur nous en paraît impossible et même préjudiciable au public. Si l'on défend absolument de prêter à intérêt, on détruit le commerce, qui ne subsiste que par là. Il ny a que le négoce qui rend les empires florissants, et sans le prêt on m peut soutenir aucun négoce. Il faut prêter gratis, direz-vous. Eh! qui est-ce qui prêtera à de riches marchands, sans en retirer aucun profit, pendant que ces marchands y gagnent beaucoup'^ Au reste, quand ce prêt ne serait pas nécessaire, ne suffit-il pas qu'il soit utile et aux emprunteurs et aux créanciers, pour devenir équitable et légitime par ce seul endroit?
' Réponse. — Il s'en faut beaucoup, mon Père, -que les choses deviennent légitimes dès qu'elles sont utiles à quelques-uns, et que quelques particuliers y trouvent leur protit. A ce prix , il y a peu de crimes, sans en excepter môme les plus énormes , qui ne devinssent permis. Il est quelquefois utile au bien de l'Etat et pour des raisons de politique, qu'il y ait des menteurs , des fourbes
et des traîtres. 11 est utile à des ennemis qu'il y ait des âmes vendues à l'iniquité, jusqu'à abuser de la confidence de leurs maîtres pour révéler leurs secrets à leurs ennemis, alin de les perdre ; pour corrompre les sujets des rois à force de présents, j afin de faire avorter tous leurs jjIus beaux desseins. Dans les gouvernements politiques, on i)rofitc tous les jours des trahisons les plus noires. Qui o»era dire que tant de perfidies et de mensonges deviennent légitimes, dès qu'ils sont utiles à (juelques particuliers? N'est-il pas de la foi que rien no sera jamais cai>able de rectifier le mensonge, quelque utilité qui puisse en revenir à l'Etat?
Le péché de la fornication et celui de la polygamie peuvent en un sens et dans leur manière être utiles à l'Etat, j)ar la multiplication des sujets que ces honteux désordres lui donnent; cependant la Loi de Dieu les défend sous peine de damnation. Quelque intérêt que l'Etat puisse y trouver , rien ne les justifiera jamais. C'est donc un faux raisonnement aussi de vouloir justifier l'usure, à cause de l'utilité prétendue qui en revient au commerce : je dis de V utilité prétendue, car nous avons déjà fait voir, et nous prouvons encore plus bas, que l'usure ruine le commerce loin de le fortifier. Il n'y a que deux mots qui en décident : l'usure est contre le droit divin naturel , contre le droit divin positif, contre le droit ecclésiastique et canonique ; elle est donc mauvaise par toutes sortes d'endroits, et ne peut jamais être permise.
C'est cependant tout ce que l'on peut conclure de cette prétendue utilité de l'usure , savoir, qu'étant si utile, elle doit être permise et regardée comme une chose équital)le. Car on ne peut pas prétendre qu'elle soit nécessaire au bien public, par la seule raison qu'elle est utile au commerce. Les princes chrétiens, dans tous les siècles,, avaient pour le moins autant d'intérêt aux avantages de ce commerce, et savaient sans doute aussi bien ce qui convenait au bonheur de leurs Etats, que les usuriers de nos jours , f|ui se couvrent du beau prétexte de l'utilité publique pour ne penseï' qu'à leurs intérêts particuliers. Cependant ils ont condamné l'usure et l'ont absolument défendue dans toutes les terres de leur obéissance; ils n'y reconnaissent donc point cette prétendue nécessité pour l'entretien et l'augmentation du commerce que l'on fait sonner si haut.
Pour connaître si une chose peut être licite et bonne, il ne faut donc pas envisager le profit qui doit en revenir à quelques particuliers, ni même à toute la société civile. Considérons si Dieu la permet ou s'il la défend : c'est la seule véritable règle. Or, Dieu a défendu l'usure, de quelque espèce qu'elle fût et pour quelque motif qu'elle s'exerçât ; elle n'est donc jamais permise, quelque avantage que les hommes en puissent tirer. Tous ces prétendus avantages pour l'utilité et pour le bien du commerce ne sont que des prétextes trompeurs, dont la cupidité, toujours
CONFERENCES SLR LES COMMANDEMENTS DE DIEU. — CONFERENCE LIIL SIÔ
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aussi aveugle qu'artificieuse, s'autorise; et il restera toujours vrai, mon Père, que personne n'a droit de tirer l'intérêt d'un argent r.rêté pour la seule raison du plaisir que l'on fait au prochain en le lui prêtant. C'est le raisonnement de saint Thomas.
Quatrième question. — Yous ne pouvez au moins disconvenir, mon Père, d'une maxime qui est incontestable dans la vie civile autant que dans la morale chrétienne ; savoir^ que toute bonne action est digne de récompense, et que tes services que Von rend au prochain sont appréciables. Je prête mon argent à un marchand pour soutenir un gros commerce "uHl a entrepris, et qu'il serait contraint d'aandonner sans mon secours ; je prête à un autre de quoi acheter une terre considérable. Il est constant que je fais en cela une bonne action dans la vie civile : elle y mérite donc quelque récompense. Si elle la mérite, j'ai donc droit de la désirer dans l'ordre de la même vie civile , et de l'exiger par les clauses de mon contrat. Or, cette récompense ne peut être que l'intérêt de mon argent, pour avoir au moins quelque part aux grands gains que je lui donne occasion de faire. Je puis donc, sans injustice , prêter à intérêt. Que répondez-vous donc, mon Père, à ce raisonnement? Lu conséquence n'en est-elle pas juste?
Réponse. — Je réponds, mon Père, que ce raisonnement, tout séduisant qu'il semble d'abord, ne peut être plus mauvais dans une très-injuste conséquence, et qu'il ne fait que rebattre en différents termes les objections auxquelles j'ai déjà plus d'une fois répondu. Quand vous prêtez votre argent à un marchand pour entretenir ou pour augmenter même son négoce, quand vous le confiez à un homme riche pour acheter une terre d'un gros revenu, une charge honorable ou autre pareille chose; si vous ne soutirez aucun dommage en vous dénantissant de cet argent, le plaisir que vous lui faites ou l'utilité qu'il en reçoit, n'est pas pour vous un titre suffisant pour en exiger de l'intérêt, et encore moins pour avoir droit de partager avec lui le profit qu'il on retire, par la seule considération qu en lui i)rôtant vous lui en facilitez les moyens. Lorsqu'il s'agit d'obéir à la loi d'un Dieu qui commande, il faut plutôt envisager l'autorité d'une niajesté souveraine qui parle d'un ton de maître, que l'utilité iqui peut en revenir à des ûmcs mercenaires.
C'est le raisonnement que faisait Tertullien aux peuples de son temns, qui différaient leur baptême jus(]u'h la mort, pour éluder la nécessité de la pénitence que Dieu commande à tous les [)é(;heurs ; j'en fais une juste application aux usuriers de nos jours. Dieu défend l'usure de toute son autorité ; il faut donc s'en abstenir pour ne pas désobéir à ses ordres, puisrjue dès lors elle ne peut être légitime, quelque avantage qu'on y trouve, et de quelque [irétexte spécieux qu'on se couvre pour l'exercer. Vous prétendez que le [)rêt h intérêt étant avantageux au commerce devient nécessaire dans la société civile, et con-^équemment légitime. l"Je ne convions n.is do ce princip<^, qu'il soit
avantageux au commerce de prêter à intérêt; nous montrerons })îus bas combien cela lui est dommageable. 2° Quand ce principe serait vrai, conclure delà que Tusure devient dès lors nécessaire et légitime, c'est en tirer une très-mauvaise conséquence. Ce n'est pas le profit et l'utilité des choses qui les rend légitimes et permises, mais la loi de Dieu, qui est la règle du bien comme du mal, ainsi que nous l'avons prouvé; or celte sainte loi la défend ; elle est donc toujours criminelle.
Le bien public n'est pas le seul objet qu'il faille envisager pour juger de la bonté d'une action en matière de morale, c'est la volonté du Seigneur qui en décide et qu'il faut consulter. Il faut donc renoncer à tous les prétendus avantages qui se trouvent dans les pratiques usuraires, pour obéir à cette loi divine, tant naturelle que positive, qui les défend absolument. Gardons-nous, dit saint Paul, de faire un mal, afin qu'il en vienne un bien : Non faciamus mala, ut veniant bona. {Rom., III, 8.)
Il est vrai, dit saint Ambroise, que vous faites plaisir au prochain en lui prêtant , quoiqu'à de gros intérêts, pour soutenir son commerce ou pour payer ses dettes; mais vous accompagnez ce bon service d'une injustice fort onéreuse, qui en diminue beaucoup le mérite, quand vous exigez de lui plus que vous ne lui avez donné. Le service au contraire serait entier et méritoire devant Dieu, si vous lui prêtiez gratuitement : ce serait une action de charité chrétienne dont Dieu saurait bien vous tenir compte, et vous auriez une grande récomjicnse au ciel.
Prêter au contraire à intérêt est une grando injustice, dès lors que, comme je le su]){)ose, vous ne souffrez aucun dommage de cet argent prêté; car s'il vous en revenait du détriment, ce serait une autre question touto différente. Ce n'est donc que lutilité que cet homme en reçoit qui vous paraît un titre légitime pour exiger l'intérêt de votre argent : voilà l'injustice de votre prétention. Vous n'avez aucun droitsursa personne, ])uisqu'il n'est point à vos gages comme serait un domestique; vous n'en avez aucun aussi sur la situation de ses affaires et facultés, puisqu'elles ne sont nullement en votre disposition ; vous en avez encore moins sur l'emploi qu'il fait de votre argent, piiisque jusqu'à l'échéance du terme il en est absolument le maître, que vous lui en avez cédé la propriété, et, pourvu qu'il vous le rende au temps marqué , il s'acquitte envers vous do tout. Vous n'avez donc aucun titre qui vous autorise à en recevoir.
Tout le profit que ce marchand tire de l'argent que vous lui avez prêté, n'est que le fruit de son travail, de ses soins, de sa vigilance et de son industrie ; vous n'y avez donc aucun droit , n'ayant aucune part ni à ses peines ni à ses risques. Si au lieu de profiter de votre argent, il y perd, vous n'en^souffrez rien; il faut toujours qu'il vous le rende en entier et dans sa valeur. N'y aurait-il pas de l'inhumanité à l'obliger de vous donner du piofit de ce qui ne lui a rien profité? Ne se-
OiUTLLUS SACRES. l.K I>. DAMtL Dt l'AKlS,
rait-ce pas pour lui une double perte, pendant que tout le gain serait jiour vous? Voilà, mon Père, ce qui prouve que le plaisir que Ton fait en prêtant n'est pas un titre légitime pour en exiger aucun intérêt.
