PROPRIÉTÉ DANS LES VILLES

(Selon les Maures et les Turcs.)

Son caractère général était individuel , et par exception collectif.

La propriété individuelle était :

Foncière, et dans ce cas libre ou engagée.

Mobilière, et alors libre, sauf les monopoles commerciaux et la confiscation.

La propriété collective était :

Les biens de Y État.

Ceux des corporations religieuses-

Droit universel et supérieur de propriété au souverain, qui d'ailleurs, en faisait rarement usage, surtout à l'égard de la pro priété foncière individuelle , et ne l'exerçait jamais contre la propriété foncière collective des corporations.