XXII TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE

BULLETIN DE GAGE, sa définition et son utilité, IIL 1018 et s. — V. Magasins généi'aux.

CABARETIER est commerçant, VIIL 2992.

CABOTAGE {petit el grand). La visite est-elje obligatoire dans les voyages au cabotage? V.1732 ; — définition, VL22oO. — Chargement sur le tillac dans le petit cabotage, V.17o6. — ■ Règles à suivre en cas de jet, VL2335.

CAISSES dcpargne, II. 368.

CAMIO\A(jE {service de) dans les chemins de fer, III. 1142 et s.

CAPITAL\E. — Il est commerçant, YIII.2996 ; — il peut être nommé juge au Tribunal de commerce, V1II.2928 ; — diverses qualifications qui lui sont données, Y. 1741 ; — l'adjudication du navire fait cesser les fonctions du capitaine, V.169i; — il peut toujours être congédié par le propriétaire du navire, V.1727 et s.; — règles particulières s'il est copropriétaire du navire, V. 1731 et s.; — cas divers de responsabilité du capitaine, V.17i4, 1747, 17oo et 1771 ; — le Code de commerce ne s'occupe pas du capitaine, au point de vue de ses fonctions publiques, V.1741 ; — il règle exclusivement sa responsabilité civile, V.1742; — arrimage des marchandises, V.1743 ; — les circonstances détermineront les cas de responsabilité, V.1744; — concours du capitaine et du subrécargue, V.1743 ; — questions qui peuvent se présenter quand il s'agira d'apprécier la conduite du capitaine, V.1746 ; — sa responsabilité quant aux marchandises, V.1747 ; — il forme l'équipage, Y. 1748 ; — comment doit être entendu le concert du capitaine avec les propriétaires exigé par la loi, V.1748 ; — explication de l'expression : le lieu de la demeure des propriétaires, V.1749 ; — le capitaine doit tenir un livre ovl journal de bord, V.lvoO; — il est obligé de faire visiter le navire avant de prendre charge, V.1751 ; — le Code de commerce s'en est référé à une législation spéciale, dont les dispositions ont donné lieu à des controverses, Y.17ol ; quels navires sont soumis à la visite, V.17o2; — par qui sont faites les visites, ¥.1753; — le capitaine est tenu de rester sur son navire et d'avoir à bord les pièces déterminées par la loi, V.17o4 ; — sanction des dispositions de la loi, Y. 1755; — marchandises chargées sur le tillac, V.17o6 ; — la force majeure décharge le capitaine, V.1757; — il ne peut faire travailler au radoub sans l'autorisation du propriétaire au lieu de sa demeure, V.17o9; — qu'entend-on par le lieu de la demeure, V.17o9; — quelle est la valeur des contrats passés en contravention à cet article, à l'égard des tiers, Y. 1760; — même question dans les rapports du capitaine et du propriétaire, V.1761 ; — l'article est sans application hors du lieu de la demeure du propriétaire;