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CONFERENXES SUR LES SACREMENTS. — CONFEREMCE L.
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lions il faut attendre qu'il intervienne une «enlencedujuge public? Je distingue. Quand la violence d'un mari est si évidemment connue de tout le monde qu'on en soit scandalisé, il n'est pas nécessaire d'attendre que le juge l'ordonne ; mais si cela se fait sans éclat, et n'est connu que de peu de personnes, l'épouse peut seulement se séparer quant au lit, et non quant à la demeure, jusqu'à une sentence juridique. La raison est que le mariage est un contrat public, et conséquemmcnt il ne peut être séparé que par une autorité publique
Je dis plus. S'il y avait pour l'un des deux époux un danger évident d'être perverti dans sa religion, non-seulement la partie innocente et lésée pourrait, mais encore elle devrait en conscience se sép^arer , observant néanmoins les règles prescrites par la justice, par le motif de charité que tout chrétien jje doit à soi-même, pour mettre sa foi et son salut en sûreté. Séparez-vous des femmes étrangères {lEsdr., X, 11), dit le Seigneur par son J)rophète Esdras. Vous ne prendrez point de femmes dans les pays infidèles, et vos filles ncn épouseront point à'hommes, dit le Seigneur; car elles pervertiront votre cœur pour vous faire adorer leurs dieux. {Dcut., Vil, 3, 4- ; III Reg., XI, 2.) Le danger d'être corrom[iu dans sa foi est donc un motif suffisant de se séparer d'une épouse infidèle.
Concluez donc, mon Père, de toutes ces vérités, que c'est un grand péché de souiller par une vie dissolue la pureté d'une couche nuptide, que saint Paul veut que l'on conserve sans aucune tache, ^or«s immaculatus ; que c'en est un autre bien grand de troubler lar de violentes humeurs la paix d'une alliance, qui, sel»n les desseins de Dieu, reitrésente l'union de Jésus-Christ avec son îglise. Maris, aimez vos femmes {Ephes., V, 25), de la façon (juc Jésus-Christ aaimé i Eglise, cette éjjousc Mh\c,jusguàsacrifierio\x\, et sa vie même pour la rendre belle et heureuse. Aimez votre épouse uniquement d'un amour aussi constant que chaste, puisqu'elle est votre com[)agne inséparable, dont il n'y a cjue la mort qui puisse vous séparer. El vous, femmes, respectez vos maris {Coloss., III, 18), parce qu'ils sont vos seigneurs et vos maîtres. Soyez-leur somnises en tout ce qui est raisonnahle: telle est la volonté de Dieu {Galat., VI, 2). Supportez réciproquement vos défauts, puisque chacun a les siens. Vivez enfin dans une union sainte ensemble; et votre société réglée ainsi par l'esprit du christianisme, qui e-t un esprit de i)aix et de douceur, sera dès celte vie pour vous une image anticipée du paradis, où les saints adorent en aimant, et ne cessent d'aimer en adorant le Saint des saints dans la l)icnheureuse éternité. Amen.
CONFÉRENCE L
Du mariage.
CINQUIÈME CONFÉEENCE.
Ilonorabile connubium in omnibus , et lorùs iamnaculalus. {Hebr., XllI, i.)
Le mariage doit être Irailé de tous avec honnêteté, el le lit nuptial doit être sans tache.
Sur l'explication que nous avons donnée du nom de mariage, dont la signification est toute mystérieuse, nous avons étal)li la nécessité de se bien disposer par de sérieuses réflexions à un sacrement qui rejjrésente l'union mystique de Jésus-Christ avec son Eglise, et du céleste Epoux des Cantiques . avec les âmes pures, qui sont ses éjjouses bien-aimées par la grûcedu Saint-Esprit. Do \h nous avons conclu que l'on doit apporter une grande innocence à un état saint qui la suppose, pour y trouver une continuelle augmentation de grâce et de sainteté.
Nous avons commencé à marquer les raisons pourquoi tant de gens, aujourd'hui, ne sont lias bénis de Dieu dans une alliance qui, dans ses décrets éternels, devait être pour eux une source de mille bénédictions; et nous n'en avons point reconnu de plus évidente, que parce que, y étant entrés i ar le péché, ils y vivent dans un désordre alfreux, et ne finissent leur misérable course (jue jiar une mort impie dans l'inipénitence finale. La conséquence légitime d'une vérité si intéressante a été de demander à Dieu, par d'instantes prières, les lumières de sa sagesse, pour ne jioint faire à l'aveugle un choix de cette importance, d'où dépend le bonheur de la vie, et souvent même le succès du salut ];our l'éternité , puisque le mariage forme un lien indissoluble, qui ne )ieut se rompre que par la mort de l'un des deux époux.
