PÉRIODES

oar

moyen

il ^1

Délits

des

Vol

Vagab.

Mendie.

communs

condamnés

eu

eu

fi9

Quelques esprits optimistes ont prétendu atténuer la portée de ces résultats en disant que si le nombre des infractions à augmenté, leur importance est devenue moindre ; mais il nous paraît inutile de raisonner cette affirmation gratuite. Nous esti-

En dégageant les causes réelles de l'abus des courtes peines, nous avons du même coup indiqué le seul remède qui réponde efficacement aux urgentes nécessités de la situation, et qui n*est autre que la défense absolue 'faite aux tribunaux de reconnaître au profit des récidivistes l'existence decirconstances atténuante!. Les autres moyens proposés sont des palliatifs, celui-là seul aurait le pouvoir d'arrêter le mal en peu d'années. M. Bérenget" l'avait d'ailleurs inscrit dans son projet de loi, puis soutenu de* vant le Sénat avec une puissance d'argumentation qui entraîna le suffrage de la haute assemblée, et si les résistances de la Chambre ont igourné l'adoption de cette mesure indispensable, l'époque n'est sans doute pas éloignée où le danger de la récidive^ devenu plus pressant encore^ lui fera donner la sanction légale.

Mais cette salutaire prohibition ne saurait aller sans une modification sensible au système actuel d'aggravation des pénalités. — En matière correctionnelle, notre ancien droit pénal appliquait aux récidivistes le maximum des pénalités, et permettait même de doubler ce maximum dès la première rechute : sévérité excessive en apparence, mais de fait illusoire, surtout depuis que le décret du 17 novembre 1870 avait aboli la sage, mais trop timide réforme de 1863 qui restreignait l'application de l'article 463 du Gode pénal pour les récidivistes au minimum des peines correctionnelles. — Maintenu par les nouveaux articles 57 et 58 du Code pénal contre les individus déjà condamnés à une peine corporelle supérieure à une année d'emprisonnement, ce système est répudié pour le traitement de l'institution nouvelle de la petite récidive. En ce dernier cas, la loi du 26 mars 1891 veut que l'emprisonnement ne soit pas inférieur au double de la peine précédemment prononcée, sans toutefois qu'il puisse dépasser le double du maximum de la répression encourue. — Il nous paraît que l'ancien texte^ trop dur pour la première rechute, autorisait pour les suivantes une indulgence exagérée. Au régime actuel de la petite récidive, nous ferons le reproche de sacrifier les principes, car on ne voit guère par quel raisonnement le législateur a été amené à prendre pour base de l'aggravation le taux de la précédente condamnation, les circonstances qui ont déterminé les premiers juges n'aynntsouvent ^pçune jmalogie avec celles de l'infraction subséquente, — Nous

RATIONS SUR LA RÉCIDIVE ;lemeDlaLioD plus rationnelle. Que la loi cendre au taux le moins élevé des peines veur du délinquant primaire, qu'elle aille s et au pardon, nous l'approuvons fort. - ,Ie législateur est sans excuse s'il se donne li, et c'est précisément ce qu'il fait aujourlans ce cas, de descendre au-dessous d'un lommeéLant la sanction la plus indulgente )ès la première rectiule,il n'y a plus d'ex- , plus de place pour l'indulgence légale, il int sur le terrrain des principes et infliger i, si l'on veut assurer la juste sévérité de 3. deuxième récidive, nous édicterions le , pour la troisième et les suivantes le juge itre le maximum et le doublement de ce i nous trouveraient trop rigoureux, nous [oent quelle indulgence mérite le déliolontairement et h plusieurs reprises dans m nourrir l'espoir de ramener au bien un . sa troisième ou quatrième condamnation, )yens de plus en plus rigoureux? Et si, rares, le traitement paraissait excessif, la lent de la République ne trouverait-elle de s'exercer en réduisant à d'équitables incourue? Nous pensons au contraire que lités obligatoires constituerait une arme dive, et qu'on ne tarderait pas à voir le Ifaiteurs endurcis reconnaîtraient bientôt ie régulière, et la relégation débarrasseritoire de ceux qui feraient preuve d'une i.Que l'ou tente au moins cette expérience

nmer la relégation, moyen de défense soui a causé de réelles déceptions, dues à sures législatives ou réglementaires bien

plus qu'à la nature môme de l'institution. Le moment est en effet venu d'exposer notre sentiment sur les réformes grâce auxquelles cette peine, dernière ressource de la société contre les récidivistes incorrigibles, pourrait donner les résultats vai« nement attendus depuis huit années.