Cinquième question. — Toutes vos réponses prouvent bien, mon Père, qu'il n'est pas permis de prêter à intérêt, quand on n'y est porté que par le motif bas de sa propre cupidité. Mais nous croyions que cette usure devenait ■honnête et légitime, dès que Von avait dessein d'aider par là et de rendre plus abondant un commerce, qui est non-seulement utile, tnais encore nécessaire dans tous les royaumes. Vous n'ignorez pas, mon Père, que le commerce est comme le nerf des empires, qui en augmente les forces; que sans lui les j)lus florissants Etals ne pourraient se soutenir longtemps. Or, ce commerce ne s'entretient que par la pratique ordinaire de prêter de l'argent à intérêt, et conséquemment par l'usure. Cependant vous prétendez que cette usure détruit le commerce, loin d'aider à l'entretenir : vous venez même de promettre de le prouver. Nous sommes curieux d'apprendre ce qui nous semble un vrai paradoxe, après l'expérience contraire de toutes les nations. Comment prouverez-vous, mon Père, que l'usure détruit le commerce, loin de lui être avantageuse?
Réponse.— Je conviens, mon Père, que le prêt de l'argent est nécessaire et utile au 4:ommerce. Mais est-il nécessaire, pour être si utile, qu'il se fasse à intérêt? Ne serait-il pas plus utile encore si l'on prêtait gratis? Est-il essentiel au prêt d'être usuraire? et prêter sans en tirer d'intérêt, serait-ce moins prêter pour le bien du commerce? il faut prêter; cela est juste, cela est même trèslouable : mais il faut prêter sans en rien espérer, comme veut l'Evangile [Luc, VI, 35), nihil inde speruntes ; cela sera encore plus profitable à l'Etat.
Ce qui a rendu le prêt si nécessaire, n'est pas l'intérêt de l'argent qu'exigent ceux qui prêtent; c'est la triste nécessité où sont les négociants d'emprunter à de si rudes conditions ; parce que les créanciers, esflaves de leur propre cupidité, ne leur prêteraient pas .«■ans cela. Mais cette triste nécessité des négociants justifie-t-elle l'avarice des usuriers qui s'enrichissent en prêtant de la sorte, et qui, sans courir aucun risque, re<;oivent un profit certain d'un débiteur qui dans son négoce risque tout, et n'est jamais certain d'y gagner? Cela seul n'est-il pas criant? Ce qu'on allègue pour montrer la nécessité de ces sortes de prêts, ne sert donc qu'à en faire mieux sentir l'injustice dans de fatales conséquences.
Ce n'est qu en prêtant, dit-on, qu'on entretient le commerce. D'accord. Mais ce n'est pas en prêtant à de gros intérêts ; puisqu'au contraire sans cette façon de prêter, le commerce s'entretiendrait encore mieux. L'intérêt qu'on exige ne fait pas le gain du marchand : il gagnerait bien davantage, si on lui prêtait sans rien exiger. Ehl pour entretenir ce commerce si nécessaire, est-il juste que des gens fainéants, qui font métier de prêter à inté-
rêt, et qui n'ont point souvent a autre profession, s'enrichissent sans travailler, sans rien ris(}uer, aux dépens des trafiqueurs qui ne gagnent qu'en travaillant beaucoup, qu en perdant souvent, et qui sont toujours au moins dans le danger de tout perdre? Abus ! ces prétendus bons motifs d'aider à soutenir le commerce ne sont bons que pour tranquilliser ces avares dans le soin de contenter leur propre cui)idilé : cela les endort, mais ne les justifie pas; si ce faux prétexte les enlreliont dans une fatale sécurité, il ne mettra jamais en sûreté leur conscience.
On ne soutient le commerce aujourd'hui que par le prêt à intérêt. Erreur 1 C'est au contraire par là qu'on le détruit, et que l'on pré. i[)ite peu à peu tout l'Etat en des malheurs dont il a peine à se relever. C'est par l'usure que cent familles ont été ruinées : ce. IX qui étaient riches, sont devenus pauvres; et ceux que la pauvreté a contraints d'emprunter à de gros intérêts, sont à présent réduits à la mendicité. Il est bien doux d'abord, quand on doit beaucoup, de trouver dans des emprunts de quoi s'acquitter; mais cette douceur est bien courte. En s'acquittant d'un côté on s'engage de l'autre par de nouvelles dettes, et 1 on s'abîme : les intérêts s'accumulent pour un argent qui est déjà dépensé ; ce qui lui avait fait plaisir d'abord devient la cause de sa ruine irréparable. Voilà ce que l'usure produit entre les négociants. Où est en tout cela l'utilité de cette indigne pratique pour l'augmentation du commerce ?
Dans les prêts d'argent à intérêt il n'y a è proprement que les usuriers qui s'enrichissent. Les débiteurs s'y ruinent tôt ou tard, quand ce qu'ils sont obligés de payer d'intérêt, surpasse tout ce qu'ils ont de bien. Dira-t-on après cela que ])Our le bien du commerce il est nécessaire de prêter à intérêt? Philippe le Bel pensait bien le contraire , quand il a dit dans une de ses Ordonnances, que les usuriers, comme les sangsues du peuiile, dévoraient la substance des particuliers : Usurœ substantiam populi dévorantes.
Quand ils prêtent à des voluptueux qui n'empruntent que pour fournir à leurs débauches, ils avancent leur perte inévitable par les intérêts d'un argent qu'ils dissipent en folles dépenses. S'ils prêtent à des négociants peu commodes, ils leur font consumer en arrérage tout ce qu'ils y pourraient gagner; et quand c'est à des pauvres qu'ils prêtent, ils les rendent encore [ilus pauvres sous prétexte de les assister, et les acc.ablent d'une façon tout inhumaine. Par tous les endroits imaginables, il est évident, mon Père, que les usuriers sont infidèles au monde, pernicieux au commerce , ennemis de l'Etat, uniquement attentifs à ruiner un chacun pour s'enrichir.
Sixième question. — Voilà d'étranges épithèles, mon Père, pour nous faire un portrait naturel de tant d'honnêtes gens qui, en prêtant, se croient fort utiles au rnonde, et ont toujours passé pour gens d'honneur. Mais un dernier mot que vous venez d'avancer nous
CONFEHENCES SCR LES COMMANDEMENTS DE DIEU. — CONFERENCE LIU
Sà'O
étonne. En condamnant les prêts usiiraircs que Von fait à différentes personnes, vous qualifiez particulièrement de conduite inhumaine l'action de prêter à intérêt à des pauvres. Il semble, au contraire, que c'est à eux qu'il est plus nécessaire de prêter, puisqu'ils en ont plus de besoin; et qu'à proportion qu'ils sont pauvres, on est en droit de grossir les intérêts, parce que le danger en est plus grand. Il y a tout sujet de craindre qu'à la ^n ils ne deviennent insolvables , étant si pauvres. Il est donc bien juste que pour sa propre assurance on en exige de j)!us forts intérêts, en leur prêtant un argent que l'on s'expose au danger de perdre dans son total. En ce cas, mon Père , le risijue étant si évident, n'esl-il pas un suffisant titre pour leur prêter à de plus gros intérêts qu'aux autres ?
Réponse. — Quand vous auriez été toute votre vie, mon Père, le ]ilus grand des usuriers , vous ne sauriez pas mieux tous les subtils raffinements de l'usure. Mais [lour faire sentir l'injustice de le procédé, qui combat tous les sentiments de la droite raison et de riiumanité naturelle, il faut distinguer d'abord deux sortes de dangers que l'on court en prêtant. Il y a un danger commun, qui est général à tous ceux qui prêtent leur argent; il y a un danger i)articulier, qui se prend du côté de la personne à qui l'on prête. Le danger commun est celui que court tout homme qui fait passer son argent en d'autres mains que les siennes. Le danger particulier consiste dans la mauvaise situation de la personne à laquelle on confie son argent; et l'un et l'autre dangers sont intrinsèques k tout ce qui s'appelle prêt, c'est-àdire qu'ils en sont inséparables.
Cela ainsi supposé, il est évident que le danger commun n'est pas un titre suflisant pour tirer l'intérêt d'un argent prêté, puisque, comme il est inséparable du prêt, on ne ])Ourrait iamais prêter sans avoir ce droit d'exiger l'intérêt de son argent à raison du prêt; ce qui est l'usure coniiamnée; et Dieu, en défendant l'usure , interdirait un droit qui en serait insé|)arable. Il y aurait de la contradiction : Dieu défendiait l'usure et ne la défendrait pas en même temps. 11 la défendrait : sa loi y est formelle. Il ne la défendrait pas aussi ; car il est constant qu'il permet de prêter, mutuum date. Et conséquemmenl si le danger commun était un titre légitime pour exiger du profit de la chose prêtée, connue ce danger est inséparable du prêt. Dieu ne défendrait pas d'exiger ce profit en quoi consiste l'usure. Tout homme qui permet une chose est censé permettre tout ce qui est inséparable de la chose. Voilà la contradiction. Or, est-il cependant que Dieu défend de rien es[)érer d'une chose prêtée : A'i7i(/ indc sperantes ; il ne lo permettrait donc pas. Permettre et ne pas permettre sont deux choses conlradic toirei. Ce danger commun à tous les prêts n'est donc pas un titre l'our en tirer du profit.
Le danger particulier l'est encore moins, et rendrait cet intérêt encore plus odieux. Il sen'^ùivrait (\\ie plus la personne à qui
l'on prête est pauvre, et plus on aurait droit d'en tirer de gros intérêts; une extrême pauvreté serait un titre pour en tirer un intérêt extrême et pour achever de l'abîmer, parce qu'il est le |)lus pauvre. Conséquences monstrueuses d'un principe affreux! Pour que le danger fût capable de justifier au moins cet intérêt, il faudrait qu'il pût rendre bonne, ou du moins excusable, cette action, qui de sa nature est usurairo et mauvaise. Or, ce danger ne peut rendre bons et permis les intérêts que l'on tire d'un argent prêté. En voici la raison. Tout prêt, pour être légitime et !)on, doit être gratuit. Or il n'est pas gratuit, dès que l'on exige plus que l'on n'a donné. Ce danger n'emi)ôche donc jia.s que le [irêt ,'oit illég'lime, dès qu'on en tire quelque intérêt. Car de deux choses l'une : ou l'on est ])ayé dans la suite par le remboursemept de la somme prêtée, ou l'on n'en est pas payé. Si l'on en est payé, voilà une grande injustice d'avoir exigé d'une pauvre i)ersonne, parce qu'elle était plus pauvre que les autres. Si l'on n'en est pas payé, on a toujours le droit conmmn do demander par sentence de justice les dédommagements convenables, selon la règle du lucre cessant ou du dommage naissant. On peut au moins, si l'on veut éviter l'embarras et les frais d'un procès, prévenir le danger en se faisant donner ou des gages, ou une bonne caution ; ce qui est très-permis. Ainsi, mon Père, quelque raison qu'on allègiie, jamais les risques que l'on court ne seront un titre légitime pour exiger les intérêts d'un argent prêté.
Daignez donc, ô mon Dieu ! par votre miséricorde, daignez déraciner du cœur de tous les chrétiens cette sordide cupidité des biens terrestres, qui est la source de tant de maux. Faites-leur comprendre une bonne fois que des trésors qu'ils amassent sur la terre, où ils doivent rester si peu de temps, peuvent lour faire perdre le ciel, qui doit être leur demeure éternelle. Et vous, mon frère, je vous conjure parle sang de Jésus-Christ, par tout ce qu'il a fait j)our vous racheter, de ne pas rendre par une cupidité si aveugle tant de travaux superflus : Tantus labor non sit cassus. Pensez à ce que vous serez après la mort, ayant fait si peu de chose pendant la vie pour mériter le ciel. Considérez -que tout ce que vous amassez de biens injustement, doit rester après vous sur la terre, et que vous n'en emporterez que le crime de les avoir injustement amassés. Faites-vous jilutôt des amis auprès de Dieu avec ces richesses d'iniquité, par des aumônes abondantes, afin qu'ils vous reçoivent dans ces tabernacles éternels {Luc, XVI, 9j, où les saints ont le bonheur de voir Dieu face à face , et de le posséder pour ne le perdre jamais. Amen.
