‹ Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale (volume 5)Chapitre 118 sur 122 · VENTES COMMERCIALES · texte numérisé non relu

VENTES COMMERCIALES

V. Ventes à forfait ou à risques et périls, 1.147 ; — Vente aléatoire, I.14Gell48; — Vente à l'Iieureuse arrivée, 1.131 et s. — Vente à livrer, 1.122 et s.; — Ventes conditionnelles, 1.207 et s.; — Ventes de marchandises au compte, au poids ou à /a mesure, 1.229; — Vente d'une chose périe, 1.146 et 149; — Ventes en bloc, 1.240 et s.; — Ventes faites à l'essai ou sur échantillon, 1.230 et s ; — Ventes maritimes, 1.134 et s.; — Ventes par filière et sur ordre de livraison, 1.124 et s.; — Ventes pures et simples d'un corps certain et déterminé, 1.221 et s.

Le Code de comni. s'en est référé au Code civ., I.I3. Chap. 1'"^. Définition delà vente et conditions essentielles à la formation du contrat, 1.96 à 116. — Chap. 2. Qui peut acheter ou vendre, 1.1 17 et 118. — Chap. 3. Des choses qui peuvent être vendues, I.H9 à 149. — Chap, 4. Des obligations du vendeur, 1.130 à 180. — Chap. 5. Des obligations de l'acheteur, I.18I à 188. — Ch.\.p. 6. De la demeure soit du vendeur, soit de l'acheteur, et de ses conséquences quant aux dommages-intérêts et quant aux risques, 1.189 à 206. — Chap. 7. Des dicerses conditions sous lesquelles peut être contractée une obligation, et particulièrement des ventes faites sous une condition suspensive ou résolutoire, 1.207 à 220. — Chap. 8. Des différentes espèces de vente, 1.221 à 242. — Chap. 9. Des promesses de vente et des ventes faites avec des arrhes, 1.243 à 243. Chap. 1". — Définition delà vente : il faut, pour qu'elle soit parfaite, mie chose, un prix, le consentement (G. civ., art. 1582), 1.96 ; — uécessilé d'une chose qui soit l'objet de la vente, 1.97 ; — nécessité d'un prix; il doit être sérieux, mais il n'esl pas nécessaire qu'il représente la juste valeur de la chose vendue (G. civ., art. 1391 à 1393), I.9S; — le prix »}oit consisler en une somme d'argent, et non en marchandises et denrées ; distinction entre la vente et l'échange, 1.99 ; — prix stipulé partie on argent, partie en choses fongibles, 1,100; — le prix doit être certain

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