CHAPITRE V l'amélioration des revenus

S'il s'agissait seulement de chiffrer, de déduire l'enrichissement de l'Allemagne de toute une série de phénomènes, on pourrait déjà le pressentir en constatant le développement énorme des consommations de toutes sortes dans ce pays jadis pauvre, où la satisfaction des besoins matériels s'est faite de plus en plus large, jusqu'à l'époque où nous écrivons. On pourrait faire une observation analogue et caractéristique sur la montée des salaires, ainsi que le remarquait, dans une étude du commencement de 1914, un économiste de grande valeur, disparu récemment dans la lutte contre l'invasion allemande, M. Pierre Leroy-Beaulieu.

Mais nous pouvons consulter un autre élément plus précieux et plus précis; celui qui, pour une partie de l'Allemagne, nous donnera, sous réserve des exemptions accordées par la loi, l'état des revenus à différentes époques, leur coefficient d'augmentation. Ce qui nous permettra d'eu inférer, avec une

très grande vraisemblance, le progrès général de la richesse en Allemagne, et même peut-être la valeur approximative de cette richesse nationale totale. Nous voulons parler des chiffres fournis par l'impôt sur le revenu, chiffres que précisément M. Helfferich a mis largement à contribution dans la dernière partie de son étude, où il a voulu serrer de près la question du revenu national et de la fortune nationale.

M. Helfferich, qui comme beaucoup de ses compatriotes est méthodique, précis, soigneux quand il s'agit d'une étude documentaire, s'est gardé de vouloir tirer des conclusions absolues des chiffres qu'il a relevés. Il a fait remarquer avec raison que, dans les différents États confédérés, l'impôt sur le revenu est établi d'après des principes un peu variables; ce qui empêche d'additionner brutalement les résultais bruts eux-mêmes; d'autre part, dans certains États, il n'existe aucun impôt de cette sorte; enfin, les déclarations de revenus ne sont pas toujours complètes, absolument véridiques, malgré la sévérité des administrations germaniques. Et comme, eu outre, on a exempté une masse de petits revenus inférieurs à un certain chiffre minimum, cela suivant la tendance, à notre avis démagogique, qui règne un peu dans tous les pays, qui supprime une partie des contributions pubhques pour une forte portion

des contribuables théoriques. Ici encore, on ne se trouve en présence que d'évaluations approximatives.

Notre auteur s'est, du reste, basé sur les résultats obtenus par la Prusse qui est de beaucoup le plus grand État fédéral, représentant les trois cinquièmes environ de la population de l'Empire et possédant un impôt sur le revenu établi depuis une vingtaine d'années; les flottements du début doivent avoir disparu en donnant des éléments beaucoup plus certains. Pour traiter ce qu'il appelle le tableau des revenus des personnes physiques, M. Helfferich a complété par des évaluations les données fournies par les statistiques de l'impôt sur le revenu, notamment pour les personnes ayant un revenu de 900 à 3.000 marks, leur revenu ayant été évalué en moyenne à 1.500 marks. Pour les personnes ayant un revenu de 900 marks ou moins, normalement dispensées de l'impôt, par un calcul analogue, il a supposé que leur revenu moyen est de 750 marks. Au reste, il n'a pas tenu compte du revenu des personnes civiles, pour éviter complètement les doubles emplois, et en admettant que la majeure partie de ce revenu est déjà comprise dans le revenu des personnes physiques visées.

11 a, au surplus, établi une comparaison entre 4896, 1901, 1906, 1911 et même 1912, de façon à

contrôler les chiffres auxquels il arrive, par une sorte de vraisemblance, en suivant l'augmentation de la fortune en Prusse. Pour 1896, par exemple, il est arrivé à un total de 12.855 millions de marks. Dans ce total, il fait entrer pour 6.460 millions le revenu des personnes et chefs de famille exempts d'impôts en leur supposant le revenu minimum moyen de 750 marks dont nous parlions. Pour cette même année, il a fait entrer dans son calcul, pour 309 millions environ, le revenu des contribuables exemptés, en leur supposant le minimum de revenu moyen de 1.500 marks. D'autre part, le revenu imposable des contribuables ayant un revenu de 900 à 300 marks, calculé d'après la moyenne arithmétique des limites des classes d'impôt, a donné 3.198 millions. Et en tenant compte enfin du revenu total des contribuables ayant un revenu de plus de 3.000 marks, sous réserve des déductions autorisées par la loi, il s'est trouvé en présence d'un revenu imposable, pour ces contribuables, de 2.889 millions. Il arrivait de la sorte à un total de 12.855 millions, déjà indiqué, pour le revenu des personnes civiles en Prusse durant cette année 1896.