•'-''' ORATEURS SACRKS. LE I». DAMLE Di: l'AHlS
CONFÉUE>;CE LIV.
Septième et dixième commandements. — Sur I usure.
TROISIÈME CONFÉRENCE
Siattenuatiis fuerit fiiiler liius,... ne arcipias usnras ao Co, nec aniplius qiiam dcilisU... pecuniam ikjii dabis ei ad Msuram. {Levil., XXV, 5ri-57.)
Si votre frère est devenu pauvre,... ne prenez point d'intér t de ce que vous lui avez prêté dans son besoin ; n'en f.rigez point plus que vous ne lui avez donné, et ne lui donnez point votre argent à usure.
Quand il n'y aurait point d'autre oracle dans toutes nos saintes Ecritures que ces paroles du Seigneur pour défendre l'usure à son peuple d'un air si absolu et si clair, en faudrait-il davantage, N., pour convaincre les esprits les plus prévenus, que sa divine majesté a eu de tout temps fort à cœur Finjustice que commettent ces cœurs aussi durs ([u'intéressés, c|ui ne veulent jamais assister Jeurs frères dans leurs besoins les plus pressants, qu'autant qu'ils y trouvent leur avantage et de quoi sat:- faire leur propre cupidité? Ce que nous avons dit jusqu'ici, pour vous faire sentir conab;en celte indigne pratique est fatale et aux particuliers et au bien môme général de l'Elat, suffirait sans doute pour étouffer ce monstre qui dévore la substance des hommes sous le prétexte spécieux àe les secourir; puisque nous avons fait voir si nettement que l'usure, loin d'être utile au commerce, le détruit peu à peu; ,et que tout ce qu'elle peut avoir d'avantageux ne tourne qu'au profit des usuriers, qui s'enrichissent en ruinant ceux qu'ils font mine de vouloir secourir.
Cependant l'insatiable avidité des hommes dans le désir d'amasser du bien , les rend encore si ingénieux à s'étourdir eux-mêmes par mille raisons ap[)arentes, nonobstant tant d'autorités et de preuves, que cette matière de l'usure, malgré les décisions de l'Eglise, les canons de tant de conciles, les solides réponses de tant de célèbres docteurs, est devenue une matière presque inépuisable, oii des arguments captieux embrouillent les questions au lieu de les éclaircir. Il nous reste encore tant de mystères à développer dans l'explication forcée que l'on tâche de donner aux paroles de l'Ecriture et aux sentiments des casuistes, que nous sommes dans la nécessité d'en faire encore aujourd'hui le sujet Je notre Conférence, afin que vous puissiez , mon Père , proposer tout ce qui vous reste de difïïcultés et de doutes.
Première question. — Après avoir eu tout le loisir de faire nos reflexions sur la solidité de vos réponses, mon Père, nous avons compris qu'il ncst pas facile d'accorder vos décisions avec la pratique de l'usure, telle qu'elle est en usage aujourd'hui presque par^ tout. Car on n'a jamais défendu à personne d'emprunter à usure dans la nécessité qui le presse, quand il n'a point absolument d'autre moyen de se tirer d'embarras. Si l'on ne peut le lui défendre, cela lui est donc permis. Or est-il que dès qu'il est permis d'emfrunter à intérêt, il doit être conséquemmcnl
permis de prêter à intérêt ; puisque l'un ne peut se faire sans l'autre. Il reste donc constant, mon Père, quoique vous en disiez, qu'on ne peut défendre de prêter à intérêt. Cependant vous décidez que cela n'est jamais permis. Comment entendez-vous cela?
Réponse. — Il est aisé, mon Père, de comprendre comment j'entends qu'il soit permis d'emprunter à intérêt, quoiqu'il soit défendu de prêter de cette façon. La première raison est, que Dieu défend l'un, et n'a jamais défendu l'autre. La seconde raison est, que le droit naturel permet à tout homme do se tirer d'un embarras aux conditions les plus onéreuses, quand il ne peut sortir d'affaire autrement; au lieu que ce même droit naturel ne permet jamais à personne de profiter de la disgrâce où l'on voit son frère. Il est même contre le droit naturel et contre l'humanité, de s'enrichir ainsi à ses dépens. Le droit naturel veut que l'on jtrête à celui qui est dans le besoin : mais il défend d'en tirer aucun lucre, et demande que le prêt se fasse gratis.
De jilus, quand j'ai dit qu'il est jîermis d'emprunter à intérêt, cela n'est vrai qu'à certaines conditions, et non pas dans tous les cas possibles; parce que, généralement parlant, cela est défendu. 1" Pour emprunter légitimement à intérêt et sans violer la loi de Dieu, il faut s'adresser aux gens qui font profession d'exercer l'usure, et qui se portent d'eux-mêmes à prêter à intérêt. Il n'est jamais permis d'en faire la proposition à des personnes qui ne sont pas dans cet indigne usage; ce serait les tenter et leur fair^e naître le désir d'offenser Dieu : la charité ne permet pas d'induire personne à pécher.
Quand, au contraire, c'est un homme qui en fait une profession publique, on ne le tente pas, puisqu'il y est tout disposé; c'est lui proprement qui se tente lui-même, vaincu par sa propre cupidité pour offenser Dieu : malheur à lui. Mais celui qui pressé par son besoin ne trouve point à emprunter autrement, ne pèche point étant contraint : tout le mal n'est que pour celui qui prête de la sorte contre la loi de Dieu.
2° Pour emprunter à intérêt sans péché, il faut qu'oc ne puisse trouver autrement de l'argent dans un pressant besoin. Dès lors que ces deux conditions s'y trouvent, il n'y a point de péché à emprunter ainsi; mais celui qui prête, pèche toujours contre la loi qui le défend. L'emprunteur n'a pas d'autre vue que de se tirer de l'embarras où sa nécessité le réduit, et ce n'est point un mal de chercher son soulagement à des conditions onéreuses que l'on voudrait pouvoir éviter. L'usurier, au contraire, ne prête pas uniquement pour soulager le pauvre dans son besoin, comme il devrait ; il n'a en vue que sa propre cupidité et l'intérêt qui lui en revient, qu'il en exige : voilà son péché, auquel celui qui emprunte n'a aucune part. On peut donc sans péché emprunter à usure, aux conditions que je viens de marquer; c'est-à-dire, emprunter, premièrement d'un usurier de profession que l'on n'y force pas,
CONFERENCES SUR LES COMMANDEMENTS DE DÎEL'. - CONFERENCE LÎY
puisqu'il s'y porte de lui-même; secondement, d'un 'homme dont on ne se sert dans son pressant besoin, que parce qu'on n'en trouve po'nt d'autre qui veuille prêter libéralement et gratis.
Emprunter à usure hors de ces deux conditions, c'est évidemment olfenser Dieu; je veux dire, presser un homme qui n'est pas usurier de profession, de prêter à intérêt : ou n'avoir pas soi-même un besoin pressant d'emprunter de la sorte, c'est un péché; parce c'est donner occasion au prochain de transgresser la loi de Dieu. Ces sortes d'emprunts ne sont jamais permis. Quand une action est mauvaise de sa nature, rien ne ]ieut la rendre légitime, hors le cas du droit naturel et d'une inévitable nécessité; et dès que le besoin que l'on a d'emi)runter n'est j.'as de ces besoins extrêmes, qui sans de grands inconvénients ne permettent pas de différer, on ne peut sans pécher emjtrunter de ceux-là même qui font profession de prêter à usure. La raison, mon Père, est que notre utilité particulière ne l'emportera jamais sur la charité que nous devons au prochain, pour ne lui jamais donner d'occasion de commettre un mal.
Seconde question. — Puisque vous reconnaissez, mon Père, que l'on peut sans péché emprunter de l'argent à intérêt des usuriers de profession, dans le cas d'une nécessité urgente; pourriez-vous nous donner quelques exemples, par où l'on put connaître quelles sont ces urgentes nécessités?
Réponse. — Oui. mon Père, on peut en donner des exemples, qui serviront de règles en tous les autres cas semblal)]cs. Un marchand, par exemj)le, est obligé de payer ce qu'il doit, au terme porté par son billet; mais il n'a point d'argent. 11 peut en i oiiscience en emprunter à intérêt, parce que sans cela il se décréditerait dans son commerce ; il perdrait sa réputation dans l'esj)rit de ses correspondants, et ce dommage pourrait tourner à sa ruine totale. J'en dis autant des lettres de change que l'on lire sur lui ; s'il n'y fait pas honneur faute d'argent, s'il proteste contre ces lettres de chanj^e, il perd son crédit absolument : il -peut donc dans ce cas emprunter à intérêt, parce ijuc c'est pour lu' une nécessité des plus urgentes. Un financier obligé par l'ordre qu'il reçoit du ministre d'avancer pour les besoins de ''Klat des sommes considérables qu'il n'a jias, faute de fonds suffisants dans la caisse, j)eut par la môme raison emprunter à usure ce qu'il ne peut trouver gratuitement : et en ce cas ce n'est pas iiropreuient lui qui fait cet emprunt, mais le ministre aiuiuel il obéit : sans quoi il courrait de grands ris(pies. S'il y a du pérhé, ce n'est que jiour celui qui prêle à des conditions si diires contre la loi do Dieu; mais |)0ur lui, il j.eut trouver son excuse, pour le for intérieur de la conscience, dans sa |jressante nécessité.
Autre exemple : Dans une calamité publique, comme serait un temps de famine, un négociant qui se voit dans la iiéccssilé d'a- ' 'i-^'ter des blés pour la subsiMance des peu-
ples, peut emprunter à intérêt les sommes nécessaires, n'en jiouvani trouver autrement; parce que, quoiqu'il doive lui en revenir de grands profits en augmentant son commerce, ce n'est pas la cupidité qui le fait agir en ce cas, du moins comme son motif principal, mais le charitable désir d'assister les peuples dans leur pressante nécessité.
- On ne pourrait pas faire la même réponse en faveur de ces négociants aussi avides qu'impitoyables, qui sont de profession monopoleurs', comme qui dirait les seuls dans la ville ; ces riches affamés, qui enlèvent tous les grains d'un pays à dessein de s'enrichir plus vite, lorsque étant les seuls qui aient ces provisions si nécessaires h la vie, dont ils font de prodigieux amas, ils contraignent tous les particuliers de recourir à eux et d'acheter à tels prix exorbitants et excessifs qu'il leur jdaît de vendre. Comme ils ne sont pas dans le cas de cette pressante nécessité, qui seule peut rassurer la conscience de ceux qui dans leurs besoins sont forcés d'emprunter à intérêt, et que c'est la seule avidité de gagner qui les anime, ils, pèchent toujours mortellement par ces sortes d'emprunts usuraires, h raison d'un motif aussi sordide. Les gens de cet odieux caractère sont comme les sangsues du peuple, qui ne s'engraissent que de la substance des pauvres, et que les lois d'une juste police ne peuvent trop sévèrement punir.
