‹ Colonisation de l'AlgérieChapitre 6 sur 53 · PROPRIÉTÉ DANS LES TRIBUS · texte numérisé non relu

PROPRIÉTÉ DANS LES TRIBUS

(Selon les Arabes et les Habiles.)

Son caractère général était collectif et par exception individuel.

La propriété collective se composait des pâturages, bois et terres arables.

La propriété individuelle consistait :

De fait sinon de droit, en jardins et maisons.

De droit très -exceptionnel, en bien melks ou libres, fort rares hors des banlieues des villes, et appartenant à des Turcs ou des Maures. De droit général, en mobilier agricole ou personnel.

Droit universel et supérieur de propriété au souverain, qui en usait plus souvent à l'égard de la propriété collective foncière, par déplacements ou expulsion des tribus, ou par confiscation de biens melks ou libres, qu'à l'égard de la propriété individuelle mobilière, plus insaisissable , hors les cas de ghazia , pour châtiment de tribu ou pour perception d'impôt refusé.

Page 1