Nous n'entrerons pas dans le détail de la décomposition du revenu total correspondant qu'il a obtenu pour les années 1901, 1906 et 1911. Cependant, il est intéressant de remarquer, au point de vue de

renrichissement général en Allemagne, et en Prusse en particulier, que le revenu imposable des contribuables ayant un revenu de plus de 3.000 marks, est passé successivement à 4.04S millions, puis à 4.781 millions, et à 6.409 millions pour les trois années que nous venons d'indiquer. Cela supposait donc que, non seulement la fortune totale augmentait, mais encore que les catégories de gens les plus riches s'accroissaient elles-mêmes. On s'apercevrait également que le total du revenu des contribuables exemptés, auxquels l'auteur a supposé un revenu moyen de 1.500 marks, est passé successivement à 429.509 et 953 millions de marks. Toujours est-il que, pour ces trois années 1901, 1906 et 1911, le total du revenu des personnes qui vivent en Prusse a été évalué par M. Heifferich à 15.347 raillions, à 17.468 millions et à 21.629 millions.

Pour ce qui est de l'année 1912, la dernière sur laquelle nous ayons des renseignements complets à ce point de vue de l'impôt sur le revenu, il arrivait à un total de 22.312 millions de marks, dont 6.658 millions pour le revenu imposable net des contribuables ayant un revenu de plus de 3.000 marks, sous réserve des déductions autorisées par la loi; à 8.583 millions pour le revenu imposable correspondant quand il s'agit de contribuables ayant un revenu de 900 à 3.000 marks; il y ajoutait 952 mil-

lions pour les contribuables exemptés, auxquels il supposait le chiffre de revenu moyen de 1.500 marks; enfin quelques 6.H9 millions pour les autres personnes et familles exemptées et supposées posséder un revenu moyen de 750 marks (1).

Quelle que soit la sévérité des administrations financières et autres, on doit toujours supposer qu'il se produit des fuites dans la perception des impôts. Et c'est pour cela que M. Helfferich, de façon très vraisemblable à notre avis, admettait qu'il fallait ajouter aux revenus imposables un supplément qu'il estimait à 10 p. 100, pour répondre à la portion de ce revenu qui échappe à la taxe. Cela arrivait à augmenter d'environ 1.524 millions le chilfre de 1912 du total des revenus, en faisant porter la majoration sur un revenu taxé de 15.240 millions de marks.

Notre auteur, comme nous l'avons fait remarquer ici, a mis à part le revenu des personnes non civiles, en admettant qu'il entrait dans ce revenu, en grande partie, des doubles emplois avec le revenu individuel

(1) Il est à remarquer que, dans le mémoire de la Trésorerie de l'Empire, les minima de revenu ne sont point supposés si élevés pour ces deux catégories de contribuables : il donnait les chiffres de 900 marks et de 450 marks, qui semblent réellement bien faibles, étant donné le relèvement du niveau de la vie, le développement des jouissances en Allemagne.

des personnes physiques. Mais il visait surtout les bénéfices, les dividendes répartis à ces personnes physiques, comme conséquence de l'exploitation des entreprises industrielles et commerciales. Et il avait tenu à ne point oublier les profits demeurant dans les caisses des sociétés, des entreprises, sans être encore répartis dans les réserves. Comme il estimait que, en Allemagne, où réellement les pratiques industrielles rationnelles étaient suivies de très près, la plupart des sociétés constituaient des réserves assez élevées ; il considérait- que ces réserves diverses devaient représenter un quart environ du revenu imposable des personnes physiques. Cela lui donnait, pour 1912, un supplément d'environ 220 millions.

Et c'est en tenant compte de ce chiffre et de ses autres calculs, qu'il estimait le revenu total des particuliers, pour la Prusse à elle seule, à environ 24 milliards. Cela correspondait à quelque 600 marks par tête d'habitant, pour une population d'un peu plus de 40 raillions d'âmes. Nous n'avons point le temps de comparer celle situation et ce revenu moyen avec ce qu'il en esl des autres pays ; ce serait pourtant une base d'appréciation et de vérification par la vraisemblance. Au surplus, ce chiffre est parfaitement admissible et ce serait plutôt un minimum. Et il nous semble que, quand, au commence-

— sèment de 1914, dans l'étude à laquelle nous faisions allusion tout à l'heure, notre regretté et savant confrère Pierre Leroy-Beaulieu a étudié la question des impôts en Angleterre, en Allemagne et en France et de leur proportion aux revenus privés, il péchait plutôt par trop de modestie dans ses évaluations, quand il parlait d'un revenu possible d'un peu moins de 20 milliards de marks pour la Prusse. Sans doute, comme il le faisait remarquer au cours de son étude, il s'est opéré en Allemagne une concentration très notable de la fortune au sommet de l'échelle des fortunes ; concentration qui s'explique économiquement par l'expansion de la grande industrie. Mais en somme, les gros revenus pour un pays, le développement de la richesse nationale résultent plutôt de la multiplication de ce qu'on pourrait appeler les « petites rivières », en faisant allusion au proverbe connu.

C'est précisément ce dont on pouvait se rendre compte par les chiffres que nous avons donnés; il est facile de constater l'augmentation des salaires qui laissent de plus en plus la faculté d'épargne, et de par la répartition même des revenus dans les relevés statistiques de l'administration financière de la Prusse, les revenus modestes ont considérablement augmenté dans ce pays.