11 n'y a en un mot que les nécessités publiques d'un bien coumiun, ou les besoins indispensables des j^articuliers, qui ]iuissent autoriser de pareils emprunts. iNous en avons un exemjde fameux dans un édit de Louis XIV, qui de nos jours, dans le cas extraordinaire d'une nécessité publique et très-urgente, permit à une communauté, en 1712, d'enq runler à usure, pour cette fois là seulement, et sans tirer à conséquence pour la suite. A'oici le fait.
Les marchands de Lyon demandèrent auroi qu'il leur fût permis d'emprunter h intérêt la somme de huit cent cinquante mille livres, pour réparer le pont de lùerre sur la rivière de Saône, les portes de la ville et le quai, et jour payer à Sa Majesté ce qu'ils lui avaient piomis. Le roi leur fit cette ré- ])onse : Laquelle somme nous leur permettons d'emprunter, ou par contrat de constitution de rentes, ou par obtigalion, et d'en stipuler les arrérages et intérêts, sur le pied du dernier vingt, même du dernier dix-huii, ou à six poui cent,... dérogeant à cet égard seulement, et sans tirer <) conséquence, à toutes nos ordonnances contrait es.
Or, voici les réllexions (pie je fais sur cet édit. Le roi a ]icrmis cet emprunt h intérêt, parce que celait dans un besoin pressait qui concernait le bien j^ublic, qui intéressait une comnujnauté illustre, une ville fameuse par son couunerce, et même tout I-î pays et les provinces d'alentours : c'était dans des circonstances où Messieurs de Lyoïi ne pouvaient lrou\er autrement un argent si nécessaire. Or, nous sommes convenus que do pareils empiuntï oc sont pas défcn-
ORATEURS SACRtS. LK P. DAMLl. DE PAIUS.
<ius et mauvais sous deux condilions, savoir : d'un pressant besoin, et de riniiiossibililé absolue de faire autrement. 11 est permis à tout homme en i)areil cas d'emprunter aux charges les plus onéreuses pour soulager sa misère.
Mais on ne pourra jamais conclure de là que l'on puisse faire des prêts si usuraires. S'il est permis d'emprunter à usure ijuand on ne peut autrement se tirer d'embarras, il n'est jamais permis de i)rêter de même. Les usuriers n'étant pas dans ce cas d'une nécessité absolue, peuvent aisément faire autrement et bien mieux : ils n'ont qu'à prêter gratis, comme Dieu l'ordonne , ils feront mieux sans rien souffrir. Ils sont toujours coupables et sans excuse, dès lors quils no prêtent que pour devenir jilus riches. Je dis plus ; l'édit du roi c}ue nous venons de citer, étant une exception qui confirme la règle générale, bien loin de Tinûrmer, n'autorise pas même ceux qui empruntent de la sorte, hors de ces deux conditions; je veux dire, d'un besoin pressant, et de l'impossibilité de trouver autrement qui veuille leur prêter. Voilà, mon Père, assez d'exemples sur cet article, pour ne s'y plus méprendre.
Troisième question. — S'il est permis, comme vous en convenez, mon Père, d'etuprunter à usure dans ces circonstances d'une urgente nécessité et de Vimpossibilité de trouver des gens qui veuillent prêter ç^raila, parce que, dites-vous , la nécessité les justifie, pourquoi une pareille néc-:ssité ne justifiera-t-ellc pas ceux qui prêtent à intérêt ? Un gentilhomme vous dira : Je ne puis subsister qucn prêtant mon argent àintérét; jenaique dixmille francs pour tout bien; je ne suis point de naissance à faire aucun négoce, et encore moins à travailler d'aucun métier; il faut que mon argent me profite pour ma famille et moi. Que lui répondrez-vous , mon Père? Son besoin n est-il pas pour lui un titre suffisant pour prêter à intérêt sans pécher.
Réponse. — Non, mon Père, ce prétendu besoin n'est pas un titre qui l'autorise à prêter à intérêt, et qui l'excuse de {léché. Pour résoudre cette question, il ne faut que voir la grande différence qu'il y a entre em])runter à intérêt , et prêtera intérêt. Emprunter à intérêt aux deux conditions que nous avons marquées après saint Thomas en sa Secondeseconde (quest. 78, art. 4) n'est pas un mal par soi-même, puisque rien n'est plus naturel que de chercher son soulagement à des charges onéreuses, quand on ne peut le faire par des voies plus douces, et que Dieu ne l'a défendu en aucun endroit. Mais 'prêter à intérêt est un mal de sa nature, étant expressément défendu par la loi de Dieu, et par le droit divin tant positif que naturel, comme je l'ai prouvé.
Je répondrai donc à ce gentilhomme ce que saint Augustin répondit autrefois aux usuriers de son temps, en ex[)liquant le psaume CXXVIII. fous ne pouvez vivre, dites-vous, sans prêter à usure : ccst la même excuse qu'allèquent tous les voleurs, quand on leur reproche hur brigandage. Nous n avons point
d'antre métier pour vivre, disent-ils : nous mourrions de faim sans cela. C'est aussi ce que répondent ces infâmes victimes d'une incontinence publique, et tous ceux qui dans un commerce abominable ne vivent que delà prostitution des vierges. C'est encore ce que répondent les magiciens , qui ne vivent que de leurs enchantements , n ayant point d'autre métier. Cela les justifie-t-il dans des pratiques si détestables? Ne sont-ils pas aussi coupables que dignes di conipassion, continue saint Augustin, d'avoir choisi pour vivre tin emploi si criminel, et de chercher dans le péché les moyens de subsister, pendant que Lieu par sa providence nourrit les oiseaux du ciel.
Que fera donc ce gentilhomme, dira-t-on, pour vivre avec si peu d'argent qui fait tout son bien? Je pourrais demander à mon tour : Que font tous les jours tant de milliers de chrétiens qui en ont encore moins? tant d'autres qui n'en ont point du tout, et qui ne laissent |)as que de vivre par des moyens honnêtes? Ils travaillent, ils s'occupent, chacun selon ses talents. N'y a-l-il donc que les usuriers, ou ceux qui vivent de leurs rentes qui trouvent des moyens pour subsister?
Tant d'emplois et de vacations, tant d'exercices différents, qui ne dérogent point à la qualité des nobles, ne leur en donneraientils pas des moyens légitimes, s'ils voulaient se captiver et s'y assujettir? Jamais homme fut-il réduit à la malheureuse nécessité de pécher pour trouver de quoi vivre, lorcque^ cherchant d'ailleurs à s'occuper utilement j)ar des voies légitimes, et plein de bonne volonté, il a la crainte de Dieu?
i^ Au reste, si ce gentilhomme veut absolument que son argent lui profite, il a plus d'un moyen de le faire valoir, sans en chercher de criminels, comme est la pratique de l'usure. 11 peut en faire un contrat de constitution de rentes aux taux de l'ordonnance qui est le denier du prince. Si ce denier ne suffit pas pour la subsistance de sa famille, il peut mettre son argent à fonds perdu pour sa vie durant : en ce cas le denier en sera pjlus haut, et par l'aliénation qui se fait de la propriété et du domaine d'un argent ainsi constitué, le produit , quelque considérable qu'il soit, deviendra légitime.
Il peut faire encore un contrat de société avec des négociants, sans déroger à sa noblesse, dès lors qu'il n'exercera pas ce commerce par lui-même, qu'il l'aidera seulement de ses moyens, et qu'il sera pour sa part dans les dépenses nécessaires à un pareil trafic par manière de secours et de contribution. En ce cas il pourra légitimement avoir part à leurs gains et proûts, ciuelque grands qu'ils soient, selon la répartition du prorata, selon ce qu'il aura contribué et mis dans la communauté; dès lorsqu'il consentira à partager aussi avec eux leurs pertes et dommages, s'il en arrive, et qu'il voudra bien cou- 1 rir les mêmes risques auxquels tout grandi négoce est exposé. Dans le commerce les grands risques que l'on court justifient les] grands gains, fussent-ils môme exorbitants» et les rendent légitimes.
CONFERENCES SUR LES COMMANDEMENTS DE DIEU. - CONFERIINCE LIV
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Mais Tavarice des usuriers ne s'acconmiode jjas de ces conditions aussi périlleuses qu'el es sont justes. Ils sont accoutumés à gagner sans aucun risque et sans travail : leur paresseuse cupidité trouve mieux son compte dans une usure où ils trouvent, sans rien hasarder, des gains toujours certains dans les j)rêts qu'ils font à des marchands qui ne sont jamais sûrs de gagner, qui risquent toujours [lendant qu'eux ne risquent jamais, et qui souvent perdent beaucoup, lorsque ceux-ci sont assurés de ne jamais rien perdre. Voici mon Père, ce qui les rend si ingénieux à inventer tant de raisons séduisantes et plausibles, et ce qui fait leur condamnation.
Quatrième question. — fotis venez de dire, mon Père, que Vusure est défendue de droit divin. Il est certain cependant quelle n'est pas défendue dans le Décalogue, qui exprime ce droit divin dans les dix commandements de la loi : le mot d'usure n'y est pas même nommé. On sait, au contraire, que Moïse l'a permise au peuple d'Israël. Sur quel principe la condamnez-vous donc comme étant défendue par le droit divin.
Réponse. — Je réponds, 1° mon Père, que tout ce qui est de droit divin, n'est pas formellement exprimé dans le -D/ca/og-Mfi. Tout ce que Dieu a ordonné à son peuple par le ministère de Moïse, pour être observé dans tous les siècles futurs et dans la loi de grâce, dont celle de Moise n'était qu'une ébauche et une figure, tout cela, dis-je, est certainement ce que l'on appelle le droit divin positif. Or le Seigneur a dit expressément dans ï Exode, chap. XXII, 23. Si vous prêtez de l'argent à ceux de mon peuple qui sont pauvres parmi vous, vous ne les presserez point comme fait un exacleur impitoyable,' et vous ne les accablerez point par des usures. Au livre du Lévitique, ch. XXV, 35, il dit : Si votre frèreest devenu pauvre, neprenezpoint d'intérêt en lui prêtant, et ne tirez point de lui plus que vous ne lui avez donné : vous ne lii donnerez point votre argent à usure et vous n'exigerez point de lui plus de grains que vous ne lui en aurez donné. Au livre du Deutérénome , chap. XXIII, v. Dieu a dit : Vous ne prêterez à usure à votre frère, ni Je l'argent, ni du grain, ni quelqu'autre chose que ce soit,... mais vous lui prêterez ce dont il aura besoin , sans en tirer aucun intérêt. \()\\h sans doute l'usure d'aujourd'hui bien rlairemeut défendue de la i)0Uflie du Seigneur; rien n'est ni plus formel ni plus précis. Klle est donc défendue par le droit divin positif, quoiqu'elle ne soit pas formellement exprimée dans le Décalogue.