Il est temps, mon Père, qu'en entrant dans un ])lus grand détail, nous examinions pourquoi il se fait tous les jours tant de mariages illicites contre les lois ecclésiastiques et civiles; de mariages invalides, que la justice est contrainte d'annuler et de casser pour le défaut des formalités requises. Et notre but est (rai)prendre aux jeunes personnes qui méditent de s'engager, de quelle façon elles doivent s'y comporter, pour éviter de pareils inconvénients. C'est , mon Père, ce que nons allons tâcher de faire , et sur quoi vous pourrez proposer vos difllcultés et vos doutes.
Première question. — Avant que d'entrer dans ce détail que vous nous préparez, mon Père, sur ce qui peut rendre un mariage illicite ou invalide contre les lois de l'Eglise et ds l'Etat, il nous paraît nécessaire de commencer par expliquer certaines choses qui doivent précéder le mariage, et qui, en effet, le précèdent toujours; telles que sont les pançailles, le contrat et les conventions matrimoniales. Premièrement , qu entendez-vous, mon Père, par ce mot de fiançailles?
Hé[)oiise. — Les fiat^ailles, que l'on appelle autrement les éiwusaillcs, cl en latin
ORATEIRS SACItKS. LE 1>, DA.MEL DE PARIS.
sponsaAa, sont des cérémonies ecclésiastiques |»ar lesquelles deux personnes se promettent rnuluellenient de s'é])Ouser enteraps G'Oiivenable, soit (pae cela se fasse 5 l'Eglise, vn la [)résence du curé et des témoins, soit que ce soit dans le logis et sans témoins; caî-, ni le droit commun, ni le concile de Trente, n'ont rien statué sur ce fait. Chacun peut suivre en cela l'usage de son diocèse. Il y a donc cette différence entre le mariage et les fiançailles, que le mariage se fait par une .promesse pour le présent, au lieu que les fiançailles ne sont qu'une jn-omesse pour le futur.
Il faut cinq choses ou conditions, pour que les fiançailles soient légitimes.
1" La promesse doit être mutuelle et réciproque, puisqu'il s'y agit d'unir ensemble deux personnes dont chacune doit y consentir.
2° Elle doit être sérieuse et sincère, sans aucune dissimulation, c'est-à-dire en termes clairs et sans équivoques.
3' La promesse doit être libre et sans contrainte; car si elle était forcée et jjar crainte, les fiançailles seraient nulles par le seul fait.
h" Elle doit être faite entre des personnes libres de tout autre engagement, car si l'une des deux était d'ailleurs engagée , elle ne pourrait s'engager de nouveau.
5° Enfin celte promesse doit se faire avec une mûre délibération et réflexion, parce qu'une promesse précipitée, sans y avoir Cien pensé, serait au moins téméraire.
Ces fiançailles ])euvent se faire en plusieurs manières, selon saint Thomas ( in 4, dist. 17, ou. 2, art. J ] :
l''Dans les termes lormels d'une promesse absolue, comme quand on dit nettement et sans détours : Je vous prendrai pour mon épouse; ou bien d'une façon équivalente h. des termes formels, comme lorsque, en vue du mariage futur, on se fait des présents ; ou eiifin par un serment, pour rendre la promesse plus certaine. Mais quoique ce serment donne plus de certitude à la promesse, il ne lui donne pas pour cela force d'union conjugale, n'étant que pour le futur, au lieu que le mariage engage pour le temps iirésent; c'est pour cela que les fiançailles sont annulées par le mariage que l'on contracte avec une autre personne.
2" Les fiançailles peuvent se faire dans l'es termes d'une promesse conditionnelle, comme quand on dit : Je vous épouserai si t 'le ou telle chose arrive, et lorsque la condition que l'on y met est honnête et permise, la promesse oblige aussitôt que la condition est accomplie. ilMais si cette condition était honteuse et criminelle, contraire au lien conjugal, les fiançailles ou promesses seraient nulles; elles n'obligeraient ni devant Dieu pour le for intérieur de la conscience, ni devant les hommes pour le for extérieur. Quand la condition, quoique honteuse et illicite . n'est pas contraire à la fin d'i mariage, la promesse subsiste et oblige dès que l'on accomplit la condition ; et quiconque a promis sérieusement d'épouser
une personne, si elle veut lui accorder telle faveur, est obligé de l'éjtouser après l'avoir obtenue, parce qu'elle a mis la condition dont il était convenu. Jusqu'ici c'est la doctrine de saint Thomas.