La relégation étant faite pour les cas désespérés^ le législateur de 1885 aurait dû rappliquer sans hésitation à tout repris de justice dénué de ressources avouables et résolu à persévérer dans son inconduite, ce qui revient à dire qu'il faut en cette matière s'attacher moins à la gravité des faits ou des condamnations qu'au nombre et à la similitude des délits et à leur rapide succession, ces dernières indications pouvant seules établir la persistance incurable. — Il faut reconnaître que la législation actuelle se soucie peu de ces principes cependant fort raisonnables. Trop préoccupée du caractère criminel de certaines pénalitéSy elle laisse d'autre part en dehors des atteintes de la relégation une foule de délinquants dont le maintien sur le sol de la métropole est un danger permanent, et c'est ainsi que l'on voit des vagabonds^ condamnés trente ou quarante fois, ou même davantage, promener indéfiniment par le pays le spectacle de leur honteuse conduite. — La nécessité que les condamnations susceptibles d'entraîner la relégation aient été encourues dans un intervalle de dix ans, non compris la durée de toute peine subie, nous parait humaine, équitable et morale, et nous nous garderons de proposer, sur ce point, aucune modification. Mais, laissant de côté les peines pécuniaires qui ne sauraient jamais servir de base à une mesure aussi rigoureuse, nous diviserions en trois classes, et sans tenir compte du taux des pénalités, les condamnations corporelles assez graves pour la justifier eu égard à l'immoralité des actes réprimés. A notre avis ces dernières condamnations sont celles dont les motifs sont pris des mauvaises mœurs de l'agent, de son improbité ou de sa coupable oisiveté. Au point de vue spécial qui nous occupe les infractions de chacune de ces catégories pourraient être assimilées entre elles, mais on ne devrait pas les compléter d'un groupe à l'autre, et, d'autre part, on se montrerait moins exigeant pour le nombre des jugements en matière d'attentats aux mœurs etd'indélicatesse que lorsqu'il s'agirait des déUts quelque peu relatifs de mendicité ou de vagabondage, les raisons de dé«

familles. L'organisation administrative se rapprocherait autant que possible de celle des communes de la métropole, en donnant toutefois aux corps élus le simple rôle de comités consultatifs et en prenant toutes les précautions nécessaires pour assurer parmi cette dangereuse population l'obligation absolue du travail, le bon ordre et la sécurité.

Notre pensée, il est à peine besoin de le dire, n*a pas été de consacrer les pages qui précèdent à un traité complet sur la récidive, mais seulement de mesurer avec exactitude l'intensité du mal, et de présenter à grands traits la réforme d^une législation sans efîBcacité réelle parce qu'elle n'est que l'application incomplète et vicieuse de principes d'ailleurs excellents. Si quinze années passées dans le contact journalier des malfaiteurs nous ont enlevé quelques illusions sur l'effet des mesures de bienveillance appliquées à cette catégorie d'individus, elles nous ont enseigné aussi qu'une judicieuse sévérité sauverait bon nombre de ces misérables que l'insuffisance delà répression conduit aujourd'hui, de chute en chute, jusqu'au dernier degré de la déchéance morale. Et si Ton se récrie sur la dureté du système proposé, nous demanderons que l'on mette en parallèle les deux régimes : l'un, tout de faiblesse, et condamné par ses déplorables résultats, l'autre, indulgent pour ceux qui n'ont pas entièrement perdu le sens de l'honnêteté, mais impitoyable aux délinquants d'habitude et les intimidant par la sévérité des peines. Le plus humain, n'est-il pas en somme celui que nous préconisons, et qui a la puissance de décourager les récidivistes?