Je réponds, 2" (juo si le mot d'usure ne se lit pas formellement dans le Décalogue, la chose que ce mot signifie y est implicitement renfermée et condanmée. Le septième commandement défend absolument de prendre le bien d'autrui, et môme de le désirer pour lavoir injustement. Vous ne déroberez point, dit la loi -.{Exod., XX, 13) Non fur tum faciès. Or l'usure est une des différentes espèces de IftTcin. C'est un vol suivant le Pénitenliel
romain, qui oblige à la restitution, et tous les saints Pères, comme nous l'avons prouvé, ont regardé de tout temps les usuriers comme des hcmicides, des injustes et des voleurs. Oui, l'usure est un vrai larcin, puiscju'outre le principal, qu'il est permis d'exiger, on retire des intérêts qui ne sont aucunement dûs, que Dieu défend d'exiger, même de recevoir en vertu et à raison du prêt, et auxquels on n'a aucun droit, si ce n'est quand on souffre quelque dommage d'un argent qu'on a [)rôté.
On ne peut ignorer que l'usure ne soit comprise dans le septième commandement qui défend le larcin. L'Eglise le déclare assez clairement dans les explications publiques qu'elle en fait aux fidèles. Les prédicateurs dans les chaires, les confesseurs dans le tribunal de la pénitence, les casuistes dans leurs décisions et dans leurs écrits, n'insinuent autre chose que ce principe de la morale chrétienne. Dans les formules même de confessions qu'on leur donne pour y apprendre à se bien examiner, on a soin de les avertir que l'usure est défendue par la loi de Dieu, quand on leur fait dire : En prêtant j'ai tiré de l'intérêt d'un argent que j'aidonné ou sur gages, ou sur une obligation simple, sans aliéner le fonds. J'ai exigé du profit d' un fonds que je n'aliénais que pour un temps. Voilà de quelle façon l'Eglise enseigne à s'accuser dans la confession sur le fait de l'usure, comme d'un péché très-réel; et si on l'ignore encore, Jce n'est que parce qu'on veut bien l'ignorer pour continuf-r tranquillement de si criminelles pratiques. On ne veut pas comprendre la loi, dit le Proishète, pour n'être pas obligé de faire le bien et de réformer ses mœurs : Noluit intelligcre ut bene ageret. ( Psal. XXXV, k.)
L'usure n'est pas seulement un péché, parce qu'elle est défendue par le droit divin l)Ositif et par le droit humain ecclésiastique, mais encore parce qu'elle est contraire au droit divin naturel, que personne ne peut ignorer; c'est-à-dire qu'elle blesse l'équité naturelle, et que de sa nature elle est mauvaise; les lois humaines mômes ne la défendent que parce que de soi elle est injuste. Les usuriers le sentent eux-mêmes, puisque ])Our lui ôter ce nom odieux d'usure en la faisant regarder comme une chose qui est légitimement due, ilsontsoin, en prêtant sur une ()i)ligalion par écrit, de spécitier dans le billet (pi'ils reçoivent, l'intérêt qu'ils exigent, comme faisant i)artie delà sonune piôtéc. S'ils prêtent mille francs, par exemple, ils tirent un billet de mille cinquante livres, pour faire croire que c'est la somme qu'ils ont prêtée. Pounjuoi usent-ils d'un artilice si grossier dans sa mauvaise foi? sinon pour éluder la honte d'une action aussi indigne» (|ue leur propre conscience leur reproche incessamment.
Il est donc superflu de dire que l'usure est permise en plusieurs pays, en Angleterre, en Hollande, dans la Suisse, dans toute la Chine, et que les princes comme les magistrats l'autorisent par leurs lois. Ce n'est pas
ORATEURS SACRES. LE P. DANIEL DE PARIS
légitime-
une conséquence qu'on puisse ment l'exercer. La loi de Dieu, si clairement ex-pliquée dans l'Kcîiture sainte, la défend ; et c'est une loi indispensable pour tous les hommes, dit saint Thomas (1-2, q. 100, a. 8) : nulle autorité sur laj terre n'en saurait dispenser.
Rien ne ])eut prescrire contre la loi d'un Dieu qui est le Souverain des souverains; tous les hommes, de quelque nation qu'ils soient, y sont soumis : et ces catholiques qui
négocient dans ces pays où l'usure est en ^e, ne peuvent se prévaloir ni de la cou-
usa
tume, ni des ordonnances ou des édits des souverains. Les païens mêmes, dans tous les siècles, l'ont condamnée par la seule lumière naturelle, puisque n'adorant pas le vrai Dieu, ils ne consultaient point sa sainte loi. Ils ont toujours regardé l'usure comme une exaction injuste, contraire à l'humanité, à la droite raisoH ; comme un vrai larcin, qui tôt ou tard aboutit à la ruine des Etats les plus florissants pour n'enrichir que les usuriers. Quant à l'exemple de Moïse, qui permit l'usure au peuple de Dieu, nous expliquerons plus bas dans quel esprit ce grand législateur en usa de la sorte, et nous montrerons qu'il ne l'a permise que j)ar tolérance, pour s'accommoder à la dureté de leur cœur et pour empêcher un plus grand mal ; encore ne fût-ce qu'à l'égard des étranç/ers [Deut. XXIII) et des gentils, et seulement pour un temps; de peur que les Israélites, qui étaient si avides d'argent, ne se ruinassent les uns les autres, s'ils exerçaient entre eux l'usure : ainsi, cet exemple ne favorise en rien la mauvaise pratique des usuriers. Toutes ces raisons sont plus que suffisantes, mon Père, pour convaincre les esprits les plus prévenus, que l'usure a été de tout temps odieuse.
Cinquième question. — Je conviens, mon Père, que les esprits les plus prévenus seraient convaincus de l'horreur qu'on a eue de Vusure dans tous les siècles, s'il était évident, comme vous le dites, que les païens même Vont toujours condamnée. Mais c'est ce que vous avancez sans preuve : et tout le monde ne se sentira pas obligé de vous en croire sur une citation hasardée §,vcit\s. Pourriez-vous,mon Père, en rapporter des exemples si formels, qu'ils ne laissassent plus de sujets d'en douter ?
Réponse.— Rien n'est plus aisé, mon Père ; et des histoires aussi anciennes qu'authentiques nous en fournissent un bon nombre. Caton, ce païen si sage, nous apprend (libro De republica, in proœmio)queles Romains, cette nation de son temps si i)olicée, jmnissaient l'usure plus rigoureusement que le vol formel ; et conclut de là que les usuriers sont f»lus pernicieux à la république que les voeurs. Quand les Romains n'ont pu arrêter le cours de ce désordre, ils se sont étudiés à lui donner des bornes Irès-étroites : preuve évidente de la vigilance des magistrats pour empêcher l'usure.
Corneille Tacite, au livre V de ses Annales, dit expressément que dans les douze tables des lois romaines il était ordonné qu'on punirait sévèrement les usuriers, et ajoute que
si le sénat ne putabolirentièrement Tusurc» il parvint au moins à la modérer beaucoup- Cependant, c'étaient les païens qui en usaient ainsi, ce qu'il faut bien remarquer. Cette aversion qu'ils avaient de l'usure venait donc et de roi)[»osition qu'elle a au droit naturel, et des grands dommages qu'elle cause à tout l'Etat ))ar la ruine du commerce, autaiît qu'aux particuliers qui en sont vexés considérablement. Quelle honte donc pour des chrétiens de trouver leur condamnation dans les lois même du paganisme I
Les empereurs chrétiens qui leur ont succédé aans l'empire d'Occident, ont condamné l'usure avec })lus de zèle encore; parce que leur motif était plus noble, ayant la loi de Dieu pour règle, et le salut des âmes pour objet. Sitôt que le grand Constantin eut embrassé la religion de Jésus-Christ, et qu'il fut devenu chrétien par le Itaptôme, il s'appliqua à bannir l'usure de ses Etats. Les saiiUs évoques lui en représentèrent et l'injustice et les conséquences dangereuses ; mais , comme il n'est pas facile d'arrêter un torrent qui depuis longtemps a pris son cours, il se contenta d'abord d'en modérer les excès, et ordonna que les usuriers n'exigeraient qu'un intérêt qu'on appela l'usure centésime { Constitulione Constant, imper. ^ lib. II Codicis Theodosiani, tit. 3), ou le centième denier par mois , de cent francs cent sols par mois: ce qui montait à douze pour cent par chaque année, c'est-à-dire, six cents livres au bout de l'an, pour raille francs qu'on avait prêtés ; ce qui était encore exorbitant.
Saint Ambroise se récria fort contre cette constitution impériale, en son Livre sur Tobie. Saint Augustin en gémit aussi; parce que, quoiqu'elle n'eût été donnée que par une simple tolérance et à contre-coeur, aucun juge séculier ne pouvait en réformer les abus. L'unique consolation était que les empereurs en tolérant un mal qu'ils ne lîouvaient empêcher, consentaient que les saints docteuis dans leurs homélies, et les pasteurs déclamassent de vive voix et par écrit contre ces pratiques usuraires.
V^ers le vi* siècle l'empereur Justinien , convaincu que l'usure est condamnée (ians l'Ecriture, révoqua la constitution du grand Constantin, à cause des grands abus qui en résultaient. Quand un débiteur ne payait pas tous les mois cet exorbitant intérêt de la centésime, l'usurier faisait renouveler l'obligation, joignant l'intérêt au jirincipal; il se faisait payer l'intérêt des intérêts, et grossissant tous les mois les arrérages, il accablait à la fin son débiteur. Cet équitable prince, dans sa Novelle De nautico fœnore, défendit d'exiger aucun intérêt d'une somme prêtée, et ne le permit que pour le commerce de mer: encore fût-ce à condition que l'usurier qui prêterait aux commerçants courrait les risques de la navigation; et que si le vaisseau du marchand auquel il aurait prêté périssait, l'usurier prêtant en partagerait la perte, au prorata de ce qu'il aurait prêté, sans que ce débiteur pût être oljligé de lui tenir compte
CONFERENCES SUR LES COMMANDiiMENTS DE DiLU. — CONFERENCE LV,
du total de la somme qu'il aurait perdue par le naufrage. Il n'y a que ces risques qui puissent justifier les'gains souvent très-oonsidérables que l'on fait sur un argent prêté dans une société de con)i'ner(;e.
Concluons donc de tout cela, N., que si les empereurs ont quelquefois toléré les usures, ce ne fut jamais pour les autoriser, mais seulement |iour emi.'ècher un plus grand désordre à la ruine des pauvres, qui, sans cela, ne trouvaient point qui voulût leur prêter dans le plus grand besoin; et, par conséquent, concluez aussi, mon frère, l'intérêt que vous avez d'éviter un mal, (jui, de tout temps, a été en horreur chez toutes les nat'ons; un mal que la loi de Dieu défend en des termes si pos tifs et si clairs ; un mal que l'Eglise a toujours condamné, que tous les saints docteurs condaniîicnt encore aujourd'hui, et qui sera éternellement l'objet de Jeur censure. Ehl mon frère, i)Our le salut de votre âme ne préférez pas le faible avantage de vous enrichir sur la terre, où vous devez rester si peu de temi)s, au bonheur de osséder Dieu, source inépuisable de tout en, dans une vie future où vous devez rester touiov.rs. En un mot, soyez pauvres de cœur fci-bas, pour mériter d'êlre riches éternellement dans le ciel. Je vous le souhaite. Amen.