On peut fiancer de jeunes personnes avant l'âge de puberté, c'est-à-dire avant l'âge de quatorze ans pour les garçons, et de douze pour les filles, quoique ce ne soit par l'âge compétent j)Our contracter un mariage, parce que de telles fiançailles ne sont encore que de simples promesses, et ne forment point de lien indissoluble. La raison est qu'à cet âge on a assez de connaissance pour comprendre ce que l'on promet d'exécuter un jour. Tout mariage, au contraire, contracté avant cet âge de puberté , n'est regardé que comme une sim])le fiançaille ou j)romesse de s'épouser, quand il sera temps selon les lois.
Seconde question — Par vos réponses, mon Père, il paraît que selon vous les fiançailles forment une espèce iVablifiadon cVépouser un jour la personne à qui Von a promis foi de mariage; cependant vous venez de convenir que ces fiançailles ne forment pas, comme le mariage, un lien indissoluble. Si elles ne forment aucun lien, elles n'imposent donc aucune obligation , et l'on conserve toujours sa liberté, lin effet, on voit tous les jours des gens qui, ayant été fiancés avec une personne, en épousent une autre; et qu'un tel mariage subsiste comme étant légitimement contracté. Jl semble donc que par les fiançailles on ne contracte aucune obligation. Qu'en pensezvous ?
Kéjionse. — Je pense, mon Pèi'C, et il est vrai que tout homme fiancé avec une personne a contracté, par sa promesse, une obligation de droit naturePcle lui tenir sa parole, et qu'il pèche en la rétractant, si pour cela il n'a pas de causes imi)ortantes et graves. Il est vrai que dans le droit civil on n'a |)oint d'action juridique contre celui qui refuse d'exécuter sa promesse, selon saint Thomas ( in 4, dist. 27, qu. 2, art. 1, ad 2) ; le parlement de Paris, le 11 avril 1645, a déclaré qu'on ne pouvait l'y contraindre, à cause des inconvénients qu'il y aurait à marier ensemble des personnes contre leur gré. On peut seulement l'obliger de faire une juste compensation des dommages civils, s'il y en a; mais le droit canon l'oblige d'épouser sa fiancée par censures ecclésiastiques, et impose des pénitences pour le péché cju'il a commis en rétractant sa parole sans cause légitime. On convient cependant que le juge ecclésiasticiue doit plutôt exhorter les parties que les forcer à l'exécution de leur promesse, à raison des conséquences fatales qu'aurait un mariage contracté à contre-cœur.
De ces fiançailles, il résulte un empêchement canonique pour tout autre mariage, qui, dans le droit canon, est appelé empêchement d'honnêteté publique; preuve certaine que par les fiançailles on contracte quelques engagements , quoiqu'il n'y ait point encore de lien conjugal. Un hoinme, par exemple,
CONFERE.NCES £IR LLS SACUEMEiMS. — CONEERLNCE L.
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ne ];ourrail, sans dispense, épouser la sœur uii autre parente de sa fiancée ; et le concile de Trente ( sess. xxiv, De reform., c. 3) a réduit cet oljstacle au premier degré de parenté.
Comme les fiançailles ne forment point de lien qui soit indissoluble, elles peuvent se dissoudre d'un mutuel consentement, de la môme façon qu'elles ont été fa tes; mais ce consentement doit toujours être fondé en cause raisonnable. On peut aussi les ron)pro quand l'une des deux parties a commis le crime de fornication, pourvu qu'il soit bien avéré; mais si la partie innocente, nonobstant cette infidélité, consent à accomplir sa promesse, celle qui est coupable est obligée en conscience d'y consentir aussi ; parce que sa promesse subsiste toujours. Enfin l'on ])eut rompre les fiançailles, quand l'un des deux promis s'absente sans le consentement de l'autre, et reste deux ans dans les limites de sa province, ou trois dans une province étrangère; parce qu'en ce cas la partie lésée n'est ]ias obligée d'attendre jilus longtemp.s dans une continuelle incertitude. Voilà mon Père, pour ce qui concerne les fiançailles qui précèdent le mariage.
Troisième question. Les fiançailles ne sont pas la seule chose qui précède le mariage, mon Père : il s'y fait encore un contrat, et ce que l'on appelle les. conventions matrimoniales : c'est sur quoi nous vous demandons quelque éciaircissemcnt. En quel temps et dans quelles circonstances doit-or. les faire ? Est-ce dans les fançailtcs et avant le mariage, ou bien dans la ccrémoaie même du mariage, quand il se célèbre en face de V Eglise? Je demande plus encore. Est-il permis de mettre des clauses et des conditions dans un contrat de mariage?