CONFÉRENCE LV
Septième et dixième comraandemerits. — Sur l'usure,
QUATRIÈME CONFÉRENCE
Ne arcipias usnras a fratre luo, nec anipliiis quam de- (îiEti. {LevH., XXV, 30.)
Ne prenez point d'inlérêts de ce que mus aurez prêl(' à voire frère duiis son besoin, et n'en exiyez point plus que vcus ne lui avez donné.
Nous esi)érions, mon Père, que notre dern'ère Conférence terminerait toutes les questions sur la matière imporlante de l'usure, et nous nous étions flattés de pouvoir arracher des cœurs les plus intéressés jusqu'à la racine d'un si grand mal, a|)rès avoir montré par tant de raisons solides, que rien n'est l)lus contraire, non-seulement au droit divin positif qui la défend dans les termes les plus clairs, mais encore au droit divin naturel et h toutes les lois de l'humanité, sans parler de cette charité divine qui doit rendre tout homme chrétien sensible à la misère de ses frères,
Mais les usuriers, toujours féconds en raisons séduisantes que la cujiidité leur suggère jiour les abuser, demandent si les lois qui défendent l'usure sont des lois morales qui obligent en conscience, ou plutôt de simples lois pérîales, auxquelles on puisse ne pas obéir sans péché, dès que l'on s'expose volontairement h en i)orter la |)eine. Ils se persuailenl que, comme il est permis de tirer du profit d'un argent constitué de rentes, il est permis aussi d'en tirer d'un argent prêté; puisque de deux côtés il se fait une aliénation de domaine, et que la seule différence CM (|uc l'on re<;oit toujours la roule d'un
argent constitué, parce que, dans le contrat de constitution, on aliène le domaine [^our toujours ; au lieu qu'on ne perçoit cju'un certain tem|)s l'intérêt d'un argent prêté, parce que dans le prêt le domaine n'est aliéné que pour un temps.
C'est à ces vaines subtilités et à d'autres de pareille nature qu'il nous faut répondre en cette dernière Conférence selon ce que vous me jiroposercz, mon Père, de difficultés et de doutes sur cette épineuse matière.
Première question. — Avant que d'en venir aux difficulles qui nous restent, permettez, s'il vous plaît, mon Père, que nous vous demandions l'explication que vous nous avez promise touchant la permission que Moïse donna aux Israélites de prêter à usure. Voici notre difficulté. Il dit au peuple : Si vous prêtez de l'argent à ceux de mon peui)le qui sont pauvres parmi vous, n'en usez point avec eux comme un exacteur impitoyable, et ne les accablez point Id'usures. (f'jîod., XXII, 25.) Mo'ise permet donc de prêter à usure à ceux qui sont riches, puisqu'il n'excepte que les pauvres. L'usure n'est donc pas mauvaise par elle-même, puisque Moïse la leur permit à l'égard des étrangers, et ne la défendit qu'à l'égard des pauvres de leur nation, et qui étaient parmi eux.
Réponse. — Je réponds, mon Père, que Moïse en cet endroit n'a pas spécifié les pauvres pour restreindre à leur seule personne la défense de prêter à usure, et pour la permettre à l'égard des riches ; il a seulement cité les pauvres, parce que ce sont eux qui ont ordinaii'ement besoin qu'on les assiste dans leur indigence. Cela est si vrai, que le texte dit : Si vous prêtez aux pauvres qui sont parmi vous : car si par ce mot de pauvres il n'avait eu dessein de défendre l'usure qu'à leur égard, par ces autres mots qu'il ajoute, qui demeurent avec vous, il n'aurait aussi défendu cette usure qu'à l'égard de ceux de leur nation, en permettant de [irêter à intérêt à tous les autres pauvres qui n'auraient pas été du peuple Hébreu, ce qu'il serait inutile et ridicule de penser. On ne peut donc non plus conclure de ces paroles que Moïse ait permis l'usure à l'égard des riches, en leur prêtant à intérêt, dès qu'il ne lésa pas s|;écifiés dans la défense; mais il a seulement nommé les pauvres, comme ceux qui ont jilus souvent besoin qu'on leur prêle dans la nécessité qui les presse.
De plus, il faut expliquer les termes de Moïse en cet endroit, par ceux dont il se sert au Livre du Lévitique , où il dit : Si votre frère est devenu pauvre, n'en exigez point d'intérêt en lui prêtant, et ne recevez point de lui plus que vous ne lui avez donné. [Levit., XXV, 36.) Or, cet homme qui est devenu pauvre, dit Cajetan, ne spécifie jias les nécessiteux à l'exclusion des riches, ]tuisq\ie dès (pi'il raccommode ses affaires avec l'argent qu'on lui a prêté, il cesse sous ce respect d'être pauvre, et d(>vient riche; comme au contraire, quelque ric'.ie (pi'u?i homme soit d'ailleurs, il e^t censé pauvre jar l'endroit (pii l'oblige de recourir aux enipnnils pour ses bejoins. Ce-
ORATEURS SACRES. LE P. DANIEL DE PARIS
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pendant Moïse défend généralement de rien exiger au-dessus de ce qu'on a jirêté.sans distinction de pauvre ou de riche ; il défend donc de rien exiger des ri(;hes comme des ])auvres, et la loi est générale pour tous ceux à qui l'on prête.
Moïse confirme cette réponse, lorsqu'au livre du Deutéronome (XXIII, 19), il défend aux Juifs de se prêter à usure entre eux, parce qu'ils sont tous frères; il ne fait ])lus là mention des pauvres. Or les riches parmi eux étaient également leurs frères comme les pauvres; il le défend donc indifféremment à l'égard de tous et pour tous.
Quant au reste, Moïse semble avoir permis aux Israélites d'exercer l'usure avec les étrangers et les gentils, lorsqu'il a dit : Vous ne prêterez à usure à votre frère ni de l'argent ni du grain, mais seulement à l'étranger : sed aliéna ; ce ne fut que par tolérance et seulement pour lin temps, afin de s'accommoder à la dureté de leur cœur ; Moïse ne parlait pas en cela au nom du Seigneur. Ce fut de lui-même et de son chef qu'il usa de cette condescendance, en consentant qu'ils en usassent ainsi avec les étrangers , pour empêcher que ces Hébreux, qui étaient si avides d'argent, ne se ruinassent les uns les autres en exerçant l'usure entre eux.
?aint Ambroise remarque que Dieu avait donné à son peuple les biens et les terres de sept nations différentes qui partageaient toute la Palestine. Ainsi, comme les Hébreux avaient reçu ce droit, et même le pouvoir de les exterminer, ils ne commettaient point d'injustices en exigeant d'eux des intérêts usuraires, puisque tous leurs biens leur appartenaient déjà par la disposition que Dieu en avait faite en leur faveur. Mais quand tous ces peuples eurent été subjugués et détruits, la permission que Moïse avait donnée aux Hébreux de prêter à usure à ces étrangers, ne subsistant plus du temps de David, d'Ezéchiel et de Néhémie, ces prophètes les avertirent qu'il ne leur était plus permis d'exercer leurs usures, même à l'égard des autres païens, et qu'en les continuant ils commettraient des péchés qui les empêcheraient d'entrer dans le ciel. Seigneur, dit le Roi-Prophète {Ps. XIV, 1 et 5), qui sera di'jvc d'habiter dans votre tabernacle, et de demeurer sur votre montagne sainte do Sion ? C'est, répond-il, celui qui n'apoint donne son argent à usure, et qui n'a point reçu de présent des innocents opprimés. Ce saint prophète expliquant à Salomon son fils quelles sont les qualités d'un grand roi, pour lui apprendre l'art de bien gouverner ses Etats , marqua entre ces autres perfections le soin qu'il doit avoir de proléger les pauvres.
*' Un bon roi, dit ce sage prince, délivrera le pauvre de l'oppression de celui qui est puissant, et l'indigent qui reste sans secours , il le vengera des usures et de l'injustice; et le nom des pauvres lui sera recommandable.
(Psal. LXXI, 12, ik.) Si l'homme agit selon l'équité, dit le Seigneur par le pro])hète Ezé- .chiel (XVlII, 8, 9j, s*il ne prêle point son argent à us:ire,et s'il ne reçoit pus plus (fu'iln'a
donné, il sera reconnu pour un homme juste, et il vivra très-certainement. Tirez la conséquence du contraire : S'il prête à usure, et s'il reçoit plus qu'il n'a donné, il est donc injuste, et mourra certainement de la mort des péilieurs. C'est ainsi que le Seigneur s'en explique. 11 est donc évident, mon Père, que le texte sacré ne met aucune différence entre les usuriers et ceux qui commettent l'injustice ; et que la permission que Moïse donna aux Hébieux de prêter à usure ne les autorise en rien.
Seconde question. — S'il est aussi injuste que vous le ailes, mon Père, de prêter à usure, comment le droit civil et canonique permet-il donc tous les jours de tirer des mtére'ts d'un argent constitué en rentes? La raison nous semble être la même des deux côtés. On reçoit légitimement la rente d'un urgent constitué, parce que te fonds en est aliéné par le contrat de constitution; mais on aliène aussi le fonds et domaine d'un argent prêté, par les conditions du prêt qu'on en fait. Toute la différence est que dans l'un l aliénation est perpétuelle et pour toujours, et dans l'autre elle n'est que pour un temps. Puis donc qu'on reçoit légitimement et à perpétuité la rente d'un argent constitué, parce que le fonds en est aliéné pour toujours , il semble qu'on peut exiger aussi, pour un certain temps marqué, l'intérêt d'un argent prêté, puisque te fonds en est aussi aliéné pour un temps. Que répondrez-vous à cela, mon Père ? m
Réponse. — Je réponds, mon Père, qu'il y a une grande différence entre un contrat de constitution de rentes et le prêt que l'on fait d'une somme d'argent ou d'autre chose pour un temps limité; c'est la vaine subtilité qui abuse tous les jours les usuriers de protession.
1° Dans un contrat de constitution il se fait réellement une vente et un véritable achat. Qui dit un argent constitué, dit une rente ou pension annuelle qu'on achète à prix d'argent, d'une personne ou communauté telle qu'elle soit, qui s'engage à la j)ayer au taux de l'ordonnance, qui est le denier du prince. Par exemple, on donne mille francs pour en tirer cinquante francs de revenu annuel; c'est pro})rement acheter cette rente ou pension pour la somme de mille francs que l'on donne à perpétuité, et pour ne les redemander jamais.
Mais dans le prêt que l'on fait d'une somme d'argent, il n'y a ni achat ni vente d'un certain intérêt, |)arce que le domaine n'y est point aliéné pour toujours ; il ne l'est que l)0ur Uii temps, avec le droit de répéter cet argent à l'échéance du terme. Ainsi, que les casuistes et les jurisconsultes aient décidé qu'on peut jiercevoir la rente d'un argent constitué selon la jurisprudence du royaume, ce n'est pas une conséquence que l'on puisse exiger l'intérêt d'un argent prêté, parce que ce serait l'exiger uniquement en vertu du j)rêt, et par la seule considération du plaisir que l'on fait à la personne qui emprunte. Voilà la première différence.
COJsFERENCES SUR LES COMMAÎNDLMLISTS DE DIEl. - CO^FERENCE LV.
2' Dès qiio vous avez payé le prix de cette rente, vous pouvez sans usure la percevoir tous les ans, de même que vous pouvez recueillir les fruits d'un jardin et recevoir les revenus d'une terre que vous avez achetée et payée; vous êtes censé avoir vendu votre argent pour avoir cette rente, en renonçant à la propriété de cetargent, et vous avez droit aux revenus que vous avez achetés. Mais en prêtant seulement une somme d'argent, vous en restez toujours le maître, avec le pouvoir de le répéter au terme échu, et tant que ce terme n'est pas échu, vous n'avez aucun droit à tout ce que cet argent peut profiter entre les mains de l'emprunteur; parce que c'est cet emprunteur qui en a le domaine jusqu'au terme qui a été marqué. Vouloir en tirer l'intérêt pendant un an, par exemple, parce qu'on l'a prêté pour un an, et que durant ce temps on en a aliéné le domaine, c'est une évidente usure, et abuser du terme d'aliénation pour le faible plaisir de s'abuser soi-même.
3° Quand vous aliénez ])our toujours votre argent par un contrat de constitution, celui qui le reçoit en peut acheter des fonds qui lui profitent beaucoup ; cela vous donne droit d'en percevoir quelque revenu, sans quoi il serait entièrement perdu pour vous, ce qui ne seraii pas juste : cai en ce cas c'est comme si vous aviez acheté vous-même ces fonds qui ont été achetés de votre argent. Mais quand par le prêt vous n'aliénez votre argent que pour un temps marqué, cet argent ne peut profiter à l'emprunteur que par ses .«^ojns, travaux et industrie, où vous n'avez point de part; ce serait donc une grande injustice à vous de tirer un profit du travail auquel vous ne contribuez pas autrement qu'en lui prêtant. C'est cet intérêt en vue du prêt qui est Tusure défendue et condamnée. 11 n'y a que l'aliénation perpétuelle de l'argent par un contrat de constitution qui donne droit d'en percevoir la rente. Or, cette aliénation per[iétuelle ne se fait point dans le prêt, puisque cet argent doit vous être rendu dans son entier au terme prescrit. \o\\h, mon Père, la grande difl'érence.
Troisième question. — Nous comprenons parfaitement , mon Père , la différence que vous mettez entre un argent constitué et un argent prêté; mais cela ne prouve pas absolument qu'il ne soit pas permis de tirer de Tintérêt d'un argent que ronpréte. Car on permet bien aux marchands de gagnrr deux outrais sols pour livre, et même quelquefois plus, selon la qualité des marchandises. Pourquoi ne nous sera-t-il pas permis de gagner seulement un sol pour livre sur l'argent monnayé dont nous faisons trafic tn h prêtant? C est comme ti nous livrions notre marchandise; et sous ce respect, nous sommes, à proprement parler, de vrais marchands.
Réponse, — Voici encore un nouveau raffinement de nos usuriers. Les marchands, dit-on, gagnent légitimement trois ou quatre sols pour livre sur leurs marchandises; et notre argent nous tient lieu de marchandise
dans le commerce que nous faisons de le prêtera intérêt. Quand je prête mon argent je livre proprement ma marchandise : je puis donc y gagner au moins un sol pour livre. Si l'on dit que mon argent doitm'être rendu, on rend aussi au marchand l'argent que sa marchandise lui a coûté, quand on la lui paie, et par-dessus on lui donne quelque chose de profit : la parité est donc égale, et le profit de notre part est un profit aussi légitime que celui des marchands.
Je réponds, mon Père, qu'il y a une différence essentielle entre prêter cle l'argent et vendre des marchandises. Dieu, en permettant l'un et l'autre, a prescrit des lois à tous, afin de les faire selon les règles de l'équité. Pourvu que les marchands ne vendent point à faux poids et à fausse mesure, ils peuvent gagner sur leurs marchandises et en tirer un profit raisonnable ; cela est même aussi nécessaire que juste pour la récompense de leurs peines, et sans cela le commerce tomberait absolument. Mais en permettant aux particuliers de prêter leur argent, on ne leur a jamais permis d'exiger plus qu'ils n'ont donné, et d'en tirer aucun lucre en vertu du prêt : Dieu , au contraire , l'a expressément défendu, comme nous l'avons montré.
Or, la raison de cette différence est que le gain que l'on fait sur les marchandises, est le juste salaire des peines que les marchands se donnent pour les amasser, des fiais (ju'ils font pour les apprêter, pour les façonner et leur donner leur dernièie jierfection; de même que les salaires sont dus aux artisans qui ont soin de les fabriquer : tout travail mérite sa récompense. De plus, le marchand se dessaisit pour toujours de ce qu'il vend, et ne s'y réserve plus aucun droit; ainsi, s'il ne retirait aucun gain, tous ses travaux seraient perdus pour lui, et il ne lui resterait rien pour ses peines. Mais il n'y a rien de tout cela dans le prêt de l'argent. Celui qui prête ne s'en dessaisit pas pour toujours; il ne le donne que pour un temps prescrit, et conserve le droit de se le faire rendre au terme échu; et conséquemment cet argent n'étant point aliéné, le prêt qu'on en fait ne peut être appelé une vente comme d'une marchandise, jtuisque celui qui yrèie n'a fait ni frais, ni voyages, ni travaux pour préparer cet argent comme on en fait pour façonner les marchandises, et par conséquent il n'a aucun dédommagement ni salaire à demander. Voilà la grande différence
11 est bien permis d'exiger, par sentence de justice, des dédommagements et intérêts quand on a souffert quelque perte ou manqué considérablement de gagner, faute de son argent; mais en ce cas ces intérêts ne sont pas un profit du prêt regardé comme prêt : ce n'est qu'iino indemnité qui suppose l'évidence du dommage bien prouvé, et il sera toujours essentiel au prêt d'être gratuit, selon la règle du droit ; De substantia mutui est quod sit gratuilum. Il ne faut donc pas, mon Père, confondre le jirêt avec le commerce des marchands, jiour conclure qu'étant permis h ceux-ci de profiter de leur trafic, il
OUATtUUS SACRES. LE P. DANIEL DE PAItSS.
soit permis de môme aux usuriers de tirer tiU lucre (le l'argent qu'ils prôtont.
Quatrième question. — // nous paraît cependant par l'usage, mon Père, que Vusure n'est pas aussi absolument défendue que vous nous l'insinuez, puisque tous les jours on autorise les tuteurs à prêter à usure les deniers de leurs mineurs; cela peut donc aussi nous être permis pour des besoins pareils , quoiqu'en des circonstances différentes.
Réponse. — Vous supposez ici ce qui est bien faux, mon Père, quand vous dites qu'on autorise tous les jours les tuteurs à prêter à usure les deniers de leurs pupilles. Jamais les lois, ni ecclésiastiques ni civiles, ne leur ont donné cette })ermission. 1° Leslois de l'Eglise le leur défendent dans les canons et statuts de tous ces conciles provinciaux qui se sont tenus dans l'Europe. Le premier concile de Milan, sous saint Charles Borromée (Titulo De usuris), pour l'Italie ; le concile de Malines en 1570; celui de Cambrai, pour la Flandre, en 1586, l'ont expressément défendu; et le roi d'Espagne, Philippe II, ordonna que les décrets de ces deux conciles lussent exécutés.
■En Allemagne, l'électeur de Cologne avec ses évoques sutfragants, l'an 1582, fit la même défense aux tuteurs. En France, l'assemblée générale du clergé, tenue à Melun en 1579, le concile de Bordeaux en 1583, ont déclaré, par leurs décrets, que les tuteurs ne i;ouvaient en conscience prêter à intérêt les deniers de leurs pupilles ; et toutes les consultations de la Sorbonne s'y sont toujours depuis conformées.
Le pape Alexandre III a déclaré que , comme on ne peut permettre à personne de mentir, pas même pour conserver la vie à un homme, on ne peut aussi permettre l'usure, quand ce serait pour en employer les profits en des œuvres pies, comme serait le rachat des ca,.tifs ; {)arce que l'usure est défendue par le droit divin, tant de l'Ancien que du Nouveau Testament, et que nulle autorité sur la terre ne peutdispenser du droit divin, soit naturel, soit positif.
2° Les lois civiles n'ont pas plus autorisé les tuteurs ou curateurs dans cette espèce d'usure. Les anciennes lois des Romains ordonnaient seulement que les deniers provenant de la vente des meubles ou revenus des mineurs seraient employés à leur acheter des fonds, après que les dettes de leurs pères seraient payées : et si l'empereur Arcadius régla qu'en cas que les tuteurs ne trouvassent point de fonds à acheter, ils prêteraient les deniers de leurs mineurs à usure, pour leur en garder les profits, dont ils seraient responsables et comptables ; l'empereur Justinien révoqua cette permission, voyant que les gens Je bien ne voulaient pas accepter de tutelles à cette condition, crainte d'engager leur conscience par ces sortes de prêts usuraires, et ordonna que les tuteurs se contenteraient de conserver soigneusement les deniers de leurs pupilles, sans être obligés de faire ces sortes de prêts : preuve évidente cju'ils ont toujours été odieux, nonobstant
tous les bons motifs qu on pourrait avoir on les faisant ; et que les lois qui semblaient les autoriser n'ont jamais été que de simides tolérances.
Il est vrai que les ordonnances obligent les tuteurs à faire i)rofiter les deniers de leurs pupilles ; mais en môme temjjs elles marquent les voies justes et légitimes qu'ils doivent prendre, savoir : de les employer en rentes ou héritages de fonds de terre, de l'avis de leurs parents et amis ; jamais elles n'ont permis de les prêter à intérêts. Cela a été réglé et statué par l'article 102 de l'ordonnance d'Orléans, sous Charles IX, en
Le parlement de Paris, en 1020 , régla qu'on ne ferait l'ius profiter les deniers des mineurs par aucun prêt usuraire, conune il s'était quelquefois avant cela pratiqué | ar une pure tolérance; mais seulement qu'on les ferait valoir par acquisition de rentes ou d'héritages. Ce corps auguste l'a toujours fait observer depuis; et les arrêts de M. le premier président de Lamoignon, articles 117 et 118 y sont formels. Le même parlement de Paris, expliquant quelle est sa jurisprudence sur cet article, décida en ces termes le 23 mars 1679: «Le parlement n'autorise point les prêts qui se iont ]»ar testateurs des deniers de leurs pupille^ à intérêts, quand c'est par obligation ou simple promesse; d'autant que, selon sa maxime, la stipulation d'intérêt est usuraire, lorsque c'est un prêt. Cela n'est permis que quand il se fait aliénation du sort principal par un contrat de constitution ou autre équipollent. » Voilà, mon Père, la règle que tous les .tuteurs et curateurs doivent observer.
Cinquième question. — Vous ne pouvez au moins disconvenir, mon Père, qu'il est permis de mettre son argent en dépôt entre les mains des usuriers, afin qu'ils fassent éviter une perte, comme par un décri de monnaie, ou par d'autres raisons pareilles : c'est un usage qui n'a jamais été condamné ni défendu. Cependant on est bien en droit de présumer qu'ils se servirent de cet argent à leur profit, en le prêtant à d'autres. Sur ce principe ne nous est-il pas permis de leur prêter à intérêt à eux-mêmes , pour participer aux gains qu'ils feront avec nos deniers.