Réponse. — On considère deux choses, mon Père, dans le mariage des chrétiens: 1' le sacrement; 2" le contrat civil. Cela ainsi supposé, il est constant que personne n'a droit de mettre dans un contrat de mariage des clauses qui intéressent ou qui altèrent tant soit peu la substan( edu sa' renient, (^est Jésus-Christ qui a institué ce cnii lui est essentiel; savoir, la matière et la forme ; et il a laissé à l'Eglise le pouvoir de régler ce qui doit rendre un mariage légitime et valide auant au lien conjugal. Mais pour ce que 1 on appelle le contrat civi' dans le mariage, c'i.;st h la justice et aux magistrats qu'il appartient de régler ce qui concerne les intérêts civils, selon les lois du prince et [lour le bien fiublic de l'Etat. Ainsi, tant que les clauses ou conditions que l'on peut mettre dans un ci-ntral, ne regardent (jue les effets civils, il est permis d'y on mettre conformément à la jurisprudence fin royaume, cl h ce que les règles du droit en ont ordonné.
Or, toutes les conditions que l'on désire mettre dans un contrat de mariage, ne regardent (pje les fiançailles, et no doivent jamais entrer dans les cérémonies de ce sa lemonl. Elles n'a|i|iartiennent qu'à ce contrat civil qui précède le sacrement, et qui doit être «■onclu et signé, avant qu'on le célèbre en face de rEJiic. La raison c.-t que l'on ne
doit jamais se marier sous condition pour le futur, mais toujours par un conseîjtement nmtuel pour le {)résent , per consensum de prœsenti; ainsi c'est dans les fiançailles que se fait tout ce que l'on noiunie conventions matrimoniales ; stipulées par un contrat dans les clauses qu'on y met.
E'ntre les conditions que l'on peut. mettre dans un mariage, on en distingue de deux sortes, soit pour le temps pirésent, soit jour le temps à venir. Les unes sont honnêtes et permises; les autres sont honteuses et défendvvos. Celles qui sont honnêtes et permises , et qui sont pour le temps présent, ne font que suspendrej'exécution du contrat, et ne le rendent pas proprement conditionnel; comme qui dirait : Je vousé[)Ouserai , s'il est vrai que vous ne soyez point déjà marié, ou que vous ne soyez point mon parent. Cela! peut se faire dans les fiançailles, parce que ces suppositions ne sont i)as tant des conditions ou des clauses conditionnelles , que des lois déih faites, nécessaires, absolues et subsistantes sans lesquelles le contrat serait nul. Mais si les conditions, quoique permises et légitimes , sont pour un temps futur, et supposent ce qui doit arriver un jour, elles suspendent l'exécution du contrat , jusqu'à l'événement delà chose stip^ulée; comme si l'on disait : Je vous é))Ouserai, si telle personne meurt, et qu'elle vous constitue son héritier. En ce cas, il faudrait attendre et la mort de ladite personne, et la déclaration de la qualité susdite d'héritier avant que d'être obligé à l'exécution delà promesse.
Les conditions honteuses et défendues pour le futur rendent nul le contrat conjuga., quand elles sont contraires à l'essence du mariage et à sa jjrincipale fin, et aux intentions du Créateur, (juand il l'a institué. Si, au contraire, ces conditions honteuses ne touchent point à l'essence du mariage, et ne regardent que le temps ])assé ou le temps présent, quelque défendues qu'elles soient et contre les bonnes mœurs, elles ne suspendent point l'effet du contrat conditionnel , mais absolu. Les contractants ont commis l'un et l'autre un grand pérhé par des conditions aussi odieuses; mais ce contrat ne laisse })as (lue d'avoir toute sa force, puisqu'il a tout 1 elfetdftp.t ils étaientconvenus. Tel- est, mon Père, l'éclaircissement cpie j'ai à vous donner au sujet d(!s conditions que l'on peut mettre dans un contrat de mariage.
Quatrième question. — ] rnons maintenant, s'il vous plaît, mon Père , à l'explication que vous vrnez de nous promettre en votre cxordc sur ce qu'il est nécessaire d'observer pour qu'un mariage soit licite et valide. Croyezvous que le consentement des ])arents soit si absolument requis, pour que des enfants de famille puissent validemenl contracter ensemble ? Le défaut d'un tel consentement suffit-il pour déclarer ces mariages nuls?
Réponse. — Il est constant, mon Père, (|uc les enfants de famille, c'est-à-dire, qui sont encore sous la puissance de père et mère, no peuvent contracter de mariage sans leur cru scntemcnt, et moins encore contre leur giô
OHATEL'RS SACUES. LE F. DAMEL DE PARIS
C'est pét:her- considérablement contre lu révérence qu'ils leur doivent de droit divin naturel et positif, et môme de droit humain, tant ecclésiastique que civil. Mais le défaut d'un tel consentement ne rend pas ces sortes de mariages nuls: ils sont valides quant au lien conjugal ; mais la résistance des parents les rend illicites, étant contraires aux lois.