Réponse. — Je réponds avec Sylvius, qui suit en tout la doctrine de saint Thomas (2-2, qu. 78, art. k, ad 3), que celui qui met son argent en dépôt entre les mains d'un usurier, par le seul motif d'éviter une perte considérable par le décri des monnaies, ne pèche pas mortellement, pourvu qu'il le fasse avec ces deux conditions : la première, qu'il soit dans la nécessité absolue de choisir cet usurier, faute de trouver d'autre personne qui puisse ou qui veuille lui sauver cette perte; la seconde, qu'il soit vraisemblable que cet usurier ne commettra pas plus d'usures avec son argent, qu'il ne le ferait s'il ne l'avait pas.
Saint Thomas assure que la première de ces deux conditions est absolument nécessaire pour excuser cet homme devant Dieu;
CONFERENCES SLR LES COMMANDEMENTS DE DIEL. - CONFERENCE LV
parce que ^'il pouvait trouver une autre personne en qui 14 n'y aurait aucun sujet d'appréhender un commerce usuraire, il serait censé, en préférant cet usurier de profession, avoir dessein de contribuer à son usure, et de vouloir de projios délibéré lui en fournir do nouveaux moyens. Pour la seconde condition, il ei't évident que la loi naturelle l'exige, puisqu'elle nous défend d'exposer le {irochain à des dangers visibles d'otlenser
Au reste, il est bien difficile de n'être pas un peu coupable, quand pour éviter un décri , de monnaie, on met son argent en dépôt entre les mains d'un usurier reconnu jiour tel : on peut bien présumer, sans faire de jugement, téméraire, qu' étant dans un usage habituel de prêter publiquement à usure, il sera violemment tenté de faire servir ce nouvel argent.à son indigne commerce, comme il se sert de tout ce qu'il en peut trouver d'ailleurs, pour contenter sa cupidité en augmentant ses profits.
Je ne blâmerais pas de môme celui qui confierait ce dépôt à un receveur des deniers royaux qui n'exercerait pas l'usure. Il pourrait ne pas pécher, s'il ne prétendait pas que ce receveur en fît porter au roi la perte en confondant cet argent avec les deniers do l'Etat: mais s'il savait qu'il dût le confondre, il commettrait et un mensonge et une injustice contre les intéiêts du prince. Cette manière de mettre son argent en dépôt ne peut être légitime que lorsque ces receveurs ont l'adresse de placer et de faire passer cet argent, en sorte que le roi n'en souffre aucuu dommage. De toutes ces réponses il faut conclure q^ue cette liberté que l'on a de mettre de l'argent en dépôt pour éviter la diminution par le décri des monnaies, ne donne nullement le pouvoir de le prêter aux usuriers à intérêt, puisqu'eux-mêmes pèchent en le prêtant de cette sorte.
Il est donc superflu de dire : Celui à qui je prête, profite en faisant valoir mes deniers; n'est-il pas juste que j'aie quelque part à son jtrofit? Non, cela n'est pas juste. Le profit (pie fait l'emprunteur est légitime, parce (pie c"cst le fruit de ses peines et de ses soins. Si l'argent qu'il emprunte vient à périr par quelque accident que ce soit, toute la perle est pour lui seul ; il n'en sera pas moins comptable à son créancier, qui de sa part ne risque rien : tout le gain doit donc être aussi pour lui, comme d'un bien h lui appartenant jusqu'au terme prescrit: et le créancier qui n"a aucune part à ses soins et travaux, n en doit avoir aucune à ses profits, imisque ce (ju'il a prêté ne lui appartient plus, tant que le terme n'est pas expiré.
Je conviens, dira quelqu'un, qu^il faut prêter aux pauvres (/rnlis et sans intérêt, puisqu'on est même obligé de leur faire l'aumône quand on le peut: mais il n'y a aucune obligation de prêter h des gens riches; et (piand on n'est pas obligea une chose, on est libre de l'accorder à lelles conditions que l'on veut. Or ces conditions pour moi sont l'inlérCt de mon argent que je leur prê-
te. Je réponds qu'il n'y a point, à la vérité, d'obligation de prêter aux riches; mais que quand on fait tant que de leur prêter, on est obligé de le faire dans les règles que la loi de Dieu prescrit, (.'est-à-dire de ne rien ni exiger ni recevoir plus que l'on adonné. Voilà, mon Père, ce cjue tous les docteurs vous répondront toujours.
Sixième question. — Un mot que vous avez dit dans votre exordc, comme en passant, nous donne occasion à une nouvelle difficulté. Les usuriers ne sont, de votre aveu, dans ces mauvaises pratiques, que parce qu'ils ont toujours regarde' (es défenses qu'on en fait comme des loix purement pénales, auxquelles on est libre de ne pas obéir, quand on veut bien s' exposer aux peines portées contre les contrevenants. Leur sentiment nous paraît assez bien fondé, mon Père, car on nu défendu T usure dans tous les Etats, que pour arrêter le cours des maux qu elle cause dans ses excès; et elle ne semble avoir rien de plus mauvais que la défense qu'on en fait par des raisons de politique: la formalité dupéchéne s'y trouve pas. C'est à la vérité îin crime de ravir au prochain son bien malgré lui; mais quand les parties intéressées y consentent, on ne leur fait point de tort: Volenti non fit injuria. Or c'est ce qui se trouve dans l'usure : ceux qui empruntent consentent à payer l'intérêt. Ouest donc le péché? Cependant vous dites que les lois qui la défendent, sont des lois morales qu'onne peut transgresser sans péché. Comment l' entendez-vous?
Réponse. — Vous ne devez pas douter, mon Père, que les lois qui défendent l'usure, ne soient des lois morales, (jui engagent dans le for intérieur de la conscience, et quand pour excuser la cu[)idité insatiable des usuriers, vous dites que la formalité du péché ne se trouve point dans l'usure, puisqu'on n'y prend pas le bien du (trochain malgré lui, vous roulez sur un [)rlncipe bien faux.
La formalité du péché en général consiste dans la transgression volontaire delà loi divine avec cette pleine connaissance qui fait la désobéissance formelle; et en matière d'usure le jiéclié formel consiste à exiger de ceux à qui l'on prête plus qu'on ne leur a donné, sachant bien que c'est contre la défense de Dieu. Voilà la viaie foimalilé du péché d'usure, je veux dire recevoir du jtrofit d'une chose jirêtée en vertu du prêt. Que les emprunteurs y consentent, ou qu'ils n'y consentent j)as, il y a toujours du péché, dès lors que c'est une contravention k la loi. D'ailleurs il s'en faut tout, que dans l'usuro on ne j)renne j)as, comme vous dites, le bien du j3rochain malgré lui; puisque c'est toujours à contre-cœur et contre son gré qu'il consent à jtayer cet intérêt dans la nécessité qui le presse, ne j)0uvant trouver à emprunter à des condition* j)lus douces : et il n'y a i<er^onne qui n'aimât mieux qu'on lui j>r(^tâl lil)éralcmcnt al gratis, qu(î de le faire à des charges si onéieuses.
^ Je réjmnds donc, mon Père, (lue ces loi.* sont véritablement des lois morales, qui obligent en conscience: et pour en être convaiucu,
OUÂTEL'RS SACRES. LE P. DANIEL DE PARIS
il ne faut que faire altention à trois circonstances des jilus sérieuses; savoir : aux personnes qui ont fait ces lois, aux motifs qui les ont portées aies faire, et enfin aux dilî'érentes espèces d'usure qu elles ont eu dessein de défendre et de condamner.
1° Cp sont les souverains qui ont fait des lois si absolues et si claires; et Tonne peut douter qu'ils n'en aient eu le pouvoir, autant que le droit de se faire obéir, et de punir les prévaricateurs. Quand nos rois, depuis Charlemagne, ont fait des ordonnances si rigoureuses contre les usuriers, ils ont admis dans leur conseil et dans les états du royaume, des prélats, archevêques et évoques, des clercs du second ordre, comme des personnes laïques. Or, pourrait-on raisonnablement se figurer que tant de docteurs ecclésiastiques, si bien instruits des lois de l'Eglise, eussent borné tout leur zèle à faire porter des lois purement pénales contre des abus de cette importance, qu'ils regardaient euxmêmes comme des exactions et des péchés énormes contre le droit divin, tant naturel que positif? N'est-il pas évident qu'ils avaient intention de faire des lois morales, pour couper la;racine de tant de désordres qui corrompaient les mœurs en faisant la ruine de l'Etat comme des particuliers.
2° Les motifs qui ont porté les souverains à faire ces lois, confirment cette vérité. Ils ont usé d'une sévérité si juste, pour faire observer dans leurs Etats les saints canons de l'Eglise et de tant de conciles qui ont prononcé des anafhèmes contre les usuriers. Or ces canons n'étaient pas certainement de simples lois pénales, auxquelles il fût libre de ne pas déférer, pourvu que l'on s'exposât aux peines qui y étaient portées ; puisqu'ils allaient jusqu'à fulminer des excommunications, qui lient les consciences : c'étaient donc des lois morales, qui engagent à l'obéissance sous peine de péolié.
3° Enfin les usures que ces souverains condamnaient, étaient celles qui se commettaient entre les ecclésiastiques; et qui, selon Cliarlemagne, sont défendues par les canons des apôtres; ces usures exorbitantes, que saint Léon qualifiait (fusures cruelles, soit de la part des clercs, soit de la part des laïques. Or des lois si sérieuses, conçues en des termes si forts, n'étaient-elles que des lois pénales qui n'intéressaient point la conscience, lorsqu'elles ne défendaient l'usure que parce que l'Ecriture et les Pères l'ont toujours condamnée, et que les usuriers étaient excommuniés partout? Oser le prétendre et s'en prévaloir, n'est-ce pas un grand égarement d'esprit.
Dieu veuille, mon frère, par sa miséricorde, que tant de décisions de l'Eglise et des saints Pères fassent impression sur votre esprit et sur votre cœur, pour vous éloigner d'un désordre si contraire à la loi de Dieu, au droit naturel, à tous les sentiments d'humanité; d'un mal si universellement condamné par toutes les lois humaines tant ecclésiastiques que civiles : si préjudiciable à l'Etat, au commerce; et ce qui est encore ])lus funeste, si périlleux pour le salut 1 Préférez le devoir d'obéir à Dieu, le bonheur de mériter sa sainte grâce et d'avoir part à sa gloire au ciel, au faible avantage d'amasser des biens périssables sur la terre oii vous devez rester si peu de temps. Pesez bien cet oracle de l'Evangile (Matth., XVIII, 18, 9), qu il vaut mieux aller au ciel avec un œil et un bras seulement, que d'être précipité dans les enfers avec vos deux rnains et vos deux yeux; c'est-à-dire qu'il vaut mieux sauver son âme étant pauvre, que de périr pour l'éternité avec de grands trésors. C'est Dieu qui doit faire un jour au ciel toute votre richesse : et c'est cette meilleure part qui ne vous sera jamais ôtée. (Litc.,X, 42.) Je vous la souhaite. Amen.