Je dis qu'ils sont valides de droit naturel, et en voici la raison. A ne consulter que la nature, le consentement des parents n'y p'araît pas nécessaire ; et celui des j/arties contractantes suflit pour la validité du mariage. Sans cela les enfants qui sont émancipés selon les lois, et ceux qui sont déjà veufs ne pourraient se marier sans un tel consentement. Cependant le droit, tant civil que canonique , qui n'est point contraire au naturel, ])ermet à ses enfants de se marier sans l'agrément de leur père et mère, dès ciu'il sont émanci[iés ou veufs : ces sortes de mariages sont donc valides de droit naturel.
J"ai ajouté qu'ils ne sont pas nuls de droit divin positif. Esaii épousa Jeux femmes {Gen., XXVI) malgré Isaac et Re')ecca ses père et mère, qui en furent fort afiligés ; cependant CCS parents vertueux ne s'avisèrent jamais de déclarer nuls ces deux mariages, et l'E'riture n'en fait aucune mention. Le respect que les enfants doivent à leurs parents, et qui semble y être olfensé, jirouve au !;lus qu'ils sont illicites , et nous en convenons aussi; mais cela ne conclut pas qu'ils soient invalides. Ce qui est constant seulement, est que ces enfants qui se marient de Ja sorte, commettent un grand péché contre la révérence qu'ils doivent à des parents que Dieu leur commande d'honorer, et qu'ils ne sont pas bénis de Dieu comme ils le seraient, s'ils faisaient les choses dans les règles de ce grand devoir. Ils est donc de leui- intérêt de suivre en cela leurs sages conseils dans une affaire aussi sérieuse, d'où dépendent le bonheur de leur vie, la solidité de leur établissement, la prospérité de leur famille, la ])aix de leur ménage, et le bon ordre universel de l'Etat. Les parents ont plus d'exjiérience que ces jeunes gens n'en peuvent avoir à leur Age, |;our décider au juste de ce q li leur convient mieux. '
C'est pour cela que dans la jurisfirudence du royaume nos souverains ont j)ourvu par de fréquents éuits à ce que les enfants de faia lie ne contrartpssent point de mariages, sans avoir consulté leurs jiarents, avant l'âge de trente ans pour les garçons, et de vingtcinq ans pour les Olles. Quand ils ont alle;nt cet âge, si les parents s'obstinent à ne vouloir pas consentir à ces mariages, les enfants doivent leur faire signifier avec respect le desf^ein qu'ils ontdese marier, ayant l'âge compétent selon les lois; et par cette significat on juridique ils n'encourent point la peine d exhérédation quand ils passent outre; c'estb-Jire, mon Père, que leurs parents ne sont pins en droit de les déshériter.
Cinquième question. — Ce que vous venez d" dérider, mon Père, n'est pas sans réplique ; ttuo.is savons que le Droit Eccléfiastiq>!r, en
plusieurs canons, a déclaré nuls ces sortes de tnariaqes contractés contre le rjré des parents. Saint Basile en son épître ad Amphiloquiufu a dit: Tous les mariages qui se font indé- ])endanMi:cnt de ceux qui ont la puissance, sont autant de concubinages. // avait déjà dit en la même épître (can. 40], que les em/agements de ceux qui sont sous la puissance d' autrui, nont rien d'arrêté et de fixe. Que répondrez-vous aune autorité pareille?
Réponse. — Je réponds, mon Père , que dès le xu' siècle ce point de l'ancienne discipline était fort négligé et sans vigueur par le non-usage, à raison des grands inconvénients qu'on en voyait naître tous les jours. C'est la remarque du cardinal Pallavicin en son Histoire du concile de Trente, livre XXIL En effet, ce saint concile a déclaré (sess. xiv, Be reform. malrim.) que les mariages des enfants de famille ne sont pas invalides et nuls par le défaut du consentement des parents, et qu'il n'est pas à leur pouvoir de les annuler; mais qu'ils sont seulement illicites, en sorte que l'on pèche en les contractant
De plus, la jurisprudence du royaume, à laquelle tout bon Français doit se conformer pour obéir aux puissances qui viennent de Dieu, a statué le contraire. Et par desédits de nos rois, ces mariages sont déclarés nuls à la vérité quant aux effets civils, mais bons et valides quant au lien conjugal et à la substance du sacrement , où le consentement mutuel des parties contractantes a mis la forme.
Henri IILl'an 1536, se\A ans avant le concile de Tiente, avait déclaré que ces enfants peuvent être déshérités de leurs parents, et privés des avantages qu'ils auraient pu retirer d'un mariage contracté selon le« lois ; mais il n'y dit pas un mot de leur nullité ciuant au lien conjugal. Le même prince par son édit de Blois l'an 1579 (article 40) et seize ans après le concile de Trente, déclare à la vérité ces mariages non valides : mais ce n'est point \K\r le défaut du consentement de père et mère ; c'est uniquement, [;arce que les bans n'ayant y.as été publiés, ils passent pour des mariages clandestins, condanunés [lar toutes les lois et par le concile de Trente.
Cel édit (en l'art. 42) déclare un tel mariage invalidement contracté, invalide contractum; mais ce n'est que parce qu'il est c'andestin, ou contracté par un rapt. Car la clandestinité et le rapt sont des empêcliements diriments qui empêchent de contracter un mariage, et qui le rendent nul qua;d il est contracté.
Henri IV a confirmé cet édit de Blois en 1G06 (article t2), et a marqué que les mariages invalides étaient ceux qui ne se célébraient pas en face de l'Eglise avec les cérémonies ordinaires, étant dès lors clandestins, et non pas ceux auxquels il ne manquait que le consentement des parents.
Louis XUI l'a confirmé par deux édifs, l'un de 1629, l'autre de 1639, mais l'un et l'autre ne condamnent que les mariages clandestins, sans parler du consentement des parents.
C0NFE51ENCES SUR LES SACREMENTS. — CONFERENCE L.
IciôS
Louis XIV enfin, l'an 1697, permet, à la vérité, que Ton déshérite les enfants qui se marient contre le gré de leurs parents; mais il ne déclare pas leur mariage invalitle et nul quant au lien conjugal. Ainsi, mon Père, cela ne regarde toujours ([ue les etl'els civils dont les princes sont absolument les maîtres : tels que sont la dot d'une fille et le droit d'hériter, qui, non plus que le consentement des parents, ne touchent point à la substance du sacrement, laquelle n'est que du ressort de l'Kglise.
Sixième question. — Vous venez d'avancer, . mon Père, sur un édit de Louis XIV, que les parents peuvent déshrriter leurs enfants pour s'être mariés contre leur gré. Mais cela leur esl-il toujours permis sans excepiim? Ces enfants peuvent-ils toujours être déshérités pour cette seule raison de n avoir pas eu te consentement de leurs père et mère ?
Réponse. — Non, mon Père , et nous reconnaissons plusieurs cas où les pères et mères ne peuvent légitimement déshériter leurs enfants , pour s'être mariés sans leur consentement et conti'e leur gré. Les voici, tels qu'ils ont été marqués par les jurisconsultes et décidés en justite.
1° Lorsque ces parents ont voulu forcer leurs enfants à se faire religieux, et qu'ils ont refusé de les marier (juand de favorables occasions s'en sont présentées. Le Parlement de Paris, en 1629, cassa le testament d'un père qui avait déshérité sa fille j'our s'être mariée sans son consentement, lorsqu'il voulait la contraintlre de se fan-e religieuse. Il est vrai, qu'en ce cas, les enfants sont blâmables; mais les parents le sont encore plus que ces tristes victimes des considérations humaines, leur autorité paternelle ne les rend pas les maîtres absolus de la volonté de leurs enfants ; ils en alniscnt en cela contre toutes les lois cl de la justice et de l'humanité (kl).
2° Une mère qui se remarie ne peut déshériter ses enfants du premier lit pour s'être mariés contre son gré, môme au-dessous de trente ans pour les garçons et de vingt-cinq I^our les filles, pourvu que ces enfants l'aient requis selon les formes prescrites par les ordonnances de nos rois; parce que, en ce cas, il est raisonnablement iv présumeique son second mari, beau-père de ces enfants, empoche, pour ses propres intérêts, que son éjiouse, (|ui est leur mère, ne leur donne son consentement et l'oblige de le leur refuser contre toute sorte de justice. Un arrêt de 166o permit h un jeune homme de vingt et un ans de se marier, malgré le refus et l'opposition de sa mère, parce qu'elle était remariée.
3* Quand la mère se comporte mal, après la mort de son mari, sa mauvaise conduite autorise ses enfants à se marier contre son gré |)our se conserver du pain, et elle ne pourrait les déshériter en consécpiencc , quand même ils n'auraient été con.-litués héritiers par le testament de leur jèrc qu'à
cette condition, qu'ils ne se marieraient point que du consentement de leur mère. Le parlement de Toulouse l'a ainsi décidé et arrêté chez la Roche-Flavin (liv. H, arrêt 36) ; mais il faut pour cela que la mauvaise conduite de la mère soit publique et bien avérée. De simples conjectures ou de faibles soupçon.s sur des apparences légères, ne suffiraient pas pour autoriser des voies de fait qui ne peuvent arriver que par beaucoup d'éclat. On avertit ici que les parents n'ont pas la même autorité sur leurs enfants naturels, quand ils n'ont pas été légitimés selon les formalités ordinaires tant de l'Fglise que de l'Llat.
4" Un père qui après avoir donné son consentement au mariage de son fils ou de sa fille, voudrait le rétiacter sans des raisons solides et sérieuses, n'est plus en droit rie s'y opposer. La justice n'aurait aucun égare! à ses caprices dans une affaire sérieuse do cette importance, et les donations qu'il lui aurait faites en consécjuence de son premier consentement seraient valables selon les clauses du conti'at. Ce fils serait en droit do rol)liger par les voies de justice à exécuterses donations en se mariant même contre son gr-é. C'est ce qui a été déc.idé jar un ai'rêt du parlement de Paris en 1642. Tels sont, mon Père, les cas particuliers où les parents ne jieuvent légitimement déshériter leurs enfants, pour s'être mariés sans leur consentement et malgré eux.
Septième question. — Ces décisions , mcn Père, mettent des homes bien judicieuses et bien légitimes à l'autorité que les parents chrétiens se flattent d'avoir sur la liberté de leurs enfants. Mais il parait, de tout ce que les jurisconsultes en ont décidé, que cette autorité, quoique bornée de la sorte, ne Icîir est accordée qu'à l'égard de leurs enfants 7nineurs. C'est pourquoi nous vous prions de nous marquer ici jusqic'à quel di/e 1rs enfants sont censés n'être encore que mineurs en France, et, conséquemment, à quel ûqe ils commencent à jouir des droits de lu majorité?
Réponse. — Tant que les enfants ont encore père et mère ou qu'ils ont seulement ou leur jière ou leur mère, les garçons sont censés mineurs jusqu'à l'Age de trente an-^, et les filles jusqu'à vingt-cinq; en sorte (pi'avant cet âge ils ne peuvent se marier sans le consentement de leurs père et mère. C'e>tce que les juristes a|)[iellent l'ilge légitime et comp.étent, légitima œtos. ISlais après ce terme, les enfants peuvent se niarier sans leur ( onsenlement, pourvu (piils l'aient demandé par trois sommations res[;e( tueuses.
Or, ces trois sommations doivent se faire par les juges royaux des lieux et domiciles desdits père et liièrc, à la réquisition de ces enfants, et lesdits juges sont tenus de leur accorder ces sommations sur leur requête. A Paris, ces enfants doivent s'adresser à doux notaires; hors de P^ris, il leur suffit de s'adresser Ji un seul notaire roval et i
(iT) Voyez M. I,K«AiTnr. cclt^brc a\ocnl, rn sonsmimil pl:ii, loyer
OUATELKS SACRES. LE P. DANIEL DE PARIS
ir.io
deux, témoins domiciliés qui signent conjointement avec le notaire.
Quand les enfants qui n'ont plus ni père ni mère, ne sont point encore majeurs, ils doivent avoir le consenlemont de leurs tuteurs ou curateurs et de ([uatre de leurs })arcnts. Mais les garçons qui, ayant vingt-cinq ans coiïijjlets, n'ont plus ni père ni mère, ne sont plus obligés d'avoir le consentement de leurs tuteurs, parce que, selon l'ordonnance de nos rois, ils rentrent dans le droit commun des enfants majeurs, vu qu'ils ne sont déclarés incapables de contracter au-dessous de vingt-cinq ans que quand ils ont encore père et mère. Il n'est plus mention de tuteurs ou de curateurs quand on a atteint l'Age de vingtcinq ans.
De j)lus, quand les garçons qui ont vingtcinq ans complets se marient sans avoir le consentement de leurs père et mère encore vivants, ils peuvent bien être désliérités , mais leur mariage ne peut être déclaré invalide et nul. La raison est qu'il n'y a plus de rapt, de séduction, au delà de vingt-cinq ans, et que le mariage des mineurs n'est déclaré nul que par la juste appréhension ou du rapt ou de la clandestinité.
Enfin le mariage des mineurs fait sans le consentement de leurs parents, peut bien être ('assé par les juges royaux, mais les parents ne peuvent le casser de leur autorité particulière. La cassation que la justice en fait ne regarde proj)rement c{ue les etfets civils, sans toucher à la substance du sacrement, ni au lien conjugal qui est indissoluble. Tout ce qui a été sti[mlé est seulement déclaré nul, comme non avenu, et les parties contractantes ayant été mariées contre les défenses du prince, ne peuvent, non plus que leurs enfants nés et à naître, jouir des })ro[its, avantages ou donations jtarticulières faites à leurs personnes; en sorte que quand les parlements ont cassé de pareils mariages, outre qu'il est défendu aux parties de se fréquenter comme mari et femme, ils sont encore [irivés des effets civils.
Une éi)Ouse n'a plus droit dé répéter son douaire ni autres conventions matrimoniales, sur les héritiers de défunt son mari ; ni l'un ni l'autre ne peuvent revendiquer ou soutenir les donations mutuelles qu'ils se sont faites, ou celles dont on les aurait avantagés par leur contrat de mariage. Leurs enfants mêmes en sont exclus en France, d'autant qu'ils sont regardés comme illégitimes quant aux effets civils, selon cette règle du droit qui dit : Tout ce qui résulte iTun contrat fait contre la défense de la loi, est aussi défendu et réputé comme naijant point été fait. {Reg. juris, in 6.)
Or, il est défendu par le droit aux mineurs de faire ce contrat civil sans le consentement de ceux de qui ils dépendent. Tout ce qui est une suite d'un tel contrat est donc nul et de nulle valeur; mais, ]!Our cela, il faut qu'il ait été cassé par un arrêt du parlement. On convient donc que les pères et mères peuvent demander la cassation (Im mariâ'^o ae leurs enfants mineurs quand ils
l'ont contracté sans leur consentement, lors jiarticulièremcnt que, par de tels mariages, ils se sont considérai^lcFOent mésalliés, ou qu'ils ont par là déshonoré leur famille. Mais si ces enfants se sont mariés à l'Age compétent et n'étant plus mineurs, les ]!arcnts ne peuvent plus en deman ier la cassation; encore moins le peuvent-ils quand ils sont censés avoir ratifié ce mar'age par quelque? acte extérieur qui en dénote l'approbation tacite, ou qu'ils ont gardé sur ce fait pendant cinq ans un parfait silence.
Nous avonsun arrêt du parlement deParis en 1672, qui a confirmé le mariage d'un mineur que son père voulait faire casser, })our avoir été fait, disait-il, sans son consentement; et la raison que le parlement en donna, fut que ce [^ère avait tenu sur le.s fonts baptismaux l'enfant qui était provenu de ce mariage , par oii il était cen-ré l'avoir ratifié par un dernier consentement.
Plaise à Dieu , mon Père , de faire par sa miséricorde, cpie tous les mariages qui se concluent sur la terre, soient formés sur le beau modèle de cette alliance admirable que Jésus-Christ a contractée avec son Eglise; que sa charité divine anime toujours des cœurs qui doivent ne s'aimer que pour le ciel, pendant qu'un nœud sacré joint ensemble des corps que la mort seule a le pouvoir de séparer, et que par la pureté de leurs mœurs, autant que par les douceurs d'un amour chrétien, leur union soit une image anticipée de cette joie inaltérable, qui dans une paix profonde fait la félicité des saints pour l'éternité. Amen.
CONFERENCE LL
Du mariage.
SIXIÈME CONFÉRENCE
Uonorabile connubium in omnibus, et torus inimacula lus. {Hebr., Xill, i )
Que le murkicje soit trailé de tous avec honnêteté, et qL^ le lit nuptial soit sans tache.
Deux devoirs également grands , N. , que saint Paul imposait aux Hébreux, et en leurs ])ersonnes à tous les fidèles des siècles futurs, à la gloire du christianisme naissant; je veux dire le respect pour un sacrement, dont l'origine dans les desseins du Créateur fut toute mystérieuse , et la continence , pour n'en pas profaner la sainteté par des amours illégitimes. La propagation du genre humain sur la terre ne fut pas l'unique dessein de Dieu dans l'institution du mariage , et les vues de sa providence ne se bornè.rent i:as à préparer au monde un remède salutaire à la convoitise de la chair, pour la renfermer dans de justes bornes. Lu gutre dessein infiniment plus important et plus noble occupa de toute éternité sa sagesse pour notre édification; et l'alliance admirable qu'il méditait de faire de son Fils unique avec l'Eglise dans 'la plein tude des temps, fut le principal objet de sa niisé:icorde,dontil nous traçait ù es lors le plan dans le mariage corporel de l'homme et de la femme : preuve ilu respect cjui lui est dû,
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CONFERENCES SLR LES SACREMENTS . — CONFERENCE Ll.